UNION EUROPÉENNE
| 10/06 - | BRUXELLES: - Parlement européen: commissions: Affaires étrangères, droits de l'homme, sécurité commune et politique de défense (et 11); juridique et marché intérieur; industrie, commerce extérieur, recherche et énergie (et 11); environnement, santé publique et politique des consommateurs (et 11); pêche (et 11); droits de la femme et égalité des chances (et 11); pétitions |
| - | BRUXELLES: - Signature de l'accord de coopération scientifique avec Israël |
| - | BRUXELLES: - CES: colloque sur le dialogue social européen et le dialogue civil |
| 11/06 - | LUXEMBOURG: - Conseil Agriculture/ Pêche (et éventuellement jours suivants) |
| - | BRUXELLES: - Réunion de la Commission européenne |
| - | BRUXELLES: - Sommet interinstitutionnel (Pat Cox, Kostas Simitis et Romano Prodi) au PE |
| - | BRUXELLES: - Convention européenne: session plénière (au 13/06) |
| - | BRUXELLES: - Parlement européen: commissions: libertés publiques et droits des citoyens, de la justice et des affaires intérieures (et 12); économique et monétaire (et 12); emploi et affaires sociales; agriculture et développement rural (et 12); politique régionale, transports et tourisme (et 12); développement et coopération (et 12).- Audition publique "Les perspectives positives pour l'avenir des services d'intérêt général en Europe" (commission économique).- Audition: OMC: agriculture, propriété intellectuelle et "questions de Singapour" (commission industrie).- Audition publique "Elections 2004 - comment garantir une représentation équilibrée entre les femmes et les hommes" (commission des droits de la femme et de l'égalité des chances) |
| - | LUXEMBOURG: - Tribunal de première instance: arrêt T-93/01 A. Seisenbacher/ Commission (droit institutionnel) |
| 12/06 - | BRUXELLES: - Parlement européen: commissions: culture, jeunesse, médias et sports; affaires constitutionnelles.- Audition publique "Accès aux documents de l'UE: état des lieux" (commission des libertés publiques et des droits des citoyens, de la justice et des affaires intérieures).- Audition publique sur les cultures organiques (commission de l'agriculture) |
| - | LUXEMBOURG: - Cour de justice: arrêt C-112/00 Schmidberger (libre circulation des marchandises), arrêt C-446/01 Commission/ Espagne (environnement), arrêt C-363/00 Commission/ Italie (ressources propres des Communautés), arrêt C-234/01 Gerritse (liberté d'établissement), arrêt C-275/01 Sinclair Collis (fiscalité), arrêt C-316/01 Glawischnig (environnement), arrêt C-425/01 Commission/ Portugal (politique sociale), arrêt C-299/00 Commission/ Finlande (politique sociale), arrêt C-97/01 Commission/ Luxembourg (concurrence), arrêt C-103/01 Commission/ France (environnement et consommateurs), arrêt C-148/01 Grèce/ Commission (agriculture) |
| 13/06 - | BRUXELLES: - Conseil Environnement |
AUTRES ÉVÉNEMENTS
| 10/06 - | BRUXELLES: - BEI: conférence sur le développement du secteur privé dans les pays partenaires méditerranéens |
| - | BRUXELLES: - Lancement officiel du "European Brain Council" (PE) |
| 12/06 - | OSLO: - 7ème Conférence des ministres européens de la Santé "Santé, dignité et droits de l'homme" organisée par le gouvernement norvégien et le Conseil de l'Europe (et 13/06) |
| - | BRUXELLES: - Ouverture par M. Busquin de la Conférence "Governance of the ERA - the role of civil society" |
| - | BRUXELLES: - Conférence "La sécurité des équipements de travail: stratégies pour impliquer les utilisateurs dans l'amélioration des normes techniques" organisée par le Bureau technique syndical européen pour la santé et la sécurité (BTS) (et 13/06) |
| - | BRUXELLES: - Conseil de l'Atlantique Nord: session des ministres de la Défense - Commission OTAN-Ukraine - Groupe des plans nucléaires, Comité des plans de défense - |
| - | PARIS: - Séminaire Cicero Foundation "La politique étrangère et de sécurité commune - Quelles leçons tirer de la crise de l'Irak?" (et 13/06) |
| 13/06 - | BRUXELLES: - Conseil OTAN-Russie-Conseil de partenariat euro-atlantique (ministres Défense) |