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Date

(EU) UE/ENVIRONNEMENT/ITALIE : Appel de députés italiens à la Commission avant le vote sur l'étiquetage des OGM 8489/18 24/6/2003
(EU) UE/SECURITE ALIMENTAIRE : Guide pour les pays tiers sur les règles communautaires d'importation d'animaux et de produits animaux 8489/19 24/6/2003
(EU) UE/AGRICULTURE : 19 millions d'euros pour la promotion de produits agricoles 8489/20 24/6/2003
(EU) UE/AMERIQUE LATINE : Initiative de la Commission pour promouvoir la coopération dans le domaine des normes du secteur des TIC 8489/21 24/6/2003
(EU) UE/MERCOSUR 8489/22 24/6/2003
(EU) UE/PECHE : Le Parlement refuse la mise en place en Méditerranée du régime de limitation des captures - Les idées de la Commission sur les rejets sont saluées 8489/23 24/6/2003
(EU) PE/COMMISSION : Le PE veut être consulté une nouvelle fois sur la réforme du statut des fonctionnaires 8489/24 24/6/2003
(EU) PE/TEXTILE : Pascal Lamy plaide devant les députés en faveur de conditions d'accès aux marchés comparables au niveau mondial et se veut rassurant pour le secteur en Europe 8489/25 24/6/2003
(EU) UE/COMMERCE : Conclusion des négociations bilatérales entre l'UE et Phnom Penh dans la perspective de l'adhésion du Cambodge à l'OMC 8489/26 24/6/2003
(EU) UE/COHESION : La Commission lance une consultation sur la mise en oeuvre des Fonds structurels dans le secteur des communications électroniques 8489/27 24/6/2003
(EU) UE/ENVIRONNEMENT : La Commission enjoint les Etats membres de faire davantage d'efforts pour appliquer la directive IPPC et lance une consultation sur cette législation 8489/28 24/6/2003
(EU) UE/CONCURRENCE : Oui à la fusion entre Vantico et Huntsman 8489/29 24/6/2003
(EU) UE/ECONOMIE : Nouvelle baisse des flux d'investissements directs étrangers de l'UE avec les pays tiers en 2002 8489/30 24/6/2003
(EU) UE/CONCURRENCE 8489/31 24/6/2003
(EU) UE/SECURITE ROUTIERE : La Commission préconise l'installation obligatoire de ceintures de sécurité dans tous les types de véhicules dès 2004 8489/32 24/6/2003
(EU) UE/ECONOMIE : Les coûts de la main-d'oeuvre ont augmenté au premier trimestre dans la zone euro et dans l'Union européenne 8489/33 24/6/2003
(EU) UE/ECONOMIE : Baisse de la production dans le secteur de la construction dans l'Union européenne 8489/34 24/6/2003
(EU) UE/CITOYENNETE/EDUCATION 8489/35 24/6/2003
(EU) UE/TABAC 8489/36 24/6/2003
(EU) UE/TRIBUNAL 1ERE INSTANCE : Les juges de la Cour sont juge et partie lorsqu'ils traitent des réclamations de leurs fonctionnaires, estime l'un d'eux 8489/37 24/6/2003
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