*** 1957-1997: 40 ans des Traités de Rome ou la capacité des Traités d'assurer les avancées de la construction européenne/40 Years of the Treaties of Rome or the capacity of the Treaties to advance the European integration process/40 Jahre Römische Verträge oder das Vermögen der Verträge den europäischen Aufbau voranzutreiben/40 anni dei Trattati di Roma o l'efficacia dei Trattati nell'assicurare i progressi della costruzione europea. Etablissements Emile Bruylant (67 rue de la Régence, B-1000 Bruxelles - Tél.: (32-2) 5129845 - fax: 5117202 - E-mail: Bruylant@ pophost. eunet.be). Série "Action Jean Monnet". 1999, 341 p., 1.250 FB, 30,99 euros. ISBN 2-8027-1086-9.
Au moment où la réforme des traités de l'Union fait l'objet de toutes les spéculations en prévision de la prochaine Conférence intergouvernementale, il convient de saluer la publication soignée des actes d'un colloque interdisciplinaire organisé en 1997 en marge de la commémoration officielle du quarantième anniversaire de la signature des Traités de Rome. Due à l'initiative conjointe de la Commission européenne et du Conseil universitaire européen pour l'Action Jean Monnet -organe académique indépendant qui, depuis dix ans, assiste la Commission dans la mise en œuvre et dans l'animation de ce programme d'information et de soutien à la mise en place de nouveaux enseignements académiques sur les matières européennes (http: //europa.eu.int/comm/dg10/university)-, cette manifestation avait, en effet, pour objectif de mettre en perspective et d'analyser la capacité des traités et des institutions à relever les défis et à assurer au mieux les avancées de la construction communautaire. Une des originalités du projet -qui rendait par ailleurs hommage à la mémoire d'Emile Noël, ancien secrétaire général de la Commission et premier président du Conseil universitaire européen- reposait dans le choix original et diversifié des participants. Car il s'agissait de réunir une quarantaine d'acteurs et témoins -diplomates, responsables politiques et hauts fonctionnaires- de la construction de l'Europe et une trentaine de professeurs -historiens, juristes, politologues et économistes- titulaires d'une Chaire Jean Monnet. Les succès et les limites de la méthode communautaire, vécue au jour le jour, firent l'objet de longs échanges de vues. Les interventions sont reproduites en langue originale française, anglaise, allemande et italienne.
Après les traditionnels discours officiels d'introduction, les quatre séances de travail ont abordé de façon chronologique la période pionnière de la mise en place des traités, les avancées et les crises de 1970 à 1984, la relance des années 80 et l'Acte unique pour terminer par la négociation et les acquis du Traité de Maastricht. S'agissant de l'installation et du fonctionnement des premières institutions, les témoins rappellent la continuité qui a marqué -en s'inspirant notamment de l'administration militaire américaine !- la mise en place successive des services administratifs de la Haute Autorité de la CECA et des Commissions d'Euratom et de la CEE avant la fusion des exécutifs en 1967. L'influence déterminante du président Walter Hallstein est également fort bien mise en lumière. Les intervenants démontrent ensuite le rôle intégrateur qu'a rapidement joué la Cour de justice en assurant l'émergence d'un ordre juridique communautaire et en fondant la notion de primauté inconditionnelle et d'effet direct du droit européen. Le caractère politique et juridique de la crise dite "de la chaise vide" et du compromis de Luxembourg est clairement mis en exergue.
Les quinze années qui suivirent furent particulièrement importantes pour l'évolution du processus communautaire. Parmi les thèmes analysés par les témoins et les rapporteurs, on pointera particulièrement l'adhésion de la Grande-Bretagne, le rapport Davignon et la coopération politique, la mise en œuvre des Conseils européens des chefs d'Etat ou de gouvernement, le rapport Tindemans sur l'UE, le renforcement et l'élection du PE au suffrage universel, le rapport Werner ou encore la coopération monétaire. Certaines initiatives (dans le domaine de la politique d'aide au développement notamment) rendent compte des avantages que peut souvent offrir l'approche pragmatique et informelle -à savoir la fameuse méthode Monnet des petits pas et de l'effet d'entraînement- sur une codification et une harmonisation parfois excessives.
La troisième séquence de l'ouvrage passe au crible les réalisations de l'Europe dite "de la deuxième génération", caractérisée par l'adoption de l'Acte unique en 1986 et par la mise en œuvre en 1992 du Marché intérieur. Ces progrès substantiels du processus communautaire ont également permis de mettre le doigt sur l'importance des contingences extérieures et des facteurs personnels et psychologiques dans les relations internationales. L'ouvrage se referme sur le Traité de Maastricht dont plusieurs intervenants examinent le potentiel démocratique et social. Ils tirent enfin une série d'enseignements dans la perspective des négociations intergouvernementales qui ont abouti depuis lors à l'adoption du Traité d'Amsterdam. Une liste de courtes notices biographiques et des témoignages circonstanciés et plus détaillés sont publiés en annexes de ce livre destiné tant au spécialiste qu'au profane des questions européennes.
Etienne Deschamps
*** ROBERT FISCHER: Die Offenheit des deutschen Grundgesetzes und der spanischen Verfassung für den Fortgang der europäischen Integration. Zugleich ein Beitrag zur Dogmatik von Art.23 I GG und Art.73 S. 1 CE. Hartung-Gorre Verlag (26 Säntisblick, D-78465 Konstanz. Tél.: (49-07533) 97227 - fax: 97228). Collection "Konstanzer Schriften zur Rechtswissenschaft", n°147. 1999, 309 p., 88 DM. ISBN 3-89649-448-1.
Cet ouvrage, soutenu sous forme de thèse de doctorat à l'Université de Constance en 1998, est né du débat très vif qu'avait suscité, en Allemagne, la ratification du traité de Maastricht au sujet des limites constitutionnelles de l'intégration européenne. Robert Fischer développe une étude comparative sur "l'ouverture" respective des Constitutions allemande et espagnole dans la perspective d'une poursuite de l'intégration européenne. L'auteur analyse au préalable la nature juridique de l'Union et ponctue son travail par un chapitre sur l'évolution future de l'intégration européenne, à la lumière des limites constitutionnelles et de l'objectif qui consisterait à créer un Etat fédéral européen.
(CB)
*** CLAUDIA ANNACKER: Der fehlerhafte Rechtsakt im Gemeinschafts-und Unionsrecht, Springer-Verlag (4-6 Sachsenplatz, P.O. Box 89, A-1201 Wien. Tél.: (43-1) 3302415 - fax: 3302426 - E-mail: springer@springer.co.at). Collection "Springer Rechtswissenschaft". 1998, 310 p., 780 Ös, 112 DM. ISBN 3-211-83234-3.
Avec l'entrée en vigueur du traité sur l'UE, le processus d'intégration européen, né avec la création des Communautés européennes, devait accéder, selon l'auteur, à un "nouvel échelon". Pour les Parlements et les Cours constitutionnelles des Etats membres se posait dès lors, la question du contrôle de l'exercice des compétences des Communautés et des conséquences juridiques d'actes relevant du droit communautaire contraires à ces compétences.
Claudia Annacker présente, sous forme de thèse de doctorat, les conséquences juridiques d'actes relevant du droit communautaire qui sont "entachés de vice" ou pour utiliser un terme qui n'est pas vraiment juridique, "défectueux". Elle développe les questions suivantes: les limites qu'a l'UE à s'arroger des compétences, qui est compétent pour rejeter les actes juridiques "défectueux" , l'inexistence de certains actes juridiques communautaires et les possibilités de contrôle des Etats membres vis-à-vis de la Cour de justice. L'auteur a inclus dans son étude les actes juridiques de l'UE dans le cadre des 2e et 3e piliers. Les conséquences d'actes juridiques "défectueux" sont examinées à la lumière du traité d'Amsterdam, l'auteur abordant ainsi un terrain scientifiquement encore inexploré.
(CB)
*** PHILIPPE MOREAU DEFARGES: Les institutions européennes. Armand Colin/Dalloz (31-35 rue Froidevaux, F-75685 Paris Cedex 14). 1999, 188 p., 73 FF, 11,13 euros. ISBN 2-247-03742-9.
Ce livre en est à sa quatrième édition. Quoi de plus mérité (voir Bibliothèque européenne des 19/20 avril 1999) ? Il est, en effet, une introduction idéale, claire et objective, sobre et intelligible, au monde des institutions communautaires. Son auteur (qui est notamment conseiller du ministère français des Affaires étrangères et professeur à l'Institut d'études politiques de Paris) y met utilement en perspective les enjeux de la prochaine CIG, lui qui se demande en conclusion s'il sera possible de maintenir une Union élargie qui soit fondée sur des Etats membres égaux en droits et en devoirs, et si la différenciation des espaces d'intégration ou de coopération -commerce, monnaie, défense...- ne deviendra pas une nécessité. On ne peut mieux dire que la problématique des coopérations renforcées devrait être au coeur de la CIG qui va s'ouvrir...
(MT)
*** Irish Journal of European Law. Round Hall Sweet & Maxwell (Dublin. Tél.: (01) 6625301 - fax: 6625302). Volume 8, 1999. Abonnement annuel: 69 £.
L'application douce des principes européens dans le droit irlandais, l'article 86 du Traité, le droit environnemental de l'UE et la citoyenneté européenne et ses limites sont des thèmes traités dans ce numéro.
*** GUY ISAAC: Droit communautaire général. Ed. Armand Colin-Dalloz (voir coordonnées supra en page 2). Distribution Benelux: Patrimoine, 168 rue du Noyer, B-1030 Bruxelles. Tél./fax: (32-2) 7366847). 1999, 358 p., 160 FF, 1.088 FB. ISBN 2-247-03743-7.
Septième édition de ce mémento de droit européen qui, rédigé par un ancien recteur des Académies de Besançon et de Clermont-Ferrand et un ancien professeur au Collège d'Europe de Bruges (aujourd'hui, il enseigne à l'Université des sciences sociales de Toulouse), dresse un panorama très complet des composantes, principes et règles du droit communautaire général. Un instrument de travail très utile.
(MT)
*** The Federalist. Fondazione Europea Luciano Bolis. Edif. (6 via Porta Pertusi, I-27100 Pavia). 1999, n° 2.
L'éditorial de ce numéro de la revue fondée en 1959 par Mario Albertini avec des membres du Movimento Federalista Europeo, publiée désormais en anglais et en italien, est consacré à "L'Europe et la guerre au Kosovo" et, sur un plan plus général, à ce que l'Europe peut faire pour les pays de la région. Le message est qu'une "invitation générale à entrer dans l'Union, structurée comme elle l'est actuellement", ne serait pas une solution véritable pour ces pays et qu'aussi longtemps que l'Union européenne n'aura pas, "par la création d'un gouvernement fédéral, donné la preuve de sa propre indépendance, elle continuera à être considérée dans les Balkans comme un simple appendice des Etats-Unis", sans la capacité de proposer un "modèle de cohabitation" assurant une stabilité, une paix et une démocratie durables.
Dans un long article, Francesco Rossolillo évoque la thématique "Fédération européenne et fédération mondiale", en constatant qu'il a actuellement au sein du Mouvement fédéraliste "une tendance croissante à faire de la fédération mondiale un objectif stratégique" et en craignant que ceci ne détourne "de l'énergie" de l'objectif d'une fédération européenne. M. Rossolillo, qui voit là un danger de "strabisme stratégique" qui empêcherait finalement le Mouvement fédéraliste d'agir, estime que l'expression d'une telle préoccupation "n'implique pas un rejet des valeurs du fédéralisme mondial"; au contraire, selon lui, le fédéralisme pourra prendre pied dans le monde seulement grâce à l'unification de l'Europe, qui permettra de lancer "le processus d'unification mondiale". Dans un autre article, Jean-Francis Billion rappelle les propositions faites par le Mouvement Fédéraliste Mondial concernant une "réforme radicale du système des Nations Unies", réforme qui comporterait en particulier la création d'une Autorité mondiale pour l'environnement et d'un Conseil de sécurité économique.
(MG)
*** PAUL CHAUMONT: Où va l'Europe ? ( 70, av. Mostinck, B-1150 Bruxelles). 1999, 67 p..
Ancien fonctionnaire européen, l'Auteur retrace l'histoire de l'intégration européenne depuis les débuts, en décrivant ses hésitations et ses progrès, en particulier dans des chapitres intitulés "De l'espace à la puissance: l'Europe politique", "L'euro, monnaie unique, entre espace et puissance", et "Retour à l'espace: l'élargissement à l'Est". Une des grandes préoccupations de M. Chaumont est de "sauvegarder l'acquis communautaire", raison pour laquelle il insiste sur la nécessité de "résister à la tentation d'une Europe à deux vitesses" et estime que l'idée de "solidarités renforcées", qui a trouvé sa place dans le traité d'Amsterdam, "relève d'une conception aussi hasardeuse". "Mieux vaut préserver l'unité de l'ensemble européen, avec le même statut pour tous les membres, quitte à progresser moins vite sur le chemin de l'intégration", affirme-t-il. Et il exprime une même inquiétude face au risque "d'un directoire franco-allemand, voire d'un triumvirat France-Angleterre-Allemagne, qui se chargerait d'orienter l'Union selon son gré, s'auto-proclamant moteur de l'Europe". Ce rapport peut être obtenu chez l'auteur.
(MG)
*** PHILIPPE BRACHET: L'étatisme à la française. Peut-on re-légitimer le "service public" ? Publisud (15 rue des Cinq-Diamants, F-75013 Paris. Tél.: (33-1) 45807850 - fax: 45899415 - E-mail: Pubisud@compuserve.com). 1999, 239 p.. ISBN 2-86600-577-1.
Cet ouvrage au ton passionné, voire polémique, est l'oeuvre d'un politologue (il est maître de conférences en sciences politiques à l'Université Paris-X) à la fois économiste et sociologue de formation. Le propos de Philippe Brachet est de tracer des voies qui permettent de dépasser l'étatisme jacobin par le biais de la démocratie participative. A ses yeux, en effet, la monarchie républicaine qui concentre tous les pouvoirs au sommet, le jacobinisme et l'étatisme sont trois facteurs qui se conjuguent pour bloquer la modernisation de la société française. S'inspirant de Tocqueville, il discerne dans la vie associative et les libertés communales le remède à ces maux. Au terme d'une analyse détaillée de la situation en France (monopole et abus des services publics, "affaires" à droite comme à gauche qui relèvent, selon lui, d'une insuffisante séparation des pouvoirs, érosion de la fonction présidentielle...), Brachet se demande (et, dans son esprit, poser la question, c'est y répondre...) si l'Europe telle qu'elle se construit n'est pas "aussi technocratique et bureaucratique" que l'Etat français et comment y appliquer la séparation des pouvoirs et des pratiques démocratiques.
(LD)
*** Economía Exterior. Estudios de Política Exterior SA, Padilla 6, E-28006 Madrid - Tél.: (34-91) 4312628 - fax: 5777252 - E-mail: revista@politicaexterior.com - Internet: http: //http://www./ politicaexterior.com). N° 10/99, 185 p., 2.000 pesetas ou 12 euros le numéro.
Sous le titre "Portugal et Espagne, la convergence irréversible", le dossier de ce numéro analyse les liens étroits qui au fil des siècles, se sont construits entre les deux pays de la Péninsule ibérique. Les articles à l'honneur soulignent combien ils poursuivent les mêmes objectifs et se doivent, par conséquent, de parler d'une même voix au sein de l'UE. Ils expliquent également le développement des systèmes financiers espagnol et portugais, les stratégies des entreprises implantées dans ces deux pays, le fonctionnement de leur secteur énergétique, leur fonction d'interlocuteurs privilégiés avec les continents américain et africain, leurs racines linguistiques communes et l'évolution et les défis de l'économie portugaise.
*** Política Exterior. Estudios de Política Exterior SA (voir supra). N° 72/99, 187 p., 1.500 pesetas ou 9 euros le numéro.
Au sommaire: la nouvelle Commission européenne et, en particulier, ses relations avec le Parlement européen, l'évolution de la politique extérieure du Maroc envers l'Europe et l'Espagne en particulier, depuis l'intronisation du nouveau monarque, la situation politique au Venezuela sous Hugo Chávez, la rétrocession de Macao à la Chine, les Etats-Unis et le reste du monde, l'Otan et l'avenir de la sécurité européenne, la grande coalition en Allemagne, les questions inhérentes à l'évolution de la Russie, la Chine à l'aube du nouveau siècle, le nouvel ordre financier mondial, ainsi qu'une réflexion sur l'avenir de la démocratie dans son sens général.
*** Internationale Politik. Verlag für Internationale Politik (Bachstraße 32, D-53115 Bonn - Tél.: (49-228) 7290010 - fax: 695734 - E-mail: EUV-VIP@t-online.de). N° 12 (Dezember 99), 122 p.. Abonnement annuel: 190 DM.
L'avenir et les questions qu'il soulève à l'aube du XXI siècle est au centre de ce numéro. Les articles évoquent l'évolution de la politique internationale avec la fin du monde bipolaire, la globalisation comme unique chance de progrès et les changements que cela implique, les crises financières asiatique et russe et leurs implications au niveau mondial, l'avenir de l'Asie dans un monde global, les mouvements migratoires mondiaux dans une ère de globalisation, les réformes politiques et économiques de la Turquie, à la porte de l'UE.
*** Dokumente. Europa Union Verlag (Bachstraße 32, D-53115 Bonn - Tél.: (49-228) 7290010 - fax: 695734 - E-mail: euv-vip@t-online.de - Internet: http: //http://www.europa-union.de ). Dezember 99, 85 p.. Abonnement annuel: 30 DM.
Au sommaire: un survol des relations entre l'Allemagne et la France tout au long du XXe siècle, un dossier sur l'Afrique et le Proche-Orient avec notamment des articles évoquant la politique extérieure allemande en Afrique, la politique française au Maghreb, en Afrique, et l'impulsion donnée par le président Chirac aux relations entre la France et le Proche-Orient.
*** Futuribles. 55 rue de Varenne, F-75341 Paris Cedex 07- tél.: (33-1) 53633770 - fax: 42226554 - E-mail: revue@futuribles.com - Internet: http: //futuribles.com. N° 248 (décembre 1999), 104 p.. Abonnement annuel: 105,19 euros (France) ou 112,81 euros (autres pays).
Au sommaire: mondialisation et gouvernance, deux termes à retenir du "Millennium Round" de Seattle, l'Unesco à l'aube du XXIe siècle et, plus généralement, les organisations intergouvernementales dans le contexte des années 2000, mondialisation et particularismes: l'adoption de nouveaux équilibres pour concilier mondialisation et diversité, la politique spatiale dans le monde, la dynamique des dépenses de santé en France.
*** World Policy Journal. Newchool for Social Research, 65 Fifth Avenue, Suite 413, New York, New York 10211-0655. N° 3/99, 130 p.. Abonnement annuel: 17.95 dollars.
Au sommaire de cette publication consacrée à l'actualité américaine: le pouvoir des Etats-nations, avec l'exemple des Etats-Unis, les nouveaux adversaires des Etats-Unis après la désintégration de l'Urss, la dominance des Etats-Unis sur le monde au cours de la dernière décennie et les changements à prévoir, notamment avec la montée en puissance d'une Europe en pleine mutation, la hiérarchie des valeurs américaines au cours de son histoire, l'aide humanitaire, la nécessité de renforcer les droits de l'homme, les relations entre les Etats-Unis et le continent latino-américain, le fossé entre le Nord et le Sud, etc..