login
login
Image header Agence Europe
Bulletin Quotidien Europe N° 9544
Sommaire Publication complète Par article 39 / 40
INFORMATIONS GENERALES / (eu) ue/legislation

Principaux actes publiés au Journal officiel de l'UE

Bruxelles, 15/11/2007 (Agence Europe) - Voici un aperçu des principaux textes publiés dans les Journaux officiels du 15 novembre 2007:

Budget (C 273 et C 274)

Cour des comptes - Rapport annuel de la Cour des comptes sur l'exécution du budget relatif à l'exercice 2006, accompagné des réponses des institutions (C 273)

Commission - Comptes annuels définitifs des communautés européennes - Exercice 2006 - Volume I - États financiers consolidés et États consolidés sur l'exécution...

Sommaire

JOURNEE POLITIQUE
(EU) UE/AVENIR DE L'EUROPE : consultations de la Présidence portugaise sur le mandat exact du « comité de sages » qui sera créé le 14 décembre
(EU) PE/POLOGNE : une coalition « gauche et démocrates » appelle Varsovie à lever rapidement sa réserve sur la Charte des droits fondamentaux
(EU) PE/RUSSIE : le Parlement veut croire à un partenariat stratégique avec Moscou, à condition qu'il soit fondé sur des « valeurs communes »
(EU) PE/VOISINAGE : les eurodéputés réclament une plus grande différenciation entre pays partenaires de l'Europe de l'Est et du Sud de la Méditerranée
(EU) PE/GROUPES POLITIQUES : le groupe d'extrême droite n'est plus
(EU) UE/CONSEIL EUROPEEN :
(EU) UE/ACP : la situation en RDC, le sommet UE/Afrique, les APE et les catastrophes naturelles dans les pays ACP au menu de l'assemblée parlementaire paritaire de Kigali
(EU) UE/TUNISIE : réunion du Conseil d'association lundi 19 novembre précédée par une « lettre ouverte » des ONG de défense des droits de l'homme
(EU) UE/IRAN :
INFORMATIONS GENERALES
(EU) UE/CONSEIL EDUCATION : un enseignement de qualité des langues étrangères est fondamental en Europe, soulignent les ministres
(EU) UE/CONSEIL EDUCATION : feu vert au cadre européen des certifications
(EU) UE/CONSEIL EDUCATION :
(EU) UE/TRANSPORTS : vers un renforcement de la concurrence dans le secteur de la distribution des billets d'avion
(EU) UE/SUISSE : la Suisse organise sa défense dans le cadre du différend l'opposant à l'Union européenne sur la fiscalité cantonale
(EU) UE/ENERGIE : visite d'Andris Piebalgs au Turkménistan - Ashgabat veut ouvrir son secteur énergétique à l'investissement étranger
(EU) UE/ENERGIE :
(EU) UE/ENERGIE : Andris Piebalgs inaugure le marché unique de l'électricité entre la république d'Irlande et l'Irlande du Nord
(EU) UE/ECOFIN : les ministres des Finances de l'UE et de l'AELE discutent de l'avenir de la lutte contre le changement climatique
(EU) UE/ECONOMIE : les migrants de l'UE ont transféré 26 milliards d'euros dans les pays tiers en 2006
(EU) UE/COMMERCE : la Commission propose des préférences autonomes supplémentaires pour les exportations moldaves vers l'UE
(EU) UE/COMMERCE :
(EU) UE/COMMERCE :
(EU) UE/JAPON :
(EU) UE/JAPON :
(EU) UE/ECONOMIE :
(EU) PE/PECHE : le PE renforce certains éléments du plan de reconstitution des stocks de thon rouge
(EU) UE/SCHENGEN :
(EU) PE/JAI : Claudio Fava souhaite un suivi de l'enquête sur les prisons de la CIA
(EU) PE/JAI : les députés approuvent l'introduction d'une nouvelle procédure de comitologie dans le code frontières Schengen
(EU) PE/JAI : appui sous condition des députés à l'abrogation de la clause de limitation dans le temps de la directive sur le blanchiment des capitaux
(EU) PE/SOCIAL : le Parlement précise les règles sur lesquelles doit se fonder la collecte des données en matière de santé publique et de santé et sécurité sur le lieu du travail
(EU) PE/STUPEFIANTS :
(EU) PE/SERVICES FINANCIERS : les députés donnent leur avis sur trois dossiers liés aux normes comptables internationales
(EU) PE/SERVICES FINANCIERS :
(EU) PE/REGIONAL : le Parlement demande des mesures réglementaires et financières en vue de renforcer des actions de prévention, de réaction et de réparation des dommages dus aux séismes
(EU) UE/REGIONAL : à Barcelone, Michel Delebarre plaide pour une coopération encore plus intense entre le Comité des Régions et les régions à pouvoirs législatifs de l'UE
(EU) UE/REGIONAL : « Les régions sont l'une des clefs pour impliquer activement les citoyens dans la construction de l'Europe », déclare le Président Barroso devant l'ARE
(EU) UE/ENVIRONNEMENT : le réseau Natura 2000 prend de l'ampleur en intégrant pour la première fois des sites des nouveaux Etats membres
(EU) UE/LEGISLATION : principaux actes publiés au Journal officiel de l'UE
€ VALEUR EN DIFFERENTES DEVISES LE 15/11/2007 :