*** CHRISTOPHE DEGRYSE: Comprendre l'Europe sociale. Le rôle des syndicats. EVO (4 rue d'Anderlecht, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 5125090 - fax: 5145231 - E-mail: evo.bxl@wanadoo.be). 2000, 120 p.. ISBN 2-87003-370-2.
Journaliste, Christophe Degryse a la fibre sociale. Et syndicale. C'est par le biais du terrain, en tout cas, qu'il appréhende, dans cet ouvrage, la lente montée en puissance de l'Europe sociale. Une Europe sociale qui, comme l'observe dans la préface Philippe Pochet, directeur de l'Observatoire social européen, a été façonnée "par essais et erreurs", au moyen de divers instruments et objectifs au fil du temps. Ces étapes, l'auteur les retrace dans un premier temps, ce qui lui permet de bien montrer que l'Europe sociale est tout sauf linéaire, mais qu'elle "procède par flux et reflux".
Dans cette succession de séquences, le Conseil européen de Lisbonne a marqué, comme le souligne Philippe Pochet, le "début d'un nouveau cycle et d'une nouvelle méthode", la méthode ouverte de coopération qui "se veut complémentaire au processus classique de l'intégration européenne par voie conventionnelle ou par voie de directives retranscrites dans l'ordre juridique national". Cette nouvelle méthode a pour objectif de faire coïncider les agendas nationaux avec l'agenda communautaire et implique, "pour fonctionner convenablement, que les acteurs sociaux s'en emparent", en clair que les organisations syndicales et associatives saisissent la balle au bond. Ce que Philippe Pochet résume en ces termes: "Il est temps maintenant (…) de passer d'une incantation de fin de discours à propos d'une nécessaire Europe sociale à une compréhension stratégique des enjeux" ainsi qu'à la "mise en œuvre d'actions pertinentes". Là se situe l'intérêt du livre de Christophe Degryse qui étudie la manière dont la négociation sociale évolue dans le cadre de l'Europe et des Etats qui la composent. Quelles sont les interactions entre niveaux nationaux (à la lumière de ce qui se passe en Allemagne, en Belgique, en France et aux Pays-Bas) et le niveau européen ? Assiste-t-on à une convergence progressive des négociations ? Que peut apporter le dialogue social européen..? Telles sont quelques-unes des questions auxquelles l'auteur s'emploie à apporter des réponses qui, pour être parfois militantes, n'en sont pas moins souvent pertinentes. L'une de ses conclusions est que "L'Europe sociale sera probablement d'abord une Europe régionale". Michel Theys
*** GAETAN GORCE: L'agenda social européen: une nouvelle ambition pour l'Europe ? Délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale (4 rue Aristide Briand, F-75007 Paris - Internet: http://www.assemblee-nationale.fr ).Collection "Les documents d'information de l'Assemblée nationale", n° 2729. 2000, 71 p., 20 FF, 3,05 euros. ISBN 2-11-115073-8.
Dans ce rapport d'information, le député français Gaëtan Gorce analyse l'agenda social avancé par la Commission européenne et avalisé par le Conseil européen de Nice. Pour l'auteur, "par l'ampleur et le volontarisme sans précédent qui le caractérisent", ce plan d'action quinquennal "constitue une étape importante dans la construction communautaire et tente de tracer les fondements du modèle social européen de demain". Le document présenté par la précédente Présidence française du Conseil afin d'en renforcer certains aspects est lui aussi passé en revue. Ce dernier document est publié en annexe, ainsi que des prises de position de la CES et de l'Unice. (MT)
*** ALAIN BARRAU: Stratégie communautaire pour l'emploi: le deuxième souffle. Délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale (voir coordonnées supra).Collection "Les documents d'information de l'Assemblée nationale", n° 2727. 2000, 60 p., 20 FF, 3,05 euros. ISBN 2-11-109993-7.
Cet autre rapport d'information d'un membre de la Délégation pour l'UE de l'Assemblée nationale française jauge la contribution de la stratégie communautaire pour l'emploi qui a été lancée lors du Conseil européen de Luxembourg de novembre 1997 et mesure le nouveau souffle qui lui a été donné par les chefs d'Etat et de gouvernement lors de leur rendez-vous de Lisbonne, en mars de l'année dernière. Alain Barreau avalise les lignes directrices pour 2001 et les mesures d'incitation pour l'emploi qui en sont le fruit. Le jugement de l'auteur est globalement très positif, même s'il juge que la situation de l'emploi nécessite encore un renforcement de la stratégie. (MT)
*** Ecarts de la croissance de l'emploi dans les services: l'Allemagne et les Etats-Unis dans la base de données structurelles américano-allemandes comparables. Commission européenne (Direction générale de l'emploi et des affaires sociales, Unité EMPL/A.1). Collection "Emploi & Fonds social européen". 2001, 35 p..
Cette étude identifie les secteurs dans lesquels la croissance et les niveaux de l'emploi diffèrent le plus fortement entre les Etats-Unis et l'Allemagne, analyse la distribution intra-industrielle et inter-sectorielle des salaires, compare enfin le contenu professionnel des différents secteurs en se focalisant sur les services et en tenant compte d'autres variables comme le sexe, la qualification et l'âge. Pour ses auteurs, la différence entre l'emploi en Allemagne (et dans l'Union en général) et aux Etats-Unis résulte du fait que les Américains consacrent plus de temps au travail que les Européens et qu'ils demandent par conséquent plus de services à fort coefficient de main-d'œuvre pour les consommateurs. (MT)
*** HUBERT HAENEL: Vers des services publics "à l'européenne". Délégation pour l'Union européenne du Sénat (Espace Librairie du Sénat, 20 rue de Vaugirard, F-75006 Paris. Tél. (33-1) 42342121 - Internet: http: //http://www.senat.fr ).Collection "Les Rapports du Sénat", n° 82. 2000, 78 p., 25 FF, 3,81 euros. ISBN 2-11-103240-9.
Comme souvent, ce rapport d'information du Sénat français fait utilement le point sur une question européenne d'importance et sur les sentiments particuliers qui prévalent, à ce propos, en France. Son auteur y analyse la Communication sur les services d'intérêt général en Europe que la Commission européenne a présentée en septembre dernier, conformément à ce que lui avait demandé le Conseil européen de Lisbonne. Après avoir rappelé les termes du débat relatif aux services publics jusqu'au Traité d'Amsterdam (il fait ainsi état de la reconnaissance ancienne de la spécificité des entreprises chargées d'un service public, mais aussi de la "remise en cause des services publics en réseaux par la réalisation du Marché intérieur"), le sénateur Haenel décortique le texte de la Commission qui, selon lui, présente la situation de façon équilibrée et trace des pistes d'action pour l'avenir. "L'apaisement doctrinal" qui se confirme ainsi à travers ce texte "globalement équilibré" (mais certaines orientations de la Commission restent "préoccupantes" ou à compléter…) permet à l'auteur d'avancer que l'Union semble enfin se diriger vers la définition et le développement de services publics non plus "à la française", mais "à l'européenne"… (LD)
*** GERARD FUCHS: La défense et la promotion du service public dans l'Union européenne: une impérieuse nécessité. Délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale (voir coordonnées supra).Collection "Les documents d'information de l'Assemblée nationale", n° 2751. 2000, 25 p., 20 FF, 3,05 euros. ISBN 2-11-109960-0.
Dans ce rapport d'information, le député français Gérard Fuchs constate que le Traité de Rome et les Traités qui l'ont modifié ont accordé plus d'importance au marché et à la politique de concurrence qu'aux services publics et aux politiques de réduction des inégalités. A l'heure où il est envisagé d'accélérer la libéralisation de plusieurs secteurs, il estime nécessaire de définir le rôle du service public selon une logique indépendante des exigences de la concurrence, ce afin d'en faire un outil de promotion d'une citoyenneté -y compris européenne- effective et fondée sur des garanties d'accès à des biens et services fondamentaux quels que soient le niveau de revenus et le lieu d'habitation. (LD)
*** DIDIER BOULAUD: La poste en Europe. Avenir et garantie d'un service public. Délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale (voir coordonnées supra). Collection "Les documents d'information de l'Assemblée nationale", n° 2694. 2000, 72 p., 20 FF, 3,05 euros. ISBN 2-11-115056-8.
Ce rapport a conduit la Délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale française à contester la réforme de la directive postale de 1997 telle qu'elle est envisagée par la Commission européenne. Tout en se déclarant favorable à une évolution maîtrisée des services postaux, le rapporteur dénonce le caractère excessivement libéral de cette proposition et les risques qu'elle ferait peser sur l'avenir du service postal universel. Il manifeste son attachement à un service public de qualité et s'oppose à une libéralisation totale à l'échéance du 1er janvier 2007. (MT)
*** Unité de l'Europe, solidarité des peuples, diversité des territoires. Deuxième rapport sur la cohésion économique et sociale. Volumes I et II. Commission européenne (Office des publications officielles des Communautés européennes, L-2985 Luxembourg). 2001, 160 et 75 p.. ISBN 92-894-0573-2 et 92-894-0584-8.
Fuit d'un travail de constat et de prospective mené par les services dirigés par les commissaires Barnier, Diamantopoulou et Fischler, ce rapport (le premier date de 1996 et avait jeté les bases d'une réforme de la politique régionale de l'Union qui s'est traduite dans l'Agenda 2000) constitue "la toute première analyse de ce que sera la situation des Etats membres et des régions" de l'UE "au regard de la cohésion économique et sociale, dans une Europe élargie". C'est ce qu'explique Michel Barnier dans son avant-propos, en précisant que ce document est "aussi un socle solide pour discuter de ce que sera la politique régionale dans cette Europe élargie". Car, souligne-t-il, "la politique régionale n'a pas vocation à disparaître avec l'élargissement: tout au contraire, avec l'accroissement des disparités, elle trouvera une légitimité supplémentaire à agir dans les Etats membres actuels comme dans les Etats membres futurs, avec les mêmes principes et les mêmes ambitions". Ne tirant "naturellement aucune conclusion sur le profil de la politique de cohésion après 2006", le rapport ouvre une discussion qu'il nourrit de propositions et d'options détaillées. Il décrit également les priorités de la Commission pour aborder ce grand débat. La première partie du rapport est consacrée à la situation et aux tendances. La contribution de chacune des politiques communautaires (UEM, Marché intérieur, concurrence…) est passée en revue dans la deuxième partie. La troisième traite du budget et de la contribution des politiques structurelles à la cohésion économique et sociale. Le deuxième volume reprend des annexes statistiques bien illustrées. (MT)
*** JEAN-FRANCOIS VIDAL: Dépression et retour de la prospérité. Les économies européennes à la fin du XIXe siècle. L'Harmattan (5-7 rue de l'Ecole-Polytechnique, F-75005 Paris. Tél.: (33-1) 40467920 - fax: 43258203 - E-mail: harmat@worldnet.fr). Collection "Logiques économiques". 2000, 320 p., 130 FF. ISBN 2-7384-9239-8.
Professeur de sciences économiques à l'Université Paris XI et spécialiste des crises économiques dans les grands pays développés ainsi que de la transmission internationale des données, Jean-François Vidal étudie, dans cet ouvrage, la sortie des crises économiques à la lumière des dépressions qui ont marqué la fin du XIXe siècle et qui ont été suivies par la "belle époque". Son second objectif est de mettre en lumière et d'expliquer les différences de trajectoires suivies par le Royaume-Uni, l'Allemagne, la France et l'Italie, ainsi que leurs aptitudes inégales à surmonter les tendances dépressives. La première partie du livre présente les facteurs de dépression. Elle reprend les nombreuses analyses qui ont été faites de l'épuisement des investissements en infrastructures, de la dépression de l'agriculture et de la longue chute des prix et des profits, ponctuée par de graves crises financières. La seconde partie porte sur les sorties de crise. Elle traite d'abord des adaptations des agricultures avant d'analyser les facteurs de la reprise des investissements: les taux d'intérêt et les profits, la consommation des ménages et les relations commerciales et financières avec l'extérieur. (MT)
*** ELLI ASSIMACOPOULOU: L'harmonisation de la fiscalité de l'épargne dans les pays de la Communauté. Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence (31 rue Falguière, F-75741 Paris Cedex 15. Tél.: (33-1) 46338985). Collection "Bibliothèque de science financière", tome 37. 2000, 265 p., 220 FF, 33,54 euros. ISBN 2-275-01965-0.
Aujourd'hui membre du Barreau d'Athènes et enseignante à l'Université Panteion de la même ville, Elli Assimacopoulou présente, dans ce livre, la thèse qui lui a valu le titre de Docteur en droit de l'Institut universitaire européen de Florence. Elle y part du constat -largement étayé dans la première partie de l'ouvrage- que la concurrence entre les Etats membres est extrêmement vive en ce qui concerne la fiscalité de l'épargne, c'est-à-dire en matière d'impôts sur les sociétés (bénéfices et dividendes) et d'impôt sur les revenus sous forme d'intérêts des dépôts et des obligations. La question qui se pose dès lors au sein de l'Union est de savoir comment éviter les distorsions de concurrence favorisées par des régimes fiscaux disparates. Faut-il préférer le système de la concurrence réglementaire ou celui de l'harmonisation. Les lecteurs de l'Agence EUROPE savent combien cette question divise les Etats membres. Cette question, l'auteur la tranche sans ambiguïté: Elli Assimacopoulou préfère les vertus de l'harmonisation et elle s'en explique au fil de ces pages denses. Pour elle, c'est le meilleur moyen de remédier à la "dégradation fiscale" dont pâtissent les Etats membres, évolution qui les condamne à augmenter douloureusement l'imposition du travail salarié et de la dépense. C'est ce qu'elle s'emploie à démontrer après avoir fait le point et la lumière, dans une analyse comparatiste méticuleuse, sur les législations des Etats membres dans ce domaine si sensible. (LD)
*** JOHN VOYEZ (sous la dir. de): VAT in Europe. Tolley Publishing (2 Addiscombe Road, Croydon, Surrey CR95AF, Royaume-Uni. Tél.: (44-20) 86869141 - fax: 86863155 - E-mail: order.line@butterworths.co.uk). 2000, 320 p.. ISBN 1-86012-938-2.
Si ce guide général consacré à la taxe à la valeur ajoutée en est à sa deuxième édition, c'est qu'il intéresse… La TVA, il est vrai, est incontournable et ses implications pour les activités commerciales sont multiples, tant dans les pays membres de l'Union que dans les pays candidats (Chypre, Pologne et Turquie sont étudiés) et chez des partenaires commerciaux tels que la Norvège et la Suisse. Produit par Nexia International, douzième réseau de fiscalistes au monde, ce guide ne prétend pas à l'exhaustivité. S'appuyant sur la 6ème Directive TVA, il n'en constitue pas moins une aide précieuse et très complète pour qui doit comprendre cette taxe, ce qu'elle couvre (personnes et activités taxables, exemptions, base de taxation et taux, régimes spéciaux, obligations administratives, pénalités…) et la manière dont elle est déclinée dans chacun des vingt pays étudiés. Cette édition montre clairement comment les règles communautaires peuvent être interprétées d'une manière différente par chaque Etat membre et comment… les comparer en termes de stratégie et de coût. Chaque chapitre est divisé en deux parties, la première présentant la législation communautaire et la deuxième soulignant les différences d'interprétation et de traitement. L'ouvrage est à jour au 30 avril de l'année dernière. (GC)
*** Eipascope. Institut Européen d'Administration Publique (P.O. Box 1229, 6201 BE Maastricht, Pays-Bas. Tél..: (31-43) 3296222 - fax: 3296296 - Internet: http: //http://www.eipa.nl ). 2001, n° 1, 12 p.
Ce numéro comporte des articles consacrés au Traité de Nice, aux conditions requises pour faire des négociations d'adhésion un succès, aux perspectives de la politique européenne commune de sécurité et de défense. Sous le titre "Vers un fédéralisme à plusieurs niveaux ?", Christian Engel analyse en particulier les procédures et pratiques de la participation des régions au processus décisionnel communautaire.
*** Revue du marché commun et de l'Union européenne. Les Editions Techniques et Economiques (3 rue Soufflot, F-75005 Paris. Tél.: (33-1) 55426130 - fax: 55426139). Mai 2001, n° 448, 65 p. Abonnement annuel: 1.060 FF (France), 1.260FF (étranger).
Robert Toulemon se demande "quelle Constitution pour quelle Europe ?" tandis que Wolfgang Dix explore de nouvelles voies pour réformer l'Union européenne. Autres thèmes traités: Charte des droits fondamentaux et Convention, la préparation du passage final à l'euro, le volet social du Conseil européen de Stockholm, la Corse dans l'UE, les services postaux entre libéralisation contrôlée et préservation du service universel...
*** Euro-info-UCL. Institut d'études européennes de l'Université catholique de Louvain (1 place des Doyens, B-1348 Louvain-la-Neuve. Tél.: (32-10) 478550 - fax: 478549). Avril 2001, n° 12, 27 p..
"L'euroscepticisme de jadis virerait-il à l'indifférence, voire à la franche hostilité envers la construction européenne ?": c'est ce que se demande le Pr. Michel Dumoulin dans son éditorial en ajoutant la question de savoir s'il ne faudrait pas, "en 2001 comme en 1929, (…) réenchanter l'Europe et faire de celle-ci un projet de société".
*** Carrefour de l'économie. Ministère des Affaires économiques (6 rue de l'Industrie, B-1000 Bruxelles. Fax: (32-2) 5134657). 2001, n° 1/3A, 12 p.
Au sommaire: le marché de l'énergie en 1999 et "Seattle, un an après: quelles perspectives?"
*** Activités 2000 / Actions 2001. Eurochambres (5 rue Archimède, B-1000 Bruxelles. Tél..: (32-2) 2820850 - fax: 2300038 - Internet: http: //http://www.eurochambres.be ). 2001, 31 p.
Cette publication bilingue français-anglais présente les actions menées et envisagées par les Chambres de commerce et d'industrie qui entendent s'investir dans le processus du développement économique local par le biais d'activités en réseau.
*** European Pulp and Paper. The Confederation of European Paper Industries (250 av. Louise, bte 80, B-1050 Bruxelles. Tél.: (32-2) 6274911 - fax: 6468137 - Internet: http://www.cepi.org ). Avril 2001, 4 p..
Cette Newsletter se focalise sur les sources d'énergie renouvelable qui existent en Europe et comprend, entre autres, une interview de la parlementaire européenne Mechtild Rothe.