| 19/09 | Wroclaw: - Conseil informel TTE - Réunion informelle des ministres de l'Énergie (et 20/09) |
| Bruxelles: - PE: réunions de commissions: commerce international (et 22) ; contrôle budgétaire ; affaires économiques et monétaires (et 22) ; emploi et affaires sociales ; environnement, santé publique et sécurité alimentaire ; industrie, recherche et énergie ; marché intérieur et protection des consommateurs ; développement régional ; agriculture et développement rural ; pêche ; libertés civiles, justice et affaires intérieures (et 20); affaires constitutionnelles .- Séminaire de la commission affaires juridiques sur la réglementation européenne relative à la reconnaissance et l'exécution des décisions de justice dans l'ensemble des États membres.- Audition publique de la commission contrôle budgétaire sur « Le futur rôle de la Cour des comptes européenne: défis à venir et réforme possible ».- Sous-commission droits de l'homme: audition sur la situation des droits de l'homme en Russie et dans le Caucase Nord.- PE/groupes politiques: semaine de préparation de la prochaine plénière (26-29/09) | |
| New York: - « Semaine ministérielle » de l'Assemblée générale des Nations unies: présence de l'UE à haut niveau (au 23/09) | |
| 20/09 | Bruxelles: - Conseil Agriculture et Pêche |
| Bruxelles: - Réunion hebdomadaire de la Commission européenne - Ordre du jour: 1) stratégie de modernisation de l'enseignement supérieur ; 2) feuille de route pour une Europe efficace dans l'utilisation des ressources ; 3) cadre permettant d'utiliser le droit pénal pour faire respecter les politiques et réglementations de l'UE | |
| Bruxelles: - Comité politique et de sécurité | |
| Varsovie: - Conférence sur la recherche et la sécurité 2011 | |
| Luxembourg: - Tribunal: arrêt T-394/08 Regione autonoma della Sardegna/ Commission, arrêt T-408/08 S.F. Turistico Immobiliare/ Commission, arrêt T-453/08 Timsas/ Commission, arrêt T-454/08 Grand Hôtel Abi d'Oru/ Commission (aides d'État), arrêt T-1/09 Dornbracht/ OHMI | |
| 21/09 | Bruxelles: - Comité économique et social européen: session plénière (et 22/09) |
| Bruxelles: - Coreper II - Coreper I | |
| Varsovie: - Conférence européenne sur la protection des données | |
| Luxembourg: - Tribunal: arrêt T-34/08 Berliner Institut für Vergleichende Sozialforschung/ Commission (politique sociale), arrêt T-201/09 Rügen Fisch/ OHMI (propriété intellectuelle) | |
| 22/09 | Bruxelles: - Conseil Justice et Affaires intérieures (et 23/09) |
| Wroclaw: - Réunion informelle des ministres de la Défense (et 23/09) | |
| Bruxelles: - PE: réunions de commissions: affaires étrangères ; développement ; budgets ; contrôle budgétaire: audition publique sur le statut des fonctionnaires des Communautés européennes - règles sur la « dénonciation d'abus » | |
| Strasbourg: - « Sommet des maires » européens sur les Roms | |
| Luxembourg: - Cour de justice: arrêt C-148/09 P Belgique/ Deutsche Post (aide d'État), arrêt C-323/09 Interflora (propriété intellectuelle), arrêt C-482/09 Budejovicky Budvar (rapprochement des législations), arrêt C-426/10 P Bell & Ross/ OHMI (droit institutionnel), arrêt aff. jointes C-244/10 Mesopotamia Broadcast - C-245/10 Roj TV (libre prestation des services) | |
| Francfort: - BCE: conseil des gouverneurs de la Banque centrale européenne | |
| 23/09 | Bruxelles: - Coreper I |
| Bruxelles: - Comité politique et de sécurité | |
| Bruxelles: - Conférence « Pour une Europe sociale sans pauvreté », organisée par le Réseau européen de lutte contre la pauvreté (EAPN) | |
| Paris: - Conférence conjointe Conseil de l'Europe, Conseil économique, social et environnemental de France et Comité économique et social européen sur « La Charte sociale du Conseil de l'Europe: 50 ans et après ? » « The Council of Europe's Social Charter 50 years on: What next ? » |