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Date

(EU) CECA 8096/14 22/11/2001
(EU) UE/CONCURRENCE : La Commission autorise UPM-Kymmene et Norske Skog à reprendre Haindl 8096/15 22/11/2001
(EU) UE/AGRICULTURE : La Commission veut réduire les primes pour les variétés de tabac les moins demandées 8096/16 22/11/2001
(EU) UE/AGRICULTURE : La Commission poursuit la procédure d'infraction engagée contre la France pour importation illégale de bananes 8096/17 22/11/2001
(EU) UE/CONSEIL AGRICULTURE : Les Quinze ne sont pas parvenus à un accord sur la réforme du secteur ovin et caprin 8096/18 22/11/2001
(EU) UE/CONSEIL AGRICULTURE : M. Byrne a laissé entendre qu'il envisageait de proposer un assouplissement des mesures d'interdiction des farines carnées 8096/19 22/11/2001
(EU) UE/AGRICULTURE : La Commission a proposé de proroger de nouveau d'une année le régime d'aide en faveur des fruits à coque 8096/20 22/11/2001
(EU) CECA/AUTRICHE/SUEDE 8096/21 22/11/2001
(EU) UE/ISRAEL/ERRATUM 8096/22 22/11/2001
(EU) UE/BUDGET 2002 : La Commission a proposé de faire un geste pour les régions frontalières et de créer une réserve spéciale pour l'Afghanistan 8096/23 22/11/2001
(EU) UE/RESTRUCTURATIONS : Emilio Gabaglio demande à la Commission de nouvelles initiatives 8096/24 22/11/2001
(EU) UE/ESPACE/TRANSPORT : L'étude indépendante sur Galileo conclut que les bénéfices pour l'économie dans son ensemble dépasseront les coûts 8096/25 22/11/2001
(EU) UE/ENERGIE : Loyola de Palacio réagit à la chute du prix du brut et annonce un soutien financier aux interconnexions électriques 8096/26 22/11/2001
(EU) UE/TRANSPORTS 8096/27 22/11/2001
(EU) UE/SOCIAL 8096/28 22/11/2001
(EU) UE/EDUCATION/JEUNESSE : La Commission propose une méthode de coordination ouverte pour intégrer la dimension "jeunesse" dans les politiques de l'UE - Six "éléments clés" pour assurer éducation et formation tout au long de la vie 8096/29 22/11/2001
(EU) UE/GIBRALTAR : Le Royaume-Uni et l'Espagne se sont engagés à trouver un accord pour Gibraltar avant l'été 2002 8096/30 22/11/2001
(EU) UE/COMMISSION 8096/31 22/11/2001
(EU) UE/PE/ENVIRONNEMENT : Le Parlement approuve la stratégie de la Commission pour une nouvelle politique des substances chimiques visant l'élimination progressive des plus dangereuses d'ici à 2020 8096/32 22/11/2001
(EU) PE/SERVICES D'INTERET GENERAL : Le Parlement demande au Sommet de Laeken d'appuyer une directive-cadre 8096/33 22/11/2001
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