*** PAUL MAGNETTE: Le régime politique de l'Union européenne. Presses de Sciences Po (44 rue du Four, F-75006 Paris. Courriel: info@presses.sciences-po.fr - Internet: http: //http://www.sciences-po.fr ). Collection "Références inédites". 2003, 286 p., 15 euros. ISBN 2-7246-0924-7.
Ce livre s'adresse à ceux qui veulent comprendre le "fédéralisme européen", cette fédération d'Etats qui est le fruit - en perpétuelle maturation - d'un équilibre complexe entre les aspirations des supranationalistes et celles des intergouvernementalistes. Professeur de science politique et directeur de l'Institut d'études européennes à l'Université libre de Bruxelles, Paul Magnette - qui enseigne également à l'Institut d'études politiques de Paris - pèse, explique et nuance les critiques des eurosceptiques et les arguments des européistes qui ont jalonné l'histoire communautaire, les travaux et résultats de la Convention en témoignant encore (sans parler de l'échec cuisant, voici quelques jours, de la Conférence intergouvernementale…).
Pour l'auteur, le fonctionnement de l'Union est régi par un équilibre entre les niveaux de pouvoir. A ceux qui craignent de voir les Etats se fondre dans l'immensité de l'Europe bruxelloise, l'auteur rappelle le principe de subsidiarité qui fait que l'Union complète l'action des Etats. Et les nations sont sous le contrôle de l'Union via la Cour de justice et la Commission, deux instances érigées en gardienne des traités. Passant ensuite au modèle communautaire et aux processus décisionnels qui en découlent, Paul Magnette parle d'un régime politique acéphale, ni la Commission, ni le Parlement, ni le Conseil n'occupant le siège de leader. L'Union est une démocratie de consensus. Dans chacune des composantes du triangle institutionnel, les accords dépassent de loin la majorité simple. Le rôle politique de la Cour de justice est lui aussi étudié à la lumière de son utilité, de la "prudente audace" des juges face aux politiques et de la "servitude volontaire" des politiques face aux juges. L'ouvrage s'attarde aussi sur le "troisième âge" de la Cour qui, victime de son succès, doit désormais composer avec l'opinion publique.
Autre constat de Paul Magnette: les partis politiques, les syndicats, les groupes d'intérêts et les médias ne se sont pas européanisés à la même vitesse que le pouvoir. Concrètement, le poids des acteurs collectifs résulte de trois facteurs. Leurs motivations varient d'abord selon les territoires puisque les situations socioéconomiques diffèrent d'un pays à l'autre. Le degré de compétence de l'Union est le deuxième frein. L'éducation, par exemple, continue d'être un apanage national, situation qui n'incite donc pas les groupes de pression à s'européaniser dans ce domaine. Le dernier facteur se situe dans les modes d'action et les procédures de prises de décision qui sont propres à chacune des compétences et qui font que, parfois, les groupes de pressions auront intérêt à agir au niveau national. Quant aux partis européens, ils restent à l'état embryonnaire pour trois raisons. Même si les dénominations sont identiques, les idéologies ne se rejoignent pas toujours entre les diverses nations. Et le caractère intergouvernemental de l'Union renforce cet aspect: les membres d'un parti trouveront bien souvent de meilleurs alliés auprès de leurs compatriotes issus d'une autre famille politique. Enfin, un parti n'a pas, par définition, une finalité adaptée à celle de l'Union. Le propre d'un parti est d'élaborer des projets touchant à l'éducation, la fiscalité, la culture, le droit pénal ou la sécurité. Des sujets typiquement nationaux. Et définir un programme européen susceptible d'intéresser les citoyens, sans pour autant aborder ces questions, n'est pas une mince affaire.
Pour clôturer, Paul Magnette s'interroge sur une démocratie transnationale. Il rappelle que les institutions de l'Union se comptent parmi les plus contrôlées au monde. Pourtant, les citoyens européens perçoivent un déficit démocratique. La raison en est sans doute, avance l'auteur, qu'ils ne distinguent pas les orientations idéologiques de l'Union, ni la manière dont celles-ci se construisent. Un constat que l'échec des chefs d'Etat et de gouvernement à s'entendre sur un Traité constitutionnel ne contribue pas à démentir…
Nathalie Joskin
*** HUBERT HAENEL, FRANCOIS SIGARD: Enraciner l'Europe. Editions du Seuil (27 rue Jacob, Paris VIe. Internet: http://www.seuil.com ). 2003, 187 p., 14,50 euros. ISBN 2-02-060446-9.
Enraciner l'Europe signifie, dans l'esprit des auteurs de cet ouvrage, enraciner l'idée d'Europe auprès des citoyens, faire en sorte qu'ils se sentent européens et qu'ils se reconnaissent dans cette entité. Pour y parvenir, ils préconisent d'emprunter quatre grands axes. Il faut, tout d'abord, lui conférer une identité, ce qui implique qu'elle assume sa diversité linguistique et culturelle, qu'elle trouve le moyen terme entre la sphère de la mondialisation et les identités nationales. Le système des coopérations renforcées serait, à cet égard, une solution car "l'identité européenne résultera de multiples rapprochements aux formes variées, d'où émergeront progressivement des sentiments d'appartenance commune". Président de la Délégation du Sénat français pour l'Union européenne, Hubert Haenel - qui a aussi été membre de la Convention sur l'avenir de l'Europe - et François Sigard, fonctionnaire de la haute Assemblée française, considèrent que le couple franco-allemand peut aussi jouer un rôle dans la définition de cette identité. La création d'un espace public pourrait également contribuer à l'enracinement de l'Europe. Pour concilier la conjugaison des logiques contradictoires que sont l'intergouvernementalisme, l'intégration et le fédéralisme, un président du Conseil serait, selon les auteurs, la solution dans la mesure où le détenteur de cette fonction rendrait l'exécutif de l'Union identifiable. Enfin, un "Congrès des peuples d'Europe" permettrait de relier vie politique européenne et vies politiques nationales, tandis qu'une meilleure application du principe de subsidiarité participerait à un meilleur enracinement en impliquant à nouveau les parlements nationaux.
(NJo)
*** VIVIEN A. SCHMIDT: The European Union. Democratic Legitimacy in a Regional State ? Institut für Höhere Studien / Institute for Advanced Studies (56 Stumpergasse, A-1060 Vienne. Tél.: (43-1) 5999-0 - fax: 59991-555 - Internet: http: //whttp://www.ihs.ac.at ). Collection "Reihe Politikwissenschaft / Political Science Series", n° 91. 2003, 24 p., 6 euros.
A partir d'une phrase célèbre d'Abraham Lincoln, "le gouvernement par le peuple, du peuple et pour le peuple", l'auteur de cette étude, professeur Jean Monnet d'intégration européenne à l'Université de Boston, procède à une comparaison entre les systèmes démocratiques américain et européen. Il distingue ainsi une "input democracy" et une "output democracy", la première faisant référence à Rousseau (par le peuple) et la seconde à Montesquieu (pour le peuple). Dans l'entité européenne, la démocratie "pour le peuple" l'emporte sur l'approche rousseauiste, mais l'auteur considère qu'il convient, dans le chef de l'Union, de compléter la phrase de Lincoln par un "avec le peuple". A travers sa démocratie consultative, l'Union tente, explique Vivien Schmidt, de gouverner avec ses peuples et les intérêts minoritaires ont également voix au chapitre.
(NJo)
*** I diritti fondamentali in Europa . Giuffrè editore Milano (40 Via Busto Arsizio, I-20151 Milan. Tél.: (39-2) 38089290 - fax: (39-2) 38009582 - Internet: http: //http://www.giuffre.it ). 2003, 41 p., 3,50 euro. ISBN: 2-11-116945-5.
Cet ouvrage est l'oeuvre de l'Association italienne de droit comparé. Il fait suite au quinzième colloque biennal qui s'est tenu à Messine et à Taormina entre le 31 mai et le 2 juin de l'année 2001. L'évènement a réuni un grand nombre de juristes italiens dont on profite ici des réflexions et des interventions. A l'occasion de ce colloque, la Charte des droits fondamentaux de l'Union, proclamée à Nice, a trouvé un traitement tout particulier. L'on y a aussi consacré du temps à analyser à la fois le dialogue transnational et la coopération verticale entre juges, doctrines et travailleurs du droit. Les pays membres de l'Union veulent arriver le plus tôt possible à un catalogue de droits, ce qui implique la constitution d'un patrimoine juridique commun. Pour les chercheurs qui ont participé à la rédaction de cet ouvrage, il manque encore en ce moment de volonté politique nécessaire pour converger vers une institution de qualité qui soutiendrait cette charte. C'est la raison pour laquelle ils invitent les législateurs, et les praticiens du droit, à s'habituer à penser d'abord au droit européen et seulement après au droit national, celui-ci étant considéré comme subsidiaire du premier. Dans la foulée, les auteurs analysent la polémique qu'a suscitée la Charte des droits fondamentaux et les différents points de vue qui se sont dessinés en Europe. L'ouvrage volumineux est divisé en trois parties. La première est dédiée au droit civil et commercial. La deuxième se consacre au droit public. On y compare, entre autres, une certaine "culture européenne" des droits de l'Homme aux autres cultures juridiques. La question des droits de l'homme en Afrique y est également abordée. La troisième et dernière partie rassemble des réflexions portant sur les procédures pénales. Il s'agit d'un ouvrage qui s'adresse sans nul doute aux spécialistes. La Charte y constitue un objet d'observation de choix dans la mesure où elle constitue le premier exemple de texte international regroupant droit civil, garanties des libertés et droit social.
(MRo)
*** SANDRO AMOROSINO, ANNA ALESSI (sous la dir. de): Le regole europee per la comunicazione. Giuffrè editore Milano (40 Via Busto Arsizio, I-20151 Milan. Tél.: (39-2) 38089290 - fax: (39-2) 38009582 - Internet: http: //http://www.giuffre.it ). 2003, 154 p., 13,50 euros. ISBN 88-14-10440-9.
Fruit d'un travail de recherche d'experts, de parlementaires et d'un groupe d'étudiants en droit, cet ouvrage entend se constituer comme base pour l'initiative du gouvernement italien et de la délégation italienne et qui porte sur les thèmes de l'information et de la communication dans la nouvelle donne européenne. Motivé par la Présidence italienne de l'Union et par la célébration de l'accomplissement de la tâche de la Convention, l'Institut pour l'étude des innovations des médias et multimédias a élaboré ce document avec comme objectif d'introduire les principes et les valeurs d'égalité dans la nouvelle Constitution européenne. Il espère ainsi que la future Constitution rendra compte du pluralisme du nouveau scénario multimédia européen. Par ce texte, les auteurs soulignent l'importance de stimuler la production audiovisuelle nationale et européenne, et de protéger le patrimoine audiovisuel de tous les Etats membres, réunis sous une identité économique et culturelle européenne unique. Achile Chiappetti, un des auteurs du livre, écrit d'ailleurs ceci: "Nous voulons une Constitution qui devra assurer cohabition et respect dans l'Europe, une Europe que nous considérons nôtre parce que dessinée à notre mesure".
(MRo)
*** MARIO B. MIGNONE: Italy today. Peter Lang (15 Jupiterstrasse, CH-3000 Berne. Fax: (41-31) 9402131 - Internet: http: //http://www.peterlang.net ). Collection « Studies in modern European history ». 1998, 464p. ISBN 2-8027-1768-5.
Cette édition révisée d'Italy today présente une histoire et un panorama documentés de ce pays, de la fin de la Seconde guerre mondiale à nos jours. Multidisciplinaire, l'ouvrage aborde la péninsule par différents aspects afin de permettre au lecteur d'avoir une vision à la fois globale et précise des enjeux et des débats actuels en Italie, à la frontière du nouveau millénaire. Divisé en quatre parties, l'ouvrage décrit tout d'abord la sphère politique au travers des fondations sociales et politiques de l'Etat italien contemporain, des réformes constitutionnelles, des dangers pour l'Etat, notamment liés au crime organisé, et des relations entre les Etats-Unis et l'Italie. Le Professeur Mignone dirige le département de français et d'italien de l'université de l'Etat de New York où il enseigne par ailleurs. La deuxième partie éclaire le lecteur sur l'économie du pays, de la reconstruction après la Seconde guerre mondiale aux changements sociaux des dernières années, abordant également la question des divisions entre le nord et le sud du pays, ainsi que les phénomènes d'immigration et d'émigration. La troisième partie est consacrée à la société italienne. Elle informe sur les transformations du système éducatif, sur la sécularisation de l'Etat et de la société, sur la question de la famille et sur l'évolution des rapports de genre. Enfin, la dernière partie se rapporte à la sphère culturelle élargie, décrivant les changements dans le langage, la représentation littéraire et artistique mais aussi la "consommation culturelle" des médias, de la presse à la télévision en passant par le cinéma. Italy today est un ouvrage complet qui appuie son analyse sur une mine d'informations.
(JSi)
*** A. PIZZORUSSOM R. ROMBOLI, A. RUGGERI, A. SAITA ET G. SILVESTRI (sous la dir. de): Rifflessi della Carta europea dei diritti sulla giustizia e la giurisprudenza costituzionale: Italia e Spagna a confronto. Giuffrè editore Milano (40 Via Busto Arsizio, I-20151 Milan. Tél.: (39-2) 38089290 - fax: (39-2) 38009582 - Internet: http: //http://www.giuffre.it ). 2003, 322 p., 29 euros. ISBN 88-14-10192-2.
Cet ouvrage revient sur les sujets débattus dans un colloque intitulé "Justice constitutionnelle et droits fondamentaux". On y a étudié l'influence de la Charte européenne des droits de l'homme sur la jurisprudence constitutionnelle de l'Italie et de l'Espagne. Il s'agissait d'établir l'influence de ce texte sur le régime juridique actuel des droits fondamentaux dans l'ordre interne. On y a donc abordé la répartition de compétences entre les juridictions communautaires et nationales.
(MRo)
*** LOUIS DUBOIS, CLAUDE GEYDAN: Les grands textes du droit de l'Union européenne. Dalloz (31-35 rue Froidevaux, F-75685 Paris. Tél.: (33-1) 40645454 - fax: 40645460 - Internet: http: //http://www.dalloz.fr ). Collection "Grands textes", Tome 2: droit matériel. 2003, 869 p.. ISBN: 2-247051030
Destiné aux professionnels du droit communautaire, ce tome porte sur le droit matériel, c'est-à-dire les directives, les règlements, les décisions et les résolutions émanant des institutions communautaires. La première partie de l'ouvrage présente des textes divers. Quant à la seconde, elle recueille les principaux arrêtés de la Cour de justice se rapportant au thème.
(CFo)
*** La COMMISSION EUROPEENNE (Office des publications officielles des Communautés européennes, L-2985 Luxembourg. Internet: http: //publications.eu.int) a publié le document suivant:
*** From Aarhus to Kiev and beyond: the EU's contribution to Environment for Europe. 2003, 24 p. ISBN 92-894-5397-4.
Le processus "Environment for Europe" a été lancé en 1991 avec le double objectif de favoriser les actions communes en matière d'environnement au niveau paneuropéen et de donner plus de poids aux considérations environnementales dans les économies en transition. Cette brochure fait le point sur les efforts importants fournis par la Commission dans ce processus entre la conférence d'Aarhus en 1998 et celle de Kiev en mai dernier. Elle rappelle également les priorités dégagées par la gardienne des traités en matière d'actions à mener, notamment dans le contexte de l'adhésion prochaine de plusieurs pays de l'est, cibles principales du processus ici présenté.
*** Europe infos. Comece et Ocipe (42 rue Stévin, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2350510 - fax: 2303334 - Courriel: debbichi-ocipe@tiscalinet.be). Novembre 2003, n° 54, 12 p. Abonnement: 27 euros.
"La solidarité…jusqu'où" peut-on lire à la Une de cette édition. L'éditorial du mensuel rappelle que la solidarité européenne devra faire ses preuves de manière beaucoup plus éclatante encore lors de l'adhésion des dix nouveaux membres qu'à l'époque de l'entrée des pays d'Europe du sud, il y a quelques années déjà. La question de l'élargissement et celle de la Constitution européenne, en particulier la place que l'héritage religieux parviendra à s'y frayer, se retrouvent au menu. A cela s'ajoute, entre autres, des sujets portant sur la politique de sécurité, la question de l'euthanasie et le non-respect de la liberté religieuse en Chine. La création d'un espace européen de l'enseignement supérieur est abordée à travers une analyse des différents accords intervenus au niveau communautaire en la matière.
***Hémisphères. Consortium "6 novembre" (25 rue Gratès. B-1170 Bruxelles. Fax: 6758327 - Courriel: colophon@online.be). Septembre-octobre-novembre 2003, n°22, 12 p. Abonnement: 9 euros.
Le journal de débats sur le développement se penche sur le paradoxe de la nébuleuse alter mondialiste, dont les motivations aussi bien que les contours sont parfois difficiles à saisir. Il s'intéresse également aux conséquences de l'échec de Cancùn et aux " nouveaux pouvoirs" que constituent les syndicats et les ONG.
*** The CEPII Newsletter. Centre d'études prospectives et d'informations internationales (9 rue George Pitard, F-75740 Paris Cedex 15. Tél.: (33-1) 53685500 - fax: 53685504 - Internet: http://www.cepii.fr - Courriel: Hurion@cepii.fr). Été 2003, n° 19, 8 p..
La lettre d'information propose entre autres un focus sur l'éclatement de la bulle spéculative des marchés financiers en 2000. Celui-ci induit des réductions de dépenses qui passent par des restructurations. Le magazine offre également un résumé des recherches tendant à démontrer que le libre marché n'apporte pas de manière générale une réduction de l'écart du produit national brut par habitant entre les pays, démentant ainsi les théories de Ben-David. Au passage, notons que cette publication abandonnera le format papier actuel pour le format électronique dès janvier 2004.
*** Monthly Bulletin. European Central Bank (29 Kaiserstrasse, Postfach 160319 D-60066 Frankfurt am Main. Tél.: (49-69) 13440 - fax: 13446000 - Internet: http: //http://www.ecb.int ). Novembre 2003, 118 p..
Le bulletin mensuel de la Banque Centrale européenne constitue une source importante de données économiques. Cette édition fait le point sur la situation économique et monétaire dans la zone euro et propose les résultats d'enquêtes sur les prêts bancaires ou sur les industries de réseaux. Un dossier souligne l'influence du cours actuel du dollar sur l'économie européenne. Le bulletin mensuel propose également des articles portant, entre autres, sur les défis que constituent, pour la communauté internationale, les crises financières vécues par de nombreuses économies de marché émergentes.
Revues en bref
*** Slovenia News. Government PR and Media Office. N° 41. Novembre 2003, Ljubljana. Le sommaire de ce numéro porte notamment sur les efforts entrepris pour changer l'image de l'armée dans le pays et sur le programme gouvernemental de sauvegarde de la culture. *** Japan Echo. Japan Echo Inc.. N°10. Octobre 2003, Tokyo. Cette édition de Japan Echo se penche sur les relations avec la Corée du nord et sur le débat qui entoure les relations entre les forces armées japonaises et l'arme nucléaire.