Débutée le 1er janvier 2023, la Présidence suédoise du Conseil de l’Union européenne a hérité de plusieurs dossiers majeurs liés à l’énergie et au climat (EUROPE 13085/18).
Selon son calendrier provisoire, elle prévoit d’organiser deux réunions ministérielles informelles, l’une pour les ministres de l’Énergie et des Transports des États membres et l’autre pour les ministres de l’Environnement, en plus des quatre réunions formelles (deux du Conseil 'Énergie’ et deux du Conseil 'Environnement') tenues sous chaque présidence.
Énergie
Le premier Conseil 'Énergie' se tiendra le 28 mars. Les ministres devraient notamment débattre de la réforme du marché de l’électricité de l’UE, dont la proposition législative est attendue d’ici fin mars (sans doute avant la réunion ministérielle).
Si le calendrier provisoire mentionne la possibilité de parvenir à un accord politique entre les États membres (‘orientation générale’) à cette date, il est probable qu’il s’agira plutôt d’un échange de vues afin de laisser davantage de temps aux États membres pour amender le texte qu’aura proposé la Commission.
D’après le document suédois, les ministres discuteront également du paquet législatif visant à mettre en place un marché européen des gaz bas carbone et renouvelables (y compris l’hydrogène).
Ils tenteront ensuite de conclure une orientation générale sur ce dossier le 19 juin, lors du second Conseil Énergie’ sous Présidence suédoise, ainsi que sur la réforme du marché de l’électricité, s’ils n’y sont pas parvenus avant.
À l’instar de la précédente Présidence (tchèque) du Conseil, Stockholm pourrait décider de convoquer des réunions extraordinaires en fonction de l’évolution de la situation énergétique de l’UE. Prague en avait organisé six, un record, en raison de la crise de l’énergie provoquée par l’agression militaire russe de l’Ukraine.
La réunion informelle conjointe avec les ministres des Transports, quant à elle, devrait avoir lieu les 27 et 28 février.
Climat
Stockholm compte organiser un premier Conseil 'Environnement’ le 16 mars, avec à l’ordre du jour un débat sur la proposition législative relative à la certification des absorptions de carbone (EUROPE 13074/9).
Le second aura normalement lieu le 20 juin et traitera notamment de la révision des normes d’émissions de CO2 pour les poids lourds. La Commission n’a, à ce jour, pas encore dévoilé sa proposition sur ce sujet.
La réunion informelle des ministres de l’Environnement devrait se tenir les 18 et 19 avril.
Voir le calendrier provisoire : https://aeur.eu/f/4tc (Damien Genicot)