*** PAUL MAGNETTE, ERIC REMACLE (sous la dir. de): Le nouveau modèle européen. Volume 1: Institutions et gouvernance - Volume 2: Les politiques internes et externes. Editions de l'Université de Bruxelles (26 av. Paul Héger, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 6503792 - fax: 6503794 - E-mail: EDITIONS@admin.ulb.ac.be - Internet: http: //http://www.ulb.ac..be/ulb/editions ). Collection "Etudes européennes". 2000, 174 et 242 p., 895 FB ou 165 FF pour le volume 1, 1.250 FB ou 231 FF pour le volume 2. ISBN 2-8004-1237-2 et 2-8004-1238-0.
La "méthode Monnet" a-t-elle vécu ? Assiste-t-on sans s'en apercevoir depuis l'Acte unique de 1987, la globalisation et l'effondrement de l'ordre géostratégique issu de la "guerre froide" aidant, à une refondation de l'entreprise européenne d'une importance comparable au moment fondateur qu'a constitué la période 1948-1969 ? Telle est l'hypothèse majeure qui sous-tend cette étude d'envergure menée par des juristes, des politistes et des économistes tous proches de l'Université libre de Bruxelles. Pour mettre cette hypothèse à l'épreuve et affiner le "nouveau modèle" en cours de déploiement, les auteurs procèdent, en deux volumes, à un double mouvement: rétrospectif d'abord, afin de mettre en lumière les origines de la transformation diagnostiquée ; prospectif dans un deuxième temps, pour mesurer comment ce modèle peut évoluer face aux grands enjeux qui baliseront la vie de l'Union dans les années à venir.
Les "sources de la transformation", les coordinateurs de l'ouvrage les discernent, dans leur réflexion introductive commune, dans un double évolution. D'abord, le passage "de l'Etat-Providence à la globalisation". Pour Paul Magnette (maître de conférences à l'ULB et chargé de recherche au Fonds national de la recherche scientifique) et Eric Remacle (chargé de cours à l'ULB ainsi que Honorary Professor à la University of Kent), "la globalisation économique et financière a modifié la fonction même de l'Union pour ses Etats membres et ses peuples", elle qui est devenue "à la fois le vecteur de la libéralisation, mais aussi l'acteur de politiques publiques conçues comme régulatrices plutôt que redistributives", ce qu'elles étaient à l'origine. Autre conséquence: à une intégration visant surtout à la suppression de barrières et de normes nationales, c'est-à-dire une "intégration négative", s'est substitué, depuis Maastricht et Amsterdam, un projet à connotation politique extrêmement forte qui peut être qualifié d'intégration positive. Le tout conduisant à une "politisation croissante" de l'UE et à "un accroissement parallèle des demandes provenant des citoyens eux-mêmes", ce qui pourrait constituer "l'esquisse d'une forme d'espace public et une remise en cause du fameux déficit démocratique européen". Autre passage logiquement relevé par Paul Magnette et Eric Remacle: celui "de l'Europe duale à l'Europe unifiée". Pour eux, la perspective d'unification paneuropéenne "signe à l'évidence la fin du modèle de la petite Europe post-carolingienne des pères fondateurs", ce qui repose la question de l'identité européenne. Trois optiques coexistent à cet égard: pour les uns, il s'agit d'une "entité civilisationnelle, c'est-à-dire un club blanc, chrétien et peu ou prou mittel-européen" ; pour d'autres, il s'agira plutôt d'un "club utilitaire cadenassé par un catalogue de critères d'adhésion essentiellement économiques" ; d'autres enfin retiennent d'abord la nécessité de concevoir l'Union comme "communauté kantienne de démocraties édifiant en son sein un patriotisme constitutionnel". Selon la vision retenue, l'élargissement se conçoit très différemment, le sommet d'Helsinki ayant donné le sentiment que les Quinze le concevaient "prioritairement selon des critères d'ordre géopolitique", ce qui pourrait conduire l'UE "à marier, à l'image des Etats-Unis, le sens et la puissance". Mais en même temps, l'élargissement ouvre la voie, sur le plan interne, à un "accroissement manifeste de l'hétérogénéité" de l'UE, ce qui risque, entre autres, de faire voler en éclats le concept d'une cohésion économique et sociale, tandis que l'édifice institutionnel pourrait subir un écartèlement plus grand que jamais entre intégration et constitutionnalisation, d'une part, fragmentation, de l'autre.
Pour Paul Magnette et Eric Remacle, cette double transformation a affecté les soubassements mêmes de la construction européenne et modifié six grandes caractéristiques du modèle fondateur, ces tendances aidant à percevoir la nature du nouveau modèle européen qui se dessine. Première évolution: le contenu change et l'on passe "de la communauté fonctionnelle à l'Union politique", ce qui entraîne en parallèle une révision des rapports entre l'UE et les Etats membres puisque, les compétences communes couvrant désormais la plupart des missions des Etats sans s'y substituer, l'on passe "d'une logique de transfert des compétences, des Etats à la Communauté et à l'Union, à une logique de partage des compétences". Ou, si l'on préfère, "d'un fédéralisme centralisé à un fédéralisme de plus en plus coopératif". Autre évolution: depuis Maastricht, on serait passé, sur le plan de la méthode, des révisions d'ensemble fondées sur des "grands engagements" et des "effets d'engrenage" aux réformes et ajustements plus graduels et plus permanents. Faut-il pour autant suivre Magnette et Remacle quand ils avancent que si les CIG portent de plus en plus sur des "détails", c'est que le "modèle européen" est à peu près achevé, les réformes des dernières années ayant établi des compromis entre confédération lâche et Etat fédéral ? La question est à tout le moins ouverte. Troisième évolution: un nouveau mode de convergence se dessine "entre intégration et coopération", ces logiques longtemps considérées comme exclusives tendant "à se rapprocher sinon à se confondre" (pour les auteurs, les réflexions concernant la politique fiscale s'inscrivent dans cette ligne). Quatrième rupture avec les origines: "une nouvelle gouvernance" se met en place, mariant réseaux horizontaux (à l'instar de la relation nouée entre la Banque centrale européenne et les Banques nationales ou entre la Cour de justice et les tribunaux nationaux…) et subsidiarité qui permet de concevoir une gestion plus décentralisée des politiques communes (les auteurs discernent aussi une "subsidiarité fonctionnelle" qui verrait les Institutions surchargées se délester de certaines tâches en les confiant à des agences spécialisées…). Cinquième évolution: une "nouvelle légitimation" se dessinerait, un "premier complément d'âme" pouvant provenir des institutions nationales tandis que les formes de "citoyenneté européenne directe" se multiplient. Enfin, la dernière évolution prend la forme d'une nouvelle identité extérieure, les Quinze passant des intérêts aux principes. Telle est la trame sur laquelle les auteurs tissent des réflexions sur les institutions et les acteurs politiques (volume 1), sur les politiques internes et externes ensuite. Un travail remarquable. Michel Theys
*** ALAIN BARRAU: XXIIIe Conférence des Organes spécialisés dans les affaires communautaires (Cosac). Une expression collective des Parlements nationaux sur les questions européennes. Délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale (4 rue Aristide Briand, F-75007 Paris - Internet: http://www.assemblee-nationale.fr ).Collection "Les documents d'information de l'Assemblée nationale", n° 2668. 2000, 146 p., 30 FF, 4,57 euros. ISBN 2-11-115082-7.
Cette publication présente le compte rendu des travaux et les textes adoptés lors de la dernière Cosac qui a réuni, les 16 et 17 octobre derniers à Versailles, 120 parlementaires représentant le Parlement européen, les Parlements des Etats membres et ceux des pays candidats. Dans son avant-propos, Alain Barrau, président de la Délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale, salue la "très forte implication" du gouvernement français lors de cette manifestation et formule l'espoir que cette relation "aussi fructueuse que légitime" se renforce au fil des prochaines Conférences "afin que le débat européen s'enrichisse de l'expression de nouvelles préoccupations répondant aux attentes des citoyens". Un autre enseignement qu'il tire réside dans la "capacité des parlements nationaux à exprimer un point de vue cohérent sur les questions européennes", une "contribution substantielle" ayant pu être adressée aux institutions de l'Union "pour la première fois" depuis la création de la Cosac en 1989. "Notre conférence a témoigné ainsi de sa capacité à être l'expression collective d'un point de vue des parlements nationaux sur les matières européennes", affirme Alain Barrau qui, après avoir relevé que le PE en était membre de plein droit, conclut en ces termes: "Semestre après semestre, la Cosac doit (…) renforcer son rôle qui est de contribuer à lutter contre le déficit démocratique des institutions européennes". (LD)
*** ÁNGEL BOIXAREU CARRERA, JOSEP M. CARPI BADIA: El Tratado de Amsterdam. Génesis y análisis sistemático de su contenido. Patronat Català Pro Europa (Internet: http: //http://www.gencat.es/pcpe ) et Editorial Bosch (51 bis Comte d'Urgell, 08011 Barcelona. Internet: http: //http://www.boschce.es ). 2000, 438 p., 53 euros. ISBN 84-7676-711-0.
Juriste et directeur général au Secrétariat général du Conseil des ministres, Angel Boixareu s'est allié à Josep M. Carpi, avocat spécialisé dans les questions institutionnelles de l'Union, pour parcourir et commenter le Traité d'Amsterdam en le comparant à son prédécesseur, le Traité de Maastricht. Introduit par le député européen Carles A. Gasòliba i Böhm, cet ouvrage rédigé en espagnol tient compte de la nouvelle numérotation des articles et est enrichi par des schémas explicatifs. Les textes officiels se retrouvent dans un CR Rom annexé au livre. (LD)
*** Revue des Affaires européennes - Law & European Affairs. Alain M. Mys Editeur (12 Graslei, B-9000 Gent, Belgique. Tél.: (32-9) 2236471 - fax: 2231364). Novembre 2000, n° 3, 131 p., 85 euros. Abonnement annuel: 255 euros. ISBN: 90-5462-404-3.
Le numéro de novembre de cette revue d'excellente facture contient très opportunément un dossier consacré aux juridictions communautaires, avec différents articles consacrés à la Cour européenne de justice et au Tribunal de première instance. Très opportunément car, comme le souligne l'avocat général Francis G. Jacobs dans son éditorial, le système juridique communautaire est désormais sous pression et nécessite rapidement des réformes plutôt radicales. Pourquoi ? Parce que l'arriéré judiciaire est devenu inacceptable. Ainsi, des réponses ne sont apportées aux questions préjudicielles que dans un délai qui approche les deux ans. Or, explique Francis G. Jacobs, comme les questions préjudicielles posées par les Cours nationales constituent "le mécanisme clé pour assurer une application uniforme du droit dans l'ensemble de la Communauté, de tels délais compromettent l'avenir du système juridique communautaire". Certaines des réformes envisagées sont ainsi passées en revue, comme celles visant à permettre au Tribunal de première instance de traiter certaines questions préjudicielles ou à limiter les possibilités d'aller en appel devant la Cour de justice suite à un arrêt du Tribunal. Francis G. Jacobs estime aussi que l'élargissement devra entraîner des aménagements des méthodes de travail et du régime linguistique de la Cour de justice: il est déjà difficile pour quinze juges, dans les cas traités en plénière, de délibérer collectivement ; il sera impossible pour vingt-sept juges de faire de même demain… Parmi les contributions, mentionnons celle de Hélène Gaudin, professeur de Droit public à l'Université de la Rochelle, qui se demande si la Cour de justice est une juridiction constitutionnelle. Les autres thèmes traités dans le dossier concernent les incidences du Traité d'Amsterdam sur la Cour de justice, la recevabilité d'un pourvoi contre un arrêt du Tribunal de première instance, "l'indispensable réforme" de celui-ci, sa relation avec la Cour de justice, "l'incursion prudente" du juge unique au Tribunal et, enfin, la politique de communication de la Cour. (MT)
*** Cahiers de droit européen. Etablissements Emile Bruylant (67 rue de la Régence, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 5129845 - fax: 5117202). 2000, n° 3-4, 299 p., 2.050 FB, 50,82 euros. Abonnement: 5.700 FB, 141,30 euros.
Ce numéro des Cahiers de droit européen contient, entre autres, un éditorial du Pr. Jean-Victor Louis (ULB) qui, intitulé "De la différenciation à l'avant-garde ?", fait le point sur un concept ayant trouvé une nouvelle jeunesse ainsi qu'un nouvel avenir grâce aux discours prononcés, à Berlin, par Joschka Fischer et par le président français Chirac. En soulignant que les approches de l'un et de l'autre ne sont pas exactement les mêmes, le Pr. Louis rappelle que les réflexions politiques et doctrinales sur la différenciation ont commencé dès le début des années 70, lorsque le Royaume-Uni, à peine entré dans la Communauté européenne, avait paralysé l'harmonisation du droit bancaire et mis un frein à celle du droit des sociétés. Depuis, le concept n'a pas cessé d'accompagner l'histoire de l'intégration européenne, tantôt de manière positive (rapport Tindemans, projet Spinelli, Comité Dooge…), tantôt de manière négative: l'Europe à la carte préconisée par les Premiers ministres britanniques Thatcher et Major, ainsi que par le conservateur qui voudrait leur succéder, William Hague. (MT)
*** JACQUES PERTEK: Les avocats en Europe. LGDJ Montchrestien (31 rue Falguière, F-75741 Paris cedex 15. Tél.: (33-1) 46338985). 2000, 152 p., 100 FF, 15,25 euros. ISBN 2-275-01895-6.
Depuis le 14 mars 2000, les Etats membres de l'Union ont adapté leur législation à la directive du 16 février 1998 "visant à faciliter l'exercice permanent de la profession d'avocat dans un Etat membre autre que celui où la qualification a été acquise". Pour l'auteur, titulaire d'une chaire Jean Monnet et président de la Fondation pour les Etudes européennes, les avocats bénéficient d'une place majeure dans le droit de la libre-circulation professionnelle et le droit dérivé qui leur est applicable a mis en place des mécanismes atteignant un degré de sophistication sans équivalent pour les autres professions. Cette mobilité professionnelle peut cependant être verrouillée ou filtrée de trois manières différentes: les conditions générales d'entrée et de séjour fixées par chacune des réglementations nationales, les exigences relatives à la nationalité pour la pratique d'une activité professionnelle singulière et, enfin, les exigences nationales relatives à la qualification. Jacques Pertek montre que dès l'origine, la construction communautaire s'est fixé pour objectif de lever les restrictions à la mobilité résultant de ces trois types de verrous. Et c'est le droit dérivé qui a pour objet d'organiser les conditions d'exercice de ce droit individuel, d'en déterminer les limites ou d'en faciliter l'usage effectif. S'agissant des avocats, ce sont trois directives qui forment le "corpus" de droit dérivé, à bien des égards original, selon Jacques Pertek. Cette étude l'amène à insister sur l'importance, pour les avocats, de la connaissance du droit communautaire car ils sont alors plus à même de faire plein usage de leur liberté de circulation professionnelle dans l'espace européen. (CB)
*** La COMMISSION EUROPEENNE (Office des publications officielles des Communautés européennes, L-2985, Luxembourg) a publié les documents suivants:
*** Ce qui compte, c'est ce que nous savons. Tirer le meilleur parti de nous-mêmes. DG Recherche. 2000, 15 p.. ISBN 92-828-5547-3.
Cette brochure présente le programme «Améliorer le potentiel humain de recherche et la base de connaissances socio-économiques» qui, dans l'actuel programme-cadre pour la R&D, a pour objectifs d'aider les chercheurs individuels à se joindre à des équipes, de promouvoir l'image de la science et de la technologie, enfin de rendre la science pertinente par rapport aux problèmes sociaux. A ces trois objectifs principaux s'ajoute celui d'accroître la participation des femmes.
*** Qui fait quoi dans l'Union européenne? Quel est l'apport du traité de Nice ? 2001, 23 p.. ISBN 92-894-0491-4.
La signature du traité de Nice a marqué l'achèvement de la Conférence intergouvernementale ouverte le 14 février 2000 qui visait à ce que les institutions européennes soient adaptées afin de pouvoir accueillir de nouveaux Etats membres. Pour que chacun soit informé du résultat des négociations, ce guide des citoyens préfacé par le président Prodi et par le commissaire Michel Barnier décrit de manière succincte -dans toutes les langues de l'Union- les institutions de l'UE et leurs fonctions essentielles.
*** Working Life. Research and development news (SE-11279 Stockholm, Suède. Tél.: (468) 6196700 - fax: 6563025 - E-mail: Lena.Skiold@niwl.se). 2001, n°1.
La qualité dans le travail était le thème central de la Work Life Conference de janvier dernier dont cette brochure rend compte. Parmi les conclusions: chaque individu doit être traité sur un pied d'égalité quels que soient son sexe, son âge ou sa race, la flexibilité doit être combinée avec la sécurité, un environnement de travail agréable est nécessaire afin de réduire le stress. Autres sujets traités: une économie de la connaissance de base, l'organisation au travail qui exige respect et dignité…
*** Actualité des Services Publics en Europe. Lettre des Entreprises Européennes de Réseaux. Aspe Europe (36 rue de Laborde, F-75008 Paris. Fax: (33-1) 43876891 - E-mail: aspe@club-internet.fr). Mars 2001, n° 76.
Au sommaire: "Paquet télécommunications: les députés adoptent trois textes", "Réseaux européens de transport: priorité aux chemins de fer", autorisation administrative préalable au cabotage maritime, la pénétration des sources d'énergie renouvelable augmente mais n'est pas suffisante…
*** Rapport 2000. Tome II: activités et comptes annuels. Banque Nationale de Belgique (14 bld de Berlaimont, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2212260 - fax: 2213244 - E-mail: secretariat@bnbb.be). 2000, 131 p..
Cette publication présente les faits marquants et les activités de la Banque nationale de Belgique au cours de l'année 2000 qui a marqué le cent cinquantième anniversaire de cette institution. La préparation au passage à l'euro fiduciaire a été l'un des thèmes dominants.
Revues nationales en bref
*** Partenariat. Janvier/février 2001, Bruxelles. Suite à la transformation du Centre pour le Développement de l'Industrie en Centre pour le Développement de l'Entreprise, cette feuille présente la stratégie d'action qui a été retenue ainsi que les partenaires -institutionnels, financiers et sectoriels- qui y sont associés, un effet multiplicateur étant attendu de leur implication. *** Le Courrier. Mars-avril 2001, Bruxelles. Au sommaire: un reportage sur l'Angola, un dossier consacré au cinéma africain, l'avenir du Mozambique qui passera par les femmes, l'impuissance de l'Europe face à la crise de la vache folle, une rencontre avec Sir Neville Nicholls, président de la Banque de développement des Caraïbes… *** 30 Giorni nella Chiesa e nel mondo. Décembre 2000, Rome. Dans cette revue catholique qu'il dirige Giulio Andreotti parle de son enfance bercée de catéchisme. Autres thèmes abordés: les dernières images du Jubilé, le déni d'holocauste en Afrique, la longue marche du président Poutine, les effets de l'uranium appauvri… *** Slovenia Weekly. Mars 2001, Ljubljana. Au sommaire: les privatisations, Joschka Fischer pour qui la Slovénie peut être une exportatrice de stabilité, la Slovénie et la République tchèque qui sont partenaires dans l'adhésion, une interview du ministre de la Justice, la nouvelle législation en matière de trafic aérien… *** Défis Sud. Février/mars 2001, Bruxelles. Cette revue de l'ASBL "SOS Faim" contient un dossier sur les modes et modèles de développement ainsi qu'un reportage sur le Plan Colombia qui, visant à démanteler les cultures de coca et de pavot, aurait des objectifs moins avouables.