UNION EUROPÉENNE
| 13/12 - | BRUXELLES: - CONSEIL EUROPEEN: adoption des conclusions - SESSION DE LA CIG |
| 15/12 - | BRUXELLES: - Conseil Energie |
| - | STRASBOURG: - Parlement européen: session plénière (au 18/12) |
| - | STRASBOURG: - Parlement européen: commissions: affaires constitutionnelles: échange de vues avec Elmar Brok et Klaus Hänsch sur les résultats des travaux du Conseil européen sur la CIG; pétitions; contrôle budgétaire; économique et monétaire; industrie, commerce extérieur, recherche et énergie; développement et coopération |
| 16/12 - | STRASBOURG: - Réunion de la Commission européenne |
| - | STRASBOURG: - Parlement européen: déclaration du Conseil sur le semestre d'activité de la Présidence italienne - bilan.- Signature de l'accord interinstitutionnel "Mieux légiférer" |
| - | STRASBOURG: - Parlement européen: commissions: budgets; - emploi et affaires sociales;- agriculture et développement rural: échange de vues sur la Conférence de Salzbourg et sur la réforme de la PAC (produits méditerranéens); - environnement, santé publique et politique des consommateurs: échange de vues sur les résultats de la 9ème Conférence des parties (COP-9) à la Convention des Nations Unies sur le changement climatique et échange de vues sur le plan hydrologique en Espagne; - libertés publiques et droits des citoyens, justice et affaires intérieures, réunion conjointe avec la commission juridique et du marché intérieur: échanges de vue sur le transfert des données personnelles lors des vols transatlantiques |
| - | LUXEMBOURG: - Tribunal de première instance: arrêt affaires jointes T-5/00, T-6/00 Nederlandse Federatieve Vereniging voor de Groothandel op Elektrotechnisch Gebied/ Commission (concurrence) |
| 17/12 - | BRUXELLES: - Conseil Agriculture et Pêche (au 19/12) |
| - | STRASBOURG: - Parlement européen: débat sur les dernières questions en suspens concernant le statut des députés.- Déclarations du Conseil et de la Commission sur une possible levée de l'embargo sur les ventes d'armes en Chine et sur le rôle de l'Union dans la prévention des conflits en Afrique |
| - | LUXEMBOURG: - Tribunal de première instance: arrêt T-219/99 British Airways/ Commission (concurrence), arrêt T-146/01 D.L.D. Trading/ Conseil (tarif douanier commun), arrêt T-324/02 McAuley/Conseil (statut des fonctionnaires), arrêt T-133/02 Chawdhry/ Commission (statut des fonctionnaires) |
| 18/12 - | DUBLIN: - Rencontre de la Conférence des Présidents du PE avec la Présidence irlandaise |
| - | STRASBOURG: - Parlement européen: débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'Etat de droit (en Géorgie, Philippines, Moldavie) |
| - | LUXEMBOURG: - Tribunal de première instance: arrêt T-326/99 Fern Olivieri/ Commission et Agence pour l'évaluation des médicaments (environnement et consommateurs) |
| - | FRANCFORT: - BCE: Conseil des gouverneurs de la Banque centrale européenne |
| 22/12 - | BRUXELLES: - Conseil Environnement |
AUTRES ÉVÉNEMENTS
| 14/12 - | STUTTGART: - Réunion ministérielle du G8 Emploi (au 16/12) |
| 15/12 - | BRUXELLES: - Séminaire avec les entreprises et les régions "eEurope workshop on Broadband Local and Regional Initiatives" |
| 18/12 - | PARIS: - Conférence "Financer les infrastructures de l'eau et de l'environnement pour tous", organisée par le Forum mondial de l'OCDE sur le développement durable (et 19/12) |
| 19/12 - | WASHINGTON: - Conférence internationale sur ITER (International Thermonuclear Experimental Reactor) (et 20/12) |