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Bulletin Quotidien Europe N° 9875

3 avril 2009
Sommaire Publication complète Par article 34 / 35
INFORMATIONS GÉNÉRALES / (eu) ue/lÉgislation
Principaux actes publiés au Journal officiel de l'UE

Bruxelles, 02/04/2009 (Agence Europe) - Voici un aperçu des principaux actes publiés au Journal officiel de jeudi 2 avril 2009:

Agriculture (L90)

Règlement (267/2009) de la Commission du 1er avril 2009 modifiant le règlement1295/2008 relatif à l'importation de houblon en provenance des pays tiers

Transport (L90)

Décision du Conseil du 15 septembre 2008 relative à la signature de l'accord entre la Communauté européenne et l'État d'Israël sur certains aspects des services...

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