| 12/09 | Bruxelles: - Conseil Affaires générales |
| Wroclaw: - Conseil informel Agriculture et Pêche (et 13/09) | |
| Strasbourg: - Parlement européen: session plénière (au 15/09) | |
| Strasbourg: - Parlement européen: réunions de commissions: affaires étrangères ; affaires économiques et monétaires ; emploi et affaires sociales ; environnement | |
| 13/09 - | Strasbourg: - Parlement européen / plénière: séance solennelle, discours de Bronislaw Komorowski, président de la République de Pologne |
| Strasbourg: - Réunion hebdomadaire de la Commission européenne. - Ordre du jour: débat sur le paquet annuel « Élargissement » qui sera adopté en octobre | |
| Luxembourg: - Cour de justice: arrêt C-447/09 Prigge (politique sociale).- Tribunal: arrêt T-522/08 Ruiz de la Prada de Sentmenat/ OHMI - Quant (propriété intellectuelle), arrêt T-62/10 P Zangerl-Posselt/ Commission (statut des fonctionnaires) | |
| 14/09 - | Afrique du Sud (Kruger National Park): - UE-Sommet Afrique du Sud (et 15/09) |
| Strasbourg: - Parlement européen/ plénière: déclarations du Conseil et de la Commission sur la crise économique et l'euro . - Présentation par le Conseil de sa position sur le projet de budget de l'UE pour 2012.- Déclaration de Jerzy Buzek sur les tueries en Norvège cet été.-Déclaration de Catherine Ashton sur: - la situation en Libye ; - la Syrie ; - l'état des lieux du processus de paix au Proche-Orient. | |
| Strasbourg: - Réunion extraordinaire de la Conférence des présidents, ouverte à tous les membres, avec Juan Somavia, directeur général de l'OIT, sur « La dimension sociale de la mondialisation » | |
| Strasbourg: - Assemblée parlementaire Euronest: rencontre entre députés européens et leurs homlogues des pays voisins orientaux de l'UE - première réunion plénière (et 15/09) | |
| Bruxelles: - Coreper II - Coreper I | |
| Luxembourg: - Tribunal: arrêt T-308/07 Tegebauer/ Parlement (libre circulation des personnes), arrêt T-485/07 Olive Line International/ OHMI, arrêt T-279/10 K-Mail Order/ OHMI (propriété intellectuelle), arrêt T-236/02 Marcuccio/ Commission (statut des fonctionnaires) | |
| 15/09 - | Strasbourg: - Parlement européen / plénière: déclaration de la Commission sur: - la famine en Afrique de l'Est ; - la position de l'UE en vue de la réunion des Nations unies sur la prévention et le contrôle des maladies non transmissibles.- Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'État de droit au Bélarus, au Soudan et en Érythrée |
| Strasbourg: - Parlement européen: réunion de la commission droits de la femme et égalité des genres.- Sous-commission droits de l'homme: élection du président | |
| Luxembourg: - Cour de justice: arrêt C-264/09 Commission/ Slovaquie (énergie), arrêt C-310/09 Accor (libre circulation des capitaux), arrêt C-347/09 Dickinger et Ömer (libre prestation des services), arrêt C-544/09 P Allemagne/ Commission (aide d'État), arrêt C-132/10 Halley (liberté d'établissement), arrêt C-138/10 DP grup (union douanière), arrêt C-155/10 Williams and others (politique sociale), arrêt C-197/10 Unio de Pagesos de Catalunya (agriculture), arrêt C-240/10 Schultz- Delzers et Schulz (libre cirulation des personnes), arrêt aff. jointes C-483/09 Gueye - C-1/10 Salmerón Sanchez (coopération policière et judiciaire en matière pénale), arrêt aff. jointes C-180/10 Slaby - C-181/10 Kuc et Jeziorksa-Kuc (fiscalité) | |
| Journée internationale de la démocratie « Jeunesse et démocratie » | |
| 16/09 - | Wroclaw: - Conseil informel ÉCOFIN (et 17/09) |
| Bruxelles: - Coreper I | |
| Semaine européenne de la mobilité (au 22/09) | |
| Journée internationale de la protection de la couche d'ozone | |
| 17/09 - | Journées européennes du Patrimoine (et 18/09) |