*** BERTRAND ROCHARD: L'Europe des Commissaires - Réflexions sur l'identité européenne, des traités de Rome au traité d'Amsterdam. Bruylant (67 rue de la Régence, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 5129845 - fax: 5117202 - E-mail: info@bruylant.be - Internet: http: //http://www.bruylant.be ) Collection "Organisation internationale et relations internationales". 2003, 503 p.. ISBN: 2-8027-1723-5.
Comme le note dans la préface l'un des protagonistes de cette "Europe des Commissaires", l'ancien commissaire européen Etienne Davignon, l'ouvrage de Bertrand Rochard fait "revivre la pensée et l'action des membres de la Commission qui se sont passé le témoin à la barre de ce formidable moteur de la construction européenne". L'auteur propose ainsi "une nouvelle lecture de l'histoire communautaire" dans laquelle l'identité européenne n'apparaît pas comme un concept philosophique abstrait mais comme "le ressort des politiques et des structures décisionnelles qui en sont l'expression".
Bertrand Rochard, docteur en relations internationales de l'Institut universitaire de Hautes études internationales de Genève, choisit donc de se focaliser sur la Commission, en notant que celle-ci doit, comme moteur de l'intégration, proposer "des initiatives susceptibles de faire progresser toujours un peu plus la concrétisation et la maturation de l'idée européenne". Selon lui, les positions exprimées par les commissaires se révèlent "particulièrement intéressantes car elles sous-entendent des projets politiques à la fois réalistes et avant-gardistes". Il ajoute que le caractère collégial de la Commission est "un objet d'étude hautement pertinent". On pourrait lui répliquer que cette collégialité est loin d'être assurée. Pire encore, elle risque de se fragiliser avec le nouvel élargissement. Il admet d'ailleurs lui-même que "seul l'avenir dira si les réformes actuellement envisagées par les Quinze sont suffisantes pour éviter la dilution de l'Union dans une vaste zone de libre-échange". A ce propos, il n'hésite pas à citer Sénèque selon qui "celui qui ignore son port d'arrivée ne saurait tirer parti des vents favorables". Il s'agit en effet d'une citation pour le moins pertinente…
Au fil des pages, Bertrand Rochard examine la "phase de lancement" de la Communauté de 1958 à 1969. Il explore ensuite sa "phase de gestion", de 1970 à 1986 ou "l'époque des espoirs et des déceptions", marquée par les mots "achèvement, élargissement et approfondissement". Il se penche ensuite sur sa "phase de mutation", de 1986 à 1997, "entre le phare de l'Union européenne et les écueils de la raison d'Etat". A ce propos, Bertrand Rochard estime que "ce n'est qu'en bloquant son gouvernail vers une destination déterminée que l'Union acquerra la masse critique nécessaire pour s'approfondir et se recentrer sur elle-même et qu'elle pourra échapper à une expansion aveugle qui la viderait de toute sa substance". Il reconnaît alors que ce qu'il appelle "l'identité passive endogène" propre au vieux continent a "commencé à se muer en une identité politico-institutionnelle effective, même si celle-ci ne s'est pas traduite, en revanche, par le développement d'un sentiment d'identification transnational des citoyens avec l'idée européenne". Selon lui, la formation d'un "espace civique européen véritable ne semble donc pas être pour demain". Cependant, son ouvrage montre le chemin parcouru, et les réflexions que les commissaires ont développées au cours de ces trois phases. Jacques Delors est le plus souvent cité, suivi plus ou moins à égalité par Roy Jenkins, Sicco Mansholt et Walter Hallstein. Tous ces personnages lui apparaissent particulièrement utiles pour "apporter des repères précieux susceptibles de donner un nouvel éclairage aux enjeux identitaires qui animent le débat actuel sur l'avenir du processus d'intégration". En guise de conclusion, Bertrand Rochard émet d'ailleurs ce conseil: "Les décideurs de l'Union gagneraient beaucoup à en tirer parti, car quand on ne sait plus très bien qui l'on est et où l'on va, il est particulièrement utile, et même vital, de bien connaître d'où l'on vient". Marina Gazzo
*** PETER COFFEY: The future of Europe - Revisited. Edward Elgar Publishing (Glesenda House, Montpellier Parade, Cheltenham, Glos, GL50 1UA, UK. Tél.: (44-1242) 226934 - fax: 262111 - Courriel: info@e-elgar.co.uk). 2003, 215p.. ISBN 1-84376-039-8.
Peter Coffey, professeur émérite à l'Université de Saint Thomas, Minneapolis et St Paul, au Minnesota, s'est remis au travail avec l'enthousiasme et tout l'intérêt pour l'Europe qui le caractérisent. Ainsi, il nous propose une version complètement réécrite de ses précédents ouvrages datant de 1995 et 1996 et qui portaient sur l'avenir de l'Europe. En s'affichant comme un "éternel optimiste", le professeur Coffey se dit convaincu que l'Europe se trouve "au seuil de défis et de possibilités réellement monumentales". Dans ce contexte, il évoque le nouveau grand élargissement de l'Union, les perspectives de l'euro et, évidemment, la Convention européenne et les réformes qu'elle propose. Il est à noter que sa contribution a été rédigée avant le Sommet de Bruxelles qui a clôturé la Présidence italienne et a consacré l'échec de la Conférence intergouvernementale.
Le Professeur Coffey soulève à nouveau une question identitaire fondamentale: "Quel type d'Europe voulons-nous ?". Il énumère alors plusieurs options, du laisser-aller à l'encouragement à plus de coopération intergouvernementale ou de méthode communautaire, en passant par un appui aux coopérations renforcées entre certains Etats membres. L'auteur évoque également la possibilité d'organiser une sorte de "Suisse européenne" ou encore de progresser vers une "Fédération européenne". Hormis la première option, toutes les autres exigeraient "un certain degré de changement dans la vie des citoyens européens", avertit Peter Coffey. Il ajoute aussitôt que "c'est parce que certains choix doivent être faits entre maintenant et la fin de 2004 que l'auteur a décidé d'écrire ce livre…". Peter Coffey, qui fait l'amitié de dédicacer son ouvrage à l'Agence Europe qui, de ses propres mots, "a été pendant des décennies, et continue à être, 'la conscience de l'Europe'", conclut sur un ton encourageant et positif: "L'Union européenne non seulement s'est affirmée comme le plus grand bloc commercial du monde, mais elle est aussi le seul concurrent viable pour les Etats-Unis dans des domaines comme la production d'avions ou dans la création d'une devise alternative. Nous sommes à la veille du plus enthousiasmant moment de notre histoire depuis 1958 (...). Nous avons beaucoup de chance, et l'Union est un magnifique exemple pour le monde". (MG)
*** Les réformes à cloche-pied. France Forum (133 bis, rue de l'Université, F-75007 Paris. Tél.: (33-1) 53592060 - fax: 53592060 - Courriel: France-forum@udf.org). No 11, septembre 2003. 126 p..
Essentiellement tournée vers la France, cette revue trimestrielle, liée à l'UDF, consacre un dossier de belle taille aux réformes actuellement en cours dans l'Hexagone. Son intitulé est pour le moins évocateur: "les réformes à cloche-pied". Quant aux titres des contributions, ils ne le sont pas moins: "Des réformes ? Le mal est plus profond" ou encore "Et si l'analyse économique actuelle était erronée ?".
Pour autant, l'Europe n'est pas délaissée. Dans sa contribution, Jacques Mallet, ancien député européen, sensibilise le lecteur à l'adoption de la Constitution européenne en en offrant une analyse détaillée et précise. De son côté, Francis Olivier, ancien directeur d'instituts français à l'étranger, explique pourquoi il estime "qu'il n'y a plus de culture européenne". Enfin, tout en célébrant le quarantième anniversaire du décès de Robert Schuman, l'ouvrage reprend une contribution de Paul Collowald, ancien directeur général à l'information au Parlement européen et proche collaborateur de Pierre Pflimlin qui en fut le président. Sur le thème "les idées de Robert Schuman aujourd'hui", l'auteur rappelle un certain nombre de propos certes "vieux" de quarante ans mais toujours très pertinents à l'époque du grand élargissement de l'Union. On peut y lire notamment l'un des pères fondateurs de l'Europe qui affirmait déjà ceci: "Nous devons faire l'Europe non seulement dans l'intérêt des peuples libres, mais aussi pour pouvoir y recueillir les peuples de l'Est qui, délivrés des sujétions qu'ils ont subies jusqu'à présent, nous demanderaient leur adhésion et notre appui moral". Notons enfin que le lecteur peut profiter de la suite du dossier intitulé "Y a-t-il une culture européenne?" et de la rubrique "Mots et humeurs". André Le Gall, "ancien de l'ENA et écrivain", y donne le sens du terme "non": "Forme minimale de l'expression politique. On peut toujours dire non. Par exemple: non à l'expérimentation sur l'embryon humain"… (AD) (MG)
*** ANTONIO D'ATENA, PIERFRANCESCO GROSSI (sous la dir. de): Diritto, diritti e autonomie. Tra Unione europea e riforme costituzionali. Dott. A. Giuffré Editore (40 Via Busto Arsizio, I-20151 Milano. Tél.: (39-02) 38089290 - Fax: (39-02) 38009582 - Internet: http: //http://www.giuffre.it ). Collection: "Studi e materiali di diritto costituzionale", no 21. 2003, 386 p., 15 euros. ISBN 88-14-10513-8.
Les numéros vingt et vingt et un de cette collection sont consacrés à une même problématique: "l'Europe et les autonomies". Une référence particulière est faite aux évolutions récentes qu'a connues l'Italie. En deux épais volumes, les nombreux auteurs examinent respectivement "L'Europe des autonomies" et "Les régions et l'Union européenne". La dernière partie porte le titre suivant: "Droit, droits et autonomie, entre Union européenne et réformes constitutionnelles". (MG)
*** EVA ROOK, BASILE GERMANO (sous la dir. de): Agricoltura e alimentazione tra diritto, comunicazione e mercato . Dott. A. Giuffré Editore (40 Via Busto Arsizio, I-20151 Milano. Tél.: (39-02) 38089290 - Fax: (39-02) 38009582 - Internet: http: //http://www.giuffre.it ). Collection: "Istituto di diritto agrario internazionale e comparato", no 40. 2003, 382 p., 32 euros. ISBN 88-14-09940-5.
L'agriculture doit à son caractère singulier et technique d'exiger un règlement juridique propre à valoriser ces spécificités. Cette discipline a évolué, et le droit civil se révèle insuffisant pour réguler cette activité qui a aujourd'hui besoin d'une législation spécifique pour la protéger et la promouvoir. Comme l'indique son sous-titre, "Vers un droit agraire et agro-alimentaire de la production et du consommateur", cet ouvrage encourage l'élaboration de lois propres à l'agriculture ou à l'alimentation. Il formule ce vœu à travers l'exposition des problèmes liés à l'inexistence d'un droit spécifique réglant chaque activité. Comme l'écrit l'un des contributeurs, "la sécurité alimentaire, comme un droit humain de troisième génération, signifie non seulement la possibilité d'avoir accès aux aliments, mais aussi la garantie du développement d'une vie saine et du maintien de l'équilibre écologique". Le lecteur trouvera également une analyse de l'ordonnancement juridique communautaire, et des différentes périodes qu'a traversées la politique agricole et écologique. (MRo)
*** CLAUDIA STEFANIS, CELIA LOSAVIO, TERESA BABUSCIO: La disciplina giuridica della filiera della carne in Belgio, Irlanda e Regno Unito. Dott. A. Giuffré Editore (40 Via Busto Arsizio, I-20151 Milano. Tél.: (39-02) 38089290 - Fax: (39-02) 38009582 - Internet: http: //http://www.giuffre.it ). Collection: "Istituto di diritto agrario internazionale e comparato", no 38. 2002, 361 p., 26 euros. ISBN 88-14-09889-1.
Après avoir abordé les problèmes liés aux maladies des animaux destinés à la consommation humaine et que connaissent les voisins de l'Union, les auteurs, trois professeurs italiens spécialisés dans le droit, comparent les diverses législations réglant la production des aliments, en particulier dans des pays comme la Belgique, l'Irlande et Royaume-Uni. Ils passent ensuite en revue les nouvelles lois de sécurité alimentaire mises en place en dehors de l'Union. Ils livrent ainsi une réflexion sur un des principaux problèmes auxquels l'Union est confrontée: l'absence relative d'harmonisation réglementaire. A titre d'exemple, l'Angleterre ne fait pas de différence entre droit civil et droit commercial. Tout comme dans le droit irlandais, une définition normative des entreprises, et donc en particulier des entreprises agricoles, est dès lors manquante. Il est également débattu des normes communautaires régissant les conditions de production de la viande, des préparations à base de viande et de produits dérivés. L'accent est spécialement mis sur l'importance des contrôles vétérinaires. (MRo)
*** DANIEL GARRIGUE: Taux réduits de TVA: une réforme nécessaire. Délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale (Kiosque de l'Assemblée nationale, 4 rue Aristide Briand, F-75007 Paris. Internet: http: //http://www.assemblee-nationale.fr ). Collection "Les documents d'information de l'assemblée nationale", n° 1160. 2003, 70 p., 3,50 euros. ISBN: 2-11-117188-3.
Ce fascicule reprend, in extenso, l'avis de la délégation de l'Union européenne de l'Assemblée nationale française relatif à la proposition de la Commission de simplifier et de clarifier le régime des taux réduits de TVA au sein de l'Union. Le contexte de cette matière y est jugé "difficile". Le rapporteur évoque même un "maquis réglementaire inextricable". Le rapport approuve d'ailleurs la volonté de la Gardienne des traités de moderniser les dispositions existantes. Il va même plus loin en proposant d'élargir la réduction des taux de TVA à d'autres domaines, et surtout de mettre en œuvre une réforme complète du régime actuel. En conclusion, le dernier article de la proposition de résolution soulève la question très actuelle du vote au Conseil. L'Assemblée nationale "considère que la réflexion sur le droit de vote à la majorité qualifiée en matière fiscale doit absolument être poursuivie, afin de ne pas paralyser l'action communautaire dans la future Union élargie, tout en respectant la souveraineté des Etats et le principe de subsidiarité". (CF)
*** Capitale della culture. Genova 2004: un ponte per l'Europa. Centro In Europa, revista di studi e di iniziativa (7/5 Via Ippolito d'Aste, I-16121 Genova. Tél.: (39-10) 586716 - fax: 564356 - Internet: http: //http://www.centroineuropa.it ). No 3. 2003, 77p.. ISBN 88-8163-228-4.
Ce numéro de la revue dirigée par Mario Bottaro est consacré à la ville de Gênes, capitale de la culture en 2004. On peut y lire un message du ministre pour les biens culturels, Giuliano Urbani, et du maire de Gênes, Giuseppe Pericu. Germano Celant, superviseur de la programmation artistique et culturelle de l'événement, y donne également sa vision de l'entreprise. Dans ce cahier, les personnes qui ont contribué à l'organisation des manifestations livrent leurs témoignages et leurs espoirs. On y retrouve également des écrivains et critiques italiens reconnus, comme Edoardo Sanguineti ou Fernanda Pivano. Le président du centre "In Europa" n'est autre que l'ancien député européen Roberto Speciale. (M.G.)
*** La COMMISSION EUROPEENNE (Office des publications officielles des Communautés européennes, L-2985 Luxembourg. Internet: http: //publications.eu.int) a publié le document suivant:
*** Enterprise Europe. Enterprise DG (SC15-6/135, B-1049 Brussels. Tél.: (32-2) 2966549 - fax: 2991926 - Internet: http://www.europa.eu.int/comm/enterprise/library/enterprise-europe - Courriel: enterprise-europe@cec.eu.int). Janvier - mars 2004, n° 14, 24 p..
Comme l'affirme Erkki Liikanen dans l'éditorial, les entreprises sont soumises à tout un faisceau de politiques de sources diverses qu'il faut coordonner si l'on souhaite créer les conditions nécessaires à une hausse de la compétitivité. La contribution du commissaire en charge de l'entreprise et de la société de l'information entame en effet une édition consacrée à la compétitivité. Un article intitulé "Meeting the competitiveness challenge" souligne l'écart entre le niveau de vie aux Etats-Unis et dans l'Union. Celui-ci s'expliquerait par ce manque de compétitivité auquel les Quinze font face. D'autres articles traitent de l'encouragement à un nouveau départ à apporter aux petites et moyennes entreprises, du phénomène de la banqueroute, de la situation peu satisfaisante de l'innovation en Europe ou encore des problèmes légaux liés au commerce électronique.
*** Liaisons sociales Europe. Groupe Liaisons (1 Avenue Edouard-Belin, F-92500 Rueil-Malmaison. Tél.: (33-825) 825371 - fax: (33-1) 44722027 - Internet: http//http://www.liaisons-sociales.com ). Décembre - janvier 2003, n° 94, 14 p., 32 euros. Abonnement: 867,85 euros.
Le sommaire de cette édition inclut un projet de simplification du droit à la libre circulation, droit dont la lecture était devenue obscure suite à de nombreux ajouts et modifications successifs. La revue consacre également un dossier étoffé à la République tchèque, passant à la loupe la transition du pays vers le libéralisme, les partenaires sociaux et les mécanismes de dialogue social ainsi que certaines conséquences de son adhésion à l'Union.
*** Responsabilité & Environnement. Editions Eska (12 rue du Quatre-Septembre, F-75002 Paris. Tel.: (33-1) 42865573 - fax: 42604535 - Internet: http://www.eska.fr - Courriel: eska@eska.fr). Collection "Annales des mines". Juillet 2003, 108 p., 20,58 euros.
"Responsabilité et Environnement" se penche sur la question des pollutions marines par le biais de deux articles opérant une description analytique et historique de la nature et de l'encadrement des pollutions marines. Il est ainsi démontré que les moyens de lutte contre les navires poubelles existent mais ne sont pas utilisés. D'autres contributions portent sur les risques liés à la sous-traitance industrielle, le prix conventionnellement établi pour évaluer la vie humaine et un bilan couvrant dix ans de délégation de services publics dans le cadre de la loi Sapin.
*** Forum - Das Magazin der Bertelsmann Stiftung. Bertelsmann Stiftung (256 Carl-Bertelsmann-Straâe, D-33311 Gütersloh. Tél.: (052-41) 8181160 - fax: 8181999 - Courriel: angelika.turowitz@ bertelsmann.de). 2003, n° 4, 40 p..
La Fondation Bertelsmann consacre la une de ce numéro à la réforme de la sécurité sociale en Allemagne. De nombreux autres sujets sont abordés. On retrouve notamment les relations transatlantiques, le choix du fédéralisme en Irak, l'importance de l'éducation et de la formation ainsi que la remise du prix Carl-Bertelsmann à la société Hilti.
*** Benelux Newsletter. Union économique Benelux - Secrétariat général (39 rue de la Régence, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 5193811 - fax: 5134206 - Internet: http://www.benelux.be - Courriel: info@benelux.be). 4e trimestre 2003, n° 4, 26p..
Le secrétaire général de l'Union économique Benelux, B.M.J. Hennekam, rappelle que la coopération internationale implique la nécessité de faire passer l'intérêt général au dessus de l'intérêt particulier. Il fustige au passage certains pays européens qui remuent ciel et terre pour conserver leur propre commissaire après l'élargissement. Il est donc rappelé que cette fonction doit servir l'intérêt général européen et non le strict intérêt national. La revue présente également différentes activités et événements ayant lieu dans le cadre du Benelux.
Revues en bref
*** Nouvelles de Chypre. Bureau de Presse de l'Ambassade et de la Délégation Permanente de la République de Chypre auprès de l'Union. Octobre - novembre 2003, Bruxelles. Le bulletin d'information présente la position du Président Papadopoulos et du commissaire en charge de l'élargissement, Günter Verheugen, sur l'évolution de la question chypriote. Deux autres articles sont consacrés respectivement aux "trésors archéologiques chypriotes en danger" et aux "convergences de vues entre Luxembourg et Chypre".