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Bulletin Quotidien Europe N° 9790

26 novembre 2008
Sommaire Publication complète Par article 23 / 26
INFORMATIONS GÉNÉRALES / (eu) ue/lÉgislation
Principaux actes publiés au Journal officiel de l'UE

Bruxelles, 25/11/2008 (Agence Europe) - Voici un résumé des principaux actes publiés au Journal officiel de l'UE du mardi 25 novembre 2008:

Pêche (L 314)

Règlement (CE) no 1163/2008 de la Commission du 24 novembre 2008 modifiant le règlement (CE) no 40/2008 du Conseil en ce qui concerne les limites de capture pour certains stocks de tacaud norvégien, de merlan et d'églefin.

Textile (L 314)

Règlement (CE) no 1164/2008 de la Commission du 24 novembre 2008 fixant des règles de...

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