*** OLIVIER LLUANSI: Du projet européen. Contribution pour une nouvelle génération de bâtisseurs de l'Europe. L'Harmattan (5-7 rue de l'Ecole-Polytechnique, F-75005 Paris. Tél.: (33-1) 40467920 - fax: 43258203 - E-mail: harmat@worldnet.fr). Collection "Questions contemporaines". 2000, 254 p., 140 FF. ISBN 2-7384-9079-4.
Ce livre est un pamphlet. Positif. Constructif. Incommodant, sans doute, pour tous ceux qui se satisfont des demi-mesures, des demi-teintes dans lesquelles baigne la construction européenne. Pour l'auteur, point de doute: il est temps de dépoussiérer l'image de l'Europe, "celle de l'harmonisation forcée de la couleur des phares au calibre des pommes", et de sortir de la "stratégie de l'engrenage" qui a bâti, bon gré mal gré, l'Europe économique pour en arriver à l'affirmation d'une Europe politique.
Esprit libre et frondeur, Olivier Lluansi -qui fut un temps membre du cabinet d'Edith Cresson- dresse dans cet ouvrage touffu, où le cartésianisme cède le pas au foisonnement des réflexions et aux fulgurances des jugements, un tableau sans complaisance des écueils et des excès de l'Union telle que nous la vivons aujourd'hui. Que l'on ne s'y méprenne: pour lui, la construction européenne est l'unique outil dont disposent les Etats et les peuples européens "pour conserver la maîtrise de leur propre destin, en se dotant d'une puissance économique suffisante dans le nouveau contexte de la mondialisation", le seul aussi "qui offre une perspective d'organisation politique viable et influente". Mais pour aller dans ce sens, les plans doivent être clarifiés, afin que le projet européen n'apparaisse plus aux citoyens "trop normalisateur, sans finalité, sans décideurs connus et reconnus… sans visage ni coeur". Des révisions et des avancées sont donc indispensables. En dix chapitres, l'auteur promène un oeil iconoclaste sur trois aspects essentiels du projet politique européen. D'abord, sa matière: sa puissance législative (et sa limitation par le principe de la subsidiarité dont il n'est plus question de satisfaire, une Charte devant impérativement établir une démarcation claire -mais aménageable politiquement, par le biais d'une "institution représentative des peuples européens"- entre compétences nationales et européennes) et ses multiples ouvriers en bleu de travail ("même dans la perspective dilatoire d'une réduction de voilure de la machine européenne, on n'échappera pas au débat sur les liens entre les administrations nationales et l'administration européenne", écrit-il en jugeant que "la comitologie ouvre au grand jour l'ambiguïté du rôle du Conseil dans la construction européenne"). Suivent de grandes idées -toujours assorties de propositions concrètes- relatives à l'élaboration d'une politique de puissance économique et d'une politique étrangère digne de ce nom. Pour finir, l'auteur esquisse une réflexion sur les institutions dans une optique fédérale ("Ce n'est pas une vocation", d'ores et déjà une "constatation"). En guise de conclusion, Olivier Lluansi établit un parallèle entre la construction européenne actuelle et le concept architectural de "bruxellisation", estimant que "si la première génération fut celle des fondateurs de l'Europe, la seconde celle des bâtisseurs, la troisième devra être celle des urbanistes" qui auront à "proposer une vision" afin que les citoyens comprennent et adhèrent enfin au projet européen.
Michel Theys
*** JEAN-DOMINIQUE NUTTENS, FRANCOIS SICARD: Assemblées parlementaires et organisations européennes. La documentation Française (29 quai Voltaire, F-75007 Paris. Tél.: (33-1) 40157000 - fax: 40157230 - Internet: http: //http://www.ladocfrancaise.gouv.fr ). Collection "Les études de La documentation Française". 2000, 134 p., 12,50 euros, 81,99 FF. ISBN 2-11-004500-0.
Tous deux au service du Sénat français, les auteurs de cette plaquette invitent à une plongée dans le monde encore flou de la "nouvelle démocratie parlementaire" en gestation au niveau européen. Du fait du degré élevé d'intégration qu'elle a atteint, l'Union s'affirme, selon eux, comme le "principal laboratoire du renouvellement du parlementarisme en fonction du processus d'organisation de l'Europe". Mais la démocratie parlementaire n'en reste pas moins confrontée à des défis majeurs en terre d'Europe. Pourquoi ? D'abord parce que l'UE n'est pas tout: elle cohabite avec d'autres organisations -Union de l'Europe occidentale, Organisation du Traité pour l'Atlantique Nord, Conseil de l'Europe, Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, voire même Organisation de coopération et de développement économiques- qui, chacune à sa manière, se réclament de la démocratie parlementaire tout en contribuant à en brouiller l'image. D'une part car "l'insertion du parlementarisme dans un ensemble d'institutions dont les liens et les contours sont à la fois malaisément perceptibles et mouvants pose (...) des problèmes largement inédits". Ensuite et surtout parce que "le transfert de plus en plus large de compétences des Etats vers des organisations supra-étatiques ou inter-étatiques remet en cause l'équilibre des démocraties parlementaires" en ce qu'il entraîne automatiquement l'affaiblissement du pouvoir législatif national et est ainsi à la source du "déficit démocratique". Pour endiguer celui-ci et tenter de garder le Parlement au milieu du village européen, l'Union a très largement renforcé les pouvoirs de "son" Parlement. Jean-Dominique Nuttens et François Sicard examinent comment et dans quelle mesure le PE fait ainsi "vivre une démocratie parlementaire à l'échelon européen". Leur réponse est mitigée, d'autant plus que l'accroissement des pouvoirs du PE "laisse intacte la question du contrôle de l'action de chaque gouvernement au sein du Conseil". Un contrôle qui, lui, continue à relever des Parlements nationaux et dont la valeur est "un des éléments du jugement que l'on peut porter sur l'adaptation de la démocratie parlementaire à la construction européenne". L'une des conclusions de leur étude est que le parlementarisme national et le parlementarisme européen ne sont pas substituables: "Le contrôle assuré par l'un des deux ne saurait remplacer le contrôle assuré par l'autre et c'est sans doute d'une combinaison des deux que l'on peut attendre la poursuite de la réduction d'un "déficit démocratique" européen en réalité multiforme, ne se réduisant pas au problème du rôle du Parlement européen au sein des institutions de l'Union". C'est de l'organisation de leur complémentarité que proviendra la solution, avancent les auteurs en soutenant que la démocratie parlementaire sous ses diverses formes est, comme l'Europe, en devenir.
(MT)
*** JEAN-LOUIS ARNAUD: Les Français et l'Europe. L'état du débat européen en France à l'ouverture de la présidence française. Notre Europe (44 rue Notre Dame des Victoires, F-75002 Paris. Tél.: (33-1) 53009440/41 - fax: 53009444 - E-mail: notreeurope@notre-europe.asso.fr - Internet: http: //http://www.notre-europe.asso.fr ). Collection "Etudes et recherches", n° 10. 2000, 29 p..
Notre Europe, le groupement d'études et de recherches créé par Jacques Delors, a pris l'habitude de publier, à l'ouverture de chaque Présidence de l'Union, une présentation de l'état du débat sur l'Europe -cet "objet politique non identifié qui nous unit, comme le dit si joliment l'ancien président de la Commission- dans le pays qui accède à cette responsabilité. Pour la France, aux "commandes" depuis le 1er juillet dernier, Jean-Louis Arnaud prend le parti, dans cette publication, de traiter de l'évolution des thèmes politiques plutôt que des débats entre intellectuels. Comme l'explique Jacques Delors dans son avant propos, "les années récentes ont (...) moins vu l'enrichissement du débat intellectuel que l'irruption du sujet Europe dans la vie politique nationale", la dernière campagne pour les européennes et le débat ouvert par les déclarations du ministre allemand des Affaires étrangères Joschka Fischer ayant consacré, en France, "la rupture du tabou fédéraliste et l'affirmation de thèses souverainistes". Cette nouvelle dynamique politique, Jean-Louis Arnaud la soumet à un "dynamitage jubilatoire" qui voit tout le monde en prendre pour son grade. Mais même s'il aurait "fait preuve de plus de retenue et de moins d'équanimité dans la distribution des cartons jaunes", Jacques Delors reconnaît que l'offre politique d'Europe reste en France (en France seulement ?) "suffisamment lointaine de la demande telle que nous la révèlent tous les indicateurs pour qu'il n'y ait que de bonnes raisons à être regardant sur la conformité du produit à son étiquette". Une réflexion qui n'a rien d'hexagonale !
(MT)
*** STEFAAN THIJS: Het Belgisch Europabeleid in de kering ? Département des Sciences politiques de l'Université de Gand (8 Universiteitstraat, B-9000 Gent, Belgique. Tél.: (32-9) 2646870 - fax: 2646991. Internet: http: //http://www.psw.rug.ac.be ). 2000, 28 p, 275 FB.
"La politique européenne de la Belgique à un tournant ?" Tel est le titre de cette monographie qui se concentre sur un changement apparent (et démenti depuis….) dans la position belge en matière de construction européenne. La Belgique s'est toujours déclarée en faveur d'une Europe fédérale. Le gouvernement Verhofstadt souscrit également à cette idée mais plaide en même temps pour une plus grande flexibilité dans l'UE par le biais du mécanisme de la "coopération renforcée". Est-ce là une tactique adéquate pour arriver à une Europe fédérale ? Dans ce cas, d'autres voies devraient peut-être être explorées. A moins que la Belgique n'ait changé de cap et s'écarte dans les faits de l'option fédérale… Dans cette publication, Stefaan Thijs, membre du Département des Sciences politiques de l'Université de Gand, explique l'importance des décisions prises lors du sommet de Lisbonne en mars dernier, le pourquoi de la Conférence intergouvernementale, les coopérations renforcées telles que prévues dans le Traité d'Amsterdam, les conséquences potentielles de l'élargissement de l'UE, le tout en donnant l'avis du gouvernement belge sur les différents thèmes d'actualité européenne.
(GVH)
*** HUBERT HAENEL, ROBERT BADINTER, PIERRE FAUCHON, LUCIEN LANIER, AYMERI DE MONTESQUIOU, XAVIER DE VILLEPIN: Quelle réforme des institutions européennes pour l'an 2000? L'Espace Librairie du Sénat (20 rue Vaugirard, F-75006 Paris. Tél.: (33-1) 42342121 - Internet: http: //http://www.senat.fr ). Collection "Les rapports du Sénat", n° 148, 1999-2000, 89 p., 25 FF, 3,81 euros. ISBN 2-11-103174-7.
Ce rapport présente les propositions avancées par la Délégation pour l'Union européenne du Sénat français en vue d'assurer un meilleur fonctionnement des institutions dans la perspective des élargissements à venir. Point n'est besoin, dans l'esprit des rapporteurs, de s'engager dans un bouleversement d'institutions qui "ont fait leurs preuves". Considérant que, "dans le domaine institutionnel plus que partout ailleurs, le mieux est l'ennemi du bien", la Délégation estime dès lors que "plus que d'un grand soin institutionnel, l'Union a besoin d'adapter ses méthodes de décision, qui ont dans l'ensemble bien réussi, au contexte nouveau d'une plus grande Europe". Concrètement, elle juge acceptable que la Composition soit à l'avenir composée d'un seul national de chaque Etat membre, mais que ce ne sera acceptable par les grands Etats membres que si le président de la Commission dispose d'une autorité accrue et que si une repondération substantielle des votes au sein du Conseil (leurs voix devraient être multipliées par trois, celles des pays plus petits par deux, voire même par un et demi dans le cas du Luxembourg) est avalisée.
(MT)
*** JEAN-CLAUDE ZARKA: L'essentiel des institutions de l'Union européenne. Gualino éditeur (31 rue Falguière, F-7574Paris. Tél. (33-1) 56541600 - fax: 56541649). Collection "Les Carrés". 2000, 142 p., 62 FF, 9,45 euros. ISBN 2-84200-291-1.
Maître de conférences à l'Université des Sciences sociales de Toulouse, Jean-Claude Zarka s'avère un pédagogue de premier plan, sans quoi cet ouvrage n'en serait pas à sa troisième édition. Spécialement conçu pour les étudiants (et ceux qui ont pris le parti d'apprendre toute leur vie...), il présente de manière synthétique, en neuf chapitres, tout ce que tout honnête citoyen devrait à tout le moins connaître à propos des Institutions et organes de l'Union, y compris ceux liés à la montée en puissance de l'Union économique et monétaire. Une classification des principales sources du droit communautaire, une bibliographie et une liste des sites Internet à consulter contribuent à faire de ce petit livre un guide précieux car complet et précis.
(LD)
*** JEAN-CLAUDE ZARKA: QCM Institutions de l'Union européenne. Gualino éditeur (voir coordonnées supra). 2000, 134 p., 69 FF, 10,52 euros. ISBN 2-84200-274-1.
Rédigé par le même auteur et avec le même souci de pédagogie, ce livret -qui en est, lui aussi, à sa troisième Edition- complète le précédent. Il comporte une série de tests fondés sur des questions à choix multiples qui, à tout moment, permettent de se rendre compte, vite et facilement, si la matière communautaire a été bien assimilée (ce qui, à la veille d'un examen ou concours, peut toujours s'avérer utile...). Un exercice intelligent qui mériterait de trouver sa place dans les cours d'histoire (contemporaine) ou d'éducation civique de chacun des Etats membres.
(LD)
*** LUIGI FERRARI BRAVO, VINCENZO RIZZO (sous la dir. de): Codice dell'Unione Europea. Annotato con la giurisprudenza della Corte di Giustizia. A.Giuffrè Editore (40 via Busto Arsizio, I-20151 Milano). Internet: http://www.giuffre.it ). 2000, 1.381 p., 160.000 lires, 82,63 euros. ISBN 88-14-08006-2.
Une première édition de cet ouvrage, paru en 1994, présentait un "texte consolidé" des règles qui constituent le corset juridique de l'Union européenne, alors que la ratification du Traité de Maastricht était encore en cours. Ce texte était complété par les documents qu'il est indispensable de connaître pour comprendre ces règles, affirmaient alors les auteurs. C'est qu'en plus de 35 ans d'existence, la Communauté ne s'est pas seulement développée à travers l'évolution de ses règles de base qui ont entraîné une production législative secondaire si immense qu'aucun code n'est actuellement en mesure de la reproduire. Cette évolution a eu lieu également à travers l'exceptionnelle jurisprudence de la Cour de justice ainsi que, plus récemment, du Tribunal de 1ère instance. C'est ce qui avait amené les auteurs à accompagner le texte du Traité d'une vaste sélection de maximes de la jurisprudence de la Cour, offrant ainsi un instrument de travail original aux magistrats, avocats, consultants d'entreprises, fonctionnaires nationaux, professeurs et étudiants universitaires.
Le doublement du volume de cette même jurisprudence, qui s'étend à de nouveaux secteurs, sans oublier la nouvelle numérotation des articles du Traité d'Amsterdam, a incité les auteurs à publier, six ans plus tard, une seconde édition de ce Code de l'Union européenne, laquelle est toujours appuyée, selon une habitude typiquement italienne, sur un "commentaire", c'est-à-dire les règles du droit communautaire présentées avec la jurisprudence qui s'y rapporte.
(CB)
*** Biblioteca della libertà. Juillet-août 2000. Publication du Centre Einaudi (4 Via Ponza, I-10121 Torino. Tél.: (39-11) 559 16 11 - fax: 559 16 91 - Internet: http://www.centroeinaudi.it , N°155, 105 p.. Abonnement annuel: 90.000 lires(Italie) ou 100.000 lires(étranger).
Repenser les systèmes sanitaires dans la justice et l'équité, c'est un des thèmes abordés par cette revue. Pour le docteur Tristram Engelhardt, c'est la politique sanitaire dans son ensemble qu'il faut repenser. L'assistance sanitaire sans considération de conviction morale ou religieuse, comme par exemple en matière d'avortement, d'euthanasie ou de fécondation invitro. Mais le système hospitalier ne peut se soigner seul, le développement de systèmes alternatifs d'assurance sanitaire est indispensable. La publication aborde également la relation entre les citoyens et le pouvoir politique dans l'Union européenne. Pour Richard Munch, économiste, l'Union européenne a une origine économique mais sa survivance comme entité politique dépend de quelque chose de plus profond. L'identité culturelle en fait partie.
*** Internationale Politik. Verlag für Internationale Politik (Bachstrabe 32, D-53115 Bonn - Tél. (49-228) 729 00 10 - fax: 695734 - E-mail: EUV-VIP@t-online.de). N° 10 (octobre 2000), 118 p.. Abonnement annuel: 190 DM.
Au sommaire: La crise interne de la Russie, les perspectives économiques au regard des réformes libérales du nouveau président Vladimir Poutine, la nouvelle politique internationale de la Russie (privatisations et transparence), la troisième voie en matière de nouvelles technologies, etc..
*** Accord de Partenariat ACP-CE. Edition spéciale accord de Cotonou. Edition spéciale du "Courrier ACP-UE" édité par la Commission européenne DG Développement (200 rue de la Loi, B-1049 Bruxelles) - Tél.: (32-02) 296 83 30 - fax: 299 30 02). Septembre 2000, 176 p..
Objectif des accords de Cotonou: réduire la pauvreté en accord avec les objectifs du développement durable et de l'intégration progressive des pays ACP dans l'économie mondiale. Les moyens: la stratégie de coopération sur laquelle les parties se sont entendues qui associe aide au développement et conception d'un cadre politique propice aux investissements. Et ce via des incitatifs économiques et fiscaux. L'inclusion dans le partenariat ACP-UE de la société civile et des acteurs économiques et sociaux constitue une autre nouveauté. L'accord de Cotonou ne prévoit plus que deux instruments financiers au titre du Fonds européen de développement: un instrument de subventions basé sur le développement à long terme et un nouveau système de programmation.
Revues nationales. En bref
*** Ons Erfdeel. Rekkem, octobre 2000, n°4. Au sommaire : L'étranger et nous en matière de culture politique, la culture flamande en Europe, théologie de notre temps, littérature des Caraïbes, etc.. *** 30 Giorni nella chiesa e nel mondo. Rome, octobre 2000, n°8. Cette revue traite de la dévotion de Jean XXIII pour Pie IX. Giulio Andreotti nous donne quelques-unes de ses observations en Europe: l'Union européenne comme instrument de paix dans le conflit israélo-palestinien, dans le domaine des nouveaux rapports entre l'Union et la Russie et l'Otan. Sujet sensible: les sectes sataniques, en particulier l'assassinat en juin dernier d'une sœur religieuse à Sondrio, dans le Nord de l'Italie par trois jeunes filles. Sans oublier la foi des Américains envers les martyrs chrétiens, le jubilé de 2025 et l'œuvre de mère Teresa. *** RDT Info. Magazine de la recherche européenne. Bruxelles, septembre 2000, n° 27. Au sommaire: Quelles pourraient être les conséquences d'un réchauffement climatique en Europe ?, les clés durables de la ville de demain, contre le sida, la carte des femmes dans les pays en voie de développement, sécurité électronique: enquête épidémiologique au niveau international afin de se prononcer sur les méfaits, réels ou supposés, de l'usage des GSM. *** Louvain. Louvain-la-Neuve, septembre 2000. Au sommaire: Programme des manifestations du 575ème anniversaire de l'UCL, programme d'étude: la bible en morceaux, le plan "langues" est sur les rails, les J.O.: deux étudiants de l'UCL ont nagé pour la Belgique, la différence en matière génétique, les cellules souches (espoirs et inquiétudes), les perspectives exaltantes de la transgénose, faut-il avoir peur des plantes génétiques ?, la génétique prédictive (un défi pour l'humanité ?) et l'agenda des activités. *** Kibris. Chypre, août 2000, vol. 8, n° 8. Au sommaire: l'embargo infligé aux Turcs du peuple chypriote, solutions apportées aux problèmes de l'eau, vie rurale dans le Nord de Chypre, célébration du jour de la victoire.