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Bulletin Quotidien Europe N° 9857

10 mars 2009
Sommaire Publication complète Par article 35 / 40
INFORMATIONS GÉNÉRALES / (eu) ue/lÉgislation
Principaux actes publiés au Journal officiel de l'UE

Bruxelles, 09/03/2009 (Agence Europe) - Voici un résumé des principaux actes législatifs publiés au Journal officiel de l'UE du samedi 7 mars 2009.

Agriculture (L 63)

Règlement (CE) no 182/2009 de la Commission du 6 mars 2009 modifiant le règlement (CE) no 1019/2002 relatif aux normes de commercialisation de l'huile d'olive.

Règlement (CE) no 183/2009 de la Commission du 6 mars 2009 modifiant l'annexe VI du règlement (CE) no 1234/2007 en ce qui concerne l'ajustement des quotas...

Sommaire

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