Lundi 23 septembre
Bruxelles. Conseil Agriculture et Pêche.
Bruxelles (jusqu'au jeudi 26). Parlement européen. Semaine de réunions des commissions parlementaires. Figurent notamment à l'ordre du jour les points suivants: union bancaire, mécanisme de stabilité européen, dispositifs médicaux, dispositifs médicaux in vitro, réforme de la PAC, surveillance par la NSA. L'ordre du jour détaillé des commissions peut être consulté à l'adresse suivante:
http://www.europarl.europa.eu/pdfs/news/expert/agenda_week_by_day/40-2013/40-2013_fr.pdf .
Mardi 24 septembre
Luxembourg. Cour de justice de l'UE. Arrêts et plaidoiries:
http://curia.europa.eu/jcms/jcms/Jo1_6581/?dateDebut=24/09/2013&dateFin=24/09/2013 .
Mercredi 25 septembre
Bruxelles. Commission européenne. Réunion hebdomadaire du collège des commissaires. Ordre du jour: 1) adoption et présentation d'une communication intitulée « Open up Education », une initiative visant à promouvoir l'enseignement et l'apprentissage novateurs grâce aux nouvelles technologies et à des ressources éducatives ouvertes ; 2) bilan de la compétitivité de l'industrie en Europe et dans les États membres (date à confirmer)
Bruxelles. Coreper I.
Luxembourg. Cour de justice de l'UE. Plaidoiries:
http://curia.europa.eu/jcms/jcms/Jo1_6581/?dateDebut=25/09/2013&dateFin=25/09/2013 .
Jeudi 26 septembre
Bruxelles (et le 27). Conseil Compétitivité (questions concernant le marché intérieur et l'industrie).
Bruxelles. Commission européenne. Adoption du paquet mensuel d'infractions.
Vendredi 27 septembre
Bruxelles. Conseil Compétitivité (questions concernant la recherche et l'innovation).
Luxembourg. Cour de justice de l'UE. Arrêts, conclusions et plaidoiries:
http://curia.europa.eu/jcms/jcms/Jo1_6581/?dateDebut=26/09/2013&dateFin=26/09/2013 .