*** RICHARD CORBETT, FRANCIS JACOBS, MICHAEL SHACKLETON: The European Parliament. Sixth Edition. John Harper Publishing (27 Palace Gates Road, London N22 7BW, United Kingdom. Tél.: (44-20) 88814774 - Internet: http://www.johnharperpublishing.co.uk ). 2005, 399 p.. ISBN 0-9543811-7-3.

Depuis plus de quinze ans, ce livre a été un guide précieux sur "la seule institution directement élue dans l'Union européenne élargie", constate dans la préface de la sixième édition de cette publication le président du Parlement européen, Josep Borrell, qui se dit confiant sur le fait que l' ouvrage continuera à être un instrument utile de connaissance "dans cette période cruciale pour la démocratisation de notre Union qui va en s'élargissant".

En presque 400 pages, les auteurs décrivent dans les détails une institution qu'ils connaissent de l'intérieur: Richard Corbett, travailliste britannique, est parlementaire européen depuis 1996 et spécialiste des questions institutionnelles ; Francis Jacobs dirige, au Parlement, l'unité responsable pour la commission de l'environnement, de la santé publique et de la protection des consommateurs ; Michael Shackleton vient de quitter son poste de chef d'unité responsable pour les conciliations et codécisions pour devenir responsable d'une étude sur la création d'un canal de télévision parlementaire européen.

Les auteurs racontent l'histoire du Parlement depuis les premières élections européennes, en juin 1979 - une étape importante de la construction européenne qui était envisagée dès le Traité CECA de 1951 mais qui a été très dure à franchir. Le renforcement constant des pouvoirs du Parlement, son rôle dans le "changement institutionnel" depuis le Traité Spinelli de 1984 jusqu'à la participation très active de députés européens à la Convention qui a débouché sur la Constitution européenne, le déroulement des élections successives sont examinés de manière fouillée, tout comme l'évolution des groupes politiques, la structure interne du Parlement et son fonctionnement - notamment la bagarre régulière sur le lieu des sessions plénières entre Strasbourg et Bruxelles (peu de gens se souviennent aujourd'hui que Luxembourg dispose aussi d'un hémicycle qui a été utilisé pour la dernière fois en 1986) - ou le problème des langues, devenu de plus en plus complexe. A ce propos, les auteurs, évoquant "le style du Parlement", reconnaissent qu'une des raisons pour lesquelles le Parlement européen est moins "sexy" que les parlements nationaux aux yeux des médias est justement la multiplicité des langues utilisées, qui fait que les débats sont "loin d'être spectaculaires" (même si, devrait-on ajouter, certains députés sont de très bons orateurs, parfois dans plus d'une langue). Lorsqu'il s'agit de travail législatif ou budgétaire détaillé, remarquent-ils cependant, les membres du Parlement européen contribuent à "donner forme à la législation" bien plus que ceux de beaucoup de parlements nationaux. Et ils tiennent à mettre à l'avant certaines "caractéristiques spéciales" de ce parlement. Ainsi: - il constitue l'expérience la plus poussée de "démocratie transnationale" ; - il fait partie d'un système institutionnel "unique et historiquement sans précédent (…), avec son mélange de pouvoirs supranationaux et de coopération intergouvernementale"; - "son existence même est controversée, des politiciens de certains Etats membres s'étant opposés à sa création et à son ultérieur développement"; - "il évolue vite", il est encore "un jeune parlement, mais a considérablement développé son rôle et ses pouvoirs" depuis 1979, date de ses premières élections ; - "il est contraint par les Etats membres d'agir dans trois lieux différents plutôt que d'avoir un siège unique"; - "il est multilingue à un degré inconnu ailleurs en Europe (seulement les parlements indien et sud-africain sont comparables)"; - comme dans le cas du Congrès des Etats-Unis mais contrairement à celui de tous les parlements des Etats membres de l'Union, "aucun gouvernement n'émerge directement" du Parlement européen et, lors de son élection, il ne s'agit donc pas "de maintenir ou de changer un exécutif". Quant à l'avenir, les auteurs soulignent les embûches qu'il comporte: une Union de trente Etats membres qui pourrait hésiter à renforcer le rôle d'un parlement "de plus en plus complexe", la multiplicité des langues avec les problèmes "logistiques et les coûts" qu'elle entraîne ; la possibilité que plusieurs Etats membres considèrent que "le processus d'intégration est allé assez loin pour l'instant", le fait que la Constitution européenne pourrait ne pas être ratifiée. Leur conclusion est cependant: "Pourtant, quoi qu'il arrive prochainement dans cette aventure unique, cela ne fait pas de doute que le Parlement y jouera un rôle significatif".

Marina Gazzo

*** UTE SEIBOLD: Die Kontrolle der Europäischen Kommission durch das Europäische Parlament. Inhalt und Umfang. Peter Lang (1 Moosstrasse, Postfach 350, CH-2542 Pieterlen, Suisse. Tél.: (41-32) 3761717 - fax: 3761727 - Courriel: publicity@peterlang.com - Internet: http: //http://www.peterlang.de ). Collection "Europäische Hoschschulschriften - Publications Universitaires Européennes - European University Studies", n° 4020. 2004, 270 p.. ISBN 3-631-52818-3.

Le contrôle de la Commission par le Parlement européen est traité dans cette thèse de doctorat d'une jeune juriste allemande, graduée à l'Université de Bonn. Ute Seibold présente d'abord de manière détaillée les ramifications juridiques et politiques du contrôle parlementaire, y compris les accords interinstitutionnels et leur signification juridique. Ensuite, en utilisant l'exemple particulier de la procédure de décharge du budget communautaire de 1996 qui a conduit à la démission de la Commission Santer en 1999, l'auteur examine la pratique politique du contrôle parlementaire. Ute Seibold conclut que l'installation d'un groupe d'experts indépendants pour régler un conflit interinstitutionnel constituait une infraction du droit communautaire primaire, le Parlement européen n'ayant pas utilisé les autres instruments du contrôle parlementaire comme la motion de censure ou la commission d'enquête. Une analyse fouillée et bien documentée, mais rigide et un peu légaliste. (PB)

*** L'Europe en formation. Les cahiers du fédéralisme. Centre international de formation européenne (10 av. des Fleurs, F-06000 Nice. Tél.: (33-4) 93979397 - fax: 93979398 - Courriel: europe.formation@cife.org - Internet: http: //http://www.cife.org ). 2005, n° 2, 80 p., 11 €. Abonnement: 30 €.

Une fois encore, ce numéro de la revue fondée par Alexandre Marc est truffé de réflexions de nature à nourrir la méditation de ceux qu'inquiètent les errements et dévoiements - particulièrement nombreux et profonds, ces temps-ci - de la construction européenne. Tout naturellement, le dossier trimestriel est consacré aux deux échecs référendaires rencontrés par le traité constitutionnel. Directeur général du Centre international de formation européenne, Hartmut Marhold l'ouvre en s'employant à discerner certaines des "causes profondes" ayant conduit aux "non". A un premier degré d'analyse, il incrimine les "insuffisances" de la Constitution elle-même, elle qui "ne jette pas le pont entre les citoyens et le système politique européen". Dans la même veine, il égratigne l'actuelle politique de communication de "l'Europe", les campagnes référendaires ayant "montré qu'il ne suffit pas de faire la pub de l'Europe" - une remarque cinglante dont il serait bon que Mme Wallström fasse son miel... A un deuxième niveau de lecture, l'auteur se préoccupe des "défaillances de la classe politique" (la française est-elle la seule à blâmer ?) et, surtout, propose d'avoir le courage de briser le mythe de "la sagesse des citoyens". Enfin, son troisième niveau de lecture l'amène à se tourner vers certains "problèmes profonds de l'évolution générale de nos sociétés", observant notamment que vouloir devenir toujours plus riches ne donne pas un sens à la vie - surtout dans une conjoncture où les dirigeants politiques ne peuvent "même plus assurer au moins ce palliatif d'un sens à la vie". Président du Panel monétaire de la Ligue européenne de coopération économique, Jean-Jacques Rey envisage, lui, les conséquences possibles de la crise constitutionnelle pour l'euro, ce qui l'amène entre autres à prendre vigoureusement la défense de la Banque centrale européenne, laquelle "n'est pas un repaire de technocrates opérant en chambre close", mais bien "le lieu d'exercice responsable du mandat qui lui est démocratiquement assigné", préservant ainsi la monnaie unique d'une gouvernance générale européenne immature. Plus pragmatique, Richard Corbett propose, pour relancer la Constitution, de s'intéresser d'abord au contexte politique actuel de l'Union (budget, élargissement, réforme de la Politique agricole commune, projet de directive sur les services…) avant d'en revenir au texte. Le dossier est ponctué par les "considérations d'un fédéraliste déçu", Andrea Chiti-Batelli jugeant illusoire de pouvoir transformer de l'intérieur une Union "qui n'est plus qu'un groupe d'Etats, fondé presque uniquement sur l'intérêt étriqué et sur l'égoïsme national mesquin, avec des traits supranationaux de plus en plus flous". A noter encore, dans cette livraison, deux intéressantes contributions de nature académique, l'une consacrée aux "statuts juridiques de l'islam dans l'Union", l'autre au fédéralisme asymétrique. (MT)

*** OLIVIER DUHAMEL: La Constitution européenne. Editions Armand Colin/Dalloz (Paris). 2005, 98 p., 1,50 €. ISBN 2-2470-5845-0.

D'un format tout à fait inhabituel, ce livre miniature a été conçu afin que chaque Français puisse avoir dans sa poche et consulter à sa guise les fondements de l'Union. Au vu des résultats du référendum, l'opération n'a pas été payante. Il n'empêche que la présentation et l'explication des parties les plus novatrices et importantes de la Constitution - la partie III ne trouve pas sa place dans l'exercice, pour des raisons de place mais aussi car elle ne fait que reprendre les traités existants en les améliorant à la marge - par Olivier Duhamel, qui fut l'un des Conventionnels les plus éclairés, conservent toute sa pertinence en ce temps où tout reste possible. (MT)

*** PIERRE LASCOUMES, PATRICK LE GALES (sous la dir. de): Gouverner par les instruments. Presses de Sciences Po (44 rue du Four, F-75006 Paris. Tél.: (33-1) 44393960 - fax: 45480441 - Courriel: info@presses.sciences-po.fr - Internet: http: //http://www.sciences-po.fr/edition/ ). Collection "Gouvernances". 2004, 370 p., 29 €. ISBN 2-7246-0949-2.

Fruit du travail de chercheurs du Centre de recherches politiques de Sciences Po (Cevipof) et d'un séminaire organisé en commun avec un département correspondant de l'Université d'Oxford, ce livre se concentre sur "l'instrumentation", c'est-à-dire les caractéristiques des instruments de l'action publique, les conditions de leur choix et les effets qu'ils produisent. La première partie de l'ouvrage est consacrée à des études de cas permettant aux différents auteurs d'approfondir les propriétés des instruments et les dynamiques dans lesquelles ils s'insèrent. La deuxième partie du livre regroupe, elle, des contributions qui font de l'instrument un révélateur privilégié du changement. Renaud Dehousse s'intéresse à la "méthode ouverte de coordination", un instrument créé au plan européen et qui, explique-t-il, tient lieu de politique. Professeur Jean Monnet au Centre d'études européennes de Sciences Po, il montre que ce méta-instrument des politiques européennes dissimule une technologie qui fait écran aux oppositions politiques en créant une apparence de consensus, là où subsistent des contradictions majeures entre Etats. La force de cet instrument, commentent Pierre Lascoumes et Patrick Le Galès, "repose sur sa capacité harmonisatrice de surface qui contourne les oppositions entre Etats, aussi bien sur la définition d'enjeux prioritaires que sur les objectifs à atteindre". Trois grandes conclusions se dégagent de l'ensemble de l'ouvrage. D'abord, tracer une politique publique à partir de ses instruments se révèle une méthode efficace pour repérer et comprendre les dynamiques de changement qui l'animent. Ensuite, recourir à tel ou tel instrument n'est jamais une question neutre: toute technique retenue est créatrice d'effets propres qui débordent les effets attendus. Enfin, analyser une politique de la sorte permet de reconsidérer les rapports gouvernants-gouvernés et la question de la recomposition de l'Etat. (PBo)

*** LAURIE BOUSSAGUET, SOPHIE JACQUOT, PAULINE RAVINET (sous la dir. de): Dictionnaire des politiques publiques. Presses de Sciences Po (voir coordonnées supra). Collection "Références". 2004, 518 p., 20 €. ISBN 2-7246-0948-4.

Conçu et dirigé par trois jeunes chercheuses du Centre de recherches politiques de Sciences Po (Cevipof), ce dictionnaire des politiques publiques - le premier du genre, en tout cas en langue française - répertorie l'ensemble des concepts clés en la matière, explique leur origine et leur développement, précise les usages et les débats qu'ils suscitent et, pour le dire simplement, facilite l'accès au vocabulaire des politiques publiques. Il est composé d'une soixantaine d'entrées classées par ordre alphabétique, par exemple "Européanisation". Dans chaque entrée, un soin particulier est accordé à la représentation des approches et des courants qui animent la discipline. Cette véritable "boîte à outils" d'une grande clarté démarre de manière systématique par une présentation générale et historique des concepts, une analyse des usages et des enjeux, une mise en perspective théorique et internationale, ainsi que de nombreux exemples concrets. Viennent ensuite des renvois vers d'autres articles du dictionnaire, concepts voisins ou opposés, ce qui simplifie la navigation au sein de l'ouvrage, des références bibliographiques fondamentales qui permettent d'approfondir les connaissances et d'ouvrir des pistes de recherche, ainsi que des références aux travaux étrangers, tant dans le contenu des articles que dans la bibliographie qui est riche de quelque 600 références. L'ouvrage tire sa richesse d'avoir fait appel à de grands spécialistes, souvent auteurs des concepts, comme à de jeunes chercheurs, c'est-à-dire à ceux qui utilisent et font évoluer ces notions aujourd'hui. Le choix des cinquante auteurs et le fait qu'ils signent en propre leurs articles permettent à l'ouvrage d'intégrer les travaux les plus récents et d'éclairer les débats qui nourrissent la discipline. (PBo)

*** CARSTEN GOEHRKE, SERAINA GILLY (sous la dir. de): Transformation und historisches Erbe in den Staaten des europäischen Ostens. Peter Lang (voir coordonnées supra). Collection "Geist und Werk der Zeiten - Arbeiten aus dem Historischen Seminar der Universität Zürich", n° 93. 2000, 741 p.. ISBN 3-906764-34-6.

La transformation politique et sociale des pays d'Europe centrale et orientale pendant les années 90 est présentée dans ce recueil d'essais académiques. Les auteurs des quinze contributions sont des chercheurs liés à l'Université de Zurich. Des introductions théoriques, des articles spécialisés sur chaque pays traité, ainsi que des conclusions thématiques et finales offrent un bon panorama de cette partie de l'Europe et des difficultés qu'elle a rencontrées pour abandonner l'héritage communiste. Malheureusement, certains événements d'après 1998/1999 et certains pays (Croatie, Bosnie, Moldavie, Estonie, Lituanie) ne sont pas couverts dans cet ouvrage volumineux. Il n'en constitue pas moins une bonne source d'informations historiques sur les dernières années du bloc soviétique et sur les premières années de la transformation démocratique. (PB)

*** La COMMISSION EUROPEENNE (Office des publications officielles des Communautés européennes, L-2985 Luxembourg. Internet: http: //publications.eu.int) a publié le document suivant:

*** RDT info. DG Recherche, Unité Information et Communication (Tél.: (32-2) 2959971 - fax: 2958220 - Courriel: research@cec.eu.int). Mai 2005, n° spécial, 44 p..

Ce numéro spécial est entièrement consacré à la recherche polaire. En effet, tant l'arctique que l'antarctique, par leur particularités géophysiques et leur isolement, constituent des environnements de recherche uniques pour des disciplines telles que la climatologie, la biologie, la météorologie ou encore l'astronomie. Les pôles font d'ailleurs l'objet de nombreux traités internationaux visant à leur protection. Le magazine retrace les grandes lignes de l'exploration polaire, rappelle en quoi les régions polaires sont d'une importance majeure pour la recherche européenne et présente quelques thèmes de recherche actuels, tels que l'étude du réchauffement terrestre ainsi que des missions européennes et internationales, les pôles étant des terres de coopération par excellence.

*** HESA Newsletter. ETUI - REHS, département santé -sécurité (5 bd du Roi Albert II, bte 5, B-1210 Bruxelles. Courriel: dgregoire@etui-rehs.org - Internet: http://www.etui-rehs.org/hesa ). Juin 2005, n° 27, 32 p..

Paraissant trois fois par an, HESA Newsletter est la lettre d'information de l'Institut syndical européen pour la recherche, la formation et la santé-sécurité (ETUI - REHS). Cet organisme à pour objet de "promouvoir un haut niveau de santé et de sécurité sur les lieux de travail en Europe" et succède au Bureau technique syndical européen. La revue consacre cette fois un dossier spécial à l'amiante. Une substance dont les effets néfastes sur la santé sont connus depuis longtemps mais qui continue à tuer, les risques ayant en grande partie été diffusés en d'autres points de la planète. D'autres articles parlent notamment de Reach, le projet de directive de contrôle et de classification des produits chimiques, qui fait toujours l'objet d'un bras de fer entre les lobbies de l'industrie, d'une part, et ceux des consommateurs, des travailleurs et des défenseurs de l'environnement, de l'autre.

*** European View. VZW Europese Volkspartij (67 rue d'Arlon, B-1040 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2854140 - fax: 2854141 - Courriel: thuhtanen@epp-eu.org - Internet: www .epp-eu.org/europeanview). Printemps 2005, n° 1, 115 p..

European View est un journal du Forum of European Studies, qui dépend du Parti Populaire Européen et a pour vocation de constituer une plate-forme de dialogue pour les décideurs et le monde académique sur les questions politiques, économiques, sociales et culturelles ayant cours en Europe. Les contributions de ce numéro sont de la main de grandes pointures du parti et d'une partie non négligeable des membres de du Collège européen, tels que MM. Martens, Aznar, Barroso, Barrot, Borg, Dimas, Figel, Pielbags et Mmes Merkel et Reding. La Stratégie de Lisbonne occupe la place centrale de ce numéro.

*** Belgique. Les éditions de l'OCDE (2 rue André-Pascal, F-75775 Paris cedex 16. Courriel: SourceOECD@oecd.org - Internet: http://www.oecd.org ). Collection "Études économiques de l'OCDE". Mai 2005, n° 5, 217 p.. ISBN 92-64-00865-9.

Les volumes de la Collection "Études économiques de l'OCDE" se penchent chacun sur un pays pour analyser les rouages de son économie en vue d'en détecter les déficiences, de les souligner et de proposer des mesures à prendre qui, aux yeux de l'OCDE, permettraient de pallier à la situation. Cet ouvrage, consacré à la Belgique, propose de nombreuses évaluations, recommandations et données statistiques. Il en ressort que le principal défi auquel a à faire face le pays est le vieillissement démographique, lequel met en péril la croissance économique et les finances publiques. L'ouvrage propose différentes pistes pour accroître le taux d'emploi et la productivité.

Revues en bref

*** Louvain. Université catholique de Louvain Alumni et Amis de l'UCL. Mai 2005, Louvain-la-Neuve. La lettre d'information de l'UCL met à l'honneur la recherche médicale. ***The Japan Journal. The Japan Journal Ltd. Mai 2005, Tokyo. Ce numéro consacre un dossier au Shinkansen, le TGV japonais. ***Focus sur la Flandre. Editions Lannoo sa. Juillet 2005, Tielt. L'économie, en particulier plusieurs fusions d'entreprises, et l'aménagement du territoire occupent l'essentiel de ce Focus.