*** HENRI RIEBEN, CLAIRE CAMPERIO-TIXIER, FRANCOISE NICOD (sous la dir. de): A l'écoute de Jean Monnet. Fondation Jean Monnet pour l'Europe (Centre de recherches européennes, Ferme de Dorigny, CH-1015 Lausanne). 2004. 462 p..
Jean Monnet enfant, dans la distillerie familiale à Cognac, Monnet à Varsovie en 1927, lors des négociations pour l'emprunt de stabilisation du zloty polonais, puis en Chine en 1934 et à Alger (où il était membre du Comité de libération nationale) en 1943 avec Churchill et le général de Gaulle. Monnet au Commissariat au Plan, avec Léon Blum, en 1946 ; au printemps 1950, pendant la préparation du Plan Schuman, avec Robert Schuman et Bernard Clappier ; en 1951 avec Adenauer à Bonn. En 1953, Monnet aux côtés du Président Eisenhower et de Foster Dulles qui reçoivent la Haute Autorité de la CECA, en 1956 à Paris avec Erich Hollenhauer et Guy Mollet, pour la troisième session de son Comité pour les Etats-Unis d'Europe. Et de nouveau à Paris, en 1958, avec les collaborateurs de ses équipes successives: Hirsch, Fontaine, Uri, Rabier, Marjolin, Van Helmont...Des photos qui résument une vie longue, extraordinairement riche et cohérente malgré une telle multitude d'expériences. Un parcours exceptionnel qu'expliquent deux entrevues de Jean Monnet, avec Georges Suffert en mai 1970 et avec Alan Watson en décembre 1971, et qui est éclairé par des documents inédits - des notes, à la fois personnelles et politiques, que Jean Monnet avait écrites pour lui-même. Il y a déjà eu, bien sûr, "Mémoires" de Jean Monnet (publiées par Fayard en 1976) et les remarquables biographies de François Duchêne ("Jean Monnet: The First Statesman of Interdependence", chez W.W.Norton & Cy en 1994) et d'Eric Roussel ("Jean Monnet", chez Fayard en 1996). Mais ce "Livre rouge" (pas du tout petit) publié dans la collection de la Fondation dirigée à Lausanne par Henri Rieben permet de découvrir de nouvelles facettes de la personnalité de Monnet et est, avouent des témoins de l'époque qui ont bien connu Jean Monnet, une sorte de révélation. La Fondation Jean Monnet avait hésité pendant un moment à les publier, mais pour le bonheur du lecteur, elle a finalement décidé de le faire, en demandant à Françoise Schonfeld, l'une des secrétaires de Monnet - qui connaissait bien son écriture - de dactylographier les notes manuscrites.
Sous le titre "Jean Monnet se parle à lui-même", le volume contient des notes de réflexion de caractère personnel ou politique dans lesquelles on reconnaît les qualités constantes de Monnet: "force d'anticipation" (ce sont les mots du Pr. Rieben dans son introduction), détermination à aller de l'avant dès qu'il était persuadé d'être sur le bon chemin, discipline, talent de négociateur mais aussi capacité de s'effacer derrière sa tâche. Dans ses notes personnelles, Monnet s'observe lui-même. Le 23 juillet 1943, en Algérie, il constate: "Ta vue lointaine des choses est généralement juste (...). Ta capacité de négociateur est très grande (...). Elle est si naturelle que tu abandonnes parfois la vue d'ensemble et l'objectif sur lequel tu es parti pour te laisser aller à exercer cette facilité naturelle (...). Pour cela, il faut te contraindre à toujours fixer l'objectif (...) - en te méfiant de tes facilités naturelles de négociation et de persuasion". Le 5 août 1953, alors qu'il a presque 65 ans, Monnet écrit: "Ma vie commence seulement maintenant. Tout jusqu'à présent n'a été qu'essais - tentatives - éducation". C'est en 1968 que Jean Monnet décide de rédiger des notes "journalières", en expliquant: "j'ai pris cette résolution en lisant le livre de Che Guevara. Il m'a frappé par la régularité des annotations journalières et par le résumé mensuel de ses observations". Dans ses réflexions politiques, à Alger en 1943, Monnet réaffirme la conviction qui a animé l'action de toute sa vie: "Si les pays d'Europe se protègent à nouveau les uns contre les autres, la constitution de vastes armées sera à nouveau nécessaire (…). L'Europe se recréera une fois de plus dans la crainte". En avril-mai 1952, il écrit, dans le style synthétique qui caractérise ces notes: "Nous ne préserverons la paix que si nous faisons l'Europe. Nécessité de faire travailler une équipe sur l'Europe". Et aussi: "JM s'organiser pour préparer: a) histoire, b) marché unique, c) monnaie unique, d) Fédération".
Jean Monnet, accompagné de sa femme Silvia, avait raconté en 1971, au journaliste Alan Watson, l'aventure humaine qui l'a conduit à une telle démarche. En commençant par sa jeunesse, lorsque son père, propriétaire d'une distillerie à Cognac, l'avait envoyé, à dix-huit ans à peine, en Egypte, aux Etats-Unis et au Canada, puis à Londres (où, en pleine Première Guerre mondiale, à vingt-six ans à peine, il s'occupait des approvisionnements - une expérience qui allait lui être précieuse en 1939-40). Son passage à la Société des Nations avait encore renforcé ses convictions (la "simple coopération entre les Etats sous leurs formes existantes" n'est pas la solution aux problèmes hérités de la guerre). Monnet explique à Watson les raisons qui l'ont finalement décidé à ne pas entrer en politique - encore une démonstration de la manière dont il tendait vers son but et voyait son propre rôle. L'homme politique, constate-t-il, "ne se préoccupe pas seulement d'arriver à un but. Il se préoccupe de la présentation (...), de recevoir les lauriers. Avec le travail que je fais moi, il faut oublier les lauriers. L'essentiel, c'est de savoir ce qu'il faut faire". Les années de la résistance, les difficiles relations avec de Gaulle à Alger sont bien connues, tout comme la rencontre avec Schuman puis avec Adenauer. A Alan Watson, Monnet explique aussi comment il avait démissionné de son poste de président de la Haute Autorité de la CECA, pour rentrer à Paris et poursuivre son engagement européen au sein du Comité pour les Etats-Unis d'Europe. Au moment de l'échec de la Communauté européenne de défense, en 1954, se souvient-il, comme il était "tout à fait clair qu'il fallait faire tous les efforts possibles pour poursuivre cette construction européenne", j'ai démissionné parce que, à la Communauté du charbon et de l'acier, "mon activité était limitée", et la Haute Autorité "ne s'occupait que du charbon et de l'acier". Monnet ajoute: "si j'agissais de moi-même, seul, au bout d'un certain temps, je n'aurais eu plus d'autorité. Alors que je pensais qu'une bonne base de travail serait les partis politiques et les syndicats. J'ai créé ce (…) Comité d'action pour les Etats-Unis d'Europe, qui comprenait la majorité des partis politiques en Europe et aussi les syndicats non communistes". "J'ai fait cela avec des amis, surtout avec un Néerlandais (...) qui s'appelle Max Kohnstamm", rappelle Monnet. Et il estime: " Si ce Comité n'avait pas existé, je ne sais pas quel aurait été le résultat, mais sans aucun doute, son existence a aidé beaucoup à construire l'Europe, et je suis certain que cela a aidé la Grande-Bretagne à entrer dans la Communauté, parce que ce Comité a pris une position très ferme sur l'entrée de la Grande-Bretagne (...). Nous avons exprimé notre point de vue publiquement, contre celui exprimé par le général de Gaulle". Le Comité, voilà encore un bel exemple de la manière de travailler de Monnet, évitant de se placer au devant de la scène, en sollicitant les autres, en les poussant à réfléchir et à se rencontrer.
A propos de la place des Anglais en Europe, Monnet avait dit au journaliste et écrivain Georges Suffert, dans son entretien des 10 et 11 mai 1970: "j'étais convaincu, et je le suis toujours, que les Anglais ne résistent pas aux faits, et qu'ils viendraient (...) se joindre à la Communauté européenne". Déjà le 16 juin 1949, à Londres, Monnet rédigeait une "déclaration d'Union" proclamant: "les deux gouvernements déclarent que la France et la Grande-Bretagne ne seront plus, à l'avenir, deux nations, mais une seule Union franco-britannique", avec un seul cabinet de guerre pendant la guerre, et deux parlements qui "fusionneront officiellement". Qui s'en souvient aujourd'hui ?
Toujours à Suffert, qui lui demandait s'il serait candidat s'il y avait "demain matin une élection pour le présidence des Etats-Unis d'Europe", Monnet répondait: "Non, pas du tout. Jamais (...). D'abord, je ne suis plus assez jeune (...).Et puis ça n'est pas dans mon caractère (...). Et je serais très heureux que cela puisse advenir, et que quelqu'un le soit" … Marina Gazzo
*** MADELEINE O. HOSLI: The Flexibility of Constitutional Design. Enlargement and the Council of the European Union. Institute for Advanced Studies (Stumpergrasse 56, A-1060 Vienne. Tél.: (43-1) 59991-166 - fax (43-1) 59991-171 - Internet: http://www.ihs.ac.at ). Juin 2004, 24p..
Le choix d'une procédure de décision au Conseil représente toujours un délicat marchandage entre un grignotage de la souveraineté gouvernementale et une plus grande capacité d'agir. Cette étude examine très scientifiquement la flexibilité accordée par les dispositions du projet de Traité constitutionnel en matière de pondération des votes au Conseil en analysant les subtilités du système et en le comparant à celui du Traité de Nice. L'auteur en déduit que le projet de Constitution accroît la flexibilité constitutionnelle en ce qui concerne le processus décisionnel au quotidien au sein de l'Union, mais sans protéger adéquatement les intérêts des citoyens des petits et moyens Etats membres. En comparaison, les dispositions du Traité de Nice, qui établissent une règle de la triple majorité au sein du Conseil, affaibliraient à l'inverse la capacité du Conseil à agir, mais entraîneraient un rééquilibrage plus modéré à l'égard des grands Etats membres. Le document démontre aussi, calculs à l'appui, qu'au sein de l'Union élargie, les accords intergouvernementaux seront difficiles à atteindre et que, dès lors, l'un des défis pour l'Europe à Vingt-cinq sera de permettre des amendements à la Constitution afin que, d'une part, plus de domaines soient concernés par les décisions à la majorité qualifiée et que, d'autre part, la Constitution elle-même puisse être modifiée sur une base décisionnelle moins rigide que l'unanimité. (STu)
*** FRANKLIN DEHOUSSE, WOUTER COUSSENS (sous la dir. de): The hopes and limits of flexible integration in the future Europe. Institut Royal des Relations Internationales (69 rue de Namur, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32 2)2234114 - fax: 2234116 - Courriel: studia.diplomatica@irri-kiib.be - Internet: http://www.irri-kiib.be/Studia-Diplomatica.htm ). Collection "Studia Diplomatica", Vol. LVI. 2003, n° 4, 77 p.. ISBN 2-9600353-7-2.
La publication de cet ouvrage fait écho à un colloque organisé en janvier 2003 par l'Institut Royal des Relations Internationales et qui portait sur "les modèles de coopération au sein de l'Union européenne élargie". Le postulat de départ repose sur la nécessité de recourir à des formes flexibles d'intégration au sein de l'Union, en raison des nombreuses faiblesses du projet de traité constitutionnel, combinées à l'impact institutionnel de l'élargissement. Le concept d'intégration flexible recouvre toutes sortes d'actions collectives dans un domaine spécifique qui n'impliquent pas l'ensemble des Etats membres, à cause de l'absence de consensus politique ou d'un manque de capacités à participer. La première contribution, de Franklin Dehousse, juge auprès du Tribunal de première instance, et Wouter Coussens, chercheur à l'Institut, dresse un aperçu de l'intégration flexible telle qu'elle pourrait être envisagée dans le contexte des traités existants. Les autres contributions constituent des analyses beaucoup plus détaillées. Ainsi, Didier Reynders, ministre belge des Finances, examine le concept d'intégration flexible au regard de l'Union économique et monétaire. Un autre chapitre fait référence à la coopération dans le cadre des deuxième et troisième piliers. (STu)
*** MIRIAM AZIZ: The Impact of European Rights on National Legal Cultures. Hart Publishing Ltd. (Salter's Boatyard, Folly Bridge, Abingdon Road, Oxford, OX1 4LB, UK). Tél.: (44-1865) 245533 - fax: 794882 - Internet: http://www.hartpub.co.uk ). Collection "Modern Studies in European Law", n° 2. 2004, 206 p., 35 £. ISBN 1-84113-309-4.
Cet ouvrage vise à contribuer au débat relatif à l'impact du droit européen sur les ordres constitutionnels nationaux et les cultures des Etats membres de l'Union européenne. L'auteur, chercheur à l'Institut universitaire européen de Florence, examine cette problématique en utilisant un prisme, celui de la doctrine de la souveraineté. Elle suit également la typologie de T. H. Marshall, à savoir les droits politiques, sociaux et civiques. Ainsi, alors que les décideurs politiques auraient voulu atteindre la légitimité démocratique en ayant recours à la citoyenneté, la réalité des droits politiques dans l'Union européenne serait beaucoup plus large et loin d'être réduite à une dimension culturelle et identitaire. L'importance du rôle des élites nationales - tout particulièrement celle des autorités publiques et des juges - est également mise en exergue dans la réalisation des droits politiques. En matière de droits sociaux, Miriam Aziz explique comment l'accès à la justice sociale, synonyme de l'Etat providence et, par conséquent, fortement rattaché à la dimension nationale, a été remis en cause par l'émergence d'autorités supranationales. La problématique des droits sociaux est analysée sous l'angle du droit aux soins de santé. L'ouvrage tente de démontrer, via des études de cas, les complexités sous-jacentes à l'adoption d'un cadre légal permettant de concilier la diversité des cultures juridiques nationales des Etats membres. Un ouvrage très pointu mais éclairant. (STu)
*** CHRISTIAN PHILIP: Rapport annuel sur la transposition des directives 2004. Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne (voir coordonnées supra). Rapport d'information n°1709. 2004, 283 p, 6,50 euros. ISBN 2-11-118442-X.
Pour la deuxième année consécutive, la Délégation de l'Assemblée nationale française pour l'Union européenne présente un rapport sur la transposition des directives européennes en droit interne. Le document s'articule en deux parties. La première dresse le bilan et vise à formuler des propositions pour une amélioration de la transposition. Le constat est rude et l'état des lieux de la situation française est qualifié de préoccupant par le député Christian Philip: le déficit de transposition en droit français s'est aggravé et a chuté de 4,1% ; par ailleurs, tous les indicateurs placent la France au dernier rang des Etats membres en ce qui concerne le déficit de transposition, le nombre de directives ayant plus de deux ans de retard, le retard moyen pour les directives dont le délai de transposition est dépassé et le nombre d'infractions. Au vu de cette situation alarmante, l'auteur a tenu à étudier les procédures de transposition en vigueur dans les autres Etats membres, ce afin d'identifier des "bonnes pratiques". Au tableau d'honneur figurent l'Espagne, qui assure un suivi hebdomadaire des transpositions, le Danemark, fort d'un suivi parlementaire doublé d'une bonne organisation administrative, le Royaume-Uni, chantre du pragmatisme, l'Irlande et la Finlande. A l'issue de cette première partie, Christian Philip énonce un certain nombre de recommandations à l'égard des autorités françaises, parmi lesquelles une implication renforcée du Premier ministre et un aménagement des conditions d'examen parlementaire.
La deuxième partie du rapport rassemble des fiches examinant chacune des directives n'ayant pas été transposées dans les délais par les autorités françaises. (STu)
*** La COMMISSION EUROPEENNE (Office des publications officielles des Communautés européennes, L-2985 Luxembourg. Internet: http: //publications.eu.int) a publié le document suivant:
*** Rapport sur la mise en œuvre de la Stratégie pour le marché intérieur (2003-2006). 2004, 28p.. ISBN 92-894-6990-0.
Nous vous avions parlé, la semaine dernière, de la Stratégie pour le marché intérieur. Voici, cette fois, le rapport sur sa mise en oeuvre publié par la Commission, huit mois après la mise en place de la Stratégie. Il souligne que de nombreux indicateurs de l'état du marché intérieur virent au rouge (la convergence des prix stagne depuis 1998 et les écarts sont encore nettement plus importants qu'aux Etats-Unis, les investisseurs étrangers s'en désintéressant). De nombreux progrès ont toutefois été accomplis et plus de la moitié des recommandations ont été mises en oeuvre et sont détaillées dans ces pages. Le rapport rappelle aussi l'importance de s'atteler activement et vite aux grands dossiers législatifs qui ont pris du retard (le brevet communautaire, entre autres), ainsi qu'à l'application du concept de "meilleure gouvernance".
*** L'Environnement pour les Européens. DG Environnement -Unité "Communication" (200 rue de la Loi, B-1049 Bruxelles - Fax: (32-2) 2969560 - courriel: envinfo@cec.eu.int - Internet: http: //europa.eu.int/comm/environment/mailingregistration/main/mailing_reg.cfm). Septembre 2004, n° 17 + supplément, 16p + 16p..
Ce magazine passe en revue les cinq ans de mandat de la commissaire Margot Wallström, avec ses priorités, ses réussites et ses principaux traits. D'autres papiers parlent, par exemple, du Protocole de Kyoto et du système international d'échange des droits d'émission de CO2, de la stratégie thématique pour l'environnement urbain ou encore des priorités en matière d'environnement de la Présidence néerlandaise. Ce numéro est accompagné d'un supplément portant sur la "Semaine Verte" qui s'est tenue en juin dernier.
*** SüdostEuropa Mitteilungen. Five Years of Stability Pact: Regional Cooperation in Southeast Europe. Südosteuropa-Gesellschaft e.V. (49 Widenmayerstrasse, D-80538 München - Tél.: (49-89) 212154-0 - fax: 2289469 - Courriel: suedosteuropa-gesellschaft@t-online.de - Internet: http://www.suedosteuropa-gesellschaft.com ). 2004, n° 4 (n° spécial), 128 p., 10 euro. Abonnement: 50 euros..
Ce numéro spécial fait le point sur les cinq ans d'existence du Pacte pour la stabilité en Europe du Sud-Est. Ce Pacte a été signé en juin 99 par plus de quarante pays et organisations dans le but d'aider les pays de la région "dans leurs efforts pour promouvoir la paix, la démocratie, le respect des droits de l'Homme et la prospérité économique afin d'atteindre la stabilité de toute la région". Les résultats du Pacte et la situation dans la région sont analysés en se basant notamment sur les avis de l'ancien coordinateur spécial du Pacte, d'experts du ministère allemand des Affaires étrangères et de la Commission, ainsi que les membres de think tanks.
*** OECD Economic Surveys: Poland. OECD Publications (2 rue André-Pascal, F-75775 Paris Cedex 16 - Internet: http://www.oecd.org ). Juin 2004, n° 8, 220p.. ISBN 0376-6438
Les auteurs de cet ouvrage ne se sont pas contentés de réunir des données économiques mais les ont soigneusement étudiées afin de fournir des évaluations et des recommandations précises couvrant de nombreux points de l'économie polonaise. Ils décrivent les défis auxquels la Pologne doit faire face pour retrouver une croissance à la fois rapide et durable, les réajustements macroéconomiques à mettre en œuvre, la situation de l'emploi (grevé notamment par une système d'allocations sociales inadapté), les défis de la convergence, etc.
*** Rapport annuel 2003. Ligue Européenne de Coopération Économique (2#8 place du Champ de Mars, B-1050 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2198250 - fax: 2190663 - Courriel: elec@easynet.be - Internet: http://www.elec.easynet.be ). 2004.
"Bien que la coopération économique ait fait des pas de géants en Europe durant ce dernier demi-siècle, l'action de la Ligue reste d'actualité, tant pour approfondir la coopération que pour l'élargir aux pays environnants, écrit le président de la Ligue. Ce rapport présente la position et les recommandations de celle-ci sur des points tels que le projet Galileo, le directoire de la Banque Centrale européenne, la maîtrise des dépenses publiques…
Revue en bref
***Benelux Newsletter. Union économique Benelux - Secrétariat général. 2004, n° 3, Bruxelles. Cette revue présente les activités Benelux en cours ainsi qu'une interview de M. Simons, nouveau directeur du Bureau Benelux des Marques et du Bureau Benelux des Dessins ou Modèles.