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Bulletin Quotidien Europe N° 9793
Sommaire Publication complète Par article 33 / 34
CALENDRIER /

UNION EUROPÉENNE

 1/12 -  BRUXELLES: - Conseil Compétitivité (et 2/12) 
 -  BRUXELLES: - Réunion de l'Eurogroupe 
 -  MADRID: - Conseil du PSE (Parti socialiste européen) (et 2/12) 
 -  BRUXELLES: - PE/ commissions: affaires étrangères (au 3); budgets (2 et 4) ; affaires économiques (2 et 4); environnement (et 2); marché intérieur (et 2); transports (et 2); culture (et 2); libertés civiles (et 2); affaires constitutionnelles (et 2); droits de la femme (et 2); pétitions ; agriculture: atelier sur l'impact pour le secteur agricole du Traité de Lisbonne 
 2/12 -  BRUXELLES: - Conseil Écofin 
 -  BRUXELLES: -Trilogue en conciliation sur le 3e paquet relatif à la sécurité maritime (Erika III) 
 -  BRUXELLES: - PE: commissions: commerce international (et 4); contrôle budgétaire ; emploi et affaires sociales ; industrie ; pêche ; pétitions ; commission temporaire sur le changement climatique.- Auditions publiques: « Révision de la régulation sur le roaming » (commission industrie) ; « Eurovignette III » (commission transports) ; « Cohésion territoriale » (commission dévelop. régional).- Les deuxièmes Rencontres du PE pour la diversité des cultures « Diversité culturelle: regards croisés entre l'UE et les États-Unis ».- Forum sur la coopération judiciaire dans les affaires civiles (com. affaires juridiques et com. libertés civiles) 
 -  BRUXELLES: - Comité politique et de sécurité (et 3/12) 
 -  LUXEMBOURG: - Tribunal 1ère instance: arrêt T-362/05 Nuova Agricast/ Commission, T-363/05 Cofra/ Commission (aide d'État), arrêt T-471/04 Karatzoglou/ AER (statut des fonctionnaires), arrêt T-212/07 Harman International Industries/ OHMI, arrêt T-67/07 Ford Motor / OHMI 
 3/12 -  BRUXELLES: - Parlement européen: mini session plénière (et 4/12) 
 -  BRUXELLES: - Réunion de la Commission européenne 
 -  BRUXELLES: - Coreper (et 4/12) 
 4/12 -  BRUXELLES: - Conseil Environnement (et 5/12) 
 -  PRAGUE: - Rencontre de la Conférence des présidents du PE avec le Premier ministre Mirek Topolanek, le président Vaclav Klaus et le gouvernement de la République tchèque 
 -  BRUXELLES: - PE: commission affaires juridiques.- Audition publique « L'accord de partenariat économique CE-Cariforum ».- Atelier « Agences de notation du crédit » (com. aff. écon.) 
 -  LUXEMBOURG: - Cour de justice: arrêt C-391/07 Glencore Grain Rotterdam (agric.), arrêt C-317/07 Lahti Energia (environ.), arrêt C-84/07 Commission / Grèce (libre circulation personnes), arrêt C-249/07 Commission/ Pays-Bas (libre circulation marchandises), arrêt C-330/07 Jobra (libre prestation des services), arrêt C-221/07 Zablocka-Wzyhermüller (citoyenneté européenne) 
 8/12 -  BRUXELLES: - Conseil Transports, Télécommunications et Énergie (et 9/12) 
 -  BRUXELLES: - Conseil Affaires générales et Relations extérieures (et 9/12) 
 -  BRUXELLES: - Troïka ministérielle UE-Nouvelle-Zélande 

AUTRES ÉVÉNEMENTS

 1/12 -  POZNAN: - Conférence internationale sur les changements climatiques (COP 14) (au 12/12) 
 -  DOHA: - Conférence internationale sur la révision du financement du développement (et 2/12) 
 -  STRASBOURG: - CPLRE: session du Congrès (au 3/12) 
 -  PARIS: - Séminaire sur la sécurité énergétique de l'Union européenne 
 -  BRUXELLES: - Conférence « Agir localement pour une société pour tous » organisée par la CE en collaboration avec le Forum européen des personnes handicapées (et 2/12) 
 2/12 -  BRUXELLES: - Conseil de l'Atlantique Nord: réunion ministres des Affaires étrangères (et 3) 
 -  PARIS: - Assemblée de l'UEO (Union de l'Europe occidentale): session (au 4/12) 
 -  MONTPELLIER: - Forum des villes: une ville durable et solidaire au quotidien (et 3/12) 
 3/12 -  HYDERABAD/ INDE: - Forum sur la Gouvernance de l'Internet (au 6/12) 
 5/12 -  PARIS: - Journée des rencontres européennes de l'inclusion sociale 

 

Sommaire

NOTULES
JOURNÉE POLITIQUE
INFORMATIONS GÉNÉRALES
CALENDRIER
INTERPENETRATION ECONOMIQUE