*** GUY LENGAGNE: La Turquie et l'Union européenne. Délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale (Kiosque de l'Assemblée nationale, 4 rue Aristide-Briand, F-75007 Paris. Tél.: (33-1) 40636121 - Internet: http://www.assemblee-nationale.fr ).Collection "Rapport d'information", n° 1834. 2004, 163 p., 5 euros. ISBN 2-11-118768-2.
Pour la Turquie et ses aspirations à devenir membre de l'Union européenne, le moment de vérité tant attendu approche: faut-il rappeler aux lecteurs de l'Agence Europe que c'est, en effet, le 17 décembre prochain que le Conseil européen dira s'il accepte ou non d'ouvrir des négociations d'adhésion avec ce pays. Si la réponse des chefs d'Etat et de gouvernement est positive, ce ne sera pas un aboutissement - les négociations d'adhésion avec ce grand pays seront affaire d'années et non de mois - mais un tournant dans la longue marche de la Turquie vers l'Europe depuis que la Communauté a indiqué, dans l'Accord d'association signé en 1963: "Lorsque le fonctionnement de l'accord aura permis d'envisager l'acceptation intégrale par la Turquie des obligations découlant du traité instituant la Communauté européenne, les parties contractantes examineront la possibilité d'une adhésion de la Turquie à la Communauté". Ce tournant là a été pris lors du Conseil européen d'Helsinki de décembre 1999, lorsque les Quinze de l'époque ont stipulé: "La Turquie est un Etat candidat qui a vocation à rejoindre l'Union sur la base des mêmes critères que ceux qui s'appliquent aux autres pays candidats".
La prochaine décision déterminante des désormais Vingt-cinq sera prise sur la base du respect effectif des critères politiques de Copenhague, à la lumière du rapport à la fois prudent et positif qui a été rendu par la Commission. D'où l'intérêt de ce "rapport d'information" qui est l'aboutissement d'une visite effectuée en Turquie par des députés français de sensibilités politiques différentes qui se sont précisément focalisés sur le respect de ces critères politiques. L'auteur s'intéresse aussi aux questions fondamentales que la candidature de la Turquie pose à l'Union. Les appréciations ne sont évidemment pas univoques, même si elles sont largement positives.
Michel Theys
*** JEROME LAMBERT: L'adhésion de la Bulgarie: un fort volontarisme européen en attente d'une reconnaissance rapide. Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne (voir coordonnées supra). Rapport d'information n° 1479. 2004, 37 p, 3,50 euros. ISBN 2-11-117620-6.
Le député français Jérôme Lambert rappelle, dans ce rapport d'information, que le bilan dressé par la Commission sur les progrès réalisés par la Bulgarie sur la voie de l'adhésion, en ce qui concerne les critères politiques, économiques et la transposition de l'acquis, est extrêmement encourageant. Dans une deuxième partie, l'auteur s'attarde sur l'enthousiasme et l'impatience dont font preuve le peuple et les dirigeants bulgares à l'égard de la perspective d'adhésion, ce volontarisme donnant même parfois lieu à des excès de zèle bienvenus dans la transposition de l'acquis. Ainsi, les autorités bulgares, en matière de recyclage de déchets par exemple, ont fixé le taux minimal de recyclage des emballages industriels à 25%, soit un niveau bien supérieur à celui adopté par les Etats membres. Par ailleurs, la Bulgarie se dit favorable au renforcement de la Politique étrangère et de sécurité commune et de la politique de défense commune. En contrepartie, note Jérôme Lambert, les responsables politiques bulgares attendent une reconnaissance des efforts consentis et des assurances formelles quant au calendrier d'adhésion. Un désir partagé par la population qui espère qu'une adhésion à l'Union pourrait accélérer les avancées économiques et sociales. Dans la troisième partie du rapport, le député indique que la France devrait mettre à profit l'opportunité d'assister la Bulgarie dans l'amélioration de ses capacités administratives et judiciaires et accroître ses investissements dans le pays. (STu)
*** SYLVAIN PLASSCHAERT (sous la dir. de): Les conséquences micro-économiques de l'élargissement de l'Union européenne - De micro-economische gevolgen van de uitbreding van de Europese Unie. Institut royal des relations internationales (69 rue de Namur, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2234114 - fax: 2234116 - Courriel: studia.diplomatica@irri-kiib - Internet: http: //http://www.irri-kiib.be ). Collection "Studia Diplomatica". 2003, n° 5, 178 p.. Abonnement: 81 euros (Belgique), 93 euros (Europe), 100 euros (hors Union). ISBN 2-9600353-8-0.
Le dernier élargissement de l'Union a charrié son lot d'inquiétudes dans des différents pans des Etats membres plus anciens. Immigration massive de main-d'œuvre entraînant des perturbations sur les marchés de l'emploi, délocalisations d'entreprises attirées par des coûts de production nettement plus faibles dans la "nouvelle" Europe, fardeau financier requis pour relever le défi d'une mise à niveau économique problématique sont autant de questions qui ont taraudé - et qui n'ont pas disparu. C'est à savoir si ces questions sont fondées ou l'inverse que s'attache cette étude réalisée, à l'initiative de l'Institut Royal des Relations Internationales et de la Fédération des entreprises de Belgique, par le Groupe d'études politiques européennes, réseau interuniversitaire qui a permis de mobiliser quelques-uns des meilleurs experts du pays. Après une introduction du Pr. Sylvain Plasschaert, les auteurs étudient ainsi les perceptions relatives à l'élargissement observées en Belgique, la route suivie par les anciens pays candidats pour arriver à leur but, l'élargissement à la lumière des tendances sectorielles du commerce extérieur et de l'activité économique belges, des investissements directs belges à l'Est, des implications de l'élargissement pour l'emploi et l'immigration, la dernière contribution s'intéressant aux atouts et faiblesses de l'économie belge. Le tout délivre - en français ou en néerlandais - une vision à la fois réaliste, positive et constructive du dernier élargissement. (MT)
*** GERALD HINTEREGGER, HANS-GEORG HEINRICH (sous la dir. de): Russia - Continuity and Change. Springer-Verlag (4-6 Sachsenplatz, P. O. Box 89, A-1201 Wien. Tél.: (43-1) 3302415-0 - fax: 3302426 - Courriel: springer@springer.at - Internet: http://www.springer.at ). Collection "Europainstitut Wirtschaftsuniversität Wien Schriftenreihe - Publication Series", n° 24. 2004, 549 p., 98 euros. ISBN 3-211-22391-6.
Cet ouvrage collectif, auquel de nombreux chercheurs et diplomates russes et autrichiens ont collaboré, offre une analyse multidisciplinaire des développements qu'a connus la Russie depuis la désintégration de l'Union soviétique. Les auteurs se penchent sur les développements récents de ce grand pays voisin de l'Est qui demeure toujours aussi énigmatique pour l'Occident, tout en donnant un éclairage sur les potentiels bouleversements à prévoir. La Tchétchénie, sous le titre "Tchétchénie: la paix viendra-t-elle un jour ?", fait inévitablement partie des chapitres clés de cet ouvrage, de même que les relations avec l'Union européenne. Les auteurs nous livrent également une observation de la politique interne et de la transformation économique du pays. Ainsi, un chapitre est consacré à l'évolution du régime de Vladimir Poutine, tandis qu'un autre scrute le fonctionnement des partis politiques et du multipartisme dans la Russie d'aujourd'hui. Enfin, la doctrine de la sécurité nationale russe, les relations de la Russie avec l'Otan et la place de ce pays dans le jeu politique mondial sont examinés. (STu)
*** JOSEPH HENROTIN (sous la dir. de): Au risque du chaos. Leçons politiques et stratégiques de la guerre d'Irak. Editions Armand Colin (21 rue du Montparnasse, F-75006 Paris. Tél.: (33-1) 44395447- Fax: (33-1) 44394343 - Courriel: infos@armand-colin.com - Internet: http://www.armand-colin.com ). Collection "Interventions". 2004, 288 p, 20 euros. ISBN 2-200-26754-1.
Cet ouvrage multidisciplinaire s'appuie sur les compétences d'une équipe interuniversitaire belge composée de membres du Réseau Multidisciplinaire d'Etudes Stratégiques (RMES). Il s'attache à tirer les leçons de la guerre en Irak, tout en dépassant les analyses manichéennes opposant "pro" et "anti". La partie introductive tend à démontrer que la guerre d'Irak a fonctionné comme un catalyseur de l'espace international, mais aussi des complexités politiques, sociologiques, stratégiques et économiques. Dans un premier chapitre, les auteurs mettent en exergue les enjeux et les nouvelles perceptions issues du 11 septembre 2001 telles que la "guerre globale contre le terrorisme", la construction et la perception de la menace, ainsi que l'émergence de conflits perceptuels. Le deuxième chapitre tire les leçons géopolitiques de la guerre d'Irak. Sont ensuite analysées les conséquences sécuritaires pour l'Europe: la reconfiguration géopolitique "ne saurait être exempte de conséquences sur l'évolution d'une Union européenne bien plus proche que les Etats-Unis du théâtre des opérations", est-il observé. Comment peut-on, dès lors, envisager l'évolution de l'Union et en particulier de sa politique étrangère et de sécurité commune ainsi que de sa politique de sécurité et de défense ? Les auteurs examinent également l'évolution des relations transatlantiques à l'épreuve de la crise irakienne. Le quatrième chapitre décrypte les enjeux militaires de la guerre d'Irak alors que le suivant en évalue les conséquences géo-économiques. La dernière partie est consacrée à des réflexions plus générales sur "l'espace international" et la compréhension des conflits actuels. (STu)
*** GERARD COHEN-JONATHAN GERARD ET JEAN-FRANCOIS FLAUSS (sous la dir. de): Droit international, droits de l'homme et juridictions internationales. Etablissements Emile Bruylant (67 rue de la Régence, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 5129845 - fax: 5117202 - Courriel: info@bruylant.be - Internet: http://www.bruylant.be ). Collection "Droit et justice", n° 55. 2004, 152 p., 42 euros. ISBN 2-8027-1900-9.
Cet ouvrage reprend les actes d'une table ronde organisée par l'Institut international des droits de l'homme. Il vise à étudier, à travers le comportement des diverses juridictions internationales, les rapports entre le droit international général et le droit international des droits de l'homme, dont le développement a été l'un des plus remarquables ces dix dernières années. Le point de départ est que le droit international des droits de l'homme fait partie intégrante de l'ordre juridique international général auquel se réfèrent de plus en plus les institutions de contrôle des droits de l'homme. Le rapport introductif général examine l'application du droit international par les juridictions "droits de l'homme" ainsi que la manière dont les juridictions universelles appréhendent à leur tour le droit international des droits de l'homme. Les autres chapitres abordent l'interaction entre droits de l'homme et droit international général via l'analyse de juridictions ou mécanismes plus spécialisés tels que la Convention américaine relative aux droits de l'homme, la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, les juridictions pénales internationales ou bien encore l'apport récent des juridictions internationales non spécialisées à la protection des droits de l'homme. (STu)
*** FLAUSS JEAN-FRANÇOIS, LAMBERT-ABDELGAWAD ELISABETH (sous la dir. de): L'application nationale de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples. Etablissements Bruylant (voir coordonnées supra).Collection "Droit et justice", n° 54. 2004, 152 p., 65 euros. ISBN 2-8027-1892-4.
Le présent ouvrage entend proposer un premier bilan d'ensemble de l'effectivité de l'internalisation, directe ou indirecte, de la Charte africaine des droits de l'homme. L'application nationale de cette dernière demeure encore fort contrastée et globalement décevante. Bien que l'influence de la Charte sur les ordres juridiques nationaux reste donc limitée, elle est toutefois plus marquée en Afrique anglophone que dans les pays francophones. Pour Jean-François Flauss, secrétaire général de l'Institut international des droits de l'Homme, le principal obstacle structurel à une application pleine et entière de la Charte provient de l'absence de contrainte internationale susceptible d'imposer aux autorités nationales le respect effectif de la Charte dans l'ordre juridique interne. Par ailleurs, le juge national africain préfère bien souvent se référer à d'autres instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme. D'après Jean-François Flauss, l'effectivité de la Charte sera accrue lorsque les juges des pays africains seront en mesure de sortir de leur réserve à l'égard du pouvoir politique. Aussi, observe-t-il, d'importants moyens humains et financiers sont nécessaires pour l'application d'un tel instrument, comme le démontre l'expérience de la Convention européenne des droits de l'homme. Or, de telles conditions font défaut au continent africain. Enfin, toujours selon le Pr. Flauss, il s'agit de garder à l'esprit que "la pleine acclimatation" d'une convention multilatérale de protection des droits de l'homme dans le droit interne est une "œuvre de longue haleine" et que la Charte africaine est un instrument relativement récent. D'autres contributions portent de manière spécifique sur "les actions de sensibilisation et de formation" à cette Charte africaine, à son application en Afrique australe et orientale, en Afrique du Nord, en Afrique centrale et en Afrique occidentale, à sa mise en œuvre "par les autorités nationales" et au rôle de la future Cour africaine des droits de l'Homme et des peuples. Un ouvrage qui fait le tour de la question.
(STu)
*** ISABELLE BOURGUEIL ET AL: L'accès au livre. Edition solidaire et bibliodiversité. Editions Colophon (25 rue Gratès, B-1170 Bruxelles. Tél.: (32-2) 6758156 - fax: (32-2) 6758327 - Courriel: info@colophon.be - Internet: http://www.colophon.be ). Collection "Essais". 2003, 111 p. ISBN 2-930254-10-6.
Cet ouvrage est produit par le Consortium 6 novembre, un regroupement d'ONG et d'associations de développement, dans le cadre de ses actions communes d'information et d'éducation au développement, avec l'appui de la Coopération belge au développement. Issus des quatre coins du globe, les auteurs de ce collectif appartiennent tous à l'Association des éditeurs indépendants. Ils affirment que le livre n'est pas une marchandise comme les autres, qu'il doit être considéré bien plus que comme une exception culturelle, carrément comme un bien public de première nécessité, seul vecteur de savoir et de culture dans les pays de l'autre hémisphère. L'ouvrage aborde, dès lors, les problématiques liées à l'édition et au livre, à sa circulation et à son accessibilité, et prône une politique du livre plus équitable et plus respectueuse des spécificités de chaque société. (STu)
*** La COMMISSION EUROPEENNE (Office des publications officielles des Communautés européennes, L-2985 Luxembourg. Internet: http: //publications.eu.int) a publié les documents suivants:
*** Egalité et non- discrimination: Rapport annuel 2004. DG Emploi et affaires sociales, Unité D3 (B-1049 Bruxelles. Internet: http: //europa.eu.int/comm/employment_social/fundamental_ rights/index_fr.htm). 2004, 36 p.. ISBN 92-894-7655-9.
Comme le rappelle Odile Quintin dans la préface, "ces douze derniers mois ont représenté une période essentielle dans les efforts menés par l'Union européenne pour combattre la discrimination fondée sur l'origine raciale ou ethnique, la religion ou les convictions, le handicap, l'âge et l'orientation sexuelle". De fait, cette période correspond à l'expiration du délai accordé aux Etats membres par l'Union pour qu'ils transposent dans leur législation ses directives en la matière. Directives transposées et appliquées avec succès par certains pays, tandis que d'autres traînent la patte et… se font vertement tancer par le directeur général de la DG Emploi et Affaires sociales. La première partie de ce rapport est donc consacrée aux mesures adoptées en ce sens par les gouvernements nationaux ainsi qu'aux autres activités qui y sont liées. La deuxième partie décrit un large éventail d'actions, telles que des campagnes de sensibilisation au sein des entreprises.
*** Construire l'Europe des peuples: l'Union européenne et la culture. DG de la presse et de la communication (B-1049 Bruxelles)). Collection "L'Europe en mouvement". 2002, 23 p.. ISBN 92-894-3059-1.
L'Union présente le visage d'une entité regroupant de nombreux peuples et cultures, chacun ayant ses spécificités mais ayant aussi procédé à de nombreux échanges et tissé de nombreux liens avec les cultures environnantes. L'Union a marqué sa volonté, notamment dans le Traité de Maastricht, de développer les échanges culturels et le sentiment d'appartenance à une même communauté, tout en respectant les particularités locales. Ce document présente différentes facettes de cette multiplicité culturelle et, surtout, les actions menées à travers toute l'Europe pour promouvoir et désenclaver les cultures. Les "Villes européennes de la culture" s'inscrivent dans cette démarche, tout comme les projets de numérisation et de mise sur Internet des œuvres d'art des musées, le soutien aux musiciens au chômage ou la collaboration cinématographique entre les deux rives de la Méditerranée.
*** Forum. Bertelsmann Stiftung (256 Carl-Bertelsmann-Strasse, D-33311 Gütersloh. Tél.: (49-52) 418181160 - 418181999 - Courriel: anette.sanders@bertelsmann.de - Internet: http://www.bertelsmann-stiftung.de/verlag ). 2004, n° 3, 44 p..
A l'heure où plusieurs indicateurs, comme celui de l'emploi, sont au rouge en Allemagne, Forum rappelle l'importance de l'engagement des pouvoirs publics mais aussi des citoyens dans la construction du futur. La revue se penche ainsi sur divers aspects du marché de l'emploi, des réformes de la sécurité sociale à l'intégration par le travail en passant par le vieillissement de la population ou le concept en vogue de "corporate social responsability". Elle s'intéresse également à de nombreuses autres facettes de la société, que ce soit la promotion de la tolérance, la santé ou l'éducation.
*** Robert Schuman Centre for Advanced Studies. European University Institute (19 Via delle Fontanelle, I-50016 San Domenico di Fiesole. Tél.: (39-55) 46851 - fax: 4685770 - Courriel: forinfo@iue.it - Internet: http://www.iue.it/RSCAS ). 2004, 36 p..
L'Institut universitaire européen de Florence a été fondé en 1976 par les Etats membres de l'Europe communautaire afin de proposer aux doctorants une formation académique poussée et de promouvoir la recherche de haut niveau. Cette publication présente les principaux thèmes de recherche du Centre Robert Schuman. Ceux-ci portent, par exemple, sur les institutions et la gouvernance, la politique économique, la culture et la connaissance ou encore les relations internationales. Elle présente également ses activités annexes et ses publications, ainsi que des renseignements d'ordre pratique.
Revue en bref
***Most. Slovenian Business & Research Association. Eté 2004, n° 18, Bruxelles. Cette publication du SBRA a pour but d'établir des liens entre les communautés des affaires et de la recherche slovènes et les institutions européennes. ***Infos Voies Navigables. Voies navigables de France. Septembre 2004, n° 90, Béthune. Il s'agit d'une feuille d'information à l'attention des autorités et des professionnels liés au transport fluvial.