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Bulletin Quotidien Europe N° 10334
Sommaire Publication complète Par article 26 / 29
CALENDRIER /

 14/03  Bruxelles: - Conseil Environnement 
   Bruxelles: - Eurogroupe 
   Bruxelles: - Réunion ministérielle sur le Mécanisme européen de stabilité 
   Bruxelles: - Parlement européen: réunions de commissions: industrie (au 16); transports (au 16); agriculture (et 15); affaires constitutionnelles (et 15) ; droits de la femme (et 15) ; commission spéciale sur la crise financière, économique et sociale - rencontre interparlementaire avec les parlements nationaux « Investir dans l'économie réelle » ; sous-commission droits de l'homme (et 15) 
   Bruxelles: - Comité économique et social européen: bureau 
   Paris: - Catherine Ashton participe à la réunion des ministres des Affaires étrangères du G8 (et 15/03) 
 15/03  Bruxelles: - Conseil Affaires économiques et financières (ÉCOFIN) 
   Bruxelles: - Réunion de la Commission européenne - Points à l'o.d.j.: - débat sur l'Acte pour le Marché unique (Single Market Act) ; - proposition législative sur une assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés ; - propositions législatives visant à clarifier les droits de propriété pour les couples internationaux 
   Bruxelles: - Comité économique et social européen: session plénière (et 16/03) - Intervention de José Manuel Barroso sur les perspectives de mise en œuvre de la Stratégie EUROPE 2020 
   Bruxelles: - Parlement européen: réunions de commissions: commerce international (et 16); budgets (et 16) ; affaires économiques et monétaires (au 17) - réunion du comité interparlementaire sur le semestre européen pour la coordination des politiques économiques ; emploi et affaires sociales (et 16); pêche (et 16); pétitions (et 16); sous-commission sécurité et défense: audition publique « Les compagnies privées de sécurité dans les opérations internationales de gestion de crises » 
   Bruxelles: - 2ème réunion à haut niveau du Forum de Financement des PME 
   Luxembourg: - Cour de justice: arrêt C-29/10 Koelzsch (espace de liberté, sécurité et justice) 
 16/03  Bruxelles: - Coreper II (et 17), Coreper I 
   Bruxelles: - Parlement européen: réunion extraordinaire de la Conférence des présidents, avec Herman Van Rompuy.- Réunions de commissions: affaires étrangères ; environnement (et 17); marché intérieur ; culture et éducation (et 17) ; libertés civiles (et 17) .- Audition publique sur le rôle et l'impact du Fonds social européen (commission emploi).- Audition sur le règlement extrajudiciaire des litiges (organisée par la commission marché intérieur et la Commission européenne).- Audition sur les priorités en matière d'infrastructures énergétiques (commission industrie) 
   Bruxelles: - Réunion du comité de conciliation (PE/Conseil) sur les nouveaux aliments 
   Bled, Slovénie: - Conférence: « What future for Cohesion Policy ? », co-organisé par la Direction générale de la politique régionale de la Commission (DG REGIO) (au 18/03) 
 17/03  Bruxelles: - Conseil Agriculture et Pêche 
   Bruxelles: - Parlement européen: commission spéciale sur les défis politiques et les ressources budgétaires pour une UE durable après 2013.- Audition « Réduire de plus de 20% les gaz à effet de serre et les fuites de carbone » (commission industrie) 
   Luxembourg: - Cour de justice: arrêt C-221/09 AJD Tuna (politique de la pêche), arrêt C-275/09 Brussels Hoofdstedelijk Gewest (environnement), arrêt C-326/09 Commission/ Pologne (politique sociale), arrêt C-484/09 Carvalho Ferreira Santos (rapprochement des législations), arrêt C-23/10 Commission/ Portugal ; arrêt aff. jointes C-372/09-C-373/09 Penarroja (libre prestation des services), 
   Francfort: - BCE: Conseil des gouverneurs de la Banque centrale européenne 
 18/03  Bruxelles: - Coreper I 
   Bruxelles: - Discours du président du Conseil européen, Herman Van Rompuy, au séminaire organisé par le Médiateur européen sur la question « Is the Lisbon Treaty Delivering for Citizens ? » (Le Traité de Lisbonne tient-il ses promesses pour les citoyens ?) (Parlement européen) 

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