UNION EUROPÉENNE
| 11/09 - | BRUXELLES: - Parlement européen: commissions: affaires juridiques (et 12); culture et éducation (et 12); développement régional ; commerce international (et 12); affaires constitutionnelles (et 12); agriculture (e 12); affaires économiques et monétaires (et 12); industrie, recherche et énergie (et 12) ; sous-commission droits de l'homme |
| 12/09 - | HELSINKI: - EU-China Business Summit |
| - | BRUXELLES: - PE: commissions: libertés civiles, justice et affaires intérieures (et 13) ; droits de la femme et égalité des genres (et 13) ; affaires étrangères (au 14); pêche ; budgets (et 13) ; emploi et affaires sociales (et 13) ; transports et tourisme (au 14) ; développement régional ; réunion conjointe des commissions affaires étrangères, développement et de la sous-commission des droits de l'homme: présentation des candidats au Prix Sakharov 2006 .- Auditions publiques: « L'établissement de la zone euro-méditerranéenne de libre-échange » .- « Livre vert sur une Stratégie européenne pour une énergie durable, compétitive et sûre ».- « Le thon rouge » |
| - | BRUXELLES: - PE: bureau de l'APP ACP-UE (et 13) |
| - | LUXEMBOURG: - Cour de justice: arrêt C-131/03 P Reynolds Tobacco / Commission (droit institutionnel), arrêt C-145/04 Espagne/ Royaume-Uni (droit institutionnel), arrêt C-196/04 Cadbury Schweppes et Cadbury Schweppes Overseas (liberté d'établissement), arrêt C-300/04 Eman et Sevinger (citoyenneté européenne), arrêt C-479/04 Laserdisken (rapprochement des législations), arrêt affaires jointes C-123/04, C-124/04 Industrias Nucleares do Brasil et Siemens (CEEA), |
| 13/09 - | BRUXELLES: - Réunion de la Commission européenne |
| - | BRUXELLES: - PE: commissions: environnement, santé publique et sécurité alimentaire (et 14) ; marché intérieur et protection des consommateurs (et 14); pétitions ; contrôle budgétaire (et 14); commission d'enquête sur la crise de la compagnie d'assurances « Equitable Life » |
| - | BRUXELLES: - Comité économique et social européen: lancement du livre « Vivre l'Europe: dialogue avec des citoyens » par Mme Anne-Marie Sigmund, présidente du CESE |
| 14/09 - | BRUXELLES: - Conseil de Coopération UE-Ukraine |
| - | BRUXELLES: - PE: Assemblée parlementaire euro-méditerranéenne |
| - | BRUXELLES: - PE: commission temporaire sur l'utilisation alléguée des pays européens par la CIA pour le transport et la détention illégale de prisonniers ; sous-commission sécurité et défense.- Audition publique « L'avenir du traité de non-prolifération nucléaire » |
| - | BRUXELLES: - « Communiquer l'Europe: que pensent les étudiants ? » (Rencontres au CESE) |
| - | FRANCFORT: - BCE: Conseil des gouverneurs de la Banque Centrale Européenne |
| - | LUXEMBOURG: - Cour de justice: arrêt C-496/04 Slob (agriculture), arrêt C-72/05 Wollny (fiscalité), arrêt C-82/05 Commission/ Grèce (libre circulation des marchandises), arrêt C-138/05 Stichting Zuid-Hollandse Milieufederatie (agriculture), arrêt C-244/05 Bund Naturschutz in Bayern (environnement), arrêt C-417/05 P Commission/ Fernandez Gomez (statut des fonctionnaires), arrêt C-386/04 Centro di Musicologia Walter Stauffer (liberté d'établissement), arrêt C-228/05 Stradasfalti (fiscalité), arrêt affaires jointes C-158/04, C-159/04 Alfa Vita Vassilopoulos (libre circulation marchandises), arrêt affaires jointes C-181/04, C-182/04, C-183/04 Elmeka (fiscalité) |
| 15/09 - | BRUXELLES: - Conseil Affaires générales/relations extérieures |
| 18/09 - | BRUXELLES: - Conseil Agriculture et Pêche |
| - | BRUXELLES: - Conférence CESE « Vivre l'Europe: un défi pour la société européenne» (et 19) |
AUTRES ÉVÉNEMENTS
| 12/09 - | BRUXELLES: - Table ronde sur la coopération entre l'Europe et la Chine en matière de croissance urbaine et de mobilité soutenable (organisée par IVM au PE) |
| 14/09 - | NEW YORK: - « International Migration and Development », dialogue à haut niveau organisé par l'Assemblée générale des Nations Unies, avec la participation de l'OCDE (et 15/09) |
| 15/09 - | SINGAPOUR: - Réunion annuelle du FMI et de la Banque Mondiale (au 18/09) |