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Bulletin Quotidien Europe N° 8479
Sommaire Publication complète Par article 46 / 47
SUPPLEMENT HEBDOMADAIRE / Bibliothèque européenne

N° 555

*** CHRISTIAN DUFOUR, ADELHEID HEGE: L'Europe syndicale au quotidien. La représentation des salariés en France, en Allemagne, en Grande-Bretagne et en Italie. Presses Interuniversitaires Européennes et Peter Lang (15 Jupiterstrasse, CH-3000 Berne. Fax: (41-31) 9402131 - Internet: http: //http://www.peterlang.net ). Collection "Travail et société", no 24. 2002, 256p.. ISBN 90-5201-918-5.

Depuis le début des années nonante, il semblerait que les représentants des salariés dans les entreprises soient de plus en plus inquiets à propos de leur capacité effective à exercer leurs fonctions. "Les fermetures d'établissements, les changements technologiques, les restructurations et les nouveaux modes de management bouleversent le paysage de leur intervention". Le mouvement d'internationalisation de l'économie soulève la question de la "persistance des modèles nationaux au sein même des entreprises". Christian Dufour et Adelheid Hege, tout deux chercheurs à l'Institut de Recherches économiques et sociales, ont donc entamé leurs travaux dès ces premiers symptômes de morosité. En France, en Italie, en Allemagne et en Grande-Bretagne, ils ont interrogé les systèmes et mis à l'épreuve leurs capacités, respectives et globales, à faire face à cette mondialisation. La première partie de leur ouvrage s'attache essentiellement à décrire les scénarios nationaux. Les auteurs nous invitent à un voyage dans le monde des salariés, de leurs représentants locaux et des syndicats qui chapeautent l'ensemble. La seconde s'emploie à établir des comparaisons entre les pratiques en cours dans les différents pays étudiés. Trois conclusions fortes sont établies au terme de ce travail de mise en parallèle. La première concerne le rôle des institutions. Il semblerait qu'elles "ne jouent pas un rôle décisif dans l'exercice concret de la représentation". Par ailleurs, les dissemblances entre pays sont aussi importantes que celles présentes au sein même des nations. La deuxième conclusion, ou plutôt le second élément le plus partagé et le plus central dans l'exercice de représentation dans les quatre pays, concerne les relations entre travailleurs et syndicalistes. A travers les pays, il y a communion des représentants dans la recherche de légitimité auprès des représentés. Les moyens mobilisés pour y parvenir vont bien au-delà des institutions reconnues et mises en place à cet effet. Plus que les élections par exemple, c'est la quotidienneté de gestes anodins qui forge les confiances. Au passage, les auteurs soulignent ceci: "Dans les quatre pays, les changements économiques provoquent des remises en cause des équilibres entre groupes de représentants et groupes de représentés". Enfin, troisième conclusion, il existe des nombreuses similitudes entre pays dans la manière dont sont vécues les relations au sein du trinôme formé par la base, les représentants locaux et l'organe central qu'est le syndicat. S'il existe une forte corrélation entre la qualité de la représentation et l'implication syndicale des représentants, il n'existe aucun lien entre le taux de syndicalisation et cette relation qu'entretiennent représentants locaux et organe central. Il est d'ailleurs remarqué que les équipes les plus solides au niveau local sont celles qui parviennent à dépasser les revendications immédiates de leur base par le biais d'une participation à des enjeux plus généraux. L'originalité de cet ouvrage tient dans la méthode que les scientifiques ont employée. Ils pratiquent le détour compréhensif, soit la description et la compréhension d'un système par la manière dont ses acteurs le vivent subjectivement. Cette méthode, trop peu utilisée, a l'avantage de donner aux analyses un tour plus humain, peut-être même plus authentique.

Alain Dremière

*** ROBERTA NUNIN: Sindacato in Europa. La Confederazione Europea dei Sindacati di fronte alle sfide della moneta unica e dell´allargamento ad Est dell´UE. Dott. A. Giuffrè Editore S.p.A. (40 via Busto Arsizio, I-20151 Milan, Internet: http: //http://www.giuffre.it ) 2001, 125 p, 9,50 euros. ISBN 88-14-09446-2.

L'organisation des syndicats européens dans la Confédération européenne des syndicats, les activités des syndicats au niveau européen, les nouveaux défis de l'Union économique et monétaire ainsi que l'élargissement vers l'Est sont les thèmes abordés par cet ouvrage cette petite brochure. L'auteur conclut que, malgré quelques faiblesses, la Charte des droits fondamentaux de Nice donne la possibilité d'un renforcement de l'action syndicale dans l'Union. Il s'agit d'une publication concise qui présente une introduction au dialogue social européen et aux études du rôle des syndicats dans l'intégration européenne.

(PB)

*** MICHELE GASLINI: Sulla “Struttura” degli Enunziati costituzionali. Dott. A. Giuffrè Editore S.p.A. (voir coordonnées supra). Collection " Università degli Studi di Lecce, Studi di diritto pubblico e di filosofia del diritto e della politica", vol. 16. 2002, 321 p., 25 euros. ISBN 88-14-09655-4.

Cette étude théorique se penche sur la "Carta del Lavoro" de 1927 ainsi que sur le droit corporatif en Italie. Le professeur Gaslini nous propose une analyse historique et philosophique d'un aspect particulier de l'histoire constitutionnelle de son pays.

(PB)

*** CARLA GULOTTA: Le relazioni industriali nelle imprese multinazionali. I diritti di informazione e di consultazione dei lavoratori nell´Unione europea e nel diritto internazionale. Dott. A. Giuffrè Editore S.p.A. (voir coordonnées supra). Collection: "Università di Milano, Pubblicazioni della Facoltà di Giurisprudenza, Studi di diritto internazionale", vol. 12. 2002, 267 p., 22,50 euros. ISBN 88-14-09748-8.

La participation des employés à la prise de décisions au sein des grandes entreprises multinationales ainsi que leur droit d'obtenir des informations étaient au cœur des conflits industriels européens qui ont agité ces dernières années. Carla Gulotta explore la dimension juridique des relations complexes qui se tissent entre travailleurs et employeurs dans le monde des multinationales. Elle examine, entre autres, la directive 94/45 sur les comités européens d'entreprise. Dans son exposé, elle inclut également d'autres normes de droit international comme la Charte Sociale du Conseil de l´Europe, des déclarations et recommandations de l'Organisation internationale du Travail et le code de conduite des Nations unies. Cet ouvrage est une contribution utile au débat nourri sur la gestion du personnel dans les entreprises ainsi que sur le partenariat social entre entrepreneurs et employés, des éléments souvent considérés comme des piliers du modèle social européen.

(PB)

*** VERENA TSCHÖPE: Zeitarbeit. Ein aktueller Überblick zur Rechtslage in den Mitgliedstaaten der Europäischen Union. Europa-Kontakt Informations- und Verlagsgesellschaft mbH Berlin (29, Breite Str., D-10178 Berlin. Tél.: (49-30) 203084070 - fax: 203084077 - Internet: http: //http://www.europa-kontakt.de ). Série "Europa-Studien", Ausgabe 2. 2002, 91 p., 48,50 euros. ISBN 3-9808024-2-6.

Le travail temporaire peut-il aider à résoudre les problèmes du chômage et faire avancer les réformes des marchés de travail en Europe ? Voilà une question sur laquelle se penche cet ouvrage. Ce sujet très actuel mérite cette analyse comparative des différentes ramifications du travail temporaire et des expériences dans lesquelles il se concrètise dans les pays européens. La juriste allemande Verena Tschöpe propose un aperçu des dispositions légales concernant le travail temporaire dans les quinze Etats membres de l'Union. Elle évoque également le débat au niveau communautaire, ses évolutions et certains projets de législation. Des adresses utiles et des coordonnées des institutions et des interlocuteurs au niveau national et communautaire complètent les explications juridiques claires. Une publication précise et utile pour tous les lecteurs sensibilisés à ce thème.

(PB)

*** Manifeste pour l'égalité. Association points cardinaux. L'Harmattan (5-7 rue de l'Ecole Polytechnique, F-75005 Paris. Tél.: (33-1) 40467920 - fax: 43258203). Collection "Questions contemporaines". 2002, 155p., 13,70 euros. ISBN: 2-7475-2382-9.

"Les 20 % des humains les plus riches possèdent 86 % de la richesse mondiale". Une phrase que l'association "points cardinaux" a délibérément placée en tête de leur manifeste, comme un cri au monde. Les auteurs bousculent les conventions et les évidences. Ils dénoncent, entre autres, le fait que du temps politique soit consacré à "adoucir la conditions des "exclus", sans poser la question cruciale de leurs relations aux "inclus", de la fabrication de l'exclusion par l'inclusion". Les observatoires sociaux sont montrés du doigt et relégués au statut de lieux entomologistes. Créée en 1993, l'association s'est donnée pour objectif d'inscrire l'égalité au cœur du projet politique. Elle se caractérise par une volonté constante de donner une tonalité pragmatique à ses analyses de fond. Si ses propos sont solidement argumentés, leurs auteurs reconnaissent volontiers que "la position finale exprimée par le groupe est de nature politique et non scientifique". En une formule, il s'agit d'une démonstration adroite et bien à gauche.

(AD)

*** MARTIN McKEE, ELIAS MOSSIALOS, RITA BAETEN: The Impact of EU Law on Health Care System. Presses Interuniversitaires Européennes et Peter Lang (15 Jupiterstrasse, CH-3000 Berne. Fax: (41-31) 9402131 - Internet: http: //http://www.peterlang.net ). 2002, 314 p.. ISBN 90-5201-106-0

En 2002 à Gand, la Présidence belge de l'Union présentait les résultats d'une étude ayant pour thème "L'intégration européenne et les systèmes nationaux de sécurité sociale". Il s'agit du sujet de cet ouvrage. Désireuse d'affirmer son caractère sans cesse plus politique, l'Union doit à présent relever le défi d'harmoniser la protection de la santé afin de mettre en avant sa dimension sociale, de plus en plus présente. Les auteurs nous conduisent dans le dédale des lois européennes et de leurs implications sur la politique de santé des Etats membres. Il s'agit d'une analyse en profondeur, qui fait écho aux craintes du public sans cesse grandissantes face à un système qui n'est plus seulement étatique depuis que le secteur privé offre des couvertures complémentaires sur base volontaire. La politique de santé publique doit donc composer avec la présence d'activités commerciales dans son champ d'action. La mobilité transnationale des patients et ses nombreuses implications sont également abordées. Une coopération et un alignement se révèlent nécessaires. Ils entraînent une standardisation à tous les niveaux, depuis les noms de médicaments jusqu'au code de bonne conduite pour les praticiens des divers pays. Ce fruit de la collaboration de plusieurs professeurs se veut un état des lieux des divergences à aplanir, accompagné de l'énumération des cas soumis à la Cour de justice en la matière.

(JNI)

*** DAVID WALTERS (éd.): Regulating Health and Safety Management in the European Union. A study of the Dynamics of change. Presses Interuniversitaires Européennes et Peter Lang (voir coordonnées supra). 2002, 346 p.. ISBN 90-5201-998.

Retraçant l'origine et les développements de la législation sur la santé et la sécurité au travail au sein de sept pays membres, les auteurs, tous enseignants, exposent la problématique liée à la transposition de la directive 89/391dans le droit national. Différences culturelles, impact économique, structures nationales, autant d'obstacles à une normalisation au niveau international. Par ailleurs, la mise au point et l'implantation forcément lentes des accords se heurtent à l'évolution parallèle du monde du travail et des techniques de production qui obligent à les adapter en cours de route. La régulation communautaire grandissante vient ébranler ce qui était souvent considéré comme une prérogative des employeurs qui admettent cependant l'impact positif de cette politique. Ils notent ainsi un absentéisme déclinant, ce qui constitue un retour économique sur l'investissement en sécurité. Bien que le nombre d'accidents du travail ait significativement diminué depuis l'introduction de cette directive, il est difficile de faire la part des choses, cette période coïncidant avec une augmentation de l'automatisation et une diminution de la main-d'œuvre dans les industries à risques. La volonté d'une approche dynamique de l'environnement de travail, le contexte historique et économique trouvent une description parfaite dans cet ouvrage écrit à plusieurs mains.

(JNI)

*** ELIAS MOSSIALOS, MARTIN McKEE: EU Law and the Social Character of Health Care. Presses Interuniversitaires Européennes et Peter Lang (voir coordonnées supra). 2002, 259 p.. ISBN 90-5201-110-9.

Se focalisant sur les traités de Maastricht et d'Amsterdam, les auteurs mettent en contexte la politique communautaire en matière de santé ainsi que son évolution. Il s'agit d'une recherche en profondeur qui met en avant la contradiction fondamentale dans cette régulation: la relation souvent conflictuelle entre la norme européenne et les politiques des Etats membres. Si les auteurs proposent un modèle social européen différent de celui appliqué en Amérique du Nord, ils estiment que l'actuel satisfait amplement dans la mesure où il a survécu aux différentes phases économiques et aux changements politiques de l'Union. Sans prétendre à l'exhaustivité dans leur analyse des normes européennes ayant un impact sur les système de santé, les auteurs, des experts reconnus dans le milieu, nous fournissent un catalogue des implications de ces lois dans les domaines clefs de leur objet d'étude.

(MLJ)

*** CLAUDE LEMOINE: Se former au bilan de compétences. Comprendre et pratiquer cette démarche. Dunod (5 rue Laromiguière, F-75005 Paris. Internet: http: //http://www.dunod.fr ). 2002, 147 p. ISBN: 2-10-006684-6.

"Le bilan de compétences n'est ni un centre d'évaluation, ni un lieu de sélection, mais il fournit le moyen de faire le point sur ses compétences et de construire son projet avec l'aide d'un professionnel dans un cadre confidentiel". Cet ouvrage s'adresse aux praticiens de la méthode soucieux de la redécouvrir ou aux novices curieux et qui désirent s'y familiariser.

(AD)

*** La COMMISSION EUROPEENNE (Office des publications officielles des Communautés européennes, L-2985 Luxembourg. Internet: http: //publications.eu.int) a publié les documents suivants:

*** The Magazine. DG for education and culture (B-1049 Bruxelles. Fax: (32-2) 2964259 - E-mail: eac-info@cec.eu.int - Internet: http: //europa.eu.int/comm/dgs/education_culture/index_en.htm). 2003, n° 20, 19 p..

L'intégration européenne et l'élargissement de l'Union se vivant également au niveau local, l'essentiel de ce numéro est consacré au jumelage de communes. Né au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, ce concept est activement soutenu par l'Union qui a alloué, à ce jour, des fonds à plus de 11.000 communes. Sont notamment mentionnés les dix gagnants du Golden Star Award, récompensant des communes jumelées ayant mené un projet pédagogique impliquant le citoyen.

*** Echo 2002. Office d'aide humanitaire. (B-1049 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2954400 - fax: 2954572 - E-mail: echo-info@cec.eu.int - Internet: http: //europa.eu.int/comm/echo/index_en.html). Mars 2003, 33 p..

Le vingtième siècle a été le siècle de l'humanitaire et Echo y a pris sa part depuis 1992. Mais les besoins changent et les réponses doivent être adaptées. S'ouvrant sur un message du commissaire Poul Nielson, ce rapport passe en revue les principaux faits qui, en 2002, ont induit une aide humanitaire, ainsi que le descriptif des actions menées par Echo de par le monde. Certaines situations et personnes sont présentées de manière plus approfondie, par exemple le cas des réfugiés du Sahara occidental ou les victimes de l'éruption du El Reventador.

*** 2002 report. The EU Committee of the American Chamber of Commerce in Belgium (50 av. des Arts, bte 5, B-1000 Bruxelles - Tél.: (32-2) 5136892 - fax: 5137928 - E-mail: eucommittee@amcham.be - Internet: http://www.eucommittee.be ). 2003, 32 p..

Représentative des entreprises d'origine américaine implantées en Europe - et partageant l'idéal européen, le concept de marché unique en particulier -, cette organisation reprend, dans ce rapport annuel, ses activités principales de l'année écoulée ainsi que les sujets prioritaires pour l'avenir, tels que l'élargissement de l'Union, la confiance du consommateur ou l'établissement d'une politique environnementale cohérente. Le rapport inclut également une liste de revues et brochures publiées par l'organisation ainsi que l'agenda de ses activités.

*** 2002 Annual report. EFTA Surveillance Authority (74 rue de Trèves, B-1040 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2861811 - fax: 2861800 - Internet: http://www.eftasurv.int ). 2003, 99 p..

Le rôle de l'autorité de surveillance de l'Association européenne de libre-échange (AELE) est d'assurer, conjointement avec la Commission, le respect par ses Etats membres - Islande, Norvège et Liechtenstein - des accords sur l'Espace économique européen. Ce rapport présente la structure de l'organisation ainsi que son travail et les statistiques pour l'année 2002. L'accent a été mis, cette fois, sur la liberté de circulation des services et des capitaux, ainsi que sur la sécurité alimentaire.

*** Réalités industrielles. Editions Eska (12 rue du Quatre-Septembre, F-75002 Paris. Tél.: (33-1) 42865573 - fax: 42604535 - Internet: http://www.eska.fr ). Collection "Annales des mines". Février 2003, 70 p., 22,11 euros.

Destinée à dévoiler les regards de jeunes ingénieurs sur la réalité industrielle, cette revue est consacrée aux meilleurs mémoires de fin d'étude de jeunes ingénieurs du Corps de Mines. Cette vision, souvent nettement distincte de celle des responsables politiques, se porte sur des questions d'actualité industrielle telles que les dysfonctionnements à l'origine des malfaçons dans les bâtiments publics, les OGM ou encore le succès des progiciels de gestion intégrés.

*** Carrefour de l'économie. SPF Economie, PME, Classes Moyennes & Energie (6 rue de l'Industrie, B-1000 Bruxelles. Fax: (32-2) 5134657 - E-mail: Carrefour@mineco.fgov.be). 2003, n° 2-3A, 20 p..

Au sommaire: une étude sur le marché de l'énergie en 2001, le café équitable, "revers tragique d'un secteur florissant", le nouveau référentiel comptable européen (les normes IAS) et le forum de discussion de l'Observatoire des droits de l'Internet.

*** Carrefour de l'économie. SPF Economie, PME, Classes Moyennes & Energie (voir coordonnées supra). 2003, n° 2-3B, 16 p..

Ce numéro de la publication du ministère belge de l'Economie est entièrement consacré aux données macro-économiques.

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