*** BRUNO REMOND: De la démocratie locale en Europe. Presses de Sciences Po (44 rue du Four, F-75006 Paris. Tél.: (33-1) 44393960 - fax: 45480441 - E-mail: info@presses.sciences-po.fr -Internet: http: //http://www.sciences-po.fr ). Collection "La bibliothèque du citoyen". 2001, 157 p., 75 FF, 11,43 euros. ISBN 2-7246-0841-0.
Haut fonctionnaire et professeur à Science Po ainsi qu'à l'Ecole normale supérieure de Cachan, Bruno Rémond prouve avec ce nouvel ouvrage qu'il est décidément l'un des grands spécialistes français de l'évolution des responsabilités publiques et de la décentralisation en France. Il y analyse le système politico-administratif territorial qui prévaut dans l'Hexagone -il le qualifie d'exception française- en le comparant de manière critique aux réalités très comparables perceptibles ailleurs en Europe, le "droit commun" y étant "celui de la démarche locale et des autorités régionales". Cinq pays européens retiennent tout particulièrement son attention: deux Etats fédéraux (l'Allemagne et la Belgique), deux pays régionalisés (l'Italie et l'Espagne) et un Etat multinational, le Royaume-Uni. Autant de pays partenaires de la France qui, avec des variations institutionnelles et des variantes conceptuelles, connaissent des pratiques semblables malgré les dissemblances de leurs structures politiques.
Dans un premier temps, l'auteur fait le point sur la diversité des conceptions qui existent en termes de partage du pouvoir avant d'éclairer, pays par pays, la spécificité des institutions. Il envisage ensuite la légitimité reconnue aux actions des systèmes institutionnels infra-étatiques avant d'examiner la responsabilité qui leur incombe à travers les missions qu'elles exercent. Autant d'exemples thématiquement abordés et synthétiquement présentés qui, selon Bruno Rémond, "apportent la preuve que l'autonomie territoriale peut être conçue sans faire appel à l'autodétermination et sans aboutir à l'indépendance". Dans les "orientations" qu'il dégage pour conclure son propos, l'auteur plaide pour une révision radicale et urgente d'un modèle français qui n'est "plus un modèle", osant même cette question: "Comme il existe un droit européen, distinct du droit national tout en lui étant supérieur, ne pourrait-il pas exister un droit territorial, distinct du droit national tout en lui étant subordonné ?" Michel Theys
*** Regional and Local Government in the European Union. Responsibilities and Resources. Comité des régions (92-102 rue Montoyer, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2822211 - fax: 2822325 - Internet: http: //http://www.cor.eu.int/ - Distribué par l'Office des publications officielles des Communautés). 2001, 242 p., 35 euros. ISBN 92-985-0011-5.
Réalisée par l'Institute of Local Government Studies danois, cette étude présente de manière fouillée les pouvoirs et ressources financiers dont disposent les régions et les villes dans l'Union européenne. A travers une description minutieuse, pays par pays, des structures administratives et politiques régionales et locales, de leurs domaines de compétences, de leurs diverses sources de revenus ainsi que de leurs secteurs de dépenses majeures apparaît ainsi, explique le président du Comité des régions Jos Chabert dans son avant-propos, toute l'importance du rôle que jouent les entités infranationales pour assurer à l'Union -et plus encore aux pays qui font partie de la zone euro- un développement économique dynamique et sain. Uniquement disponible en anglais, ce travail de recherche constitue une mine de renseignements fiables. (MT)
*** La Commune. Union des Villes et Communes de Wallonie (53 rue d'Arlon, Bte 4, B-1040 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2332003 - fax: 2333113 - E-mail: commune@uvcw.be). 2000, 299 p., 1.180 FB, 29,25 euros.
Ce livre se veut un vade-mecum à l'usage des élus locaux de la partie francophone de la Belgique. Très étoffée, cette troisième édition a pour présentation d'être une présentation sérieuse, pratique et à la portée de chacun, de tout ce qu'un mandataire doit savoir. Utile pour les Européens à des fins de comparaison. (MT)
*** THOMAS JANSEN: Pan-European Political Parties. The Federal Trust for Education and Research (Dean Bradley House, 52 Horseferry Road, London SW1P 2AF. Tél.: (44-020) 77992818 - fax: 77992820 - Internet: http://www.fedtrust.co.uk ). Collection "European Essay", n° 14. 2001, 29 p., 5 £. ISBN 1-903403-07-3.
Thomas Jansen -qui, avant d'être chef de cabinet du président du Comité économique et social de l'UE, a été en particulier membre de la Cellule de prospective de la Commission européenne- parle ici de quelque chose qu'il connaît très bien, ayant suivi de près depuis de longues années les développements du Parti Populaire Européen et du groupe du PPE au Parlement européen. L'auteur rappelle le difficile cheminement des partis politiques européens -à l'heure actuelle, seulement quatre- qui existent déjà: ainsi, la Confédération des Partis socialistes de la Communauté européenne a été créée dès 1974, mais le Parti des Socialistes Européens n'a été fondé qu'en 1992 ; le Parti Populaire Européen, qui "s'était engagé à devenir un parti européen dès sa fondation en 1976, adoptait en novembre 1990 un statut affirmant cette ambition" ; la Fédération des Partis Libéraux et Démocrates, établie en 1976, devenait le Parti des Libéraux, Démocrates et Réformateurs Européens seulement en décembre 1993 ; quant à l'Alliance Européenne des Partis Verts, elle s'était constituée l'été 1993 comme "fédération paneuropéenne", en envisageant une association plus étroite au niveau européen pour plus tard.
Thomas Jansen analyse aussi une intéressante caractéristique des partis politiques européens (sur lesquels la commission constitutionnelle du Parlement européen vient d'adopter le rapport de l'élue de la CSU bavaroise Ursula Schleicher), à savoir la relation entre le parti lui-même et son groupe parlementaire au Parlement européen. Et, fort de son expérience sur le terrain, il constate que des tensions existent partout entre les partis et leurs "représentants parlementaires" élus, mais qu'au niveau européen, "l'équilibre s'est clairement déplacé" en faveur de ces derniers pour plusieurs raisons: le fait que les partis européens n'ont encore rien à dire sur la sélection des candidats aux élections européennes, la faiblesse de l'organisation des partis européens qui demeurent financièrement dépendants de leurs composantes nationales tant que leur statut juridique n'est pas clarifié… Les partis européens étaient "au départ, des enfants des groupes au Parlement européen", ce qui a assuré depuis le début une forte influence des groupes sur la vie des partis, remarque l'auteur. Thomas Jansen (qui ne s'attarde pas sur les problèmes pouvant découler du fait que certains partis nationaux sont membres des groupes politiques au Parlement européen mais ne sont pas membres à part entière du parti européen) prévoit pour l'avenir une "politisation ultérieure du débat sur l'Union européenne - signifiant aussi une plus forte démocratisation et transnationalisation", avec un rôle plus incisif des partis européens qui contribuerait, selon lui, à "la consolidation de l'Union européenne comme système politique démocratique et fédéral". (MG)
*** FRANCOIS LONCLE: La Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne. Délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale (Kiosque de l'Assemblée nationale, 4 rue Aristide Briand, F-75007 Paris. Internet: http://www.assemblee-nationale.fr ). Collection "Les documents d'information de l'Assemblée nationale", n° 2616. 2000, 96 p., 20 FF, 3,05 euros. ISBN 2-11-109408-0.
Comme souvent, ce rapport d'information de la Délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale française offre un intérêt évident. D'abord parce qu'il éclaire un dossier. Ensuite parce qu'il permet de cerner certaines sensibilités françaises. C'est tout particulièrement le cas avec ce rapport de François Loncle, non seulement assorti du texte de ce qui, avant Nice, était encore le "projet de Charte des droits fondamentaux" de l'Union, mais aussi de remarques explicatives. Pour le député Loncle, cette Charte a obéi à une double nécessité en ce qu'elle a codifié les "valeurs communes" sur lesquelles se fonde une Europe qui "ne saurait se limiter à un marché, à un budget et à une monnaie". Il s'emploie ensuite à répondre à trois questions. D'abord, comment a-t-elle été élaborée ? Pour lui, la Convention "préfigure peut-être une nouvelle Europe institutionnelle" même si ses travaux "ont tout autant emprunté au débat parlementaire qu'à une négociation diplomatique classique" puisque "la recherche d'un consensus a été systématiquement recherchée". En tout cas, "la Convention a eu le souci de la transparence" et a vu la société civile "très attentive" à ses travaux. Un jugement qui n'est pas sans importance alors que se pose désormais ouvertement la question de savoir quels doivent être les acteurs de la prochaine réforme institutionnelle. Deuxième question: quels droits sont consacrés par la Charte ? François Loncle observe notamment qu'elle "consacre sept droits nouveaux" par rapport à la Convention européenne des droits de l'homme et qu'on peut "légitimement soutenir" que, grâce à elle, "le modèle européen a acquis une véritable dimension sociale". Il explique, dans ce cadre, les difficultés rencontrées par la France en ce qui concerne le droit des minorités et la diversité des cultures (il publie la lettre qu'il a adressée, à ce propos, au président Herzog). Enfin, il apporte une réponse française à la question de savoir quelle est la portée de la Charte: "A court terme, ce texte doit être considéré comme une déclaration politique". Il n'en demeure pas, conclut François Loncle, que "de par les valeurs qu'elle proclame et les droits qu'elle consacre, la Charte est un facteur de sécurité juridique", outre le fait qu'elle constitue aussi "le premier document dans lequel nos concitoyens peuvent se reconnaître". (MT)
*** RICHARD GRIFFITHS: Europe's First Constitution. The European Political Community,1952-1954. Federal Trust (Distribution: Kogan Page, 120 Pentonville Road, London N1 9JN. Internet: http://www.kogan-page.co.uk ). 2000, 275 p., 19,95 £. ISBN 1-903403-21-9.
Cette "première Constitution" européenne, c'est le projet de traité sur la Communauté politique européenne "complété en mars 1953 mais abandonné par les gouvernements des Six dix-huit mois plus tard", affirme le Pr. Griffiths qui avait plongé dans "le monde presque oublié de la Communauté politique européenne" il y a une quinzaine d'années, dans des archives aux Pays-Bas et, ensuite, comme directeur de recherche à l'Institut universitaire européen de Florence. Le présent est venu lui rappeler ce passé lorsque, l'année dernière à Berlin, dans leurs discours du 12 mai à la Humboldt-Universität et du 27 juin au Bundestag, Joschka Fischer et le président Chirac, après avoir fait d'emblée référence "à la situation d'il y a cinquante ans", avaient plaidé pour une Constitution européenne, mais sans rappeler d'un seul mot que, "il y a cinquante ans, l'idée d'une constitution fédérale européenne était au centre du débat politique, ni le fait qu'en 1952, les six "membres fondateurs de l'Europe" avaient commandé un projet de traité fédéral pour une Communauté politique européenne et qu'en 1953, ils avaient même constitué une Conférence intergouvernementale pour le discuter". C'est comme si cette phase de l'histoire de l'Union européenne avait été effacée, "comme les vieilles photos de leaders du Kremlin dans les années 30 et 40", remarque le Pr. Griffiths pour qui "le moment est venu" de sauver la Communauté politique européenne du "vide de la non-histoire dans lequel elle était consignée". "Ne permettons pas que l'absence de connaissance nous empêche d'apprendre du passé", lance l'auteur dans sa sagesse, en faisant le lien entre le passé et le présent et en notant que "le climat politique et intellectuel" dans lequel se déroula le débat de l'époque et "la nature des problèmes auxquels étaient confrontés alors les décideurs politiques européens" rappellent d'une manière "étrange" la situation actuelle. L'intérêt de ce retour en arrière, grâce au regard attentif d'un historien qui voit aussi clairement le présent, est évident, au moment où en Europe, on ose de nouveau parler de "fédération" et même de "constitution". (MG)
*** Europ Magazine. Fondation Journalistes en Europe (4 rue du Faubourg Montmartre, F-75009 Paris. Tél.: (33-1) 55772000 - fax: 48244002 - Internet: http: //http://www.europmag.com ). Printemps 2001, 99 p., 28 FF, 4,27 euros. Abonnement annuel: 100 FF, 15,25 euros.
Plusieurs grands thèmes d'actualité sont traités dans ce numéro du magazine de la Fondation qui, depuis des décennies, initie de jeunes journalistes du monde entier à la politique européenne et à la réalité des Etats membres. Réalisé en coopération avec Europartenaires, il est consacré aux Chantiers de l'Europe, parmi lesquels l'immigration, avec un examen de la situation dans sept Etats membres et un article dans lequel Lucile Schmid, du comité de rédaction de la revue Esprit, affirme que les Européens "doivent rendre les migrations compatibles avec leurs intérêts sociaux et économiques, tout en assumant leur devoir humanitaire". A propos de "l'identité socio-économique" de l'Union européenne, Pierre Héritier, secrétaire général du Laboratoire social d'actions, d'innovations, de réflexions et d'échanges, et Henrik Uterwedde, directeur de l'Institut franco-allemand DFI de Ludwigsburg, soulignent que la construction de l'Europe ne sera pas durable sans partenaires sociaux "capables de construire des réseaux transnationaux". La défense est un autre "chantier" abordé, en particulier dans des entretiens avec François Heisbourg, président du Centre de politique de sécurité, et Ian Duncan Smith, secrétaire à la Défense dans le cabinet "fantôme" des conservateurs britanniques et adversaire acharné d'une Europe de la défense. L'élargissement est l'autre grand thème évoqué, sans compter divers dossiers faisant partie de la "vie quotidienne" des Européens (OGM, sport, rôle des Parlements nationaux, euro…). (MG)
*** HUBERT HAENEL: La XXIIIe réunion de la Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires. Délégation pour l'Union européenne du Sénat (Paris).Collection "Les Rapports du Sénat", n° 106. 2000, 89 p., 25 FF, 3,81 euros. ISBN 2-11-110193-1.
Ce rapport du sénateur français Hubert Haenel rend compte des travaux tenus par la Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires des Parlements des Etats membres (six parlementaires de chaque Etat membre et trois parlementaires, avec le statut d'observateur, de chaque pays candidat) en octobre dernier à Versailles. Une réunion qui a, selon le rapporteur, marqué un pas supplémentaire dans le sens d'une réappropriation de l'Europe par les Parlements nationaux. Epinglons cette remarque de Herman De Croo, président de la Chambre des Représentants de Belgique: "Si l'on considère que les gouvernements ne représentent que des majorités, on peut dire qu'à Biarritz, n'étaient représentés au mieux que 55% de la population alors qu'ici, à la COSAC, la plupart des forces politiques sont représentées"… (LD)
*** Business Guide to EU Initiatives. The EU Committee of the American Chamber of Commerce in Belgium (50 av. des Arts, Bte 5, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 5136892 - fax: 5137928 - E-mail: EUC@post1.amcham.be - Internet: http://www.eurocommittee.be ). 2000, 205 p., 50 euros, 2.017 FB. ISBN: 2-930073-81-0.
L'édition 2001 de ce Guide destiné tout particulièrement au monde des affaires par la Chambre de Commerce américaine en Belgique reste fidèle à une tradition désormais bien établie de grande qualité. Après une présentation générale des compétences et procédures législatives de l'Union, il couvre de manière claire et fiable onze secteurs spécifiques de l'action communautaire, de la concurrence aux transports en passant, entre autres, par la fiscalité, l'environnement et les affaires sociales. Chaque initiative de l'UE est mise en perspective et ses implications potentielles pour le monde des affaires sont évaluées. Très utile. (MT)
*** Fedechoses. Pour le fédéralisme. Presse fédéraliste (12 rue Président Carnot, F-69002 Lyon). 2001, 1er trimestre, n° 111, 23 p., 15 FF. Abonnement annuel: 50 FF.
«Oui a une constitution pour l'Europe, non à l'esprit de Nice»: tel est le titre de l'appel que l'Intergroupe Constitution européenne du Parlement européen a adressé le 7 mars à tous ceux qui, parlementaires et/ou citoyens, seront appelés à se prononcer sur le Traité de Nice. Autres thèmes abordés: en marge du sommet de Nice, la société civile s'organise en une force de propositions et en partenaire des chefs d'Etat et de gouvernement, des interventions de Alain Lamassoure, Daniel Cohn-Bendit et Jo Leinen en marge du sommet de Nice, un préambule de la thèse de Bertrand Vayssiere sur l'histoire de l'UEF de sa création à 1956, "La Ligue fédéraliste de Bretagne: antifascistes dès la première heure", "Les nationalistes flamands sont-ils contre l'Europe ?", un papier sur la réunion du Conseil du Mouvement fédéraliste mondial au Japon, faire renaître la confiance des citoyens dans l'OMC, organisations régionales et mondialisation, les intégrations régionales et le Moyen-Orient, "Taxe Tobin ou monnaie mondiale ?", une interview du Pr. Daniel J. Elazar sur "le fédéralisme, la démocratie et la Constitution européenne"...
*** Notabene. Observatoire social européen.(13 rue Paul Emile Janson, B-1050 Bruxelles. Tél.: (32-2) 5371971 - fax: 5392808 - E-mail: ose.eur@skynet.be). Avril 2001, n° 121, 19 p.. Abonnement annuel: 800 FB (institutions: 2.000 FB).
Dans ce numéro de la Lettre de l'Observatoire social européen, le fonctionnaire européen Andrea Pierucci, proche de l'ancienne commissaire Emma Bonino, dresse un bilan critique du Traité de Nice dont on retiendra probablement, selon lui, "ses étranges et extraordinaires trouvailles pour noyer le poisson". Par ailleurs, Janine Goetschy formule des critiques, répliques et suggestions en ce qui concerne la méthode ouverte de coordination dont la stratégie européenne pour l'emploi représente, à ce jour, la forme la plus accomplie. Enfin, Cécile Barbier se penche sur les coopérations renforcées et l'avenir de l'Union.
*** Rapport annuel 2000.EFTA Surveillance Authority (74 rue de Trèves, B-1040 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2861811 - fax: 2861800). Février 2001, 116 p..
Ce rapport fait le point de manière détaillée sur la situation au sein de l'Association européenne de libre-échange l'année dernière.
*** L'Acier Belge en 2000. Groupement de la Sidérurgie (47 rue Montoyer B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 5091411 - fax: 5091400). Avril 2001,24 p..
Ce rapport permet de prendre conscience de l'importance de l'acier, de ses multiples applications, de ses potentialités et de la vitalité de la sidérurgie belge intégrée dans des groupes leaders sur le marché mondial et qui commercialise près de 85% de sa production hors UEBL.
Revues nationales en bref
*** Bulletin d'information et de documentation. 2000, Luxembourg. Au sommaire: rapport de l'OCDE sur les performances environnementales du Luxembourg, bilan de la saison touristique 2000, le point sur la politique des transports, projet de loi sur la protection des données, accord sur le fret ferroviaire entre les ministres des Transports du Luxembourg, de France et de Belgique, rapport sur la politique énergétique du Luxembourg, convention sur la sécurité sociale entre le Luxembourg et la République Tchèque, signature d'un accord de financement avec le Programme alimentaire mondial. *** Actualités OMD. Avril 2001. Cette feuille d'information consacrée aux questions tarifaires et commerciales mentionne notamment le 33ème programme de bourses qui s'est déroulé du 26 février au 6 avril 2001 à l'attention de 14 douaniers francophones de pays en développement, l'Union européenne, la France et la Suisse s'étant associées à l'OMD pour assurer son financement.