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Bulletin Quotidien Europe N° 9908
Sommaire Publication complète Par article 25 / 27
INFORMATIONS GÉNÉRALES / (eu) ue/lÉgislation

Principaux actes publiés au Journal officiel de l'UE

Bruxelles, 26/05/2009 (Agence Europe) - Voici un aperçu des principaux actes publiés au Journal officiel de l'UE du mardi 26 mai 2009:

Culture (L 127)

Décisions du Conseil du 12 mai 2009 concernant la désignation des Capitales européennes de la culture 2012 [Guimarães (Portugal) et Maribor (Slovénie)] et 2013 [Marseille (France) et Košice (Slovaquie)]

Agriculture (L 127)

Décision de la Commission du 28 janvier 2009 concernant les «plans de campagne» dans le secteur des fruits et légumes mis à exécution par la France

Règlement (CE) n° 430/2009 de la Commission du 25 mai 2009 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Kölsch, bière, Allemagne (IGP)]

Produits phytopharmaceutiques (L 127)

Directive 2009/51/CE de la Commission du 25 mai 2009 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en ce qui concerne la spécification de la substance active nicosulfuron

Concurrence (C 117)

Notification préalable d'une concentration - (Affaire COMP/M.5534 - Access/PCH/LBI)

Non-opposition à une concentration notifiée - (Affaire COMP/M.5504 - Bridgepoint Capital Group/Hermes Private Equity Directs)

Institutions (L 127)

Décision du Conseil du 27 avril 2009 portant adaptation des indemnités prévues par les décisions 2003/479/CE et 2007/829/CE relatives au régime applicable aux experts et militaires nationaux détachés auprès du secrétariat général du Conseil

Procédures administratives (C 117 A)

Commission - Avis de vacance pour un poste de directeur (grade AD 14) du Centre européen de prévention et de contrôle des maladies (Stockholm). (O.L.)

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