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Bulletin Quotidien Europe N° 9923

18 juin 2009
Sommaire Publication complète Par article 44 / 45
INFORMATIONS GÉNÉRALES / (eu) ue/lÉgislation
Principaux actes publiés au Journal officiel de l'UE

Bruxelles, 17/06/2009 (Agence Europe) - Voici un aperçu des principaux actes publiés au Journal officiel de l'UE du mercredi 17 juin 2009:

Agriculture (L 153 et L 154)

Règlement (CE) n° 491/2009 du Conseil du 25 mai 2009 modifiant le règlement (CE) n° 1234/2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement «OCM unique») (L 154)

Règlement (CE) n° 511/2009 de la...

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