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Date

(EU) PE/CONVENTION/COMMERCE 8490/11 25/6/2003
(EU) UE/PESC/ELARGISSEMENT : Conférence de l'Institut d'études de sécurité de l'UE sur la politique de l'UE à l'égard de ses "nouveaux voisins" et leurs implications en matière de PESC et de PESD 8490/12 25/6/2003
(EU) PE/TCHETCHENIE 8490/13 25/6/2003
(EU) OSCE 8490/14 25/6/2003
(EU) UE/CONSEIL AGRICULTURE : Reprise mercredi après-midi des négociations sur la réforme de la PAC dans une ambiance plus propice à un accord 8490/15 25/6/2003
(EU) UE/CANADA/AGRICULTURE : Projet d'accord UE/Canada sur les vins et spiritueux qui met fin aux « frictions » commerciales sur les dénominations 8490/16 25/6/2003
(EU) UE/PACTE DE STABILITE : La Commission s'inquiète de l'augmentation du déficit des Pays-Bas et des prévisions de croissance sans doute trop optimistes 8490/17 25/6/2003
(EU) UE/TRANSPORTS : Procédure d'infraction contre l'Autriche 8490/18 25/6/2003
(EU) UE/ESPACE : Prochaines étapes de la définition de la nouvelle stratégie spatiale européenne 8490/19 25/6/2003
(EU) UE/TRANSPORTS : Adoption d'une communication sur le développement d'un réseau euro-méditerranéen de transport 8490/20 25/6/2003
(EU) UE/AIDES D'ETAT : Le régime fiscal belge applicable aux sociétés américaines FSC n'est pas conforme 8490/21 25/6/2003
(EU) UE/AIDES D'ETAT : La Commission s'intéresse au plan de restructuration de la Bank Burgerland 8490/22 25/6/2003
(EU) UE/AIDES D'ETAT : Feu vert au terminal à conteneurs de HVC (Pays-Bas) 8490/23 25/6/2003
(EU) UE/AIDES D'ETAT : La Commission s'interroge sur le suivi d'une aide à Bull 8490/24 25/6/2003
(EU) UE/AIDES D'ETAT : Feu vert de la Commission au système d'aide à l'industrie houillère du Royaume-Uni 8490/25 25/6/2003
(EU) UE/PROCHE-ORIENT : Réaction prudente de Pascal Lamy au projet de libre-échange américain au Proche-Orient et Afrique du Nord 8490/26 25/6/2003
(EU) UE/SANTE ANIMALE 8490/27 25/6/2003
(EU) UE/FINLANDE 8490/28 25/6/2003
(EU) OSCE/MINORITES 8490/29 25/6/2003
(EU) UE/ETATS-UNIS : Les milieux d'affaires transatlantiques appellent de leurs vœux un signal fort sur la coopération dans le domaine commercial 8490/30 25/6/2003
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