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Bulletin Quotidien Europe N° 10033
Sommaire Publication complète Par article 32 / 35
INFORMATIONS GÉNÉRALES / (eu) ue/lÉgislation

Principaux actes publiés au Journal officiel de l'UE

Bruxelles, 03/12/2009 (Agence Europe) - Voici un aperçu des principaux actes publiés jeudi 3 décembre 2009 au Journal officiel de l'UE:

Denrées alimentaires (L317)

Règlement (1180/2009) de la Commission du 30 novembre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Marrone di Combai (IGP)]

Règlement (1181/2009) de la Commission du 30 novembre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Bremer Klaben (IGP)]

Règlement (1182/2009) de la Commission du 30 novembre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Cornish Sardines (IGP)]

Règlement (1183/2009) de la Commission du 30 novembre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Formaggio di Fossa di Sogliano (AOP)]

Épizooties (L317)

Décision de la Commission du 26 novembre 2009 portant approbation des programmes annuels et pluriannuels de surveillance, de lutte et d'éradication soumis par les États membres pour l'année 2010 et les années suivantes concernant certaines maladies animales et zoonoses, et de la contribution financière de la Communauté à ces programmes

Télécommunications (L317)

Décision de la Commission du 30 novembre 2009 modifiant la décision 2007/116/CE en ce qui concerne l'introduction de numéros réservés supplémentaires commençant par 116 (EUROPE n° 10031)

Concurrence (C294)

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5680 - Faurecia/EMCON Technologies)

Procédures administratives (C294 et C294A)

Appel à propositions - EACEA/29/09 pour la mise en œuvre d'Erasmus Mundus II

Direction générale de l'emploi, des affaires sociales et de l'égalité des chances (DG EMPL) - Publication d'un avis de vacance pour le poste de directeur (grade AD 14) à Bruxelles - Direction F «Dialogue social, droits sociaux, conditions de travail, adaptation au changement» (EMPL.F)

Eurostat (DG ESTAT) - Publication d'un avis de vacance pour le directeur de la direction C «Comptes nationaux et européens» (grade AD 14) à Luxembourg (ESTAT.C). (L.C.)

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