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Date

(EU) UE/DEVELOPPEMENT : Inauguration du centre européen pour le commerce durable et l'innovation 8347/38 25/11/2002
(EU) UE/COLLOQUES : Programme des séminaires européens en décembre 8347/39 25/11/2002
(EU) UE/INSTITUTIONS/GUIDE 8347/40 25/11/2002
(EU) PE/LIBERTE RELIGIEUSE 8347/41 25/11/2002
Bibliothèque européenne : N° 529 8347/42 25/11/2002
€ VALEUR EN DIFFERENTES DEVISES LE 25/11/2002 8347/43 25/11/2002
La Convention s'oriente dans la bonne direction, mais il faut rester vigilants 8346/1 23/11/2002
(EU) UE/CONVENTION/FRANCE : Dominique de Villepin remplace Pierre Moscovici à la Convention - VGE à Paris le 27 novembre 8346/2 23/11/2002
(EU) PE/ZIMBABWE : La conférence des présidents a pris des dispositions pour interdire l'accès du PE à deux Zimbabwéens qui figurent sur la liste noire de l'UE 8346/3 23/11/2002
(EU) UE/CONVENTION/BENELUX 8346/4 23/11/2002
(EU) UE/CONVENTION/FRANCE/ALLEMAGNE 8346/5 23/11/2002
(EU) PE/PAKISTAN : Dures critiques du Parlement à propos de la déclaration de la présidence sur les élections du 10 octobre 8346/6 23/11/2002
(EU) PE/INSTITUTIONS : Jean-Louis Bourlanges propose une nouvelle nomenclature des normes en trois blocs: constitutionnel, législatif et réglementaire - Distribution « partiellement aberrante » des compétences dans les traités 8346/7 23/11/2002
(EU) PE/CONVENTION : Mme Vlasto demande l'inscription du rôle de la famille dans la future Constitution européenne 8346/8 23/11/2002
(EU) UE/BUDGET 2003 : Avant d'arrêter en seconde lecture le projet de budget, les Quinze devront trouver un accord avec le Parlement sur les actions extérieures - Fonds mondial pour la santé, Kaliningrad, Afghanistan, Kedo, police en Bosnie 8346/9 23/11/2002
(EU) UE/CONSEIL IMMIGRATION/ASILE : Le Conseil de jeudi sera un test de la capacité des Etats membres à respecter les délais qu'ils se sont fixés 8346/10 23/11/2002
(EU) UE/CONSEIL COMPETITIVITE : Les Quinze pourraient aboutir mardi à un accord sur la réforme de règles de la concurrence 8346/11 23/11/2002
(EU) UE/SUISSE : Les négociations sur la fiscalité de l'épargne s'intensifient, à une semaine du Conseil qui devrait prendre une décision sur le "paquet fiscalité" 8346/12 23/11/2002
(EU) UE/ETATS-UNIS : Washington demande aux Européens de déclarer qu'ils ne pénaliseront pas les exportations des PVD qui acceptent les aliments transgéniques américains 8346/13 23/11/2002
(EU) UE/OMC/SUCRE : Consultations UE/Australie/Brésil à Genève 8346/14 23/11/2002
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