*** MADS ANDENAS, JOHN A. USHER: The Treaty of Nice and Beyond. Enlargement and constitutional reform. Hart Publishing (Salters Boatyard, Folly Bridge, Abingdon Rd, Oxford, OX1 4LB. Tél.: (44-1865) 245533 - fax: 794882 - Courriel: mail@hartpub.co.uk - Internet: http//: http://www.hartpub.co.uk ). 2003, 440 p.. ISBN 1-84113-339-6.
Cet ouvrage de droit européen - édité à l'initiative de Mads Andenas, directeur de l'Institut britannique de droit international et comparatif de Londres, et John A. Usher, directeur et professeur à l'Institut d'études européennes d'Edimbourg - est consacré à toutes les questions soulevées en Europe depuis la Déclaration de Laeken, les 14 et 15 décembre 2001 qui, en prolongement du Traité de Nice, décida du lancement de la Convention européenne. Les différentes contributions - initialement présentées à des séminaires et conférences organisés par l'Institut britannique de Droit international et comparatif de Londres en coopération avec l'Institut européen de l'Université d'Edimbourg et le soutien de l'Institut de droit européen et comparatif de l'Université d'Oxford - s'emploient à expliciter les problèmes juridiques relevés par le Traité de Nice.
Ce recueil de textes est organisé en quatre parties (la Constitution européenne, le Traité de Nice, les Cours européennes et la Charte), elles-mêmes divisées en chapitres cédant la parole à des spécialistes des questions juridiques européennes, tels que Peter Olivier, Jacqueline Dutheil de la Rochère, Ingolf Pernice ou le Pr. Di Fabio. Rédigé après la ratification du Traité de Nice et le second référendum irlandais, l'ouvrage propose une pré-analyse des débats qui se sont tenus au sein de la Convention. Les perspectives envisagées, si elles sont incertaines, ne manquent pas d'apporter des réflexions éclairantes sur la valeur du droit européen par rapport aux droits nationaux et l'impact de ce droit sur les sociétés. Ainsi, les auteurs traitent, par exemple, des problèmes liés à la réforme institutionnelle et à l'impact de la Convention sur l'avenir de l'Union, du thème récurrent des relations entre les constitutions nationales et le droit européen (chapitres 1 à 5), de la ratification du Traité de Nice après le référendum favorable en Irlande (chapitres 6 à 10), de la Cour européenne de justice et du Tribunal de première instance (chapitres 11 à 14), ainsi que, enfin, des perspectives ouvertes par la Charte (chapitres 14 à 17). Il en résulte un ouvrage qui s'adresse aussi bien aux initiés du droit européen qu'aux lecteurs soucieux de connaître davantage le système des institutions européennes et leur évolution récente et à venir.
Nathalie Vandystadt
*** ANGELIKA HABLE: Handlungsformen und Kompetenzen in der Europäischen Verfassungsdebatte. Forschungsinstitut für Europafragen der Wirtschaftsuniversität Wien (39-45 Althanstraße, A-1090 Vienne. Tél.: (43-1) 31336-4135, 4134 - fax: 31336-758, -756 - Courriel: europafragen@wu-wien.ac.at). Collection "IEF working paper", n° 53/. 2003, 45 p, 7,20 euros.
L'auteur de cette étude juridique, publiée par l'Institut d'études européennes de l'Université d'économie de Vienne, traite des différents aspects du processus de simplification et de clarification des compétences et des actes législatifs et exécutifs de l'Union. Angelika Hable s'appuie notamment sur les débats au sein de la Convention et examine des contributions émanant d'experts académiques ou du Parlement européen. Une lecture très juridique et pas facile d'accès d'un des points les plus controversés et compliqués de la discussion constitutionnelle européenne en cours.
(PB)
*** PIERRE LEQUILLER (sous la dir. de): Quel avenir pour la Constitution européenne ? Chronique d'un tour d'Europe parlementaire. Délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale (Kiosque de l'Assemblée nationale, 4 rue Aristide Briand, F-75007 Paris. Tél.: (33-1) 40636121 - Internet: http://www.assemblee-nationale.fr ). Collection "Document d'information", n° 1476. 2004, 127 p., 5 euros. ISBN: 2-11-118552-3.
Suite à l'échec des discussions au Conseil européen de Bruxelles de décembre dernier, la Délégation de l'Assemblée nationale française pour l'Union européenne a pris contact avec 19 pays membres pour défendre le projet de Constitution et entreprendre un rapprochement des points de vue entre la France et ses partenaires. Tout en privilégiant les contacts parlementaires - et surtout avec les anciens conventionnels -, cette mission avait dans l'idée de continuer les discussions pour parvenir à des accords. Cet ouvrage rend donc compte des missions effectuées auprès de 16 pays parmi les 19 sélectionnés avant le 9 mars 2004 - c'est-à-dire la date prévue pour l'interruption de travaux de l'Assemblée nationale - et conclut au large soutien dont bénéficie le projet de Constitution en dépit de la querelle de chiffres sur la majorité qualifiée. Le recueil ne décèle pas d'obstacle majeur à l'adoption du projet de Constitution sous la Présidence irlandaise, voire néerlandaise, mais prévoit d'autres débats - lancés d'ores et déjà, notamment, par la Belgique et l'Allemagne sur des sujets fondamentaux pour l'avenir de l'Union tels que l'élargissement du champ de la majorité qualifiée à la Pesc, les positions de celle-ci par rapport à l'Otan.
(NDy)
*** UGO DRAETTA, NICOLETTA PARISI (sous la dir. de): Elementi di diritto dell'Unione europea. Parte speciale: Il diritto sostanziale. Giuffrè editore 40 via Busto Arsizio, Milano. Internet: http://www.giuffre.it ). 2003, 368 p., 23 euros. ISBN 88-14-10760-2.
Parmi les modifications introduites dans cette deuxième édition de ce manuel, Ugo Draetta et Nicoletta Parisi signalent en particulier le fait que les différents auteurs ont tenu compte de l'entrée en vigueur du Traité de Nice le 1er février 2003 ainsi que des principaux éléments du projet de Constitution de la Convention. Ce qui, expliquent-ils dans la préface, devrait constituer une sorte de "pont" pour la prochaine édition, laquelle devra tenir compte des éventuels résultats de la Conférence intergouvernementale. Pour chaque politique, les auteurs examinent "les perspectives futures", en notant les changements à attendre en particulier pour les relations extérieures ainsi que pour la justice et les affaires intérieures.
(MG)
*** CHRISTOPHE JAFFRELOT: For a theory of nationalism. Centre d'études et de recherches internationales (56 rue Jacob, F-75006 Paris. Tél.: (33-1) 58717000 - fax: 58717090 - Courriel: info@ceri-sciences-po.org - Internet: http://www.ceri-sciences-po.org ). Collection "Questions de Recherche / Research in Question", n° 10. 2003, 51 p..
Issu de la collection électronique du Centre d'études et de recherches internationales (http: //ceri-sciences-po.org/publica/qdr.htm), ce mémoire de recherche offre une lecture fouillée des différentes orientations du nationalisme moderne. Christophe Jaffrelot tente de distinguer les racines du nationalisme à la lecture de diverses théories et d'éviter toute confusion entre les concepts de "patriotisme", "nation", "nationalisme" et "ethnicité". Selon lui, le nationalisme serait la promotion d'une identité d'un groupe particulier par rapport aux autres dominants. Pour étayer sa thèse, l'auteur évoque notamment la théorie de Gellner qui entrevoit dans le nationalisme le résultat de conflits socio-ethniques: "alors que le patriotisme serait un concept respectable - car il sous-entend la défense de l'attitude héroïque d'une nation contre une attaque - le nationalisme est autrement plus répréhensible puisqu'il correspond à une politique expansionniste et agressive". Mais la question essentielle qu'il pose est de savoir si l'on peut concevoir le patriotisme sans le nationalisme. La dichotomie lui paraît difficile puisque les deux concepts sont complémentaires. Dès lors, il n'existe pas, pour lui, de théorie universelle du nationalisme telle que l'intelligentsia a pu la concevoir pour résister à l'influence venue de l'Ouest plus puissant: "Tout en admirant l'Ouest, l'intelligentsia ne voulait pas l'imiter et avait répudié sa culture en intégrant tout de même les caractéristiques prestigieuses de l'ouest pour revivifier sa propre culture, à travers le concept très commode de l'Age d'or, par exemple. Le nationalisme deviendrait ainsi une idéologie basée sur la stratégie de la double stigmatisation et émulation d'un autre dominant et menaçant". Une lecture enrichissante qui rappelle les étapes successives du nationalisme: le nationalisme culturel qui pousse les intellectuels et les élites à développer un intérêt particulier pour leur histoire et leur langue (développement d'un âge d'or national), la formation de groupes de pression politique en faveur de règles nationales spécifiques, l'incitation à la "priorité nationale" et propagande auprès des masses populaires en vue de dominer les ressources économiques et/ou l'Etat. L'auteur se demande finalement jusqu'où les nationalismes existants sont compatibles avec les nouvelles formes multiculturelles des Etats. Il ne prétend par y répondre mais, par contre, défend la mission des sciences sociales dédiées à la construction de concepts applicables à différents contextes et situations et appelle à réagir contre la tendance moderne aux catégorisations et aux typologies régressives et fréquentes dans ces matières.
(NDy)
*** Revue d'Allemagne et des pays de langue allemande. Société d'études allemandes (CNRS, Bâtiment 40, 23 rue du Loess, BP 20, F-67037 Strasbourg Cedex 02. Tél.: (33-3)88107316 - fax: 88106482 - Courriel: christiane.weeda@urs.u-strasbg.fr). Juillet-septembre 2003, n° 3, 15.25 euros. Abonnement: 53,40 euros.
Qu'est-ce que le fédéralisme ? Quelle a été son évolution dans le monde et quel est son avenir ? Ce sont les questions auxquelles tentent de répondre les auteurs de ce numéro de la Revue d'Allemagne tout entier consacré au "fédéralisme dans tous ses Etats" et coordonné par Pierre du Bois et Dieter Freiburghaus. Le lecteur apprendra que le fédéralisme est un phénomène politique universel mais que son application diverge en fonction des histoires nationales et des zones géographiques. Globalement, le fédéralisme serait le partage équilibré des pouvoirs entre l'Etat central et les entités régionales et locales - garanti par le "garde-fou démocratique". Appliqué dans 25 pays, il représenterait 40 % de la population mondiale. Après la lecture des différents articles consacrés au fédéralisme moderne, le lecteur saura, par exemple, distinguer le fédéralisme suisse, c'est-à-dire dans "la forme la plus pure" - au sein duquel la majorité des politiques sont fondées sur une législation cadre appliquée par les cantons -, du nouveau fédéralisme belge adopté après la modification de la Constitution en 1993 afin de calmer les tensions entre les communautés linguistiques flamandes et wallonnes. Il apprendra aussi à reconnaître le fédéralisme allemand de l'américain et de leurs pendants plus limités en Autriche, Italie et Russie. L'ouvrage propose également une analyse des particularités de la construction européenne qui s'inspire de toutes les sortes de pouvoir, aussi bien intergouvernementales et confédérales que fédérales. Les auteurs concluent à la faible probabilité d'un fédéralisme européen.
(NDy)
*** PAOLA BILANCIA, EUGENIO DE MARCO (sous la dir. de): La tutela multilivello dei diritti. Punti di crisi, problemi aperti, momenti di stabilizzazione. Giuffrè Editore (voir coordonnées supra). 2004,328 p., 24 euros. ISBN: 88-14-10752-1.
Les nombreux auteurs de cet ouvrage - une vingtaine… - examinent les différents niveaux de protection des droits fondamentaux en Europe, en évoquant en particulier "l'européisation" de ces droits, les droits de recours, les innovations apportées par la "Charte de Nice", les relations avec les cours constitutionnelles, la protection des droits dans les nouveaux statuts régionaux et, évidemment, la place des droits fondamentaux dans le projet de traité constitutionnel de la Convention européenne.
(MG)
*** FRANCESCO PAOLO MANSI: Il giudice italiano e le controversie europee. Dalla Convenzione di Bruxelles del 1968 alla Convenzione di Lugano del 1988 ed al regolamento (CE) N.44/2001. Competenza giurisdizionale, riconoscimento ed esecuzione delle decisioni. Giuffré editore (voir coordonnées supra). 2004, 528 p., 37 euros. ISBN 88-14-10517-0.
L'auteur, avocat spécialisé en matière de commerce international, explique les trois principaux instruments qui disciplinent la compétence juridictionnelle et la reconnaissance et l'exécution des "décisions étrangères" au niveau européen. L'ouvrage contient aussi une introduction sur l'évolution du système de la Convention de Bruxelles et sur la "communautarisation" de la coopération judiciaire civile, afin de familiariser les lecteurs pour qui cette matière est relativement nouvelle.
(MG)
*** ANDRE GILAIN: Louis Michel. Portrait en coulisses. Editions Luc Pire (37-39 quai aux Pierres de Taille, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2108950 - fax: 2108959 - Courriel: edition@lucpire.be - Internet: http: //http://www.lucpire.be ). 2003, 183 p., 20 euros. ISBN 2-87415-306-0.
Cette biographie entreprise par le journaliste André Gilain s'ouvre sur un portrait chinois de la personnalité politique de Louis Michel proposé par le Premier ministre Guy Verhofstadt. Le livre raconte tout le parcours de l'actuel ministre belge des Affaires étrangères, homme fort d'un Mouvement Réformateur qui est l'héritier du Parti libéral. Portrait amical d'un homme atypique qui a redonné à la Belgique une visibilité sur la scène internationale.
(NDy)
*** ULRICH BÖTTGER: Ziele und Mittel europäischer Integration. Systematisierungsversuch aus Sicht juristischer Zeitgeschichte. Peter Lang (1 Moosstrasse, Postfach 350, CH-2542 Pieterlen, Suisse. Tél.: (41-32) 3761717 - fax: 376 1727 - Courriel: publicity@peterlang.com, Internet: http: //http://www.peterlang.de ) 2002, 450 p.. ISBN 3-631-50132-3.
La théorie, les objectifs et les instruments de l'intégration européenne sont examinés dans cette thèse de doctorat d'un jeune juriste allemand à l'Université d'Iéna. Dans une perspective juridico-historique, Ulrich Böttger retrace la conception, les étapes et les concrétisations politiques et institutionnelles de la Communauté à partir des années 50.
(PB)
*** La COMMISSION EUROPEENNE (Office des publications officielles des Communautés européennes, L-2985 Luxembourg. Internet: http: //publications.eu.int) a publié le document suivant:
*** 12 leçons sur l'Europe. DG Presse et Communication - Publications.Collection "Documentation européenne". Novembre 2003,62 p.. ISBN 92-894-6784-3.
Rédigée par Pascal Fontaine, ancien collaborateur de Jean Monnet et professeur à l'Institut d'études politiques de Paris, cette brochure peut faire figure de condensé d'informations sur l'Europe et d'aide-mémoire pour tout un chacun. Les douze chapitres vont du pourquoi l'Union européenne aux grandes phases de sa création et aux perspectives d'avenir en passant par les questions de l'élargissement, du marché intérieur, de projet de société de l'information et de la connaissance et de la politique extérieure, par exemple. D'une lecture facile et d'une structure claire tout en couvrant un large éventail de sujets, se posant les bonnes questions pour donner les bonnes réponses, la brochure constitue, pour le citoyen européen, un formidable moyen de s'approprier et de donner corps à l'esprit du projet européen.
*** Les nouvelles du GRIP. Groupe de recherche et d'information sur la paix et la sécurité (33 rue Van Hoorde, B-1030 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2418420 - fax: 2451933 - Courriel: admi@grip.org - Internet: http://www.grip.org ). 1e trimestre 2004, n° 31, 8 p.. Abonnement: 15 euros.
Le Grip nous donne un avant-goût de son ouvrage "Les Etats-Unis à contre-courant" au travers de trois articles de cette lettre d'information. Le premier porte sur l'échec des théories des néo-conservateurs au sujet de l'Irak, leurs arguments en faveur de la guerre s'étant avérés infondés et l'action unilatérale des Etats-Unis n'ayant pas eu les effets qu'ils escomptaient. Le deuxième, complémentaire, fait le point sur la guerre en Irak un an après son déclenchement. Le dernier article de la série traite du déséquilibre budgétaire américain et du poids colossal de la défense et du conglomérat militaro-industriel sur l'équilibre financier américain. D'autres articles portent sur le génocide rwandais et sur la nouvelle armée de la République démocratique du Congo.
*** In Europa. Centro In Europa (7/5 via Ippolito D'Aste, I-16121 Genova. Tél.: (39-10) 540928 - fax: 5644356 - Courriel: segreteria@eurete.it - Internet: http://www.eurete.it ). 2004, n° 1, 86 p., 7,75 euros. Abonnement: 92 euros. ISBN 88-8163-228-4.
Ce numéro d'In Europa est riche en sujets variés. La revue s'interroge sur les résultats de la Présidence italienne. La rubrique "Interventi" laisse la plume à des gens comme Martin Schulz ou Elena Paciotti qui parlent de la victoire pour les eurosceptiques que constitue l'échec du sommet de Bruxelles ou encore de l'urgence pour l'Union de se doter d'une Constitution. Ces sujets sont approfondis et complétés dans d'autres rubriques, aux côtés de contributions portant, par exemple, sur l'enseignement et la recherche, le paysage audiovisuel européen, la politique d'immigration ou les liens transatlantiques.
*** Paneuropa Intern. Paneuropa-Union Deutschland e.V. (17 Dachauer Straße, D-80335 München. Tél.: (49-89) 554683 - fax: 594768). Février 2004, n° 2, 4 p.. Abonnement: 95 euros.
Ce numéro porte son attention, à la veille de l'élargissement, sur le Parlement européen. Il en décrit les principaux partis et leurs agendas, dégage les alliances et les associations qui s'y sont formées pour défendre des points de vue et des intérêts communs, et soupèse le poids de chacune des factions. D'autres articles soulèvent la question du statut du Kosovo ou parlent du Premier ministre hongrois Peter Megyessy.
*** Südosteuropa Mitteilungen. Geschäftsstelle der Südosteuropa-Gesellschaft (49 Widenmayerstrasse. D-80538 München. Tél.: (49-89) 21254-0 - fax: 2289469 - Courriel: suedosteuropa-gesellschaft@t-online.de - Internet: http://www.suedosteuropa-gesellschaft.com ). 2004, n° 1, 120 p. 10 euros. Abonnement: 50 euros.
Südosteuropa consacre l'entièreté de ce numéro à la question de la Turquie. La revue aborde le sujet sous six angles différents. Le premier article décrit les intérêts allemands à l'adhésion de la Turquie. Le deuxième traite de la laïcité de cet Etat et est relayé par un papier sur le processus démocratique. Les autres articles traitent de la politique de la Turquie vis-à-vis de la question kurde et de ses implications dans ses rapports avec l'Union, de la stabilité économique du pays et de sa politique de sécurité.
Revues en bref
*** Slovenia News. Government PR and Media Office. Mars 2004, n° 11, Ljubljana. Ce numéro traite notamment de la nécessité pour l'Europe de s'impliquer dans la stabilisation de l'Afghanistan. *** Japan Echo. Japan Echo Ltd. Février 2004, n° 2, Tokyo. En exergue la politique extérieure du Japon.