Lundi 11 mars
Bruxelles. Conseil des Affaires étrangères.
Bruxelles. Conseil des Affaires générales.
Bruxelles. Conseil « Transports, télécommunications et énergie » (questions relatives aux transports).
Bruxelles. Commission européenne. Adoption d'une communication sur l'interdiction totale de l'expérimentation animale pour les produits cosmétiques dans l'Union européenne.
Luxembourg. Cour de justice de l'UE. Plaidoirie:
http://curia.europa.eu/jcms/jcms/Jo1_6581/?dateDebut=11/03/2013&dateFin=11/03/2013
Strasbourg. Parlement européen. Session plénière jusqu'au jeudi 14 inclus. Principaux sujets à l'ordre du jour: cadre financier pluriannuel de l'UE pour 2014-2020 ; discipline et surveillance budgétaires ; réforme de la PAC ; protection des consommateurs ; composition du Parlement. L'ordre du jour complet de la plénière peut être consulté à l'adresse suivante: http://www.europarl.europa.eu/news/fr/pressroom/agenda/
Mardi 12 mars
Luxembourg. Cour de justice de l'UE. Plaidoiries:
http://curia.europa.eu/jcms/jcms/Jo1_6581/?dateDebut=12/03/2013&dateFin=12/03/2013
Strasbourg. Commission européenne. Réunion hebdomadaire du Collège des commissaires. Ordre du jour: 1) présentation d'une recommandation visant à rendre la conduite des prochaines élections européennes plus démocratique ; 2) adoption d'une proposition sur des règles en vue de la mise en œuvre de l'Initiative pour l'emploi des jeunes ; 3) examen du mandat de négociation pour le Partenariat transatlantique de commerce et d'investissement avec les États-Unis.
Mercredi 13 mars
Bruxelles. Commission européenne. Présentation d'un ensemble de mesures visant à aider les passagers aériens à faire valoir leurs droits.
Bruxelles. Commission européenne. Adoption de dispositions juridiques pour mettre fin aux retards de paiement.
Luxembourg. Cour de justice de l'UE. Arrêts et plaidoiries:
http://curia.europa.eu/jcms/jcms/Jo1_6581/?dateDebut=13/03/2013&dateFin=13/03/2013
Jeudi 14 mars
Bruxelles. Conseil européen (se poursuivra vendredi 15 mars).
Bruxelles. Commission européenne. Présentation au Conseil européen du son rapport annuel sur les obstacles au commerce et à l'investissement.
Luxembourg. Cour de justice de l'UE. Arrêts, conclusions et plaidoiries:
http://curia.europa.eu/jcms/jcms/Jo1_6581/?dateDebut=14/03/2013&dateFin=14/03/2013
Vendredi 15 mars
Bruxelles. Commission européenne. Adoption d'une communication intitulée « Améliorer la nutrition maternelle et infantile dans le cadre de l'aide extérieure: un cadre stratégique de l'UE ».