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Date

(EU) UE/CONSEIL ENERGIE : Détail de la proposition modifiée sur la libéralisation des marchés de l'électricité et du gaz 8348/15 27/11/2002
(EU) UE/NUCLEAIRE/ALLEMAGNE 8348/16 27/11/2002
(EU) UE/SOMMET DU DIALOGUE SOCIAL : Emploi, mobilité et élargissement au Sommet de jeudi avec le Président Prodi 8348/17 27/11/2002
(EU) UE/SOCIAL/ALLEMAGNE : Pour Anna Diamantopoulou, l'Allemagne doit passer à "une vraie gestion de l'emploi" 8348/18 27/11/2002
(EU) ACP/UE : La Commission a défini le cadre de la coopération avec les Seychelles 8348/19 27/11/2002
(EU) UE/AUDIOVISUEL 8348/20 27/11/2002
(EU) UE/PECHE : La Commission propose des mesures pour réduire les captures accessoires dans le cadre de la pêche mixte - Vers une interdiction des rejets en 2006 ? 8348/21 27/11/2002
(EU) UE/AGRICULTURE/DEVELOPPEMENT : La Commission a réfuté les critiques de la Banque mondiale sur la politique agricole commune 8348/22 27/11/2002
(EU) UE/NAUFRAGE DU PRESTIGE/SOMMET EUROPEEN 8348/23 27/11/2002
(EU) PE/BEI : Le Parlement salue le rôle de la BEI mais demande un programme spécial pour la cohésion sociale dans les pays candidats 8348/24 27/11/2002
(EU) UE/SOCIAL : Un Sommet social possible sous présidence grecque, si la proposition de la Commission est approuvée par le Conseil en décembre 8348/25 27/11/2002
(EU) PE/IRLANDE 8348/26 27/11/2002
(EU) PE/CONCURRENCE : Adoption du 31ème rapport de la Commission sur la politique de concurrence 2001 8348/27 27/11/2002
(EU) PE/STATISTIQUES 8348/28 27/11/2002
(EU) PE/RECHERCHE 8348/29 27/11/2002
(EU) PE/IMMUNITE 8348/30 27/11/2002
(EU) PE/TRANSPORTS/ENVIRONNEMENT 8348/31 27/11/2002
(EU) PE/FORETS 8348/32 27/11/2002
(EU) UE/COUR DE JUSTICE : L'Irlande est condamnée - L'eau potable que distribuent certains "Group Water Schemes" irlandais contient des coliformes fécaux 8348/33 27/11/2002
(EU) UE/COUR DE JUSTICE : Aitor Oteiza Olazabal ne peut se voir interdire une partie du territoire français que s'il est une menace réelle et suffisamment grave pour la société 8348/34 27/11/2002
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