*** BRENDAN P. G. SMITH: Constitution Building in the European Union. The process of Treaty Reforms. Kluwer Law International (Distribution Centre, P. O. Box 322, 3300 AH Dordrecht. Courriel: sales@kli.wkap.nl - Internet: http: //http://www.kluwerlaw.com ). Collection « European Monographs », n° 29. 2002, 285 p., 90 euros, 57£, 83$. ISBN 90-411-1695-8.
Fondé sur une thèse doctorale soutenue à la London School of Economics et enrichie lors d'un séjour au Centre d'études européennes de l'Université de Harvard, cet ouvrage arrive à point nommé. Au début du mois d'octobre, une nouvelle Conférence intergouvernementale viendra, en effet, à son tour apporter sa pierre à la construction européenne. Qu'elle eut été précédée, fait sans précédent, par le travail de Conventionnels change, bien entendu, radicalement la donne constitutionnelle. Il n'en demeure pas moins que cette CIG s'inscrira dans une histoire dont il est utile de prendre la mesure afin d'en comprendre le sens et la direction. C'est ce à quoi l'auteur invite son lecteur de magistrale manière.
D'ordinaire, les recherches consacrées aux Conférences intergouvernementales portent, pour l'essentiel, sur leur phase finale et leurs résultats. Brendan Smith s'emploie, tout au contraire, à les appréhender dans leur globalité, donc à les interpréter, ainsi que leurs apports successifs, dans un contexte politique plus large rendant mieux compte des étapes d'un processus évolutif permanent qui, faites de hauts et de bas, ont modelé l'intégration européenne et l'on conduite à ce que nous connaissons. A cet effet, l'auteur commence par définir la CIG - qui, selon lui, peut être de nature juridique, spécifique et/ou constitutionnelle - et par offrir une vue générale de processus de négociation qui a prévalu dans les CIG de nature constitutionnelle. Dans son deuxième chapitre, il rappelle que les CIG ont, jusqu'à présent, été souvent jaugées à l'aune du néo-fonctionnalisme et de l'intergouvernementalisme, instruments de lecture auxquels il préfère substituer, pour sa part, celui du « modèle incrémentiel » qui, pour le dire en termes journalistes, serait la négation du fait que pierre qui roule n'amasse pas mousse. Cette grille d'interprétation, il l'utilise ensuite pour apprécier chacune des huit CIG constitutionnelles qui ont jalonné l'histoire européenne des années 50 à nos jours, abstraction de celle qui s'ouvrira dans les prochaines semaines sous Présidence italienne. Ainsi, il passe d'abord en revue les quatre CIG initiales, marquées par deux succès (la Communauté européenne du charbon et de l'acier, puis la Communauté économique européenne et Euratom) et par deux échecs dont les conséquences restent toujours à dépasser (Communauté européenne de défense et l'Europe politique du Plan Fouchet). Il embrasse ensuite la période de stérilité constitutionnelle allant du début des années 60 jusqu'au milieu des années 80. Les trois chapitres suivants portent respectivement sur la négociation de l'Acte unique européen, puis des Traités de Maastricht, d'Amsterdam et, enfin, de Nice qui sont la marque, selon l'auteur, d'une institutionnalisation des CIG et, partant, d'un processus constitutionnel quasiment permanent. Une assertion dont la CIG à venir tend à confirmer la pertinence, quand bien même l'irruption de la Convention dans le processus constitutionnel conduira sans doute la et les prochaines CIG, donc leurs protagonistes gouvernementaux, à s'adapter.
Michel Theys
*** L'Europe en formation. Les Cahiers du fédéralisme. Centre international de formation européenne (Cife, 10 av. des Fleurs, F-06000 Nice. Tél.: (33-4) 93979397 - fax: 93979398 - Courriel: europe.formation@ wanadoo.fr - Internet: http: //http://www.cife.org ). 2003, n° 3-4, 294 p.. Abonnement: 30 euros.
Ce numéro de la publication fondée par Alexander Marc reprend les meilleurs mémoires réalisés par les étudiants du Diplôme des Hautes Etudes européennes et internationales à la fin de l'année académique 2002, les relations entre la France et l'Allemagne, le rôle de Parlements nationaux dans le jeu politique européen, les enjeux politiques et énergétiques de la géopolitique caucasienne et la question minoritaire en Hongrie et en Roumanie étant les sujets traités. La Convention n'est pas oubliée, Hartmut Marhold discernant ses "grandeurs et faiblesses" et Vlad Constantinesco offrant des lignes superbes d'audace sur l'adoption de la Constitution à la lumière de l'expérience américaine. (MT)
*** LIESBETH HOOGHE: Europe divided ? Elites vs. Public Opinion on European Integration. Institut für Höhere Studien (56 Stumpergasse, A-1060 Vienne. Tél.: (43-1) 59991-237 - fax: 59991-555 - Web: http: //whttp://www.ihs.ac.at ). Collection "Reihe Politikwissenschaft - Political Science Series", n° 88. 2003, 26 p., 6 euros.
Le bon sens commun, sinon la simple écoute de la rumeur publique, indique à qui veut l'entendre que les "élites" n'estiment pas les effets bénéfiques de l'intégration européenne à la même aune que l'opinion publique, celle-ci s'avérant plus circonspecte. A partir de cette impression un peu floue, le Pr. Liesbeth Hooghe établit, dans cette courte étude, un chiffrage rigoureux des différences fondamentales opposant les "élites" dirigeantes et ceux dont elles sont censées diriger le contexte de vie: si, en avril 2003, 93 % des "élites nationales" étaient favorables à l'intégration européenne, seulement 53 % de l'opinion publique semblaient estimer que l'intégration de leur pays dans l'Union constituait une bonne chose pour ce dernier. Toutefois, qu'en est-il des différences d'opinions par secteur d'activité considéré ? Qu'en est-il si l'on affine l'analyse par la création de trois catégories de personnes au lieu des deux initialement et intuitivement considérées: les "élites de la Commission", les "élites nationales" et, enfin, ladite "opinion publique" ? De tableau en tableau, d'analyse en graphiques, le visage de la dichotomie s'affiche peu à peu, pour en arriver au constat final que si division il y a - et cette division serait même un trou béant… - entre instances politiques européennes et opinions publiques, ceci n'est point le fait d'une idée globale (pour ou contre l'Europe, l'intégration, la perte d'autonomie nationale), mais bien un fossé gigantesque entre les élites politiques, axées sur la fonctionnalité des choses, la facilitation des échanges, et la masse des Européens qui, sans s'opposer nullement à l'idée même d'intégration, s'attache à veiller à ce que ces mêmes élites n'oublient pas de mettre tout en oeuvre pour établir les garde-fous sociaux, environnementaux, industriels, qui feront, ou ne feront pas, de l'Europe la région à vivre qu'ils semblent, si l'on en croit les graphiques reflétant leurs opinions, avoir communément rêvée. (FOc)
*** ANNETTE MAYER: Ordnungspolitik und Europäische Integration. Eine institutionenökonomische Analyse. Peter Lang (15 Jupiterstr., CH-3000 Berne. Tél.: (41-32) 376 1717 - fax: (41-31) 9402131 - Internet: http: //http://www.peterlang.de ). 2002, 567 p., 65,20 euros. ISBN 3-631-39935-9.
La "nouvelle économie institutionnelle" et la théorie du "choix public" marquent le cadre théorique de cette étude académique sur le système politique de l'Union. La construction de la Communauté et ses réformes sont analysées par l'auteur, une économiste diplômée de l'Université technique de Berlin et chercheuse à l'Université technique de Brandebourg à Cottbus. Annette Mayer recherche une synthèse entre l´approche évolutionnaire de Friedrich Hayek et la théorie des contrats de James Buchanan, avant de proposer, sur cette base, une nouvelle constitution pour l'Union et de nouvelles compétences pour les diverses institutions. Selon elle, un nouveau fédéralisme qui soit dynamique, compétitif et fonctionnel, et le concept des FOCJ - pour "functional, overlapping, competing juridictions", à savoir des entités en concurrence - pourraient entraîner, au plan européen, des améliorations concrètes, respectueuses à la fois de la liberté des citoyens et de la logique de l'économie de marché. L'Europe devrait-elle devenir un ensemble de communautés en concurrence ? Une étude parfois très abstraite mais intéressante et même provocatrice. (PB)
*** GÜNTER MARDUS: Zur bisherigen und zukünftigen Rolle der europäischen Nationalstaaten. Peter Lang (voir coordonnées supra). Collection "Europäische Hochschulscriften", n° 442. 2002, 216 p., 33 euros. ISBN 3-631-38692-3.
Le débat sur le rôle des Etats-nations dans la mondialisation en général et dans l'Union en particulier ne cesse de produire de grandes théories académiques. Dans sa thèse de doctorat en sciences politiques à l'Université libre de Berlin, Günter Mardus traite ce sujet sous un angle conventionnel en analysant les concepts de l'Etat-nation moderne et l´évolution de l'intégration européenne. Se basant sur des éléments du fédéralisme en Suisse, en Allemagne et aux Etats-Unis, l'auteur développe brièvement son concept d'une Union européenne en tant que fédération d'Etats-nations. Malheureusement, ses réflexions - qui portent, entre autres, sur le droit de veto des Cours constitutionnelles nationales dans les affaires européennes, les doubles mandats européens et nationaux pour les membres du Parlement européen et la transformation du Conseil européen en Conseil constitutionnel de l'Union - sont décevantes et peu innovatrices, l'ouvrage n'offrant pas beaucoup de nouvelles perspectives. (PB)
*** PAOLO DE CARLI: Sussidiarietà e governo economico. Giuffrè Editore (40 via Busto Arsizio, I-20151 Milan - Internet: http: //http://www.giuffre.it ). Collection "Università degli Studi di Milano, collana diritto pubblico", vol. XII. 2002, 375 p., 27,50 euros. ISBN 88-14-09805-0.
Professeur associé de droit économique à l'Université des Etudes de Milan, Paolo De Carli étudie, dans ce livre, la relation entre le principe de subsidiarité et la gouvernance économique. Après une brève introduction théorique examinant le principe de subsidiarité dans les Traités de l'Union européenne et contenant des réflexions sur le fédéralisme, l'auteur analyse de manière très détaillée la "désétatisation" et la subsidiarité à la lumière de la décentralisation et de la régionalisation en Italie, leurs effets pour les services d´intérêt général (secteurs bancaire, social, santé) et en termes de privatisations étant examinés. Intéressant pour les personnes désireuses de comprendre les implications du principe de subsidiarité dans un contexte national. (PB)
*** ALESSANDRO COLOMBO, NATALINO RONZITTI (sous la dir. de): L'Italia e la politica internazionale. Edizione 2003. Il Mulino (Bologne. Internet: http://www.mulino.it ). 2003, 349 p., 26 euros. ISBN 88-15-09424-5.
Le quatrième volume de cette publication de l'Istituto Affari Internazionali et de l'Istituto per gli Studi di Politica Internazionale évoque l'actualité politique et économique de 2002, année marquée par les conséquences des attentats du 11 septembre 2001 mais aussi, comme le remarquent dans l'introduction MM. Colombo et Ronzitti, par des scandales de sociétés comme Enron, Wordcom, Global Crossing, Qwest et Tyco. Une vingtaine d'auteurs y examinent notamment la "guerre globale au terrorisme" un an après, les "difficiles défis de l'économie mondiale entre déséquilibres économiques et risques géopolitiques" et "terrorisme, criminalité et marchés financiers: le scénario international et la situation italienne". A propos de la politique étrangère du gouvernement Berlusconi, Roberto Aliboni (IAI) note en particulier l'émergence d'une politique ayant des "traits et tendances différents de la tradition: une politique d'affirmation nationale, fondée sur une intense diplomatie bilatérale, solidement accrochée à une relation prioritaire et préférentielle avec les Etats-Unis".
Quant à la politique européenne du gouvernement italien, Ettore Greco et Raffaello Matarazzo (tous deux du IAI) constatent, dans un chapitre consacré à la Convention, que l'équipe de Silvio Berlusconi a gardé "une ligne de prudence, s'abstenant de présenter des propositions de réformes propres, dans l'intention déclarée de développer un rôle de médiation, en particulier en vue de son semestre de présidence". Les contrastes "persistants" sur la politique européenne au sein de la majorité ont "limité la capacité d'action et de proposition de l'exécutif sur les questions constitutionnelles européennes", affirment les auteurs qui reconnaissent cependant que Gianfranco Fini a suivi "avec cohérence", à la Convention, "une ligne de soutien explicite à la plupart des propositions visant à une plus grande intégration des politiques de l'Union, à commencer par la Pesc, et à un renforcement de ses institutions".
Le Pr. Bruno Nascimbene analyse, pour sa part, la nouvelle législation italienne sur l'immigration, en estimant que la "sévérité de la loi Bossi-Fini pourrait, entre compromis et interprétations extensives ou généreuses, se réduire dans le temps à une sévérité de façade la rapprochant, dans la substance, à la discipline existante". Enfin, la dernière partie de l'ouvrage retrace les développements dans des régions qui "se sont imposées comme étant cruciales pour les équilibres et la stabilité politico-économique globale", du Moyen-Orient à l'Amérique latine en passant par le Golfe Persique, le Caucase et l'Asie centro-méridionale. (MG)
*** RENAUD DENUIT: Passé récent, futur présent. Regards sur la politique belge et internationale 1975-1993. Editions Havaux (37c rue Auguste Levêque, B-1400 Nivelles. Distribution: Vander, 321, avenue des Volontaires, B-1150 Bruxelles). 2003, 185 p.. ISBN 2-8008-0085-2.
Citer Homère et placer Berlin au centre d'une Mittel-Europa en renaissance, c'est décrire le passé pour mieux dessiner l'avenir. Excellent ouvrage pour ceux qui croient que le présent et le futur se bâtissent sur les cendres du passé, méditant sur cette matière féconde mais refroidie, intéressante banque de données pour tout qui trouvera utile de replonger dans des analyses faites en un temps révolu - mais source d'avenir - par un ancien journaliste parfois visionnaire, ce livre méritant sera cependant qualifié de vain exercice intellectuel par tout lecteur pour qui seul le changement dynamique est à l'honneur. Quel choc de lire en 2003: "il y a quelques semaines encore, la visite en Israël d'Anouar El Sadate (...)" ! Pourtant, voilà la trame sur laquelle s'est tissée l'Histoire qui nous tiendra en haleine, ce soir encore, à l'heure du journal télévisé. Voici 185 belles pages, pour ceux qui croient en la force du passé récent, pour construire le futur présent. (FOc)
*** La COMMISSION EUROPEENNE (Office des publications officielles des Communautés européennes, L-2985 Luxembourg. Internet: http: //publications.eu.int) a publié le document suivant:
*** Inforegio panorama. DG Politique régionale, unité "Information et Communication" (41 av. de Tervuren, B-1040 Bruxelles. Fax: (32-2) 2966003 - Courriel: regio-info@cec.eu.int - Internet: http: //europa.eu.int/comm/dgs/regional_policy/index_fr.htm). Juin 2003, n° 10, 15 p..
Disponible dans les onze langues de l'Union par voie électronique, ce magazine s'interroge, cette fois, sur la place des villes dans les politiques européennes et leur rôle dans la construction d'une Europe solidaire, ce sous la forme d'une interview de quatre représentants éminents du réseau "Cities for Cohesion". A cela s'ajoutent des articles sur l'évolution de la gestion des Fonds structurels et sur l'action de l'Instrument structurel de pré-adhésion (ISPA) en Europe centrale et orientale. Inforegio invite aussi à la découverte de la Pologne et de la région allemande de Saxe-Anhalt.
*** Liaisons sociales Europe. Groupe Liaisons (1 Avenue Edouard-Belin, F-92500 Rueil-Malmaison. Tél.: (33-825) 825371 - fax: (33-1) 44722027 - Internet: http//http://www.ls-europe.com ). Juillet 2003, n° 84, 8 p., 31 euros. Abonnement: 757,58 euros.
Ce numéro s'ouvre avec les recommandations émises par les partenaires sociaux européens, réunis en juin dernier, pour gérer les restructurations en Europe. Des recommandations qui, lorsqu'elles seront adoptées officiellement, seront transmises à la Commission en réponse aux consultations qu'elle avait lancée en 2002. Les principaux points de ce texte ainsi que ses possibles implications sur la politique de la Commission sont exposés. Une étude suédoise traitant de l'impact du licenciement sur la santé et l'espérance de vie des travailleurs fait la transition vers le deuxième sujet majeur de ce numéro, l'application de la directive-cadre "santé et sécurité au travail". Directive qui depuis le 31 décembre 1992, date officielle de sa mise en œuvre, n'a bien souvent été transposée au niveau national que de manière tronquée.
*** Südosteuropa Mitteilungen . Geschäftsstelle der Südosteuropa-Gesellschaft (49 Widenmayerstrasse, D-80538 Munich. Tél.: (49-89) 21254-0 - fax: 2289469 - Courriel: suedosteuropa-gesellschaft@t-online.de - Internet: http://www.suedosteuropa-gesellschaft.com ). 2003, n° 2, 112 p., 10 euros. Abonnement: 50 euros.
Les articles de Südosteuropa, toujours accompagnés d'une brève biographie de l'auteur et d'un résumé, sont rédigés soit en allemand soit en anglais. Michael Steiner se base sur l'exemple du Kosovo pour dégager sept principes pour les missions de maintien de la paix. D'autres articles traitent de la criminalité organisée, tenue responsable de la mort de Zoran Djindjic, et de ses liens avec le monde politique. Autres sujets abordés: la situation de l'Eglise en Roumanie après 1989, la situation de la population rom dans ce pays, la vision qu'ont les minorités de Bulgarie des livres d'histoire du pays.
*** Politica Exterior. Estudios de Politica Exterior SA (6 Padilla, E-28006 Madrid. Tél.: (34-91) 4312628 - fax: 5777252 - Courriel: revista@politicaexterior.com). 2003, n° 94, 174 p., 10,50 euros. Abonnement: 87 euros.
En plus d'analyser le processus d'élaboration et les résultats de la Convention, Politica Exterior aborde de nombreux sujets tels que l'évolution des Etats-Unis et la "révolution conservatrice" de Bush, l'Irak, l'islamisme au Maroc, l'amenuisement relatif des tensions entre l'Inde et le Pakistan ainsi que les pandémies du sida et du sras.
*** Economia Exterior. Estudios de Politica Exterior SA (voir coordonnées supra). 2003, n° 25, 166 p., 13 euros. Abonnement: 66,50 euros.
Cette revue, fille de Politica Exterior, étudie l'internationalisation de l'économie espagnole et consacre l'essentiel de ce numéro à l'Italie à l'occasion de l'accession de ce pays à la Présidence du Conseil de l'Union. La place de l'Italie en Europe et dans le monde, sa politique économique et régionale ainsi que certains liens commerciaux que ce pays entretien avec l'Espagne sont étudiés à la loupe.
Revues en bref
*** CGA Contact. Fédérations des Centres de Gestion Agréés (Paris. Tél.: (33-1) 42679809). Journal d'informations et de conseils aux PME. *** IPPF European Network: Annual report 2002. International Planned Parenthood Federation (Bruxelles. Tél. (32-2) 2500950). Bulletin annuel d'une ONG travaillant dans le champ de la santé, des droits sexuels et du planning familial.