Bruxelles, 19/09/2003 (Agence Europe) - L'ordre du jour de la session plénière qui se tiendra du 22 au 25 septembre à Strasbourg a été quelque peu modifié par rapport au projet que nous avions publié dans EUROPE du 14 septembre p.12.
Rapports: lundi, trois rapports ont été retirés de l'ordre du jour, à savoir ceux de Bernd Lange sur les émissions de gaz et de particules polluants, Guido Sacconi consacré à la surveillance des émissions de gaz à effets de serre, et de Giorgio Lisi relatif aux solvants organiques dans les peintures et vernis décoratifs. Ils seront remplacés à cet horaire par les débats sur les rapports d'Olle Schmidt sur les pays tiers sûrs en matière d'asile et de Timothy Kirkhope relatif à l'assistance au transit pour les éloignements par voie aérienne. Le débat sur ces deux rapports était originellement prévu pour mercredi soir.
Questions orales et déclaration: mardi soir, le Parlement européen débattra d'une question orale sur le transfert des données privées des passagers des vols transatlantiques, avant de voter sur ce sujet jeudi. Jeudi après-midi, la Commission européenne devrait faire une déclaration sur la lutte contre la torture, avant de répondre à une question orale sur les difficultés rencontrées par l'apiculture européenne.
Réunions de commissions: la commission des libertés publiques préparera lundi soir le débat sur le transfert des données des passagers aériens. Mardi, la commission des Affaires étrangères, la délégation à la commission parlementaire mixte UE-Turquie et la délégation ad-hoc pour le procès de Leyla Zana tiendront une réunion conjointe consacrée au procès de la lauréate 1995 du prix Sakharov. Mardi également, le Commissaire à l'agriculture participera à la réunion de la commission agriculture et développement rural à un échange de vues sur les résultats de la conférence de l'OMC à Cancun.