*** JEAN-LUC SAURON: La Constitution européenne expliquée. Présentation synthétique et thématique - Texte officiel et intégral de la Constitution - La Constitution en 30 questions. Gualino éditeur (EJA,. Paris. Internet: http://www.lgdj.fr ). 2004, 320 p., 20 €. ISBN 2-84200-809-X.
Jean-Claude Sauron, Maître des Requêtes au Conseil d'Etat et professeur associé à l'Université Robert Schuman de Strasbourg, explique dans ce très utile ouvrage comment a été rédigée et adoptée la Constitution européenne maintenant soumise à la ratification des Etats membres (jusqu'ici, seules la Lituanie, la Hongrie et la Slovénie l'ont ratifiée). Quant au jugement à porter sur ce texte, il estime qu'il faudrait "faire preuve d'humilité et de sagesse" comme Benjamin Franklin qui, en expliquant en 1787 son vote sur le projet de Constitution présenté par la Convention de Philadelphie, avait dit: "J'avoue qu'il y a plusieurs aspects (...) que je n'approuve pas pour le moment et que je ne suis pas sûr pour autant de ne jamais approuver (...). Je ne suis pas sûr non plus qu'une autre convention pourrait élaborer une autre Constitution. C'est pourquoi j'approuve celle-ci, parce que je ne m'attends à rien de mieux..." Des propos que pourraient parfaitement tenir des responsables européens d'aujourd'hui, face aux arguments de ceux qui, comme au PS en France, pensent pouvoir encore améliorer le contenu de la Constitution européenne.
Le Pr. Sauron, avant de publier le texte officiel de la Constitution, met en exergue certaines de ses caractéristiques, comme la "clarification du "vivre ensemble" dans une « communauté de valeurs », des "procédures plus visibles" ou "une action plus cohérente et plus solidaire pour affronter un monde en mutation". Surtout, l'auteur soulève les "30 questions qui font débat" dans cette phase de discussion publique en vue de la ratification de la Constitution par les Etats membres. Ainsi, il pose notamment la question générale de savoir quelle institution communautaire a le plus bénéficié de la Constitution, pour répondre: "sans conteste, le Parlement européen" - ce qui est un premier argument contre ceux qui prétendent que dans cette Constitution, il n'y a aucune avancée démocratique et même des reculs. Le Pr. Sauron aborde plusieurs autres problèmes qui sont au coeur du débat en France et qui doivent être clarifiés en vue du référendum attendu maintenant avant l'été, comme: la Constitution remet-elle en cause le caractère laïque de la France ? La défense du caractère laïque de la société française est "parfaitement assurée par la formulation retenue" dans le préambule, répond l'auteur. La Constitution apporte-t-elle quelque chose de nouveau en matière de services publics ? L'article III-122 permettra d'"opposer à une logique "toute concurrence" des préoccupations de cohésion sociale et de réhabiliter les services publics comme outils nécessaires au fonctionnement efficace d'une économie de marché", même s'il "ne garantit pas le maintien immuable de la forme prise par les services publics en France au début des années cinquante". L'exception culturelle continue-t-elle d'être protégée après la Constitution ? "Tout à fait", grâce à la rédaction de l'article III-315 obtenue par la France. Quant à une des questions qui suscitent les passions les plus vives en France, celle de l'adhésion de la Turquie à l'Union européenne, Jean-Luc Sauron précise: "La Constitution ne modifie pas fondamentalement les règles en matière d'adhésion (...) la Constitution ne facilite, ni ne rend plus difficile l'adhésion de la Turquie". Lecteurs-citoyens, à vos marques !
Marina Gazzo
*** JACQUES ZILLER: La nuova Costituzione europea. Il Mulino (37 strada Maggiore, Casella Postale n°119, I-40100 Bologne. Courriel: diffusione@mulino.it - Internet: http://www.mulino.it ). Collection "Universal Paperbacks il Mulino". 2004, 202 p., 10,50 €. ISBN 88-15-09813-5.
"Dans les pages qui suivent se trouve la réponse à toutes les questions et à toute la curiosité qu'on peut avoir sur la Convention", sur le texte dont elle a accouché et sur celui qui a finalement été approuvé par les chefs d'Etat et de gouvernement… Dans sa préface à cet ouvrage, Giuliano Amato, qui fut l'un des deux vice-présidents de Valéry Giscard d'Estaing, n'a pas de mots assez chaleureux pour saluer le travail de Jacques Ziller. Professeur de droit public à la Sorbonne avant de passer à l'Institut universitaire européen de Florence où il a dirigé le département de science juridique (et pu se faire apprécier de l'ancien président du Conseil italien…), Ziller est un spécialiste du droit constitutionnel et des systèmes de gouvernement. Un spécialiste qui a fait partie du petit groupe de travail du Centre Robert Schuman de l'Institut florentin qui a élaboré un "Traité fondamental pour l'Union européenne" et qui a, en outre, suivi de très près les travaux de la Convention en sa qualité d'expert au service du Comité des régions. Son degré d'expertise pouvait laisser augurer d'un ouvrage d'une remarquable rigueur scientifique (il l'est) mais… illisible pour le commun des mortels. Il n'en rien tant il est vrai que, comme le constate Giuliano Amato, ce juriste sait "écrire pour tous avec un langage clair, simple et captivant". Le texte aujourd'hui soumis à ratification est-il un traité ou une constitution ? Que change-t-il par rapport aux Traités de Rome et de Maastricht ? De quelle manière promeut-il les droits des citoyens européens? Jusqu'où aussi simplifie-t-il les instruments et les procédures aujourd'hui en vigueur dans l'Europe communautaire. C'est à toutes ces questions et à bien d'autres que l'auteur apporte des réponses éclairantes et… engagées, son sentiment étant que si ce texte reste formellement un traité en raison de la nature encore internationale de la procédure prévue pour le réviser, il n'en est pas moins organisé "selon les canons classiques des Constitutions post-révolutionnaires françaises" en actant les droits reconnus aux citoyens aux côtés des Etats.
(MT)
*** DIMITRIS N. TRIANTAFYLLOU: La Constitution de l'Union européenne selon le Traité de Rome de 2004. Les choix clés de la Convention et de la Conférence intergouvernementale. Bruylant (67 rue de la Régence, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 5129845 - fax: 5117202 - Courriel: info@bruylant.be - Internet: http://www.bruylant.be ). 2005, 150 p., 35 €. ISBN 2-8027-1984-X.
Au début de l'année dernière, la Bibliothèque européenne avait dit tout le bien qu'il convenait de penser d'un livre intitulé, chez le même éditeur, "Le projet constitutionnel de la Convention européenne", dont les points clés étaient analysés de manière critique, à charge et à décharge. Depuis, la dernière Conférence intergouvernementale est passée par là et les Etats membres ont une nouvelle fois "affirmé leur maîtrise" sur le traité constitutionnel aujourd'hui soumis à ratification "en réapparaissant là où la Convention avait proposé des solutions plus fusionnelles, voire fédérales, tant sur le plan institutionnel que sur le plan de certaines politiques". En analysant les plus importants amendements apportés par les représentants des gouvernements aux solutions qui avaient été préconisées par la Convention, l'auteur, conseiller juridique de la Commission et membre de son ancienne "task force Avenir de l'Union", soumet le texte final aux feux d'une critique constructive qui s'avère plus désenchantée que pessimiste. Et de placer ses espoirs de rebond dans un… échec de la ratification unanime de la Constitution qui permettrait alors au Conseil européen d'adopter celle-ci selon la règle démocratique de la majorité.
(MT)
*** The European Constitution in Perspective. Analysis and Review of "The Treaty Establishing A Constitution For Europe". British Management Data Foundation (Highfield, Longridge, Sheepscombe, Stroud, Gloucestershire GL6 7QU, Royaume-Uni. Tél.: (44-1452) 812527 - fax: 812527 - Courriel: bmdfstroud@aol.com - Internet: http://www.bmdf.co.uk ). 2004, 306 p., 27,50 £. ISBN 0-9520366-7-3.
Cet ouvrage monumental (plus de 300 pages de format A 4) constituera à n'en point douter un instrument de travail précieux pour tous ceux qui ont à s'y retrouver dans les textes constitutionnels européens. Il propose, dans un premier temps, une analyse détaillée des éléments clés - en particulier ceux susceptibles d'intéresser le monde des affaires - de la Constitution aujourd'hui soumise à ratification, en commentant les articles jugés les plus pertinents et en établissant le lien avec leurs correspondants dans les traités précédents. Une section passe également en revue les changements intervenus dans les procédures de vote, lorsque l'unanimité a cédé le pas aux décisions à la majorité qualifiée. Le Traité tel qu'il a été validé par la Conférence intergouvernementale est publié dans son intégralité, mais ramené de 844 pages à 270. De riches annexes et un index détaillé ponctuent ce livre qui sera d'une aide précieuse pour qui a à savoir où en sera l'Europe.
(MT)
*** JEAN-LUC SAURON: Cours d'institutions européennes. Le puzzle européen. Gualino éditeur (voir coordonnées supra). Collection "Manuels". 2004, 474 p., 30 €. ISBN 2-84200-531-7.
Cette nouvelle édition du manuel du Pr. Sauron "vient à son heure", souligne dans la préface Vlad Constaninesco, professeur à l'Université Robert Schuman de Strasbourg, en notant les changements apportés à l'Union européenne par les événements de l'année 2004: élargissement à dix nouveaux Etats membres, Constitution européenne, nouveau Parlement européen, nouvelle Commission. Après un rappel historique des débuts de la construction européenne, puis de la "révolution tranquille" de l'Europe de 1969 à 1979 et de "l'Europe des chantiers" de 1980 à 1988, le Pr. Sauron évoque "la difficile adaptation de la Communauté économique européenne à l'Europe des Nations", de 1989 à 2004, avant de décrire le travail des institutions communautaires, ainsi que d'organisations européennes non communautaires comme l'UEO ou l'Otan, ou d'organisations "ayant vocation à affirmer la primauté du droit", comme le Conseil de l'Europe ou l'OSCE.
Le Pr. Constantinesco commente: ce manuel "ne se borne pas à brosser un tableau exact et complet des institutions et organisations européennes (...). Il invite aussi les citoyens européens (...) à la réflexion: quelles raisons les peuples d'Europe ont-ils encore de s'unir, maintenant que le rideau de fer et la guerre froide ont disparu? (...) Jusqu'où l'Union doit-elle s'étendre sans perdre pour autant son identité ? Comment mieux articuler les travaux de ces multiples organisations européennes, parfois redondantes sinon rivales ? Comment concilier le maintien de la vitalité des espaces politiques nationaux et la construction - inédite - d'un espace politique transnational et sans Etat?"
(MG)
*** MARIA GRAZIA MELCHIONNI: Quale domani per questa Europa ? Edizioni Studium (Roma). 2004, 292 p., 25 £. ISBN: 88-382-3957-6.
Le Pr. Maria Grazia Melchionni est bien connue parmi les spécialistes de l'histoire de l'intégration européenne. Enseignante à l'Université romaine "La Sapienza", titulaire d'une "chaire Jean Monnet", elle a derrière elle une œuvre considérable dont il serait souhaitable qu'elle fût mieux connue en dehors des frontières de l'Italie, et même des milieux universitaires stricto sensu.
Cet ouvrage reprend et complète de nombreux travaux antérieurs de l'auteur: articles de revues, communications à des colloques, etc. Après avoir montré la spécificité de "l'histoire de l'intégration européenne" comme discipline ou, pour mieux dire, comme interdiscipline (droit, économie, science politique, histoire des relations internationales, etc.), l'auteur rappelle ce que la naissance de l'idée même de "communauté européenne" doit à l'inspiration de Jean Monnet, comprise et politiquement prise en charge, au niveau gouvernemental, dans les années 1950, par des personnalités telles que Robert Schuman, Konrad Adenauer, Paul-Henri Spaak et autres, parmi lesquelles des Italiens comme Alcide De Gasperi ont joué un rôle majeur. Les chapitres sur Charles de Gaulle et Jean Monnet, sur Altiero Spinelli, ainsi que sur des personnalités moins connues en dehors de l'Italie comme le diplomate Roberto Ducci et cet homme de grande culture que fut Giuseppe Vedovato, président de l'Assemblée consultative du Conseil de l'Europe de 1972 à 1975, constituent de précieux apports. Les analyses et réflexions sur "La culture dans la construction européenne" seront utiles dans la perspective des élargissements prochains ou lointains car si Monnet, comme il est ici rappelé, n'a jamais dit qu'il eût fallu commencer par là, la culture joue (ou devrait jouer) un rôle de catalyseur dans le processus et dans la stratégie d'intégration politique de l'Europe. Mais de quoi s'agit-il vraiment ? Le chapitre sur "L'Europe vue d'outre-Manche" conduit à se poser la question. Le dernier chapitre passe en revue les Italiens qui, depuis la Seconde Guerre mondiale jusqu'à une époque récente, ont participé activement à l'option européenne de leur pays.
Ce livre est un exemple des travaux de recherche à poursuivre pour mieux comprendre les apports de chacun de nos pays à l'œuvre commune.
(J-RR)
*** Centro In Europa. Rivista di Studi e di Iniziativa Europea. Laboratorio Europa (via Ippolito d'aste 7/5, I-16121 Genova, Italie). 2004, n° 4, 60 p., 7,75 €.
Le dernier numéro de cette revue publié à Gênes annonce le lancement de l'association "Il Laboratorio politico", "laboratoire" de réflexion et d'échanges visant, comme l'indique dans l'éditorial le président du Centro In Europa, l'ancien parlementaire européen Roberto Speciale, à "se faire rencontrer les cultures du réformisme afin qu'elles deviennent le moteur du centre-gauche". L'initiative est commentée en particulier par Giorgio Napolitano, ancien président de la commission constitutionnelle du Parlement européen (et aussi ancien président de la Chambre des députés et ancien ministre de l'Intérieur), ainsi que par les députés européens Gianni Pittella, Enrico Letta, Pasqualina Napoletano, Pier Luigi Bersani et Marta Vincenzi, et par les députés italiens Carlo Rognoni et Anna Finocchiaro. Un premier débat, à travers les pages de la revue, porte sur les propositions du centre-gauche à propos de la justice, alors qu'Ezio Andreta et Riccardo Casale, de la DG recherche à la Commission européenne, évoquent la politique de cohésion et l'innovation. (MG)
*** Codices. Commission de Venise du Conseil de l'Europe - Strasbourg. Cette base de données sur cd-rom, disponible en version anglaise et française, rend compte de la jurisprudence des Cours constitutionnelles en Europe, en Amérique et en Afrique du Sud, ainsi que de la Cour européenne des Droits de l'Homme et de la Cour européenne de justice depuis 93. Elle contient des décisions abrégées, un thésaurus systématique pour y guider ainsi qu'aux textes intégraux disponibles.
*** La COMMISSION EUROPEENNE (Office des publications officielles des Communautés européennes, L-2985 Luxembourg. Internet: http: //publications.eu.int) a publié le document suivant:
*** Le Magazine. DG Éducation et Culture (B-1049 Bruxelles. Fax: (32-2) 2964259 - Courriel: eac-info@cec.eu.int - Internet: http: //europa.eu.int/comm/dgs/education_culture/index_fr.htm). 2004, n° 24, 28 p.
La promotion de l'éducation et de la culture constitue l'une des tâches que l'Union européenne exerce avec beaucoup d'enthousiasme. Elle permet aux cultures de l'Union de s'épanouir dans la diversité et de constituer un socle pour des économies porteuses d'emplois et de progrès social grâce à l'éducation. C'est également un lien entre l'Union et le reste du monde, notamment au travers des actions de coopération euro-méditerranéennes et au niveau mondial, tels qu'Erasmus Mundus. Le Magazine propose, dans ce numéro, un aperçu des principales orientations de la politique de coopération de l'Union européenne en matière de culture et d'enseignement, qu'il s'agisse de la coopération interuniversitaire pour l'enseignement supérieur, de l'aide au cinéma ou du programme "Culture 2000". Un encart central présente un tour d'horizon des grands dossiers de la DG Education et Culture, classés par thèmes.
*** Rivista di studi politici internazionali. (40 Lungarno del Tempio, I-50121 Firenze. Tél.: (39-55) 666384). Janvier - mars 2005, n° 285, 192 p.. Abonnement: 62 euros.
L'année 2005 est placée sous le signe de la coopération euro-méditerranéenne, notamment concrétisée par le partenariat mis en place par la Déclaration de Barcelone en 1995. Sept auteurs fournissent leur contribution (dont plusieurs en français) sur les rapports entre les vingt nations bordant ce qui demeure la "mare nostrum" et l'ensemble civilisationnel qui relie ces pays. La revue s'interroge également sur le cas de l'Iran en tant que puissance nucléaire, sur le rôle du Pape Pie XII dans la sauvegarde de dizaines de milliers de juifs au cours de la Seconde Guerre mondiale ou encore sur l'action actuelle du Saint Siège en matière de promotion de la paix dans le monde.
*** Economia Exterior. Estudios de Politica Exterior SA (6 Padilla, E-28006 Madrid. Tél.: (34-91) 4312628 - Fax: 5777252 - Courriel: revista@politicaexterior.com - Internet: http://www.politicaexterior.com ). 2004 - 2005, n° 31, 218 p., abonnement: 93 euros.
Ce numéro est placé sous le signe de la bataille pour la compétitivité européenne et, en particulier, espagnole. La revue se demande notamment si la bonne santé de l'économie espagnole ces dernières années repose sur une base solide fondée sur la compétitivité et la bonne gouvernance ou, au contraire, répond à une série d'heureuses coïncidences. L'incorporation de l'Espagne à l'Union économique et monétaire, la meilleure situation macroéconomique et la libéralisation de certains secteurs ont donné une impulsion positive à la place de l'Espagne dans le commerce mondial. Cependant le contexte de compétitivité actuel exige un renforcement de l'éducation, un marché du travail flexible, de l'agilité de la part de l'administration et des activités innovantes, sous peine de régression. La quinzaine d'articles s'attachent à étudier plus en profondeur ces points.
*** BEI Information. Banque Européenne d'Investissement (100 bd. Konrad Adenauer, L-2950. Tél.: (352-43) 791 - fax: 7704 - Courriel: info@eib.org - Internet: http//http://www.eib.org ). 2004, n° 118, 24 p..
Le périodique d'information de la BEI propose le compte-rendu du Forum consacré à l'investissement dans les nouveaux Etats membres, pays pour lesquels la Banque a longtemps constitué la plus importante source de financement, avec près de 27 milliards d'euros. Il aborde également l'interaction entre le Parlement européen et la BEI au sujet du processus de Lisbonne, l'initiative du Fonds européen d'investissement pour combler le manque de capital d'amorçage en matière de transferts de technologies ou les retombées des investissements de la BEI dans le secteur des transports aériens. D'autres articles parlent de différentes actions de la BEI de par le monde, comme un prêt pour appuyer la construction d'un deuxième pont au dessus du canal de Panama.
*** Élan. FEC (17 place Saint-Étienne, F-67081 Strasbourg Cedex. Tél.: (33-3) 88353620 - Fax: 88379983 - Courriel: fec.strasbourg@wanadoo.fr). Décembre 2004, 32 p., 7,50 euros, abonnement: 29 euros.
Ce numéro laisse la plume à Malek Chabel, écrivain, psychanalyste et "sage" de la Commission européenne né en Algérie, qui nous livre un plaidoyer pour une mer commune, la Méditerranée. Il parle également de la biennale Mitteleuropa, pont vers les cultures d'Europe centrale et orientale grâce à la participation d'écrivains, musiciens et autres artistes issus de ces régions ou, parfois, d'un peu plus loin, selon les coups de coeur. D'autres articles traitent du thème de l'enfance, de la place du Yiddish et d'autres activités culturelles en Alsace.