| 11/07 | Sopot, Pologne: - Réunion informelle des ministres de l'Environnement (et 12/07) |
| Bruxelles: - Réunion de l'Eurogroupe | |
| Bruxelles: - Parlement européen: - Des membres du gouvernement polonais participeront à la majeure partie des réunions des commissions cette semaine, en vue de discuter des priorités de la présidence polonaise du Conseil. - Réunions de commissions: affaires économiques et monétaires (ECON): échange de vues avec le commissaire Algirdas Semetas ; industrie, recherche et énergie (ITRE) (au 13) ; développement régional (REGI) (et 12); marché intérieur et protection des consommateurs (IMCO) (et 12) ; transports et tourisme (TRAN) (et 12) ; agriculture et développement rural (AGRI): échange de vues avec le commissaire Dacian Ciolos ; affaires juridiques (JURI) ; affaires constitutionnelles (AFCO) (et 12).- Audition publique: « Chine: la situation des défenseurs des droits de l'homme » (sous-commission droits de l'homme, DROI) | |
| Bruxelles: - Canada-UE: session de négociations commerciales (au 15/07) | |
| 12/07 | Bruxelles: - Conseil Affaires économiques et financières (ÉCOFIN) |
| Bruxelles: - Parlement européen: réunions de commissions: développement (DEVE) (et 13): échange de vues avec le commissaire Piebalgs ; commerce international (INTA) (et 13) ; budgets (BDG) ; affaires économiques (ECON): échange de vues avec le commissaire Joaquin Almunia ; emploi et affaires sociales (EMPL) (et 13); pêche (et 13) ; libertés civiles, justice et affaires intérieures (LIBE) (et 13) ; pétitions (PETI) (et 13).- Auditions publiques: - « Coopération interrégionale dans le cadre de la politique de cohésion de l'UE » (com. REGI).- « Vers une approche européenne cohérente du recours collectif » (com. JURI).- « Soutien de l'UE à la Cour pénale internationale: être à la hauteur des enjeux et surmonter les difficultés » (DROI).- « La politique étrangère de l'UE à l'égard du Brésil, de la Russie, de l'Inde, de la Chine et des autres puissances émergentes: objectifs et stratégies » (com. affaires étrangères).- Réunion commission AGRI avec les parlements nationaux sur « La PAC à l'horizon 2020 ».- Sous-commission sécurité et défense (SEDE) | |
| Bruxelles: - Conférence 'High-Speed Rail for European Cohesion - Regional Dimension'(au CdR) | |
| 13/07 | Bruxelles: - Réunion hebdomadaire de la Commission européenne - Ordre du jour: - adoption de propositions législatives sur la réforme de la politique commune de la pêche (PCP) ; - adoption d'un Livre vert sur la distribution en ligne des oeuvres audiovisuelles ; - adoption d'une communication présentant les différentes options envisageables pour mettre en place un système de surveillance du financement du terrorisme |
| Bruxelles: - Coreper I | |
| Bruxelles: - Comité économique et social européen (CESE): session plénière (et 14/07) | |
| Bruxelles: - Parlement européen: commission affaires étrangères (AFET) ; réunion conjointe commissions budgets et contrôle budgétaire ; commission environnement, santé publique et sécurité alimentaire (ENVI) (et 14) ; commission droits de la femme et égalité des genres (FEMM) (et 14) ; commission culture et éducation (CULT) (et 14): audition publique « Politique audiovisuelle de l'UE à l'ère numérique » ; commission commerce international ( INTA): audition publique « Le commerce pour le changement: la stratégie de l'UE en matière de commerce et d'investissement pour le sud de la Méditerranée à la suite de la révolution arabe » | |
| Belchatow, Pologne: - Réunion de haut niveau affaires énergétiques (au 15/07) | |
| 14/07 | Bruxelles: - Coreper II |
| Bruxelles: - Parlement européen: commission du contrôle budgétaire (CONT) | |
| Luxembourg: - Cour de justice: arrêt C-303/09 Commission / Italie (aide d'État), arrêt C-46/10 Viking Gas (propriété intellectuelle), arrêt C-196/10 Paderborner Brauerei Haus Cramer (Union douanière), arrêt C-464/10 Henfling, Davin, Tanghe (fiscalité) | |
| 15/07 | Sopod, Pologne: - Réunion informelle des ministres chargés du Développement |