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Bulletin Quotidien Europe N° 10059

20 janvier 2010
Sommaire Publication complète Par article 19 / 21
INFORMATIONS GÉNÉRALES / (eu) ue/lÉgislation
Principaux actes publiés au Journal officiel de l'UE

Bruxelles, 19/01/2010 (Agence Europe) - Voici un aperçu des principaux actes publiés au Journal officiel de l'UE du mardi 19 janvier 2010:

Agriculture (L 12)

Règlement (UE) n° 41/2010 de la Commission du 18 janvier 2010 rectifiant la version française du règlement (CE) n° 546/2003 de la Commission concernant certaines communications des données relatives à l'application des règlements (CEE) n° 2771/75, (CEE) n° 2777/75 et (CEE) n° 2783/75 du Conseil dans les secteurs des œufs...

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