login
login
Image header Agence Europe

Recherche

Résultat 210 853

N°

Date

(EU) PE/GROUPE SOCIALISTE 8748/10 15/7/2004
(EU) UE/COMMISSION 8748/11 15/7/2004
(EU) UE/PERSPECTIVES FINANCIERES : La Commission a adopté une proposition sur le mécanisme généralisé de correction budgétaire 8748/12 15/7/2004
(EU) UE/PERSPECTIVES FINANCIERES : Pas de nouvel impôt européen avant au moins 2014 8748/13 15/7/2004
(EU) UE/PERSPECTIVES FINANCIERES : La Commission adopte un paquet de propositions législatives - M. Prodi assure que le plafond « ressources propres » ne sera pas dépassé 8748/14 15/7/2004
(EU) UE/RUSSIE 8748/15 15/7/2004
(EU) UE/UKRAINE 8748/16 15/7/2004
(EU) UE/COMMERCE/VIET NAM 8748/17 15/7/2004
(EU) UE/AGRICULTURE : Coup d'envoi d'une réforme difficile du secteur du sucre 8748/18 15/7/2004
(EU) UE/OMC/AGRICULTURE : La négociation sur les bananes peut commencer 8748/19 15/7/2004
(EU) UE/UEM : L'arrêt de la Cour suscite des réactions en faveur de l'adaptation du Pacte de stabilité 8748/20 15/7/2004
(EU) UE/SERVICES FINANCIERS : La Commission présente sa proposition de directive sur la solvabilité bancaire (Bâle II) qui s'appliquera par étapes en 2006 et 2007 8748/21 15/7/2004
(EU) UE/MARCHE INTERIEUR : La Commission saisit la Cour contre le monopole suédois d'importation d'alcool, Systembolaget 8748/22 15/7/2004
(EU) UE/AIDES D'ETAT : Feu vert de la Commission à un régime de compensation de service public dans le secteur de la distribution d'électricité 8748/23 15/7/2004
(EU) UE/AIDES D'ETAT : Feu vert de la Commission à des mesures italiennes et françaises en faveur des fournisseurs de Parmalat 8748/24 15/7/2004
(EU) UE/ENVIRONNEMENT : La Commission entame ou poursuit les procédures d'infraction contre l'Irlande, avec menace de sanction financière dans deux affaires 8748/25 15/7/2004
(EU) UE/ENVIRONNEMENT : La Commission engage et poursuit des procédures d'infraction à l'encontre de la France dans huit dossiers distincts 8748/26 15/7/2004
(EU) UE/EDUCATION/CULTURE : L'éducation et la culture sont des véhicules essentiels pour promouvoir l'identité européenne 8748/27 15/7/2004
(EU) UE/CULTURE : La France demande la mise en oeuvre prioritaire d'un plan européen de lutte contre la piraterie dans les industries culturelles 8748/28 15/7/2004
(EU) UE/ETATS-UNIS 8748/29 15/7/2004
Page 8266 / 10543 - Total result : 210853