Bruxelles, 15/10/2009 (Agence Europe) - La deuxième session plénière d'octobre sera marquée par les votes en première lecture sur le budget pour 2010, la préparation du Conseil européen des 29 et 30 octobre, l'examen du rapport Brok sur le service européen de l'action extérieure et la résolution sur la liberté d'information en Italie et dans les autres pays de l'Union. Voici l'ordre du jour détaillé de cette session.
Lundi 19 octobre (17h00-22h00)
Interventions d'une minute
Discussion commune Schengen (rapport Coelho sur les visas de long séjour et les signalements dans le SIS ; deux rapports Coelho sur le mécanisme d'évaluation de l'application de l'acquis de Schengen)
Discussion commune Exemption de visas pour les séjours de courte durée (six rapports Busutill sur les accords avec Maurice, Seychelles, Barbade, Saint-Christophe-et-Nevis, Antigua-et-Barbuda, Bahamas)
Déclaration de la Commission sur l'état d'avancement de SIS II et VIS
Mardi 20 octobre (9h00-21h00)
Déclaration du Conseil et de la Commission sur le changement climatique et les pays en développement
Votes (à 12h00)
Heure des questions au président de la Commission (à 15h00)
Discussion commune (à 16h00) - projet de budget général (rapports Surjan et Manka)
Question orale au Conseil sur le soutien à la gouvernance démocratique dans le cadre des relations extérieures
Heure des questions à la Commission (à 18h30)
Mercredi 21 octobre (9h00-19h00)
Déclaration du Conseil et de la Commission - Préparation du Conseil européen des 29-30 octobre
Votes (à 12h00), notamment sur la résolution relative à la liberté d'information en Italie et dans les autres pays de l'Union
Discussion commune - Service européen pour l'action extérieure (avec des déclarations de la Commission et du Conseil)
Discussion commune - Relations transatlantiques (avec des déclarations de la Commission et du Conseil sur la réunion du CET et du Sommet UE/USA ainsi que sur la coopération transatlantique judiciaire et policière)
Heure des questions au Conseil (à 18h00)
Jeudi 22 octobre (9h00-17h00)
Déclaration de la Commission sur les relations avec la Moldova
Déclarations de la Commission et du Conseil sur le rapport concernant le déclenchement de la guerre en Géorgie
Question orale à la Commission sur l'accès limité des pays en développement à certains vaccins
Rapport Moraes sur l'adaptation des traitements de base du personnel d'Europol ainsi que des allocutions et indemnités qui lui sont versées
Votes (à 11h00) dont le budget général pour 2010.
Débats sur les violations des droits de l'Homme: Guinée, Iran, Sri Lanka. (O.J.)