*** OLIVIER COSTA, ERIC KERROUCHE, PAUL MAGNETTE (sous la dir. de): Vers un renouveau du parlementarisme en Europe ? Editions de l'Université de Bruxelles (26 av. Paul Héger, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 6503799 - fax: 6503794 - Courriel: editions@admin.ulb.ac.be - Internet: http: //http://www.editions-universite-bruxelles.be ). Collection "Sociologie politique". 2004, 302 p., 20 euros. ISBN 2-8004-1344-1.
Œuvre d'éminents politologues européens, cet ouvrage remarquable prend le pouls du parlementarisme en Europe et établit un diagnostic - très encourageant - de l'état de santé du patient. Dans un premier temps, la question du parlementarisme est abordée de manière transversale, les auteurs cherchant à faire ressortir les convergences et spécificités nationales de sa pratique en Europe. Eric Kerrouche (Institut d'études politiques de Bordeaux) interroge ainsi l'évolution des rôles parlementaires sous l'angle comparatif, tandis que le Pr. Daniel-Louis Seiler (Institut d'études d'Aix-en-Provence) souligne les tensions qui existent entre les lectures majoritaire et consociative du parlementarisme et qu'Olivier Rozenberg, doctorant à l'Institut d'études politiques de Paris, se penche sur l'incidence de l'intégration européenne sur les régimes parlementaires et sur l'adaptation des assemblées à cette contrainte. La deuxième partie propose un tour d'horizon de la pratique parlementaire en Europe: directeur de l'Institut d'études européennes à l'Université libre de Bruxelles, Paul Magnette examine le cas belge, représentatif des démocraties de compromis ; Peter Dorey (Université de Cardiff) dresse un état des lieux du parlementarisme dans son berceau britannique ; le Pr. Luca Verzichelli (Université de Sienne) évalue la place du parlement dans le système politique italien au terme de dix ans d'évolutions et de réformes ; Isabelle Bourbao-Guiziou, doctorante à l'Institut d'études politiques de Bordeaux, se penche sur les spécificités du cas français ; Armel Le Divellec, professeur de droit public à l'Université du Maine, montre comment l'exception allemande s'est muée en une sorte de norme ; enfin, Torbjörn Bergman (Université d'Umea) envisage le cas spécifique de la Suède. Dans une dernière partie, d'autres auteurs s'interrogent sur les implications du parlementarisme au-delà des régimes parlementaires: le Pr. Frédéric Varone (Université catholique de Louvain) s'intéresse au cas suisse et fait ressortir les contrastes et convergences du modèle directorial avec le parlementarisme, tandis qu'Olivier Costa (Institut d'études politiques de Bordeaux, Université libre de Bruxelles et Collège d'Europe à Bruges) étudie de manière fouillée la place du modèle parlementaire dans l'évolution de l'architecture institutionnelle de l'Union européenne.
L'ensemble de ces contributions amène les coordonnateurs de l'ouvrage à constater, dès l'introduction (qui constitue "un modèle du genre", selon le Pr. Jean Blondel qui signe la préface), que le parlementarisme est moins en déclin - il reste, "aujourd'hui encore, la forme de gouvernement démocratique la plus répandue" en Europe, constat renforcé par les évolutions qui ont suivi la chute du mur de Berlin - qu'en phase aiguë d'adaptation à un contexte où la "gouvernance" prend le pas sur le gouvernement. Dans un premier temps, nos trois auteurs discernent les phénomènes qui ont affecté les parlements tout au long du XXème siècle: la montée en puissance des exécutifs qui fait que, "désormais, seules les bureaucraties disposent de l'expertise que réclament l'élaboration, la mise en œuvre et la réforme de politiques toujours plus complexes" ; la soumission du jeu politique aux partis qui fait que "le parlement n'est plus le lieu de la formation du consensus par la délibération, mais celui de l'expression d'une dichotomie partisane entre majorité et opposition", cette évolution s'étant au fil du temps accompagnée d'une professionnalisation des parlementaires "qui s'inscrivent de plus en plus dans des logiques de carrière" et doivent bien souvent, dès lors, "passer sous les fourches caudines des partis". Les difficultés que rencontrent les parlements à faire entendre leur voix ont aussi des causes plus récentes, comme l'accroissement continu de la dimension scientifique et technique des politiques avec "le recours désormais généralisé à l'expertise". Il y a aussi le "tournant néolibéral" qui, ayant "engendré un processus de dérégulation massif " favorisé par les organisations internationales et régionales, "a sensiblement réduit le champ de compétence des assemblées", les exécutifs ayant, en outre, privilégié le recours aux agences, organes indépendants et autres acteurs privés. Ce qui a favorisé aussi un retour du corporatisme et, plus largement, une participation de la société civile organisée à l'action publique, la logique représentative classique étant, de la sorte, affectée. De manière plus générale, c'est d'ailleurs le monopole de la représentation qui a été remis en cause, l'apparition de mouvements contestataires se situant en marge des partis politiques et des syndicats ayant "privé les parlementaires de toute prétention à l'exclusivité de l'évocation, de la gestion et du contrôle des affaires publiques". La montée en puissance des médias et des juges constitutionnels, ainsi que celle de "la dimension plébiscitaire et charismatique de la légitimité politique" - alors que le parlement est une "institution collective par nature" - sont d'autres phénomènes qui ont contribué à marginaliser l'institution parlementaire. Et ne parlons pas des modifications de l'environnement international - l'intégration européenne en particulier - et des retombées des processus de décentralisation, le tout ayant contribué à l'émergence du nouveau concept de "gouvernance" qui "voit un effacement progressif de la frontière entre les sphères d'action publique et privée, la diffusion du pouvoir politique en de multiples lieux, sans centralisation ni hiérarchie claire, et la prédominance des groupes de citoyens et d'intérêts sur les élus".
Les parlements sont-ils, dès lors, voués à une marginalisation définitive. Que du contraire. Après avoir montré comment les parlements s'étaient, jusqu'à présent, adaptés à un environnement hostile, Costa, Kerrouche et Magnette discernent différents facteurs qui devraient garantir leur pérennité. Même s'il est atypique, l'exemple du Parlement européen est là pour prouver que les alternatives au régime parlementaire ne vont pas de soi. Michel Theys
*** JEAN-MICHEL DE WAELE (sous la dir. de): Les clivages politiques en Europe centrale et orientale. Editions de l'Université libre de Bruxelles (voir coordonnées supra). Collection "Sociologie politique". 2004, 288 p., 23 euros. ISBN 2-8004-1338-7.
Jean-Michel De Waele dirige le groupe d'analyse socio-politique des pays d'Europe centrale et orientale de l'Université libre de Bruxelles où il enseigne. Il déplore ici le peu de travaux consacrés à la sociologie des rapports de pouvoir dans les sociétés communistes, ce qui constitue, à son avis, un obstacle pour l'analyse des évolutions des sociétés et des pouvoirs en Europe centrale. Avec d'autres spécialistes issus de la région, il tente par ce collectif de combler la brèche en répondant à une série d'interrogations posées par l'impact de la chute du régime communiste sur l'organisation politique des pays d'Europe centrale et orientale. Comment peut-on analyser les paysages partisans de cette région ? Les grilles de lecture classiques peuvent-elles s'appliquer à ces Etats? Les partis politiques de la région ont-ils leurs spécificités ? L'ouvrage propose, dès lors, une étude comparative des clivages politiques au sein des pays de la région et met en exergue les périodes historiques qui influencent l'émergence de clivages contemporains. Ainsi, la Lituanie est, par exemple, marquée par un clivage communistes/anticommunistes alors qu'un clivage pro-européen/anti-européen apparaît sur la scène politique polonaise. Marqués par des influences religieuses, historiques, économiques et géopolitiques différentes, les paysages politiques des Etats d'Europe centrale et orientale demeurent très diversifiés. "La comparaison des systèmes de partis et des clivages politiques en Europe centrale sollicite ainsi une approche d'analyse dynamique, tenant compte à la fois de ce qui est spécifique et propre et de ce qui est commun entre les différents cas nationaux", observe ainsi Jean-Michel De Waele en introduisant l'ouvrage.
(STu)
*** FRANKLIN DEHOUSSE, WOUTER COUSSENS, JORDI GARCIA, PIERRE VAN DEN BRULE: Les résultats de la Conférence intergouvernementale 2003-2004. Une évaluation à la lumière du projet établi par la Convention. Centre de recherche et d'information socio-politiques (1 place Quetelet, B-1210 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2110180 - fax: (32-2) 219 79 34 - Internet: http://www.crisp.be ). Collection "Courrier hebdomadaire", n°1847. 2004, 39 p., 6,90 euros.
Cette publication revient sur les résultats de la Conférence intergouvernementale à la lumière du projet qui avait été établi par la Convention. La première partie de l'étude analyse le processus ayant mené à l'accord sur le Traité constitutionnel. Les trois parties suivantes comparent l'accord final avec le projet de la Convention en ce qui concerne la structure institutionnelle, les différentes politiques et les dispositions budgétaires. En guise de conclusion, les auteurs livrent une évaluation synthétique du Traité. Pour eux, la régression est "légère mais certaine". Elle concerne, entre autres, la définition du vote à la majorité qualifiée, la disparition de la clause passerelle dans le domaine fiscal et le "frein" en matière de mesures de sécurité sociale pour les travailleurs migrants. Par rapport au travail de la Convention, la CIG a renforcé le "glissement intergouvernemental dans le domaine institutionnel" mais a réduit le "glissement supranational dans les politiques". Pour terminer, les auteurs s'interrogent sur l'avenir de la procédure de révision du texte. (STu)
*** ALEXANDER HEICHLINGER: eGovernment in Europe's Regions. Approaches and Progress in IST Strategy, Organisation and Services, and the Role of Regional Actors. Institut Européen d'Administration Publique (P.O. Box 1229, NL-6201 BE Maastricht. Tél.: (31-43) 3296274, fax: (31-43) 3296296 -- Courriel: m.simons@eipa-nk.com - Internet: http://www.eipa.nl ). 2004, 118 p., 25 euros. ISBN 90-6779-187-3.
Alexander Heichlinger est enseignant et gère des projets auprès du Centre européen pour les régions à Barcelone. Il est également directeur adjoint du projet eEurope Awards, mené par la Commission européenne. Son ouvrage vise à donner un aperçu de l'approche et des progrès du eGovernment dans six régions importantes d'Europe, à savoir le Bade-Wurtemberg, la Catalogne, la Flandre, la Lombardie, l'Ecosse et le Pays de Galles. L'acquisition d'un système de eGovernment par les administrations publiques régionales dépend du climat historique, de la culture dominante et de ressources suffisantes. Ainsi, le projet écossais a, par exemple, mobilisé quatre équipes qui ont travaillé respectivement sur la modernisation du gouvernement, l'application du projet au sein des autorités locales, l'amélioration des infrastructures à travers le pays, une utilisation innovante des technologies de l'information et de la communication. Toutefois, le eGovernment nécessite également un grand enthousiasme de la part d'acteurs clé à tous les niveaux, désireux de faire changer les choses. Ainsi, les initiatives sont soutenues à l'échelon national et mises en œuvre au niveau des régions. C'est aux autorités locales que revient la responsabilité d'assurer l'accès des citoyens aux services et à l'information. A travers cette étude de cas, l'auteur met en évidence des bonnes pratiques qui pourraient être exploitées en vue de mettre en place des projets transeuropéens en la matière. (STu)
*** MARIE-CHRISTINE JANSSENS (sous la dir. de): Combattre les atteintes à la propriété intellectuelle. Bruylant (67 Rue de la Régence, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 5129845 - Fax: (32-2) 5117202 - Courriel: info@bruylant.be - Internet: http://www.bruylant.be ). 2004, 213 p., 50 euros. ISBN 2-8027-1869-X.
Ce collectif reprend les discussions d'une journée d'étude organisée par le Centre de Recherche en Propriété Intellectuelle, l'objectif ayant été tout à la fois de présenter les propositions européennes mais également de faire le point sur la réglementation belge en matière de protection de la propriété intellectuelle. Après avoir pendant plus de dix ans adopté une approche sectorielle du sujet, la Commission s'attelle dorénavant à l'élaboration d'une réglementation horizontale. C'est le but de deux propositions: une directive visant à assurer le respect des droits et un règlement concernant l'intervention des autorités douanières. En sus de deux chapitres consacrés à la présentation de ces textes, l'ouvrage s'intéresse, entre autres sujets, à la saisie-description en Belgique, aux investigations judiciaires en matière d'usage illicite de programmes et/ou de données, au recours à la procédure pénale et aux suites à donner à la future directive en Belgique. Les chapitres sont retranscrits dans la langue de l'intervenant (français, néerlandais ou anglais). (STu)
*** PATRICK DAILLIER, GERAUD DE LA PRADELLE, HABIB GHERARI (sous la dir. de): Droit de l'économie internationale. Editions Pedone (13 rue Soufflot-75005 Paris Tél.: (33-1) 43540597 - fax: 46340760). 2004, 1.119 p., 60 euros. ISBN 2-23300443-4.
La régulation par le droit des relations économiques internationales, tel est l'objet de cet ouvrage, second volume de la collection lancée par le Centre de droit international (Cedin) de l'Université Paris X Nanterre. Etant donné l'importance, dans l'histoire et dans l'actualité, des questions économiques internationales et, surtout, de leurs répercussions sur les opérateurs économiques, les relations interétatiques et les populations tout entières, il est indispensable de les réguler. Une régulation rendue nécessaire afin que les retombées économiques profitent au plus grand nombre et aillent dans le sens souhaité.
Tout au long de l'ouvrage, plusieurs universitaires et praticiens se sont associés aux membres du Cedin pour fournir des études concernant l'économie internationale décrite comme un phénomène complexe et en perpétuelle évolution. L'approche choisie est de prendre l'économie internationale comme un tout. Les répercussions et rapports qu'elle entraîne sont analysés et étudiés de façon poussée. Ainsi, l'ensemble prend la forme d'une compilation riche et précise d'analyses. Le lecteur aura dès lors réuni en un volume des analyses sur le Droit international économique et le Droit du commerce international. Dans cette logique, l'ouvrage aborde successivement le cadre juridique et institutionnel de l'économie internationale, la monnaie et le financement, le commerce, les mouvements internationaux de capitaux, la mobilité et l'établissement des personnes, ainsi que le contentieux des relations économiques internationales. Le tout est réparti en 86 chapitres et étayé par une riche bibliographie propre à chacun d'eux, ainsi que par une bibliographie générale, trois index (matière, jurisprudence et textes) et, enfin, une table des matières détaillée. Un ouvrage indispensable pour les universitaires et praticiens de l'économie internationale. (NBo)
*** La COMMISSION EUROPEENNE (Office des publications officielles des Communautés européennes, L-2985 Luxembourg. Internet: http: //publications.eu.int) a publié le document suivant:
*** From farm to fork: Safe food for Europe's consumers. DG for Press and Communication Publications (B-1049 Brussels). Collection "Europe on the move". Juillet 2004, 22 p.. ISBN 92-894-7772-5
Plusieurs scandales alimentaires, tels que les crises de la "vache folle" ou de la dioxine, ont ébranlé la confiance des consommateurs au cours des années nonante. Pourtant la sécurité alimentaire fait des progrès constants, particulièrement ces dernières années. Pour leur part, les institutions européennes oeuvrent pour garantir les mêmes standards de qualité à tous les citoyens. Cette publication présente la stratégie européenne en matière de sécurité alimentaire, tant pour les aliments produits en Europe que pour ceux importés. Elle présente au public les différentes actions et outils dont s'est dotée l'Union, tant en matière normative que d'évaluation et de publicisation des risques par des contrôles scientifiques indépendants et de mesures d'application des règlements et d'information du consommateur.
*** Liaisons sociales Europe. Groupe Liaisons (1 Avenue Edouard-Belin, F-92500 Rueil-Malmaison. Tél.: (33-8) 25800929 - fax: (33-1) 44722027 - Internet: http//http://www.liaisons-sociales.com ). Octobre 2004, n° 113, 12 p., 32 euros. Abonnement: 867,85 euros.
Titré "Construire l'European Dream" d'après le nom du nouvel ouvrage de l'essayiste américain Jeremy Rifkin, l'article de tête de ce numéro s'intéresse aux retombées de la conférence organisée par la Présidence néerlandaise et destinée à dégager les grandes lignes du nouvel agenda social 2006-2010. D'après les experts, l'intégration européenne n'a pas entraîné de régression sociale en matière de protection des travailleurs (du moins pour la classe moyenne) et a au contraire favorisé un renforcement des droits fondamentaux. Cette conférence a également mis en avant les modèles danois et néerlandais pour la mise en place d'un régime innovant basé sur la flexisécurité. Parmi les autres articles, certains portent un œil critique sur la proposition de directive sur le temps de travail ou commentent les dernières avancées du Conseil Emploi et Affaires sociales.
*** Rivista di studi politici internazionali. Rivista di studi politici internazionali (40 Lungarno del Tempio, I-50121 Firenze. Tél.: (39-55) 666384). Octobre - décembre 2004, n° 284, 188 p.. Abonnement: 62 euros.
Cette édition de la revue consacre une place importante à l'Onu. Certaines contributions traitent de l'évolution de l'organisation depuis sa reprise du flambeau de la Société des Nations, du nouveau rôle de l'Observatoire de la Santé ou encore des rapports de l'Onu avec l'Union européenne. D'autres articles portent, par exemple, sur l'impact du processus d'intégration européen sur les rapports entre l'Union et la Chine ou de l'évolution de la stratégie des États-Unis. Les documents en annexes comprennent le Traité constitutionnel et un état des lieux de la position des États vis-à-vis d'un référendum sur la Constitution.
*** Dokumente. Gesellschaft für übernationale Zusammenarbeit e.V. (86 Dottendorfer Strasse, D-53129 Bonn. Courriel: Kontakt@guez-dokumente.org - Internet: http://www.guez-dokumente.org ). Octobre 2004, n° 5, 100 p., 3,90 euros. Abonnement: 16,90 euros.
Dokumente se penche sur les risques de la politisation du référendum sur la Constitution en France et présente la position sur le sujet d'intervenants comme Chirac, Sarkozy ou Juppé. Citons parmi les nombreuses autres contributions des articles sur la réalité de la politique industrielle du couple franco-allemand, le Pacte de stabilité, les analogies et les différences entre les réformes du système de la santé en France et en Allemagne, ou encore de l'antisémitisme en France qui est de plus en plus souvent couplé à un certain américanisme.
*** Europa - Informationen. EKD - Büro Brüssel (166 Rue Joseph II, B-1000 Brüssel. Tél.: (32-2) 2301639 - fax: 2800108 - Courriel: ekd.bruessel@ekd.be). Septembre - octobre 2004, n° 104, 16 p..
La lettre d'information sur l'Europe de l'Église évangélique d'Allemagne inclut dans ce numéro des sujets portant sur le "oui mais" de la Commission à l'adhésion de la Turquie et sur l'élargissement à la Roumanie et à la Bulgarie ou sur les nouveaux commissaires. D'autres sujets ayant trait à l'éthique ou à la religion tels que la place des femmes dans les religions, la bioéthique et les OGM et le dialogue interculturel.
Revue en bref
***Airport Business. Airports Council International. 2004, Brussels. Ce magazine publié par l'association internationale des opérateurs d'aéroports est destiné à informer les intervenants du secteur sur l'évolution de ce dernier.