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Date

(EU) UE/CIG/DANEMARK 8603/5 11/12/2003
(EU) PE/PPE/CIG : Appel de MM. Martens, Pöttering et Brok aux chefs d'Etat et de gouvernement- Lettre de M.Pöttering à M.Berlusconi 8603/6 11/12/2003
(EU) PE/CONVENTION/ROYAUME-UNI : Richard Corbett et Andrew Duff déçus par les remarques de Gisela Stuart 8603/7 11/12/2003
(EU) UE/SYRIE 8603/8 11/12/2003
(EU) UE/RUSSIE/INGOUCHIE 8603/9 11/12/2003
(EU) UE/JOURNEE DES DROITS DE L'HOMME 8603/10 11/12/2003
(EU) UE/RELEX : Les représentants de l'Union devront s'intéresser au sort des enfants dans les conflits armés 8603/11 11/12/2003
(EU) UE/COTE D'IVOIRE : L'Union salue la réunion de Yamoussoukro 8603/12 11/12/2003
(EU) UE/RELEX/SANCTIONS 8603/13 11/12/2003
(EU) UE/RELEX/CONSULATS 8603/14 11/12/2003
(EU) UE/RUSSIE/DESARMEMENT 8603/15 11/12/2003
(EU) UE/PESC/CANADA 8603/16 11/12/2003
(EU) UE/UEO : M. De Decker demande aux présidents des parlements de l'UE de veiller au contrôle parlementaire de la PESD - Une clause de défense mutuelle et des coopérations structurées sont indispensables 8603/17 11/12/2003
(EU) UE/TRANSPORTS : Accord en conciliation sur le ciel unique européen 8603/18 11/12/2003
(EU) UE/ENERGIE : La Commission européenne a adopté son paquet énergie 8603/19 11/12/2003
(EU) UE/FISCALITE : La Commission a accepté de prolonger le système actuel de taux réduit sur la TVA pour deux ans 8603/20 11/12/2003
(EU) UE/JAI : La mise en place du système d'information Schengen devrait coûter 28 millions d'euros, près du double des prévisions initiales 8603/21 11/12/2003
(EU) UE/OMC : Lundi prochain, le Conseil de l'OMC devrait se contenter de réactiver les huit groupes thématiques 8603/22 11/12/2003
(EU) UE/ENVIRONNEMENT : Les participants à la Conférence sur les changements climatiques à Milan trouvent un accord sur l'usage des arbres OGM 8603/23 11/12/2003
(EU) UE/AFRIQUE DU SUD 8603/24 11/12/2003
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