Plus de 40 millions de produits contrefaits ont été interceptés par les autorités européennes en 2015, soit une augmentation de 15% (5 millions de marchandises) par rapport à l’année précédente.
Telle est la conclusion du nouveau rapport annuel sur les actions douanières, publié le vendredi 23 septembre. Il est néanmoins difficile de savoir si cette hausse doit être attribuée à un système de contrôle renforcé ou à une recrudescence de la contrefaçon.
Le rapport contient des chiffres sur les catégories de marchandises saisies, leurs pays d'origine, les droits de propriété intellectuelle concernés et les modes de transport utilisés pour acheminer ces marchandises. Il montre une certaine constance : les cigarettes figurent toujours en tête des articles les plus fréquemment saisis (27 %), tandis que les produits du quotidien potentiellement dangereux pour la santé et la sécurité des consommateurs (denrées alimentaires, articles de toilette et médicaments) représentent, ensemble, 25,8 % du total.
Pour ce qui concerne les pays d’origine, la Chine figure encore une fois en tête de liste, avec 41% des produits saisis provenant de son territoire. Viennent ensuite : - le Monténégro, spécialisé dans les cigarettes de contrefaçon ; - Hong Kong, dans les téléphones portables, les cartes mémoires, le matériel informatique, les CD/DVDs et les briquets de contrefaçon ; - la Malaisie, principal fournisseur d’articles de toilette contrefaits ; - le Bénin, spécialisé dans les denrées alimentaires contrefaites.
Dans plus de 90 % des cas, les produits saisis ont été détruits ou une procédure judiciaire a été engagée pour déterminer l'infraction en coopération avec le titulaire des droits de la marque à laquelle il est porté atteinte. « J'ai pu constater de mes propres yeux l'excellent travail accompli par les agents douaniers de l'ensemble de l'UE lorsqu'ils traitent des marchandises de contrefaçon, parfois dangereuses », a commenté le commissaire aux Affaires économiques et financières, Pierre Moscovici. Et d'ajouter : « La Commission continuera à travailler avec les autorités douanières, les partenaires internationaux et l'industrie pour garantir que les droits de propriété intellectuelle jouissent dans l'UE d'une protection maximale », s'est-il engagé, rappelant que l'UE appliquait - depuis début 2015 - des règles renforcées (règlement 608/2013) sur le contrôle du respect des droits de propriété intellectuelle lors du dédouanement. (Sophie Petitjean)