*** SIMON HUG: Voices of Europe. Citizens, Referendums and European Integration. Rowman & Littlefield (PO Box 317, Oxford, OX2 9RU, Royaume-Uni. Tél.: (44-1865)865466 - fax: 862763 - E-mail: randL@oppuk.co.uk - Internet: http://www.rowmanlittlefield.com ). Collection « Governance in Europe ». 2002, 173 p.. ISBN 0-7425-1692-X.
Le référendum irlandais qui est venu déblayer la voie à l'entrée en vigueur du Traité de Nice et à l'élargissement aura fait pousser bien des soupirs d'aise dans les enceintes dirigeantes de l'Union. C'est assez dire l'importance que la consultation directe de citoyens prend dans les affaires européennes en ce début de siècle, tendance qui ne devrait pas être infléchie mais tout au contraire accentuée dans le contexte des dix adhésions à venir. D'où l'immense intérêt de cet ouvrage scientifique tout entier consacré à la question et, plus largement, à la démocratie européenne en gestation au-delà des Etats membres. Sinon providentiel, en tout cas tombant à point nommé, ce livre a été construit et rédigé par un Américain qui enseigne à l'Université du Texas à Austin, ce regard «extérieur» ajoutant encore à l'intérêt du propos.
Simon Hug part du constat, incontestable, que les propositions «innovatrices et ambitieuses» visant à instaurer une démocratie directe au niveau européen par les biais de référendums paneuropéens sont littéralement sans précédent dans l'histoire, ce qui rend «difficile d'évaluer les conséquences, l'utilité et la faisabilité» de mécanismes de ce type. Or, cette évaluation est, selon lui, une condition sine qua non pour pouvoir nouer un dialogue fructueux en la matière. C'est à offrir cette évaluation que s'emploie l'auteur en cherchant à voir de quelle manière les référendums ont influencé l'intégration européenne jusqu'à présent. De manière concrète, il tente de discerner quelques tendances lourdes susceptibles d'influencer de futurs référendums paneuropéens en apportant des réponses à trois questions: comment les votants décident-ils dans les consultations nationales portant sur l'intégration européenne, quels sont les effets de référendums paneuropéens sur les citoyens, les élites et les institutions de l'Union, de quelle manière enfin ces référendums affectent-ils les négociations entre les Etats membres ?
Dans un premier temps, Hug étudie le contexte général dans lequel des référendums de portée européenne sont convoqués. Pour lui, l'Union est à l'avant-pointe du combat pour la troisième transformation démocratique tel que diagnostiqué par Robert Dahl: après la démocratie des cités grecques qui a été dépassée par celle des Etats-nations, il faut désormais établir la «démocratie au-delà des Etats-nations». La bonne gouvernance veut que de plus en plus de questions soient traitées à ce niveau plus élevé, ce qui place des organisations comme l'Union ou les Nations Unies devant le «défi de la démocratisation». Tout le problème du prétendu déficit démocratique de l'Union est, selon l'auteur, à appréhender dans le contexte plus large de la mondialisation. Simon Hug étudie et répertorie ensuite les 35 référendums de nature européenne qui se sont déroulés jusqu'à présent, avant de se pencher sur la manière dont les électeurs prennent position. Il souligne, à cet égard, que les «stratégies punitives» discernées sont plus avérées lorsque le verdict populaire sollicité n'est pas contraignant. L'auteur analyse ensuite les dispositions constitutionnelles qui permettent la tenue de référendums et leurs conséquences politiques, ce qui l'amène à suggérer non sans prudence que les consultations populaires pourraient se révéler profitables pour le soutien dont bénéficie l'Union. Dans le chapitre suivant, il avance qu'étendre l'usage du référendum au niveau européen influencerait de manière considérable le processus de décision en laissant planer une menace accrue de veto, la conséquence positive étant que l'Union gagnerait en stabilité politique. L'auteur s'interroge enfin sur l'opportunité et la pertinence d'étendre l'usage des référendums au niveau de l'Union avant d'émettre des remarques conclusives empreintes d'une très grande prudence. Ce qui, étant donné le caractère éminemment délicat et sensible de la question, n'a rien d'étonnant, le mérite de Simon Hug étant de l'avoir éclairé avec beaucoup de rigueur.
Michel Theys
*** GENEVIEVE BERTRAND: La prise de décision dans l'Union européenne, deuxième édition. La Documentation française (29-31, quai Voltaire. 75344 Paris) Tél.: (00-33) (0)1 40 15 70 00 - fax: 40157230 - Internet: http://www.ladocfran çaise.gouv.fr ). 2002, 152 p.. ISBN 2-11-005072-1. Prix: 10 euros.
Le système communautaire présente une singularité qui fait de lui à la fois l'une des organisations les plus intégrées de la communauté internationale, mais aussi l'une de celles les plus opaques qu'il existe."Complexe et échappant aux définitions classiques du droit et de la sociologie des relations internationales, le système communautaire n'est ni vraiment fédéral, ni étroitement intergouvernemental, il associe au gré des politiques concernées les méthodes relevant de l'un ou l'autre mode d'organisation". Ainsi, les institutions communautaires possèdent des compétences législatives, réglementaires et juridiques. Elles sont donc détentrices de puissances publiques. Pour autant, elles demeurent "dépourvues des moyens de contrainte inhérents aux Etats-Souverains". La construction européenne dépend donc inextricablement des membres qui la composent. Plongé au milieu de cette machinerie indomptable, le citoyen craint souvent la noyade. C'est à travers une démarche pragmatique que Geneviève Bertrand propose de pallier ce problème. En effet, elle prend le parti de décrypter la machine communautaire en suivant le cheminement d'une décision, en première partie de l'ouvrage, et en exposant les réseaux d'influence auxquels celle-ci est soumise dans la seconde partie. Plus en détail, la première partie examine les fondements juridiques des décisions européennes, l'architecture institutionnelle et le processus qui les entourent. De son côté, la seconde partie dresse un portrait des "acteurs institutionnels" et des groupes d'intérêt au cœur du processus. Geneviève Bertrand est maître de conférence à l'ENA. Elle est également conseillère auprès du Secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences morales et politiques.
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*** JEAN-MARC FAVRET: L'essentiel de l'Union européenne et du droit communautaire. Quatrième édition. Gualino éditeur (31, rue Falguière 75741Paris cedex 15). Tél.: (00-33) (0) 1 56 54 16 00 - fax: 56 54 16 49). 2002, 90 p. ISBN 2-84200-511-2. Prix: 8,50 euros
A la fois clair et pratique d'utilisation, cet ouvrage offre une initiation à la chose européenne. Les vingt chapitres "éclairent le lecteur sur les caractéristiques originales de l'ordre juridique européen". Au passage, l'auteur offre quelques éléments d'information sur les Etats membres, les étapes de la construction et les principales politiques et actions communes. Comme l'évoque dans la préface Robert Toulemon, ancien directeur général à la Commission, on pourrait regretter la place restreinte réservée au traitement des deux piliers intergouvernementaux que sont la politique étrangère et de sécurité commune et les affaires intérieures et judiciaires. Un ouvrage à offrir aux néophytes en quête d'Europe. L'auteur est maître de conférences de droit public à l'Institut d'Etudes politiques de Bordeaux.
(AD)
*** ALEX WARLEIGH: Flexible Integration, which model for the European Union. The Tower Building (11, York Road, London SE1 7NX) Tél.: (00-44) (0)20 7922 0880 - fax: 7922 0881 - Email: rwilson@continuumbooks.com). 2002, 125 p.. ISBN 0.8264.6093-3. Prix: 14.99 livres
Le Royaume-Uni et l'Irlande ne sont pas parties à l'accord de Schengen. Le Danemark, la Suède et le Royaume-Uni ont choisi de ne pas adopter l'euro. Le Danemark a un opt-out en matière de défense… Depuis le Traité de Maastricht, les Etats membres ont la possibilité d'avancer à des vitesses différentes. Ce qui, au départ, n'était qu'une possibilité offerte, a été institutionnalisé par le Traité d'Amsterdam et puis élargi par le Traité de Nice. C'est ce qu'on a appelé "les coopérations renforcées". Quel que soit le nom qu'on veut lui donner, d'après l'auteur, cette souplesse dans l'organisation est certainement appelée à se développer. En effet, plus l'Europe s'élargira, plus elle assumera de responsabilités, et plus il deviendra difficile pour ses Etats membres d'agir dans l'uniformité. Il faut donc, estime l'auteur, "favoriser une intégration souple". Les Etats membres peuvent avoir des opinions divergentes sur ce que doit faire l'Union et sur le degré de souveraineté nationale qu'ils sont prêts à lui céder. L'auteur explique que de telles divergences jalonnent l'histoire de la construction européenne depuis la création de la CECA. Il estime par ailleurs que c'est tout à fait logique dans la mesure où les différents Etats membres ont des raisons différentes de participer à l'intégration européenne, ils ont des modèles politiques différents, et des problèmes différents. Des dérogations à certaines politiques ont, de tout temps, été accordées à des Etats membres. Et même si ces dérogations étaient censées être limitées dans le temps, certaines d'entre elles ont duré des années. Alex Warleigh explique pourquoi cette flexibilité renforcée est devenu un élément tellement important dans la construction européenne. Il revient sur l'historique, examine les dangers d'une telle souplesse mais aussi les opportunités qu'elle offre. Il conclut en affirmant qu'il faut la voir plus comme un élément positif dans le processus d'intégration que comme un problème potentiel. La souplesse, estime-t-il, est en effet un mécanisme important dans la réalisation de la devise européenne: "l'Unité dans la diversité".
(MF)
*** JEAN-CLAUDE ZARKA: QCM Institutions de l'Union européenne. Cinquième édition. Gualino éditeur (31, rue Falguière 75741Paris cedex 15). Tél.: (00-33) (0) 1 56 54 16 00 - fax: 56 54 16 49). 2002, 143 p. ISBN 2-84200-49. Prix: 12 euros
Comme son nom l'indique, cet ouvrage propose un ensemble de questions dont les réponses sont inscrites en fin de chapitre. Les domaines couverts sont les suivants: "de l'acte unique au traité de Nice", "le Conseil européen", "le Conseil de l'Union ", "la Commission", "le Parlement ", "la Cour de Justice des Communautés", "la Cour des comptes", "les autres institutions des Communautés", "les différentes sources du droit" et "les principes applicables aux actes communautaires". A la veille d'un examen ou pour une activité ludique au coin du feu, il s'agira là un ouvrage pratique, instructif et amusant. Jean-Claude Zarka est maître de conférences à l'Université des Sciences sociales de Toulouse.
(AD)
*** Revue internationale de politique comparée. Pratiques de la citoyenneté européenne. De Boeck (39 rue des Minimes, B-1000 Bruxelles. Abonnements: Accès+, 4 Fond Jean-Pâques, B-1348 Louvain-la-Neuve. Tél.: (32-10) 482570 - fax: 482519 - E-mail: acces+cde@deboeck.be). Printemps 2002, n° 9, 157 p., 37 euros. Abonnement: 92 euros. ISBN 2-8041-3913-1.
Que l'Europe serve de bouc émissaire commode en bien des occasions est une évidence qui se trouve dénoncée par de plus en plus de monde. Dans son avant-propos à ce numéro de la Revue internationale de politique comparée qui est tout entier consacré au thème de la citoyenneté européenne, Sylvie Strudel (Institut d'études politiques de Lille), maître d'œuvre de cette publication, ajoute d'emblée un autre constat en forme d'accusation: l'Europe sert « aussi de miroir à nombre de problèmes démocratiques internes » qui ne se résument pas au prétendu « déficit démocratique » des institutions européennes: « Crise de confiance envers les gouvernants, sentiment d'une représentation traditionnelle en décalage avec les préoccupations d'une fraction croissante de l'électorat, épineuse question du rapport entre le contrôle politique et la technicisation de la prise de décision publique ». Ce sont là, pour elle, autant de symptômes d'une crise des systèmes politiques tant nationaux que supranationaux. Qu'attendre, dans ce contexte difficile, voire inquiétant, de « l'Eurodémocratie » qui se met en place cahin caha, alors que « la désaffection des citoyens pour l'Europe reflèterait leurs désillusions envers leurs systèmes politiques, voire plus généralement leurs mises en doute des idéaux démocratiques » ? C'est à apporter des éléments de réponse à cette question que la petite équipe académique qui a contribué à ce numéro s'emploie en partant du concept de « citoyenneté européenne ». Tour à tour, Céline Belot étudie ce que les citoyens disent de leur soutien à l'Union dès lors qu'ils prennent - ou qu'on leur donne - la parole, Anne Jadot cerne les déterminants et contextuels de l'abstention massive enregistrée lors des européennes de 1999 qui témoigne, selon elle, d'une crise plus large de la représentation, Sylvie Strudel constate que le corps électoral européen paraît se construire plus facilement « par le bas », l'élection du Parlement européen ayant moins mobilisé que des élections municipales depuis que la citoyenneté de l'Union a ouvert le droit de vote aux migrants européens, Paul Magnette se demande si une citoyenneté européenne directe se met en place par le biais du droit de pétition, Julien Weisbein faisant de même pour ce qui est du lobbyisme associatif d'intérêt général. Les deux dernières contributions sont consacrées aux «usages élitaires des voies de recours devant les juridictions de l'Union» (Olivier Costa) et à la possible européanisation des mouvements sociaux (Corinne Gobin).
(MT)
*** La Cittadinanza Europea - Itinerari- Strumenti-Scenari. Rivista di studi e documentazione sull'integrazione europea. Philos (19, Via Quarrata, Roma. http://www.philosedizioni.it ). 1/2002, 245p., 14 euros. ISBN 88-86589-36-0.
La revue d'études sur l'intégration européenne qui a choisi de s'appeler "La citoyenneté européenne" est le fruit d'une collaboration entre l'Université "Roma Tre" et la Direction générale pour l'intégration européenne au ministère italien des Affaires étrangères. Le directeur général est Rocco Cangelosi, qui a été en particulier Représentant permanent adjoint de l'Italie auprès de l'Union, et qui est l'auteur, entre autres, du livre Du projet de Traité Spinelli à l'Acte unique européen. Chaque publication se compose de deux volumes: l'un qui reprend des documents, parfois inédits, sur les positions italiennes et des institutions communautaires dans les négociations européennes, l'autre qui contient une série d'essais de différents auteurs sur plusieurs thèmes de l'actualité européenne. Les textes de ce premier cahier émanent du Président de la République Ciampi, du ministre aux Affaires européennes Buttiglione, du Juge à la Cour de Justice européenne La Pergola, de Pier Virgilio Dastoli, de l'Université "Roma Tre". Cangelosi et Buccino Grimaldi y évoquent quant à eux la "note" de Michel Barnier d'octobre 2001 sur la réforme institutionnelle. Ils la considèrent comme l'un "des plus intéressants documents publiés récemment sur l'Europe", dans un chapitre dans lequel ils soulignent "le courage de la lucidité" du Commissaire européen aux affaires institutionnelles.
(MG)
*** Nouvelles de Chypre. Ambassade et Délégation Permanente de la République de Chypre auprès de l'UE (2 Square Ambiorix - 1000 Bruxelles - Tél: (32-2) 7353510 - Fax: 7357948 - E-mail: chypre.pio.bxl@skynet.be). Septembre - Octobre 2002, 4p..
Selon le commissaire européen en charge de l'élargissement, Günter Verheugen, il n'existe " pas d'obstacles juridiques ou constitutionnels à l'adhésion de l'ensemble de l'île de Chypre à l'Union". Il précise que "l'opposition de la Turquie à l'adhésion de Chypre n'est pas fondée" et que "l'Union européenne l'a déjà rejetée ". La dixième conférence d'adhésion entre l'Union et Chypre fait également l'objet d'un article. On y apprend que Per Stig Moeller, le ministre danois des Affaires étrangères en charge de la présidence du Conseil, a reconnu les "progrès considérables réalisés par Chypre dans le processus d'adhésion". Parmi les autres sujets traités dans ce numéro on trouve le discours de Ioannis Kassoulides devant l'Assemblée générale de l'ONU à New York, "les efforts de l'ONU pour résoudre le problème chypriote", et "le rappel à l'ordre de la Turquie par le Conseil de l'Europe".
*** Key to Europe. European Students's Forum, AEGEE Europe (PO Box 72 - B-1040 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2452300 - Fax: 2456260 - E-mail: info@aegee.org - Internet: http: //http://www.aegee.org ). 2001/2002. 64p..
La publication s'ouvre sur les félicitations de Romano Prodi « aux nouvelles générations de l'Europe à l'heure d'un tournant dans l'histoire du continent ». Elle passe ensuite en revue les activités de l'association des étudiants de l'Europe pendant les années 2001 et 2002. Au sommaire: une présentation de l'association (histoire, réseau, structure et activités, projets, groupes de travail), les "gens qui font tourner la machine", le « Sommet des 28 », le calendrier des activités, les rencontres, conférences, colloques et les stages.
*** Rapport annuel d'activités pour 2001. Commission de Venise, Conseil de l'Europe. (DG1 - F-67075 Strasbourg cedex - Tél: (33-3)88412205 - Fax: 413738 - E-mail: venice@coe.int - Internet: http: //http://www.venice.coe.int ). 2002. 83p..
Les bilans de l'année écoulée sont positifs pour la "Commission européenne pour la démocratie par le droit", ou "Commission de Venise". En matière de promotion des réformes démocratiques, la publication reprend les coopérations réalisées avec l'Arménie, l'Azerbaïdjan, la Géorgie, la Hongrie, la Moldavie, la Roumanie, la Slovaquie, la Suisse, la Turquie, mais aussi en Afrique du Sud. Apres une « année où la Commission a poursuivi avec succès ses activités », son Président, Antonio La Pergola se félicite d'avoir considérablement renforcé le rôle de la Commission dans le règlement des conflits politico-ethniques et d'avoir mis en place, avec l'Assemblée parlementaire et le Congrès, de nouvelles activités en matière électorale.
*** The European Declaration on Paper Recovery. European Recovered Paper Council & The Confederation of European Paper Industries Newsletter. (CEPI 250 Avenue Louise Box 80 B-1050 Bruxelles - Tél.: (32-2) 6274911- Fax: 6468137 - E-mail: mail@cepi.org - Internet: http: //http://www.cepi.org - http://www.paperonline.org ). October 2002. 15p..
Le deuxième rapport relatif à la Déclaration européenne sur le recyclage du papier décrit les premières actions des signataires pour non seulement atteindre les cibles de recyclage fixés à plus ou moins cinquante-six pour cents à l'horizon 2005, mais aussi pour améliorer la performance environnementale de l'industrie. Tous les mécanismes de suivi avaient été mis en place pour atteindre ces objectifs, et les actions commencent à porter leurs fruits.
En bref
*** Courrier économique et financier. KBC, Septembre 2002, Bruxelles. "Behavioural Finance: raison contre émotion sur les marchés financiers" et "les médias et leur influence sur les investisseurs"… *** NASDAQ Educational Foundation, 2002, New York "Les mécanismes du marché: un guide des marchés financiers aux Etats-Unis". *** Focus sur la Flandre, la partie néerlandophone de la Belgique. n°35, Octobre 2002, Tielt Parmi les sujets abordés dans cette édition, on retrouve les suivants: "Raidissement d'Agalev sur la question du Népal", "Louis Michel ne voit aucune raison de suspendre la livraison d'armes…", "Le gouvernement flamand doit trouver 20 millions", "Les communes se font juge", "Des cours d'intégration obligés ?", "Docteurs de garde au service d'urgence", "Les livres pour enfants flamands en vogue ".