*** RENAUD DEHOUSSE, ANDREAS MAURER, JEAN NESTOR, JEAN-LOUIS QUERMONNE, JOACHIM SCHILD: La nouvelle architecture institutionnelle de l'Union européenne: une troisième voie franco-allemande ? Groupement d'études et de recherches "Notre Europe" (41 bld des Capucines, F-75002 Paris. Tél.: (33-1) 44589798 - fax: 44589799 - E-mail: notreeurope@notre-europe.asso.fr - Internet: http: //http://www.notre-europe.asso.fr ). Collection "Etudes et recherches", n° 23. 2003, 31 p..
Cette année a consacré la volonté, de part et d'autre du Rhin, de voir relancée la coopération entre l'Allemagne et la France. Une "amitié franco-allemande" qui, comme l'indique le titre de la déclaration commune faite lors de la célébration du 40ème anniversaire du traité de l'Elysée, doit s'envisager "au service d'une responsabilité commune pour l'Europe". Pour porter un éclairage sur le renouveau du couple, le Groupement d'études et de recherches dirigé par Jacques Delors ne pouvait donc élire meilleur sujet d'études que la contribution sur l'architecture institutionnelle faite par les deux pays à la Convention.
Ainsi, les auteurs estiment que les "deux éléments clefs de cette proposition commune qui touchent le plus directement à l'architecture institutionnelle de l'Union et qui sont les plus lourds de conséquences" sont, d'une part, "le choix d'une structure bicéphale" et, d'autre part, "l'architecture institutionnelle et la procédure retenue pour l'action extérieure de l'Union". Le bicéphalisme repose sur deux personnalités. La première est celle du président de la Commission. A l'inverse de la procédure actuelle, il serait élu par le Parlement à la majorité qualifiée, alors que l'organe qu'il préside serait "politiquement responsable à la fois devant le Parlement et le Conseil". La nouveauté réside aussi dans le second personnage, le président du Conseil à qui le moteur franco-allemand assigne une tâche à "temps plein pendant la durée de son mandat", ce qui implique qu'il ne soit pas choisi parmi les membres du Conseil mais élu par celui-ci, à la majorité qualifiée lui aussi. Son mandat, renouvelable, durerait de cinq ans à deux ans et demi. Celui qui est pressenti pour faire figure de "représentant de l'Union sur la scène internationale" ne devrait apparemment pas faire d'ombre au "ministre européen des Affaires étrangères" que les représentants de l'Allemagne et de la France souhaitent voir mettre sur pied et que les auteurs de l'ouvrage considèrent comme "l'innovation la plus visible". Nommé par le Conseil, lui aussi à la majorité qualifiée, et en accord avec le président de la Commission, il serait le fruit de la fusion de l'actuel Haut Représentant pour la Pesc et du commissaire chargé des relations extérieures.
Comme l'indique le titre d'un des chapitres de l'ouvrage, "des zones d'ombres" planent au-dessus d'un "compromis par addition" ou, dit autrement, par juxtaposition des éléments tirés des deux traditions. Parmi ces zones d'ombres, les auteurs relèvent "l'institutionnalisation de la concurrence au sommet" qui pourrait opposer Conseil et Commission. Un autre flou artistique entoure le poids de la Commission ou le "rôle ambigu" du secrétaire général du Conseil. "Plus qu'un compromis, le texte commun se présente comme une machine à compromis, susceptible de déboucher sur une large gamme de solutions", conclut l'ouvrage qui offre une bonne base d'appréciation des résultats de la Convention.
Alain Dremière
*** GIOVANNI GREVI: Time for a Government of the Union. The European Policy Centre (Résidence Palace, 155 rue de la Loi, B-1040 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2310340 - fax: 2310704 - E-mail: info@TheEPC.be - Internet: http://www.TheEPC.be ). Collection "EPC working Paper", n° 04. Avril 2003, 63 p..
Poursuivant son intense travail sur les thèmes traités par la Convention européenne, Giovanni Grevi, directeur associé aux études du "think-tank" European Policy Centre créé par Stanley Crossick, plaide ici pour une innovation - un président unique de l'Union européenne - lancée d'abord par le conventionnel français Pierre Lequiller et qui, au fil du temps, a obtenu le soutien d'autres membres de la Convention (voir EUROPE du 21 mai, p. 6). Comme ces conventionnels, sachant que les esprits ne sont pas prêts à un tel "saut" institutionnel, l'auteur suggère que ce nouveau personnage fasse son apparition dans le paysage politique européen à plus long terme, mais au plus tard en 2014. Ainsi, selon lui, la future Constitution devrait inclure une clause (idée partagée notamment par le commissaire Barnier) prévoyant que les chefs d'Etat et de gouvernement, "lorsqu'ils considéreront cela approprié, et au plus tard en 2014, votent à la majorité qualifiée sur la fusion des deux positions présidentielles (de la Commission et du Conseil européen) afin d'établir un Président de l'Union européenne". En attendant, un président à long terme du Conseil européen n'est acceptable, selon M. Grevi, qu'à des conditions très précises (y compris concernant sa "job description") et que si sa nomination va de pair avec l'élection du président de la Commission par le Parlement européen. A propos de la "job description", M. Grevi cite un "non paper" britannique très détaillé qui avait fait l'objet d'une fuite il y a quelques mois et qui, explique-t-il, contient des "suggestions surprenantes". Comme celle qu'une future "chair" du Conseil européen dirige le Secrétariat du Conseil (qui "devient formellement son administration") et soit chargée de la préparation de l'agenda des Conseils européens et du "contrôle des conclusions", de l'approbation des agendas des Conseils sectoriels, de la présidence des trilogues avec la Commission et le Parlement européen, qu'elle puisse participer aux réunions de la Commission comme observateur et qu'elle assure "la coordination et la supervision des aspects de la gestion des crises et de la défense" (Giovanni Grevi vient justement de publier un autre rapport sur l'avenir de l'action extérieure de l'Union).
Les idées abondent à l'EPC et les critiques au travail de la Convention aussi. John Palmer vient d'écrire avec d'autres collègues un article en forme d'avertissement: la Convention européenne semble s'égarer, craint-il. Et Guillaume Durand, en analysant les discussions de la plénière des14 et 15 mai, demande: "Nice n'était pas si mal, après tout ?"
(MG)
*** Revue des Affaires Européennes - Law & European Affairs. Alain M. Mys éditeur (12 Graslei, B-9000 Gand. Tél.: (32-9) 2236471 - fax: 2231364. 2001-2002/1, 123 p., 85 euros. ISBN 90-5462-452-3.
Dans l'éditorial de ce numéro de la Revue consacré aux institutions de l'Union, Giuseppe Ciavarini Azzi, conseiller spécial auprès de la Commission européenne, remarque que ses auteurs sont pratiquement tous des "insiders, acteurs ou témoins directs du fonctionnement des institutions". Dans un chapitre intitulé "Comitologie: le vent se lève...", il évoque lui-même l'évolution de cet "élément-clé du quotidien des institutions" (plus de 1.200 décisions prises selon cette procédure en 2001, par rapport à environ 200 adoptées selon la procédure législative).
Quant à Paolo Ponzano, directeur au Secrétariat général de la Commission (et suppléant du commissaire Antonio Vitorino à la Convention), il examine "Le processus de décision dans l'Union européenne", en notant en particulier que ce processus "ne s'est pas développé nécessairement dans le sens préconisé par les auteurs du Traité de Rome", le rôle "très important dont disposait initialement la Commission européenne" s'étant progressivement affaibli "au profit de la Présidence du Conseil". Actuellement, souligne M. Ponzano, le droit exclusif d'initiative de la Commission au titre du premier pilier "a tendance à se transformer en une fonction d'expertise et de compétence technique, que la Commission met à la disposition du législateur (ou du co-législateur)". Les "pères fondateurs" avaient confié à la Commission la mission "d'interprète privilégié de l'intérêt communautaire et de garante des Etats minoritaires", rappelle M. Ponzano en concluant: "Dans la Communauté élargie, il sera essentiel de maintenir cette double fonction".
Evoquant "La Commission européenne et les lois de l'Union: un défi institutionnel", Andrea Pierucci, chef d'unité au Secrétariat général de la Commission, affirme pour sa part que l'Union "doit faire des lois meilleures dans le futur" ; alors qu'elle a "un patrimoine de règles de tout genre, la partie normative de l'acquis communautaire, qui a eu un effet extraordinaire sur le développement de nos sociétés et notre économie", ce patrimoine "souffre d'une qualité parfois insuffisante", d'où la nécessité "incontournable" de simplifier l'acquis.
Jérôme Vignon, conseiller principal au Secrétariat général de la Commission, décrit le chemin assez laborieux qui a conduit au "Livre blanc" sur la gouvernance européenne (sur lequel il a beaucoup travaillé). Ce document, affirme-t-il, est "à la fois le reflet d'une conviction et le fruit d'une recherche", et il est "sous-tendu par la conviction que la méthode communautaire reste aujourd'hui et demain la meilleure manière de concilier, à l'échelle européenne, la recherche de l'unité, de la cohérence, de l'efficacité, d'une part, le respect des diversités, voire des minorités, d'autre part". Par méthode communautaire, le "Livre blanc" entend "ce qui fait la singularité même du système politique européen: la séparation entre le pouvoir de proposition et le pouvoir de décision en matière législative, l'égalité des sources de légitimité, nationale et communautaire" - un système qui demeure "la clef de la conciliation entre l'intérêt général et l'intérêt des Nations".
(MG)
*** EUROPÄISCHE KOMMISSION: Durchführbarkeitsstudie - Beitrag zum Vorentwurf einer Verfassung der Europäischen Union - Arbeitspapier. (Internet: http: //europa.eu.int/futurum/comm/ const051202_de.htm). 04 décembre 2002, 196 p.
"Constitution de l´Union européenne" est imprimé en grandes lettres sur la couverture de ce petit cahier rouge. Le lecteur est presque invité à ignorer les quelques lignes à la taille réduite et situées en dessous: "Étude de faisabilité", "contribution à l´avant-projet" et "document de travail". Bien que cela ne soit pas encore le produit final de la Convention, la brochure compacte devrait avoir inspiré les conventionnels et ceux qui suivent le débat constitutionnel européen. En décembre 2002 et à l´initiative du président Prodi, un groupe de travail de la Commission, dirigé par François Lamoureux, a élaboré un texte remarquable tant il est structuré et lisible. Le "projet Pénélope", comme on l'a appelé, propose même une introduction brève et facilement compréhensible au début ainsi qu'une synthèse explicative à la fin.
La simplification et la modernisation des traités réalisées dans cette étude réduit le volume des fondements juridiques de l'Union de 225 à 125 pages. Le texte supprime également les piliers séparés. Il incorpore la Charte des droits fondamentaux et offre une solution juridique pour le problème de la non-ratification éventuelle de la Constitution par un ou plusieurs Etats-membres. Dans le préambule proposé, largement identique à celui du Traité sur la Communauté européenne du charbon et de l'acier, trois éléments attirent l´attention: la mention du "modèle social européen", le concept affirmé d'une "Union sans cesse plus étroite" et la formule "Europe agissant comme puissance mondiale". Les différences principales par rapport aux propositions du présidium de la Convention se trouvent dans le refus de l'idée d'un Congrès et le rejet relatif de la méthode intergouvernementale. Par ailleurs, le Conseil européen n'y acquiert pas le statut d'organe de l'Union. Un président permanent du Conseil n'est pas envisagé non plus. Il s'agit d'un texte simple, logique, structuré et compréhensible. On espère donc que la future Constitution de l'Union ne soit pas d´une qualité inférieure à celle décrite par ce document de travail.
(PB)
*** PAOLA BILANCIA (sous la dir. de): Il processo costituente europeo. Università degli Studi di Milano, Dipartimento giuridico-politico, Sezione di diritto pubblico, Dott. A. Giuffrè Editore S.p.A. (via Busto Arsizio 40, I-20151 Milan, Internet: http: //http://www.giuffre.it ), Collection "Università degli Studi di Lecce, Collana di diritto pubblico", vol. 13. 2002, 235 p., 19 euros. ISBN 88-14-09914-6.
Plusieurs chercheurs et praticiens, parmi eux Antonio Padoa-Schioppa, Jean-Louis Quermonne et Pier Virgilio Dastoli, ont contribué à cet ouvrage. Les thèmes traités s'inscrivent dans l´agenda de la Convention européenne et dans le processus post-Laeken. Il s'agit de la réforme des institutions, le caractère fédéral de l'Union, les problèmes de la gouvernance, la subsidiarité, la politique étrangère de l'Union, le rôle des partis politiques européens ainsi que la réforme du système judiciaire de l'Union. Le livre se ferme sur le résumé d´un projet des jeunes étudiants en sciences politiques de Milan qui proposent des lignes directrices pour une future constitution européenne.
(PB)
*** JAAKKO HUSA: Nordic Reflections on Constitutional Law. A Comparative Nordic Perspective. Presses Interuniversitaires Européennes et Peter Lang (15 Jupiterstrasse, CH-3000 Berne. Fax: (41-31) 9402131 - Internet: http: //http://www.peterlang.net ). 2002, 209 p.. ISBN 3-8204-5952-6
Si au premier regard, l'examen des différentes législations européennes laisse apparaître de nombreuses similitudes, une analyse plus poussée montre que ces analogies sont davantage cosmétiques que fondées sur des pratiques constitutionnelles semblables. Jaakko Husa, professeur de l'université de Vasa en Finlande, nous persuade sans peine des qualités fondamentales de la culture nordique, dont les systèmes législatifs nous sont plus familiers après la lecture de son ouvrage.
(JNI)
*** GERT NICOLAYSEN: Europarecht I. Die Europäische Integrationsverfassung. 2e édition. Nomos Verlagsgesellschaft (Postfach 10 03 10, D-76484 Baden-Baden. Tél.: (49)7221210437- fax: 2104-43 - E-mail: vertrieb@nomos.de - Internet: http: //http://www.nomos.de ) 2002, 504 p., 34 euros. ISBN 3-7890-8037-3.
Le Professeur Nicolaysen présente un panorama juridique bien structuré et détaillé de l'Union. Il s'agit de la deuxième édition actualisée d'un ouvrage sur le droit européen qui reste abordable même si les bibliographies volumineuses témoignent du fait qu'il s'agit d'une présentation bien approfondie qui va certainement au-delà d'une introduction pour les étudiants en droit. L'auteur met un accent particulier sur le caractère supranational et constitutionnel de la Communauté. Il ne se limite pas à examiner les institutions et la législation de l'Union puisqu'il explique également les droits fondamentaux, les divers actes, plaintes et procédures juridiques du droit communautaire.
(PB)
*** La COMMISSION EUROPEENNE, l'Office des publications officielles des Communautés européennes, L-2985 Luxembourg. Internet: http: //publications.eu.int) a publié les documents suivants:
*** Towards a knowledge-based Europe. Collection "Europe on the move". 2003, 22 p.. ISBN 92-894-4422-3
Tant pour le particulier que pour l'entreprise, Internet constitue une révolution dans nos vies. Cela dit, le potentiel de cette technologie n'est pas suffisamment exploité, moins qu'aux Etats-Unis notamment. C'est pourquoi, durant le sommet de Lisbonne en mars 2000, les gouvernements européens ont reconnu la nécessité de faire évoluer l'Europe vers une économie plus digitale. L'Union s'est fixé un but: constituer la société basée sur le savoir la plus compétitive au monde d'ici à 2010.
*** Partenariat avec les villes, l'initiative communautaire URBAN. Collection "Politique régionale". 2003, 50 p.. ISBN 92-894-5107-6
Près de la moitié de la population européenne habite dans des zones urbaines de plus de 50.000 habitants. Ces villes constituent le moteur de l'économie européenne et rassemblent une bonne part des richesses, savoirs et technologies. Paradoxalement, ces mêmes villes concentrent également bon nombre de problèmes de notre société tels que la pauvreté et l'exclusion, la dégradation de l'environnement et du bâti ou encore la criminalité. C'est de cette constatation qu'est née l'initiative communautaire URBAN visant à renforcer la compétitivité des villes, à lutter contre l'exclusion sociale et à encourager une régénération du bâti et de l'environnement. A cette heure, URBAN apporte déjà une aide à des quartiers en difficulté dans plus de 70 villes.
*** Liaisons sociales Europe. Groupe Liaisons (1 av. Edouard-Belin, F-92500 Rueil-Malmaison. Tél.: (33-825) 825371 - fax: (33-1) 412299668 - Internet: http: //http://www.ls-europe.com ). Mai 2003, n° 80, 8 p., 31 euros. Abonnement: 757,58 euros.
Ce numéro traite de l'ignorance du phénomène d'exclusion par les organisations syndicales, de l'audit britannique des rémunérations destiné à relever les discriminations sociales, des salaires minimaux dans l'Europe élargie et du droit de grève.
*** Europe Infos. Office catholique d'information et d'initiative pour l'Europe et Commission des Episcopats de la Communauté européenne (42 rue Stévin, B-1000 Bruxelles. Tél.: (32-2) 2350510 - fax: 2303334 - E-mail: europeinfos@comece.org - Internet: http://www.comece.org ). Mai 2003, n° 49, 12 p. Abonnement: 27 euros.
Ce mois- ci, Europe Infos se penche sur la nécessité de consolider une Europe à vingt-cinq. Le mensuel traite aussi des travaux de la Convention, notamment du projet de chapitre portant sur la démocratie participative et la nécessité d'un débat sur la politique étrangère de l'Europe. A cela s'ajoute des articles portant entre autres sur l'agriculture, la libéralisation des services, la bioéthique et l'Europe des universités.
*** Cga Contact. Fédération des Centres de Gestion Agréés (14 bis place Charles-de-Gaulle, F-95210 Saint-Gratien. Tél.: (33-1) 42679809). Mai- Juin 2003, n° 36, 18 p.. Abonnement: 3,81 euros.
Destiné aux gestionnaires de petites entreprises, ce bi-mensuel présente les lauréats des trophées des Ailes de l'Entreprise ainsi que l'actualité fiscale et sociale en bref. La rubrique "gros plan" est dédiée aux pharmaciens.
*** Elan. FEC (17 place Saint-Etienne, F-67081 Strasbourg Cedex. Tél.: (33-3) 88353620 - fax: 88379983 - E-Mail: fec.strasbourg@wanadoo.fr). Collection "Cahiers du FEC", 1er trimestre 2003, 31 p., 7 euros. Abonnement: 27 euros.
Ce numéro, dédié à la région alsacienne, reprend ce qui a été étudié lors des "Matinées du FEC". Il aborde également les ambitions européennes de Strasbourg ainsi que l'élargissement.
*** Look Japan. Look Japan Ltd. (Kasuga Shogaku Bldg., Koishikawa 2-3-23 Bunkyo-Ku, 112-0002 Tokyo. Tél.: (81) 358423111 - fax: 258423125 - E-mail: editors@lookjapan.com - Internet: http://www.lookjapan.com ). Juin 2003, n° 567, 40 p., 9 euros.
Ce mois, nos regards se portent sur Tokyo qui fête son quatre centième anniversaire. A cela s'ajoutent de nombreux autres articles portant sur l'économie, la culture et les technologies, dont un sur la toute première pile à combustible destinée aux ordinateurs portables.