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Date

(EU) UE/OMC : Mini-ministérielle à Sidney pour donner une impulsion politique à l'agenda de Doha 8339/15 14/11/2002
(EU) UE/TURQUIE 8339/16 14/11/2002
(EU) UE/CONCURRENCE : La Commission autorise des accords destinés à faciliter l'accès aux brevets aux constructeurs d'équipements mobiles de troisième génération 8339/17 14/11/2002
(EU) UE/TRANSPORTS 8339/18 14/11/2002
(EU) UE/TRANSPORTS 8339/19 14/11/2002
(EU) UE/CONVENTION/MEDIATEUR 8339/20 14/11/2002
(EU) UE/AFRIQUE AUSTRALE : L'UE et la SADC ont décidé de renforcer leur dialogue politique mais ont échoué à s'entendre sur la crise au Zimbabwe 8339/21 14/11/2002
(EU) UE/OMC/AGRICULTURE : Accord avec les Etats-Unis et le Canada sur la mise en place de contingents d'importation de céréales 8339/22 14/11/2002
(EU) UE/MAROC/AGRICULTURE : Accord provisoire sur les importations de tomates 8339/23 14/11/2002
(EU) UE/FRAUDE : Deux anciens membres de la Cour des comptes sont soupçonnés d'abus et de recel de biens sociaux 8339/24 14/11/2002
(EU) UE/COMITE DES REGIONS : Grève controversée au Comité des régions 8339/25 14/11/2002
(EU) UE/UEM 8339/26 14/11/2002
(EU) PE/DEUXIEME SESSION DE NOVEMBRE : élargissement, programme législatif de la Commission européenne - Rapport annuel de la BEI - Politique de la concurrence - Politique de la pêche, publicité du tabac, lutte contre le crime, liberté des médias 8339/27 14/11/2002
(EU) PE/SOCIAL : Le Parlement demande à l'église d'Angleterre de réexaminer la mise à l'écart du révérend Owen 8339/28 14/11/2002
(EU) PE/AFGHANISTAN 8339/29 14/11/2002
(EU) PE/ISRAEL/PARTI RADICAL 8339/30 14/11/2002
(EU) UE/AERONAUTIQUE : Le groupe consultatif européen présente un agenda de recherche stratégique pour le secteur - Réduction du nombre d'accidents et des délais d'attente - Lutte contre la piraterie aérienne 8339/31 14/11/2002
(EU) UE/COUR DE JUSTICE : Composition des chambres de la Cour - Dernière année avant des changements importants 8339/32 14/11/2002
(EU) UE/COUR DE JUSTICE : Les juges européens rappellent que les titulaires de marque ont des droits exclusifs sur leurs produits 8339/33 14/11/2002
(EU) CONSEIL DE L'EUROPE/MIGRATIONS 8339/34 14/11/2002
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