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Date

(EU) UE/GRÈCE 9993/6 8/10/2009
(EU) PE/DROITS DE L'HOMME : Les finalistes pour le prix Sakharov 2009 sont connus 9993/7 8/10/2009
(EU) UE/IRAK : Appel en faveur de la libération des 36 Iraniens faits prisonniers lors de l'attaque du camp d'Ashraf 9993/8 8/10/2009
(EU) UE/PROCHE-ORIENT 9993/9 8/10/2009
(EU) UE/AUSTRALIE 9993/10 8/10/2009
(EU) UE/COMMISSION 9993/11 8/10/2009
(EU) UE/ÉCONOMIE : Neuf nouveaux États membres concernés par des procédures pour déficit excessif 9993/12 8/10/2009
(EU) UE/ÉCONOMIE : La crise confirme le besoin de renforcer la coordination de la zone euro 9993/13 8/10/2009
(EU) UE/CONCURRENCE : Des producteurs de transformateurs écopent d'amendes pour entente illégale 9993/14 8/10/2009
(EU) UE/CONCURRENCE : La Commission se félicite des engagements de Microsoft concernant la « vente liée » du logiciel Internet Explorer 9993/15 8/10/2009
(EU) UE/CONCURRENCE 9993/16 8/10/2009
(EU) UE/AIDES D'ÉTAT : La Commission approuve une aide supplémentaire temporaire en faveur de WestLB 9993/17 8/10/2009
(EU) UE/TRANSPORT : Les coordonnateurs RTE-T remettent à la Commission européenne leur rapport final 9993/18 8/10/2009
(EU) UE/ÉNERGIE : 50 milliards d'euros supplémentaires sont nécessaires d'ici 2020 pour développer les technologies propres dans l'UE, selon la Commission 9993/19 8/10/2009
(EU) PE/FISCALITÉ : L'harmonisation de l'assiette de l'impôt sur les sociétés et la taxation de l'énergie, deux dossiers transmis à la prochaine Commission 9993/20 8/10/2009
(EU) UE/FISCALITÉ : L'EREC plaide pour l'introduction d'un élément lié aux émissions de CO2 dans la directive « taxation de l'énergie » 9993/21 8/10/2009
(EU) UE/DOUANES 9993/22 8/10/2009
(EU) PE/JAI : Les députés déplorent le manque de progrès sur le paquet « asile » 9993/23 8/10/2009
(EU) PE/JAI : Les députés satisfaits de l'arrêt des discussions sur le PNR européen 9993/24 8/10/2009
(EU) UE/COMMERCE : Large soutien des commissaires à l'accord bilatéral de libre-échange entre l'UE et la Corée du Sud 9993/25 8/10/2009
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