*** PAUL MAGNETTE, KALYPSO NICOLAIDIS: Grands et petits Etats dans l'Union européenne: réinventer l'équilibre. Notre Europe (41 bld des Capucines, F-75002 Paris. Tél.: (33-1) 44589797 - fax: 44589799 - Courriel: notreeurope@notre-europe.asso.fr - Internet: http: //http://www.notre-europe.asso.fr ). Collection "Etudes et Recherches", n° 25. 2003, 47 p..
Le clivage qui divise les Etats membres de l'Union élargie entre "grands" et "petits" sur les questions institutionnelles traitées, hier, à la Convention et, aujourd'hui, au sein de la Conférence intergouvernementale empoisonne le climat. La problématique est analysée, dans cette nouvelle publication du Groupement d'études et de recherches Notre Europe (disponible en anglais et en français sur son site Internet), de manière positive et, selon Jacques Delors, "astucieuse". Dans un premier temps, les auteurs - l'un est professeur de science politique et directeur de l'Institut d'études européennes à l'Université libre de Bruxelles, l'autre est notamment professeur de relations internationales à l'Université d'Oxford - étudient comment l'opposition fondée sur la taille des pays est devenue de plus en plus sensible au cours des dix dernières années. Ayant constaté que "les tensions entre les Etats les plus peuplés et les moins peuplés sont une caractéristique de toute union fédérale", elles qui ont déjà été "à l'origine de l'un des conflits les plus sensibles de la Convention de Philadelphie il y a deux siècles", ils rappellent les éléments de "l'équilibre originel" entre les trois "grands" et les trois "petits" pays fondateurs (le système de pondération des voix, l'indépendance des institutions supranationales et le rejet d'une présidence permanente), les raisons de "l'exacerbation des tensions" au cours des années 70 et 80, enfin l'affaire du "grand élargissement" qui a vu les grands Etats succomber de façon croissante au "syndrome de Lilliput", eux qui se perçoivent désormais "comme des géants potentiellement entravés par une couronne de mini Etats".
Paul Magnette et Kalypso Nicolaïdis passent ensuite en revue les propositions qui ont fleuri "au sein (et autour) de la Convention", mettant notamment l'accent sur la Présidence. C'est toutefois la troisième et dernière partie de l'étude qui retiendra l'attention car les auteurs y tracent des pistes de compromis jugées "astucieuses" par Jacques Delors en vue de réinventer plutôt que de remplacer l'équilibre originel du modèle communautaire. Selon eux, une synthèse doit s'appuyer sur une triple volonté: celle d'éviter les "trocs" institutionnels conduisant à rechercher un "compromis entre institutions, tel que le Conseil pour les grands et la Commission pour les petits" ; celle ensuite d'assurer un réel équilibre, "améliorer la visibilité, la légitimité et la continuité du leadership européen" ne pouvant "être compatible avec un affaiblissement de la Commission et de son président" ; celle enfin d'accroître l'efficacité des différentes institutions., tout en renforçant la démocratie et la légitimité. Sur cette base, ils militent en faveur d'un maintien de la Présidence tournante sous une forme revue et corrigée. Michel Theys
*** OLIVIER DUHAMEL: Pour l'Europe. Le texte intégral de la Constitution expliqué et commenté. Editions du Seuil (27 rue Jacob, Paris VI. Internet: http://www.seuil.com ). 2003, 435 p., 21,50 euros. ISBN 2-02-06217-3.
Ceux qui n'ont pas pu suivre les longs mois de travail de la Convention européenne à chaud, à travers les chroniques d'Olivier Duhamel, peuvent revisiter maintenant le chemin parcouru dans ce livre où Duhamel reprend en partie son ancien carnet de bord de "conventionnel" très engagé et où il commente les résultats de ce travail, le projet de Constitution européenne. Que les lecteurs soient parmi les initiés de l'Europe ou qu'ils soient peu au courant des affaires européennes, peu importe: le livre est à la fois instructif et agréable, grâce à une combinaison heureuse entre la compétence de son auteur et son style vif et percutant, cette éloquence que connaissent bien ceux qui ont entendu ses interventions aussi bien à la Convention qu'au Parlement européen. Le député socialiste français, avant d'entrer dans le vif de son ouvrage, remercie à juste titre ses collègues Pervenche Berès et Catherine Lalumière (qui ont travaillé avec lui l'une sur la Constitution, l'autre sur la Charte des droits fondamentaux), ainsi que Jean-Louis Quermonne "qui nous aide tant à comprendre l'Europe" - une bonne occasion, pour nous aussi, de remercier le Pr. Quermonne. "Pour l'Europe" a valu à Olivier Duhamel le "Prix du livre pour l'Europe" attribué pour la première fois fin octobre, lors des "Entretiens européens d'Epernay". (MG)
*** DAVID FRIGGIERI: The EU and sovereignty towards multi-level governance. Minima Publishers (8 Frères Street, Sliema SLM 14, Malte). 2002, 146 p.. ISBN 99909-999-8-8.
Un des objectifs majeurs de la Convention a été de simplifier, voire même de démythifier les Institutions européennes. A ses débuts, la construction européenne a eu besoin d'une certaine dose sinon d'obscurantisme, en tout cas de discrétion qui était gage de tranquillité et conforme à l'esprit de l'époque. Désormais, en ce temps de grande communication, la clarté est devenue plus que nécessaire, tant dans le fond et la forme des institutions que dans la façon dont elles communiquent avec le grand public. Dans ce livre, un jeune juriste maltais passé par le moule du Collège d'Europe à Bruges passe en revue les causes potentielles de conflits entre l'ordre juridique constitutionnel de l'Union et les Constitutions nationales. Après avoir rendu compte des débats qui opposent les partisans d'une Constitution européenne à ceux qui s'y opposent au nom des souverainetés nationales, David Friggieri plaide résolument en faveur d'une "constitutionnalisation à multiples niveaux" qui aurait pour effet d'amener l'Union et ses Etats membres à agir en réseau. (SCh)
*** FRANCOIS D'ARCY: Les politiques de l'Union européenne. Editions Montchrestien (31 rue Falguière, F-75741 Paris cedex 15. Tél.: (33-1) 56541600 - fax: 56541649 - Courriel: info@eja.fr - Internet: http://www.lgdj.fr ). Collection "Clefs/Politique". 2003, 152 p., 11 euros. ISBN 2-7076-1356-8.
Ce petit ouvrage présente de manière synthétique et didactique les différentes politiques européennes. Directeur honoraire de l'Institut d'études politiques de Grenoble, François d'Arcy - qui enseigne désormais au Brésil… - souligne le succès et le caractère inédit du marché intérieur unifié sans occulter les efforts qu'il reste à consentir pour parachever l'ouvrage. Dans un premier temps, l'auteur dresse le bilan de ce qui a été fait et trace les perspectives pour les chantiers en cours ou à venir, ce qui l'amène notamment à constater que l'Europe communautaire constitue "l'exemple le plus réussi d'intégration économique régionale". Il consacre ensuite un chapitre aux fondements juridico-institutionnels des politiques européennes, invitant son lecteur à maîtriser la complexité des Traités existants et à saisir le fonctionnement du triangle institutionnel ainsi que des processus décisionnels. François d'Arcy décrit ensuite les différentes étapes de l'élaboration du marché unique avant de mettre en évidence certains secteurs - politique agricole commune, pêche, services d'intérêt économique général - qui dérogent aux règles de la libre concurrence, ainsi que la politique régionale. Après avoir observé la situation des personnes dans l'Union, "du travailleur au citoyen", l'auteur s'intéresse à la coordination des politiques économiques, sociales et de l'emploi des Etats membres. Le dernier chapitre parle des politiques extérieures de l'Union: la politique commerciale commune, la coopération au développement et la Politique étrangère et de sécurité commune. Un ouvrage très complet et fiable qui n'en est pas moins accessible au plus grand nombre.
(MLe)
*** PHILIPPE MOREAU DEFARGES: La gouvernance. Presses universitaires de France (6 avenue Reille, F-750141 Paris. Tél.: (33-1) 46338985 - fax: 58103182). Collection « Que sais-je ? ». 2003, 127 p.. ISBN 2-13-053745-6.
Le terme "gouvernance" apparaît dès le douzième siècle mais sa réactualisation date de la fin du siècle dernier, soit à la précipitation du monde dans une autre ère. En effet, l'effondrement du bloc soviétique, la dissolution des rêves tiers-mondistes et le triomphe du modèle occidental consacre l'apparition de la mondialisation. Or, les mots n'apparaissant jamais par hasard, "la gouvernance s'inscrit dans la constellation d'idées produites par ce phénomène". Elle "plonge ses racines dans la grande rupture de la modernité". Apparue à la fin du Moyen Age, cette libération du monde sacré, sa sécularisation du moins, participe d'une quête permanente, et plus large, "des meilleurs systèmes de gestion des hommes et des ressources". Ainsi, pour la gouvernance, la décision n'est plus l'histoire d'un homme mais le fruit d'une "négociation permanente entre les acteurs sociaux, constitués en partenaires d'un vaste jeu". L'auteur, professeur à l'Institut d'études politiques de Paris et Chercheur à l'Ifri, analyse tout d'abord le contexte de naissance de la gouvernance, ce qui permet de vérifier si elle constitue une évolution authentique, et non une illusion enthousiasmante mais fugace. Ensuite, il scanne les trois principaux terrains d'affirmation de la gouvernance que sont l'entreprise, l'Etat et le système onusien. Après avoir défini ses constituants fondamentaux, il trace un bilan provisoire des expériences concrètes de gouvernance en relevant ses éventuelles contradictions. (AD)
*** SARAH KENT (sous la dir. de): Liberal Language. Speaches & essays 1998-2003 by Graham Watson. Bagehot Publishing (Beard's Yard Langport, Somerset TA 10 9PS. Courriel: euro_office@cix.co.uk). 2003, 156 p., 15 euros, 9,50 £. ISBN 0-9545745-0-8.
Graham Watson a été le premier libéral démocrate britannique élu au Parlement européen, en juin 1994. Il a donc dû attendre quinze ans après les premières élections européennes de juin 1979, alors que les libéraux britanniques délégués par Westminster siégeaient déjà à l'Assemblée non élue: on se souvient du flamboyant Russell Johnston, un Ecossais comme Watson. Maintenant, les libéraux démocrates européens au Parlement européen sont onze, dont cinq femmes - et tous très actifs. Depuis presque dix ans, Graham Watson et ses collègues font beaucoup pour la visibilité des libéraux (c'est le cas, par exemple, d'Andrew Duff, à la Convention européenne). Watson le fait, depuis janvier 2002, comme président du groupe libéral où il a remplacé Pat Cox, devenu président du Parlement européen (un groupe qui a été présidé entre autres par Simone Veil et Valéry Giscard d'Estaing...). Graham Watson a également été un très sourcilleux président de la commission des libertés publiques, de la justice et des affaires intérieures, oeuvrant pour un plus grand contrôle du Parlement européen sur une politique en plein développement mais encore opaque aux yeux du citoyen.
Graham Watson, qui a été leader des Mouvements de la jeunesse libérale européenne et cofondateur du Forum de la jeunesse des Communautés européennes, rassemble ici plusieurs discours des dernières années, les classant en trois chapitres: les thèmes "Justice/affaires intérieures" qui lui sont particulièrement chers (le dernier titre est: "Les immigrants doivent être intégrés")¸ la "construction de l'Union européenne" (où il évoque notamment l'euro ou la future Constitution) et "les relations internationales" (où il traite en particulier de "démocratie et libéralisme à Taiwan", une autre affaire qui lui tient très à coeur).
"Pourquoi ai-je voulu devenir député européen plutôt que d'être élu à Westminster ?", se demande Watson dans l'introduction de son recueil. Sa réponse irritera sans doute ceux pour qui le Parlement européen est loin d'avoir la légitimité des parlements nationaux et, surtout, celle de la Chambre des Communes: "A cause du sentiment que les parlements nationaux étaient dépassés par le temps. (...) Le parlement britannique me semblait au mieux stagnant, peut-être même en déclin (...). Le Parlement européen, au contraire - malgré ses pouvoirs restreints de 1994 - était une institution dynamique gagnant davantage de contrôle sur d'autres institutions dont l'influence allait aussi grandissant". (MG)
*** ALEXANDER H. TRECHSEL, FERNANDO MENDEZ, RAPHAEL KIES: The European Parliament and the Challenge of Internet Voting. The Robert Schuman Centre for Advanced Studies, European University Institute (Convento, 19 via delle Fontanelle, I-50016 San Domenico di Fiesole. Tél./fax: (39-055) 4685770 - Courriel: forinfo@iue.it). Collection "Policy Papers", n° 03/3. 2003, 24 p..
Le citoyen européen pourra-t-il voter par Internet lors des élections européennes de 2009 ? Ce Policy paper s'emploie à répondre à cette question en reprenant les principaux points abordés lors d'une conférence que l'Institut universitaire européen de Florence a consacré à l'i-voting. Après avoir établi le cadre dans lequel cette question a été discutée, les auteurs dressent le bilan de diverses expériences et de projets en cours, avant de s'intéresser à la faisabilité de ce mode de scrutin et à ses effets potentiels. Leur conclusion ? Utiliser le réseau Internet ne peut qu'améliorer le processus démocratique au sein de l'Union. Des recherches approfondies sont toutefois encore nécessaires, notamment pour assurer une utilisation sécurisée. Ils proposent diverses pistes pour y aboutir. L'organisation d'un forum au niveau européen sur l'i-voting est l'un des moyens envisagés par les chercheurs pour faire avancer ce projet. (NJo)
*** EuroGuide. Annuaire des institutions de l'Union européenne. Editions Delta (416 av. Louise, B-1050 Bruxelles. Tél.: (32-2- 2175555 - fax: 2179393 - Courriel: editions.delta@skynet.be). 2003, 648 p., 165 euros. ISBN 2-8029-0161-3.
Lancé en 1977, l'EuroGuide en est arrivé à sa vingtième édition. Comme les précédentes, la livrée 2003, avec ses 648 pages, fournit des informations très détaillées non seulement sur les principaux acteurs de l'Union européenne (avec un index analytique de 3.000 entrées et un index alphabétique d'environ 9.000 noms, ainsi que plus de 500 photos de personnalités et, aussi, de bâtiments), mais également des indications (en français et en anglais) sur le fonctionnement des institutions de l'Union: dates des sessions du Parlement européen, principaux sites web, jours de congé au sein des institutions, fêtes nationales, vade-mecum à l'usage du corps diplomatique, etc.. Des informations d'autant plus nécessaires et touffues dans une Europe communautaire qui s'élargit.
Cette année, la préface est signée par Valéry Giscard d'Estaing qui rappelle le travail accompli par la Convention européenne dont il a été le président, en souhaitant que "notre Constitution puisse être le fondement et le prélude de l'Europe à venir". (MG)
*** La COMMISSION EUROPEENNE (Office des publications officielles des Communautés européennes, L-2985 Luxembourg. Internet: http: //publications.eu.int) a publié le document suivant:
*** Les politiques structurelles et les territoires de l'Europe: Compétitivité, développement durable et cohésion en Europe. DG Politique régionale, service Inforegio (CSM2-A00/COU, B-1049 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2960634 - fax.: 2962305 - Internet: http://www.europa.eu.int/inforegio - Courriel: regio-info@cec.eu.int). 2003, 57 p.. ISBN 92-894-6008-3.
Cette revue présente les moyens dont l'Union s'est dotée pour faire face à certains défis, tels que l'élargissement ou les restructurations économiques induites par la mondialisation, et qui attendent les régions d'Europe. On y découvre les différents champs d'action de la politique européenne et les efforts entrepris pour améliorer la compétitivité régionale, notamment au moyen des fonds structurels, du développement durable, de la société de l'information ou encore des échanges interrégionaux. Différents projets, en cours ou en gestation, illustrent les actions menées pour chacun de ces secteurs.
*** New Neighbours: What does a bigger Europe mean to you ?. Local Government International Bureau & The Foreign Policy Centre (Local Government House, Smith Square, London SW1P 3HZ. Tél.: (44-20) 76643100 - fax: 76643128 - Internet: http//http://www.lgib.gov.uk - Courriel: enquiries@lgib.gov.uk). 2003, 37 p..
Cette revue a pour objectif de mieux faire comprendre aux collectivités locales britanniques, ainsi qu'aux citoyens, la réalité de l'élargissement et les bénéfices qu'il peut leur apporter. Elle présente succinctement le processus en cours et ses implications pour les autorités locales britanniques. La revue présente brièvement les pays candidats, certains liens qu'ils entretiennent avec le Royaume-Uni ainsi que la structure de leurs autorités locales.
*** Revue du marché commun et de l'Union européenne. Les éditions techniques et économiques (3 rue Soufflot, F-75005 Paris. Tél.: (33-1) 55426130 - fax: 55426139 - Internet: http: //http://www.editecom.com - Courriel: editecom@starnet.fr). Octobre - novembre 2003, n° 472, 65 p.. Abonnement: 202 euros.
A l'heure où la France et l'Allemagne se font frapper sur les doigts, la revue consacre plusieurs articles au pacte de croissance et de stabilité. Parmi les autres sujets abordés dans cette édition, on retrouve les suivants: la coopération policière au sein de l'Union, le soutien au processus de démocratisation engagé dans les pays d'Europe centrale et orientale, la lutte contre la pollution maritime .
*** Südosteuropa Mitteilungen. Südosteuropa-Gesellschaft (49 Widenmayerstrasse. D-80538 München. Tél.: (49-89) 212154-0 - fax: 2289469 - Internet: http://www.suedosteuropa-gesellschaft.com - Courriel: suedosteuropa-gesellschaft@t-online.de ). 2003, n° 4-5, 167 p., 10 euros. Abonnement: 50 euros.
Rédigée principalement en allemand, Südosteuropa traite des affaires sociales et politiques ainsi que des médias des pays du sud-est de l'Europe. Ce numéro est consacré en particulier à la Croatie et à la Moldavie. D'autres contributions se penchent notamment sur le sommet entre l'Union et les pays de l'ouest des Balkans, au regard de la justice internationale sur le cas de Srebrenica, ou encore à l'image des Albanais véhiculée par le film serbe « The hornet ».
*** Réalités industrielles. Editions ESKA (12 rue du Quatre-Septembre, F-75002 Paris. Tél.: (33-1) 42865573 - fax: 42604535 - Internet: http: //http://www.eska.fr ). Collection « Annales des Mines ». Août 2003, 80 p., 22,11 euros. ISBN 274720578-9.
Ce numéro est consacré à l'énergie en France et dans le monde. Un article commente l'ouverture du marché français de l'électricité et du gaz à la concurrence. Il est également fait écho de l'engagement de la France à réduire des deux tiers les émissions de gaz carbonique en trente ans. La seconde partie de la revue reprend le bilan énergétique de la France pour 2002, son évolution depuis 1973, ainsi que des analyses des différents secteurs énergétiques.
Revues en bref
*** Financial Stability Review 2003. Banque Nationale de Belgique. 2003, Bruxelles. Ce rapport, souligne l'importance que la Banque Nationale confère au maintien d'un système financier efficace et solide. Il brosse aussi un tableau de la stabilité financière. *** Nouvelles de Chypre. Bureau de presse de l'Ambassade et de la Délégation de la République de Chypre auprès de l'Union européenne. Août - septembre 2003, Bruxelles. Il s'agit d'un bulletin d'information mensuel officiel de l'Ambassade de Chypre auprès de l'Union européenne.