UNION EUROPÉENNE
| 13/07 - | BRUXELLES: - Conseil Agriculture et Pêche |
| - | STRASBOURG: - 30ème anniversaire de l'élection du Parlement européen au suffrage universel direct. - Cérémonie et concert |
| 14/07 - | STRASBOURG: - Parlement européen: session constitutive (au 16/07).- Première journée consacrée aux différents tours de scrutin nécessaires à l'élection du président et des vice-présidents |
| - | STRASBOURG: - Réunion de la Commission européenne |
| 15/07 - | STOCKHOLM: - Réunion ministérielle informelle JAI (au 17/07) |
| - | STRASBOURG: - Parlement européen/ session: débats sur les résultats du Conseil européen de juin et de la Présidence tchèque et sur le programme de la Présidence suédoise.- Élection des questeurs.- Composition numérique des commissions et sous-commissions. - Débats sur la situation en Iran, en Chine et au Honduras (avec déclarations du Conseil et de la Commission). |
| - | BRUXELLES: - CESE: session plénière (et 16/07) |
| - | BRUXELLES: - COREPER I et COREPER II |
| 16/07 - | STRASBOURG: - PE: réunions constitutives des commissions parlementaires: affaires étrangères (AFET); commerce international (INTA) ; budgets (BUDG) ; affaires économiques et monétaires (ECON) ; emploi et affaires sociales (EMPL) ; environnement, santé publique et sécurité alimentaire (ENVI) ; industrie, recherche et énergie (ITRE) ; marché intérieur et protection des consommateurs (IMCO) ; affaires juridiques (JURI) ; libertés civiles, justice et affaires intérieures (LIBE) ; droits de la femme et égalité des genres (FEMM) ; pétitions (PETI) |
| - | BARCELONE: - Réunion des hauts fonctionnaires chargés du suivi du Dialogue EuroMed |
| - | BRUXELLES: - Présentation par la Commission de l'édition 2009 de sa publication périodique « Chiffres clés de l'éducation en Europe » (7ème édition produite par le réseau Eurydice) |
| - | LUXEMBOURG: - Cour de justice: - arrêts: C-428/07 Horvath, C-165/08 Commission/ Pologne (agriculture), C-440/07 P Commission/ Schneider Electric, C-481/07 P SELEX Sistemi Integrati / Commission (concurrence), C-128/08 Damseaux (libre circulation des capitaux), C-427/07 Commission/ Irlande, C-254/08 Futura Immobiliare, C-344/08 Rubach (environnement), C-69/08 Visciano, C-537/07 Gomez-Limon, C-12/08 Mono Car Styling (politique sociale), C-208/07 von Chamier-Glisczinski (sécurité sociale des travailleurs migrants), C-554/07 Commission/ Irlande, C-244/08 (fiscalité), C-189/08 Zuid-Chemie, C-168/08 Hadadi (ELSJ), C-5/08 Infopaq International (propriété intellectuelle), C-56/08 Pärlitigu (tarif douanier commun), Affaires jointes C-124/08 Snauwaert et C-125/08 Deschaunes (Union douanière), C-574/08 Commission/Belgique (rapprochement des législations) ; - Conclusions: C-153/08 Commission/ Espagne, C-200/08 Commission/ France (libre prestation des services), C-540/07 Commission/ Italie (fiscalité), C-325/08 Olympique Lyonnais (libre circ.personnes), C-323/08 Rodrigues Mayor (politique sociale) |
| 17/07 - | BRUXELLES: - Comité politique et de sécurité |
| - | BRUXELLES: - Signature de l'accord des partenaires sociaux relatif à la prévention des blessures par objets tranchants (y compris les blessures dues à des piqûres d'aiguille) |
| - | BRUXELLES: - Présentation des résultats d'une nouvelle enquête « Eurobaromètre spécial » sur l'emploi et la situation sociale des Européens et sur les répercussions de la crise |
AUTRES ÉVÉNEMENTS
| 13/07 - | BRUXELLES: - Journée d'information sur les partenariats public-privé dans le domaine de la recherche au cours de laquelle seront présentés des appels à propositions multithématiques |
| - | GENÈVE: - Comité des droits de l'homme: 96ème session (au 31/07) |
| - | ANKARA: - Nabucco Intergovernmental Agreement signing Ceremony |
| 16/07 - | BRUXELLES: - Conférence « Les 30 ans du système d'alerte rapide pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (RASFF) » |